04 Mai 1991

De: Deleuil (Gilbert)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du conseil général des Bouches-du-Rhône
directeur des affaires économiques et de l'aménagement
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
date_fin="1991-06-19"
détachement
04 Mai 199104/05/1991
De: Denis Pietton
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Soum (Renée)
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux relations culturelles internationales
Conseiller technique chargé des relations avec le Parlement
professeur certifié
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Laisney (Nicole)
commis des services extérieurs
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux de Montier-en-Der (Haute-Marne)
Remplace:Mme Guillemin (Danièle)
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: d'Aubreby (Marc)
Objet:
membre titulaire au comité des territoires d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Chichery (Philippe)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="1990-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Attachés d'administration centrale"
détachement
04 Mai 199104/05/1991
De: François Vareille
sous-directeur des personnels hospitaliers non médicaux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
04 Mai 199104/05/1991
De: Pierre Gauthier
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
04 Mai 199104/05/1991
De: Chaouche (Ali)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
duree="un an"
ecole
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Sournies (Paul)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1986-07-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 199104/05/1991
De: Valluis (Bernard)
expirera
que celui des autres membres du conseil central, soit le
30 juin 1993
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Le mandat de
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Maitret (Henri)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Le mandat de
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
2o
représentant de la meunerie d'exportation
démissionnaire
Remplace:
M. Vilgrain
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Maitret (Henri)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
1o
représentant de la région céréalière no VIII
décédé
Remplace:
M. Languereau
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Roux (Jean-Didier)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
04 Mai 199104/05/1991
De: Fournier (Dominique)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le cadre national des préfectures
date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
04 Mai 199104/05/1991
De: Rollet (Jean-Pierre)
attaché de service administratif de 2e classe des services extérieurs du ministère de la défense, en position de disponibilité pour création d'entreprise
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1991-01-01"
réintégration
04 Mai 199104/05/1991
De: Rollet (Jean-Pierre)
démissionnaire
Objet:
du corps administratif supérieur des services extérieurs du ministère de la défense
radiation
04 Mai 199104/05/1991
De: Cognard (Maurice)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1988-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 199104/05/1991
De: d'Aubreby (Marc)
Objet:
membre titulaire au comité des départements d'outre-mer au sein du conseil de surveillance de la Caisse centrale de coopération économique
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Vinatier (Jacqueline)
attaché d'administration centrale de 1re classe
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1990-01-01"
promotion
04 Mai 199104/05/1991
De: Paul-Henry Ravier
Objet:
membres du conseil d'administration de Pechiney
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Philippe Remond
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Christian Noyer
Objet:
membres du conseil d'administration de Pechiney
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Denis Samuel-Lajeunesse
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Le Moing (Albert, Eugène, Joseph, Marie)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aéronautique navale de Lann-Bihoué
Objet:
des contrôles
radiation
04 Mai 199104/05/1991
De: Le Moing (Albert, Eugène, Joseph, Marie)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à la base aéronautique navale de Lann-Bihoué
Objet:
à la retraite
date_debut="1991-12-05"
a_sa_demande
admission
04 Mai 199104/05/1991
De: Tonnerre (Loïc)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Gal (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Lalaut (Jean-Pierre)
chef de service du personnel et des affaires sociales au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Pré (Jean-Wilfrid)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère délégué à la mer
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Bernet (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Tonnerre (Loïc)
directeur de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Gal (Christian)
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Thoraval (Joël)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Carrère (Gilbert)
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Creyssel (Jacques)
administrateur civil à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Blanchard-Dignac (Christophe)
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Autie (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 199104/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.