04 Mai 1995

De: Desbiolles (Joël)
Objet:
attaché administratif des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1994-05-01"
cessation de fonction
04 Mai 199504/05/1995
De: Duchesne (Philippe)
attaché administratif à l'office public d'aménagement et de construction de Paris
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1995-01-15"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Luez (Jean-Luc)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Barlet (Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1998-03-23"
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Van Brabant (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1995-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Geoffray (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="1995-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Ravaux (René-Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 9 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Petit (Guy)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 7 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Jouvry (Roland)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 5 octobre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Debucand (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 2 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Bastien (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 2 octobre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Bonnafoux (Roger)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 2 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Goria (Christian)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 1er septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Valette (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 14 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Monneret (Serge)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 13 septembre 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Pruvot (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 11 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Jankowiak (Henri)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 11 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Tanguy (Joseph)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 10 juillet 1995
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Douarre (Jean, Alexis, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="1995-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Bayol (Geneviève)
chef de section des impôts
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Ecole nationale du cadastre
Remplace:Mme Tourlan (Arlette)
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
ecole="École nationale du cadastre"
désignation
04 Mai 199504/05/1995
De: Marseguerra (Guy, Michel, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Orne
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Delorme (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1995-05-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Rodolphe Greif
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Moreau (Jean)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-03-01"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Bordaries (Michèle)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Hunsinger (Paul)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché auprès du Centre français du commerce extérieur
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Budapest
chef des services d'expansion économique en Hongrie
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Lalot (Martine)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Helfter (Michel)
ingénieur en chef d'agronomie du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
attaché agricole, 8e échelon
affecté auprès de l'ambassade de France aux Pays-Bas, à La Haye, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du conseiller commercial, chef des services de l'expansion économique aux Pays-Bas
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Bardou (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:Mme Colmou (Anne-Marie)
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
commissaire_gouvernement
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Carteirac (Jean-Marie)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Bernard Legrand
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995
De: Guerin (Jean-Claude, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1995-07-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Bourguinat (Henri)
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Sciences économiques
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Antonetti (Guy)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Queneudec (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Droit public
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Boileau (Dominique)
attaché principal, détaché
Objet:
secrétaire général du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
adjoint au directeur des risques professionnels à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Gentelet (Claude)
Groupe:
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: MmeDron (Dominique)
en service détaché
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Poiroux (Dominique)
en service détaché
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Valérian (François)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Tisseau des Escotais (Jean-Baptiste)
en service détaché
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.L'Epinois (Bertrand)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Grenon (Thomas)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Goubault (Jean)
en service détaché
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Copigneaux (François)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Boudoussier (Michel)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: M.Barthélémy (Bertrand)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: MmeMetz-Larue (Sylvie)
Objet:
pour 1995
Au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Jean-Pierre Souviron
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995
De: Roche (Jean)
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (Moselle)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
mutation
04 Mai 199504/05/1995
De: Pastor (Roger)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nîmes (Gard)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Créteil (Val-de-Marne), pour faire fonction de directeur départemental de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
mutation
04 Mai 199504/05/1995
De: Hocq (Hubert)
chef de service régional de 1er échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Metz (Moselle)
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
mutation
04 Mai 199504/05/1995
De: Daclin (Jean-Paul)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans l'intérêt du service, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), pour faire fonction de chef de service régional
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
mutation
04 Mai 199504/05/1995
De: Fraichard (Serge)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Créteil (Val-de-Marne)
Objet:
à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
a_sa_demande
mutation
04 Mai 199504/05/1995
De: Dominique Moyen
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995
De: Vial (Dominique)
Objet:
vice-président du conseil de ladite section
Remplace:M. Desclaux (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Vial (Dominique)
Objet:
membre du conseil de la section Semences potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.)
Remplace:M. Lefebvre (Pierre)
Groupe:
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Moueza (Bénédicte)
adjoint d'enseignement d'éducation manuelle et technique au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1994-10-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Tribillac (Josette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Baldassari (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-01-24"
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: David (Philippe, Etienne, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef des services vétérinaires, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime (service vétérinaire)
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Girardot (Thierry-Xavier)
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Salat-Baroux (Frédéric)
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
commissaire_gouvernement
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Maes (Thierry)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Fohrer (Jean-Claude)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Bergerot (Christophe)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Oger (Claire)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Decourtis (Michel)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Marty (Max)
professeur à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand)
général d'armée, inspecteur général des armées-Terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Auffret (Serge)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement à l'école
Section Sciences
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Guelton (Frédéric)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement à l'école
Section Relations internationales
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Francheteau (Jacques)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement à l'école
Section Gestion des ressources de défense
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Solve (Gérard)
chef du groupe d'études et de recherches pyrotechniques, direction des constructions navales de Toulon
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Mayneris (Max)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Erhel (Yvon)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Sciences
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Dufour (Jean-Louis)
colonel (CR), consultant international
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: David (Dominique)
chargé de mission auprès du directeur de l'I.F.R.I
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Mininno (Joseph)
commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: de Broissia (Flavien)
colonel, inspection générale des armées-Terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Gueret (Dominique-Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Donnadieu (François-Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Bouard (Jean-Bernard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Gestion des ressources de défense
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Galliot (Anne-Yvonne)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Section Relations internationales
Titulaires
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
composition
04 Mai 199504/05/1995
De: Faure (Lucien, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Lot
Groupe:
date_debut="1995-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: de Brauer (Alice)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers
au titre des industries mécaniques et électriques
membre titulaire
Remplace:M. Ginet (Max)
Groupe:
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Michèle Hourt
magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
04 Mai 199504/05/1995
De: Yannick d'Escatha
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Jean-Pierre Delalande
député, représentant du Parlement à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Yziquel (Hyacinthe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Reynier (Claude, G., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Raymond (Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Waret (Ludovic)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Véluzat (Philippe, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Vilcocq (Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Vallin (Patrick, P.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Tingaud (Philippe, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Szabo (Marc, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Savary (Hervé, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Saget (Christian, J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Rul (Henri-Georges)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Roguiez (Bruno, M., D.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Renard (Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Péglion (Pascal, R., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Pouvereau (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Pilard (Jean-Louis)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Piacentini (Gilles, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Petit (Jean-Paul, M., S.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Pacaud (Bernard, C.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Montier (Bruno, D., F.-M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Millavaud (Jean-Marc, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Mignotte (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Masson (Jean, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Maniez (Thierry, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Letailleur (Patrick, R., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Leclerc (Philippe, R., R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Lecame (Marcel, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Le Gendre (Gilles, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Laurent (David)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Lantz (Alain, R., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Lallemand (William, B.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Lafon (Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Lachambre (Pascal, A., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Kiczek (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Kaczmarek (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Joannon (Luc, P.-M., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Guiglion (Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Garcia (Philippe, J., E.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Frantz (Jean-François, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Dirand (Joël, A.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Diot (Michel, R.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Despont (Gérard, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: David (Didier, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: D'Agnolo (Mario, G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Breuer (Olivier, C., J.-J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Bommartin (Gérard, H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Basset (Jean-Luc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Audonneau (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: André (Pascal, D., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Alorda (Alain, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1995
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
04 Mai 199504/05/1995
De: Renon (Madeleine)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Lung (Béatrice)
Objet:
attaché administratif des services déconcentrés de 2e classe
date_debut="1994-08-01"
cessation de fonction
04 Mai 199504/05/1995
De: Pezin (Françoise)
attaché administratif des services déconcentrés au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1994-02-15"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Chabanon (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
chef adjoint de service administratif
Groupe:
date_debut="1995-07-03"
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Batique (Chantal)
attaché d'administration et d'intendance au ministère de la justice
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1995-05-29"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
intégration
04 Mai 199504/05/1995
De: Grolle (Germaine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1994-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 199504/05/1995
De: Dutrut (Marie-Claude)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Sassard (Jean)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Sciences du médicament
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Dreux (Claude)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Sciences biologiques
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Chatonier (Denis)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du
28 avril 1995
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
Groupe:
president
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Denicourt (Charles)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre du département de la Lozère
membre suppléant
Remplace:M. Blanc (Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Azimont (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
au titre des industries d'extraction de granulats
membre titulaire
Remplace:M. Ferre (Michel)
Groupe:
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Girel (Gérard)
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-04-04"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Squarcini (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1995-04-04"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Guillon de Prince (Jean-Marc)
chef adjoint de service administratif
Objet:
au grade de chef de service administratif
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
promotion
04 Mai 199504/05/1995
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherce sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Georges Dobias
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Michel Praderie
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
renouvellement
04 Mai 199504/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.