04 Mai 2002

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(auto-pub)
De: André Lecomte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce de cuirs et des peaux bruts
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Daniel Belliard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce de cuirs et des peaux bruts
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marc Bonneville
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la tannerie-mégisserie
Lucien Alluy
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Yves Demol
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Loïc Boisgerault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marie Quentin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Le Guillou
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François Abalain
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Philippe Follet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Marie André Delagarde
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Cuny (Dominique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vallat (Bernard)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Quilleriet (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Leseur (Régis)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bertin (Yves)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bedes (Georges)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Forest (Marie-Anne)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Anne Jaffrezic, épouse Troccaz
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Erwan Personne
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
6 novembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-11-06"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Florence Bernex
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er novembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Labre
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: Landre (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des offices de tourisme (FNOTSI), qui présidera la section « qualité, accueil et nouvelles technologies de l'information »
Objet:
au Conseil national du tourisme
Au titre de vice-président du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Marc Dumoulin
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Fusiller (Emmanuel)
directeur général de France Congrès
Objet:
au Conseil national du tourisme
Au titre de présidents délégués de section
Remplace:M. Jean-Luc Matray
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Elghozi (Eric)
directeur des industries et services du Centre français du commerce extérieur
Objet:
au Conseil national du tourisme
Au titre de présidents délégués de section
Remplace:M. Philippe Feutre
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Sivardiere
président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Lecomte
président du Port autonome du Havre
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Malfilatre (Yves)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Lorraine, directeur départemental de l'équipement de la Moselle
Groupe:
date_debut="2002-05-06"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Crochemore (Daniel)
suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Riser (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Duranthon (Jean-Philippe)
titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentant du ministre
chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Matheu (Bruno)
Air France, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Lamidey (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lamidey (Marc)
Brit Air, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Leclercq (Xavier)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Marc)
Air Littoral, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Rochet (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Corbet (Jean-Charles)
société d'exploitation AOM Air Liberté (Air Lib), titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Dufour (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chesneau (Pierre)
Corse Air International, titulaire
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Maillot (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Auguin (Patrick)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine des transports aériens
Remplace:M. Sornat (Jean)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gendre (Danièle)
suppléante
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
représentante du ministre
chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Pape (Pierre)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Abraham (Hélène)
suppléante
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalité compétente
dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Martin (Yves)
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Caroulle (François, Marie, Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2002-05-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Warin (Daniel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, mis à disposition du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-05-01"
réintégration
04 Mai 200204/05/2002
De: Warin (Daniel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, mis à disposition du ministère des affaires étrangères
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Ponsot (Dominique)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir en Ethiopie
conseiller juridique
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
date_fin="2001-12-31"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Capcarrere (Michel)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des services du Premier ministre
commissaire du Gouvernement adjoint de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="un an"
commissaire_gouvernement
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De:
Guy-Grand
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: M. Vidailhet
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: F. Veber
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: D. Turk
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: E. Luccioli
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: S. Hercberg
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: J.-L. Berta
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De:
Laplace
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: A. Martin
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: S. Mahé
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De:
Barthélémy
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: C. Langeois
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: F. Kartout
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: N. Darmon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Thierry (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
délégué du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail, et ce
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: de Lestrange (Cédric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Vivet (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Verhaeghe (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Teulié (Pierre-Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Sartre (Thibaut)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Samson (Julien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Saint-Denis (Antoine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philot (David)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Parpaillon (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pain (Mario)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Paillon (Jean-Emmanuel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Paillard (Christophe-Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Otheguy (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Neiertz (Nicolas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Moreau (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Messaoudi (Mostéfa)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marcus (Edouard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Manoury La Cour (Geoffroy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Mafart (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Vély (Cyrille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Guen (Yannick)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Judes (Robby)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Helwaser (Pascal)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guyot (Alexandre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Groh (Thomas)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gourmelon (Mathieu)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaillot (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Espinasse (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Christian)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dorado (Eloy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Coudroy (Christophe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Claveranne (Benoît)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chevrier (Vincent)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bresson (Jérôme)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Botton (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bieuville (François-Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bellier-Ganière (Didier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Anfruns (Julien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Amar (Amine)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Waquet (Cécile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Varnat (Agnès)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Roth (Anita)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Robert (Anne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Planté (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Mouchard (Agnès)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Meynard (Sophie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lepage (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Klein (Françoise)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jaccard-Briat (Clarence)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Billet-Ydier (Fabienne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Ankri (Corinne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Amozig (Olivia)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Amigues (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Claude Huriet
conseiller d'Etat
Objet:
président de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Galzy (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Laurent Berthon
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:Mme Anne Fevrier
Groupe:
ecole
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Wyplosz (Charles)
professeur à l'Institut des hautes études internationales de Genève
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Portes (Richard)
professeur au Birkbeck College de Londres
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pisani-Ferry (Jean)
président délégué du conseil d'analyse économique
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Picard (Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Nasse (Philippe)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Menger (Pierre-Michel)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Meghir (Costas)
professeur à l'University College de Londres
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jolivet (Emmanuel)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hallin (Marc)
professeur à l'université libre de Bruxelles
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gollier (Christian)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Forsé (Michel)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Fontagné (Lionel)
directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dumas (Bernard)
professeur à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Danthine (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Lausanne
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bosq (Denis)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Malinvaud (Edmond)
professeur honoraire au Collège de France
Objet:
président du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Neiertz (Nicolas)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Coudroy (Christophe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Amar (Amine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Justice
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Teulié (Pierre-Alexandre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Sartre (Thibaut)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Philot (David)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Otheguy (Pascal)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Mafart (Jean)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Vély (Cyrille)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Espinasse (Alain)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Dominique)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Bieuville (François-Xavier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gourmelon (Mathieu)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Equipement, transports et logement
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Bellier-Ganière (Didier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Equipement, transports et logement
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Vivet (Emmanuel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Equipement, transports et logement (aviation civile)
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Saint-Denis (Antoine)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Parpaillon (Eric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Pain (Mario)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Paillon (Jean-Emmanuel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Messaoudi (Mostéfa)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Guen (Yannick)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Guyot (Alexandre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaillot (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Dorado (Eloy)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Chevrier (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Verhaeghe (Eric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Education nationale
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Judes (Robby)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Education nationale
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Botton (Alain)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Education nationale
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: de Lestragne (Cédric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Samson (Julien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Moreau (Vincent)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Marcus (Edouard)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Mannoury La Cour (Geoffroy)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Thomas)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Helwaser (Pascal)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Groh (Thomas)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Claveranne (Benoît)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Paillard (Christophe-Alexandre)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Défense
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Bresson (Jérôme)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Défense
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Anfruns (Julien)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Culture et communication
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Dufour (Christian)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Agriculture et pêche
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Ankri (Corinne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Robert (Anne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Planté (Sophie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Billet-Ydier (Fabienne)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Equipement, transports et logement
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Waquet (Cécile)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Mouchard (Agnès)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Jaccard-Briat (Clarence)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Varnat (Agnès)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Education nationale
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Meynard (Sophie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Lepage (Claude)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Klein (Françoise)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Amozig (Olivia)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Amigues (Anne-Marie)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Economie, finances et industrie
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Roth (Anita)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Défense
date_debut="2002-04-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilbert Trigano
Objet:
décédés. »
Remplace:Mme Véronique David
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Scheou (Bernard)
maître de conférences à l'université de Perpignan
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pochet (Pascal)
chargé de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement, chargé de recherche au laboratoire d'économie des transports
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Launay (Jean)
député du Lot
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guicheney (Jean-Claude)
chargé de mission au CESR d'Aquitaine
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Daguerre (Philippe)
trésorier général de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières (CCAS-EDF)
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Remplace:M. Yannick Coho
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques The
Objet:
Remplace:Mme Véronique David
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: André Capet
Objet:
Remplace:Mme Véronique David
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Charles Barbier
Objet:
Remplace:Mme Véronique David
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Sicsic (Josette)
consultante en tourisme, journaliste. »
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Kovacshazy (Marie-Christine)
chargée de mission au Plan
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hamon (Soazing)
consultante en hôtellerie-restauration
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Blonde (Yolande)
directrice juridique à Gîtes de France
Objet:
conseillers techniques près le Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Henry (André)
ancien ministre, président de l'Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle des adolescents (ALEFPA)
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: De Lassus (Henri)
directeur des services aux organismes mutualistes à la Fédération nationale de la mutualité française, ancien directeur de cabinet du tourisme
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
députée de Haute-Vienne
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Figuereau (Micheline)
inspectrice générale du tourisme
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Demessine (Michelle)
ancienne ministre, sénatrice du Nord
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Davidt (Véronique)
chargée de mission auprès du président de la communauté urbaine de Lille
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Beaudeau (Marie-Claude)
sénatrice du Val-d'Oise
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Younes (Ali)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Schapman (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Robineau (Patrick)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Puget (Jean-Christian)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Licht (Willy)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gosse (Jean Jack)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Glorot (Yves)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Freydier (Christophe)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Douguet (Hervé)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Charpentier (Bruno)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
précitée
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
04 Mai 200204/05/2002
De: Doudja Saidi, épouse Kabeche
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Muriel Denayrolles
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Anne Arcangioli
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Lydie Guilioni-Jourdan
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er octobre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-10-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Denis Gasquet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-06-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: Hubac (Sylvie)
directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guy Brun
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Denis Fichot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilles Bouteloup
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Bodineau
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'assemblée des conseils économiques et sociaux régionaux de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Raphaël Besozzi
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Bourget
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association nationale des directeurs généraux des conseils généraux et régionaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Ponthier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Luc Sadorge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Polge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrice Hennig
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Bayle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Hélène Bernot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Louis Durand
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Audras
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Louis Brunet
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Chenaie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Frédéric Paul
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Georges Mothron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Van Ossel
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François Caron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Pelletier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Arnaud
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Guionie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Lessort
directeur de l'agence d'urbanisme d'Angers
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Brodhag
directeur de recherche à l'Ecole des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Maxime Bono
maire de La Rochelle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Suzanne Deoux
chercheure dans le domaine de la santé et du bâtiment
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Andrée Buchmann
présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Pujol
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 200204/05/2002
De:
André Lacheteau au sein du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des vins
Objet:
au mandat de représentant du commerce
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Pierre Kuhn
Objet:
des fonctions de directrice du service de l'agriculture et de la forêt de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Philippe Fourgeaud
Groupe:
charge
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Pierre Kuhn
vétérinaire inspecteur
Objet:
au détachement
directrice adjointe et de secrétaire générale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales du Limousin
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Louis Dervin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Objet:
directeur de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Remplace:M. Luc Mayeux
Groupe:
date_debut="2002-06-05"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Reneaud (Pierre, André)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts (direction régionale de la Guadeloupe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-05-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Dominique Martin
administrateur civil de 1re classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Eric Wolinski
3e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
4. A l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Raillon
3e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
3. A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Plazanet
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
3. A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilles Mallet
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bruno Goguel
2e échelon avec ancienneté du
14 juillet 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Romagni
3e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dominique Rey
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Xavier Querat-Hement
2e échelon avec ancienneté du
1er avril 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Laurent Olivier
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Eric Moitie
2e échelon avec ancienneté du
1er avril 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Guelaud
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Druelle
2e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Cotten
2e échelon avec ancienneté du
28 mai 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Laurent Chiteboun
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Claude Calmes
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pascal Baer
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Anne Lenfant
1er échelon avec ancienneté du
1er avril 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
3. A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Claire Lampaert
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Anne Grondin
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Myriam El Amrani
2e échelon avec ancienneté du
31 août 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Isabelle Antoine
1er échelon avec ancienneté du
1er avril 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Elisabeth Massonnet
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Martine Galtier-Legendre
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Christine Bord Lettalec
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Michel Jarry
3e échelon avec ancienneté du
29 septembre 2000
(compte tenu du rappel d'ancienneté de 1 an 3 mois deux jours pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Hugo Hanne
2e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Fontaine
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fabrice Bertholet
2e échelon avec ancienneté du
1er mai 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Josette Tuffery
3e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2002
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Sylvie Poussines
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Le Guluche
1er échelon avec ancienneté du
22 février 2002
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-02-22"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Lagresle
1er échelon avec ancienneté du
23 août 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Rayane Chawaf
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vincent Bessou
3e échelon avec ancienneté du
11 décembre 2001
(compte tenu du rappel d'ancienneté de vingt jours pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Thierry André
2e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pascal Vergnaud
2e échelon avec ancienneté du
1er novembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Vacheron
2e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Frédéric Roure
2e échelon avec ancienneté du
1er décembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Xavier Richer
2e échelon avec ancienneté du
1er décembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Perez
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Noiset
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Didier Neyrolles
1er échelon avec ancienneté du
28 août 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Michel
2e échelon avec ancienneté du
1er février 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Mannevy
3e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2001
(compte tenu du rappel d'ancienneté de 1 an pour services militaires)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Sébastien Lepetit
2e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrice Idier
2e échelon avec ancienneté du
1er novembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Frédéric Hebert
2e échelon avec ancienneté du
1er novembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jérôme Druelles
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Frédéric Collardeau
2e échelon avec ancienneté du
1er novembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Moreno Cataldi
2e échelon avec ancienneté du
29 novembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Barbieri
2e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Brigitte Jurga-Hoffmann
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
4. A l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Caroline Mischler
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
3. A l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Karine Turpin
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
2. A France Télécom
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Simone Sampieri Vanmastrigt
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Laetitia Royaux
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Céline Ringot
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fabienne Oiseau
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Corinne Lemallier
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Nadine Lachaud
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Valérie Brouillet Woirgard
1er échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pol Mambourg
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du comité scientifique et technique du bâtiment, pour un second mandat de trois ans
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Eric Preiss
administrateur civil, chef du bureau « Conseil et synthèse, secteur public » à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentant de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Berger (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en instance de détachement
Objet:
attaché agricole, 9e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Washington, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef de la mission économique
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaëtan Guiraud
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable principal du budget annexe de l'aviation civile
Remplace:Mme Annie Dayre
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lameyre (Xavier)
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2001-12-12"
duree="trois ans"
ecole
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Guichard (François)
magistrat du premier grade, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspecteur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Maire
délégué aux affaires européennes et internationales du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
délégué suppléant du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: Piganiol (Raymond)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet au secrétariat général du Gouvernement (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="2002-03-29"
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: de Warenghien (Amaury)
administrateur civil de 1re classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 200204/05/2002
De: de Warenghien
Objet:
date_debut="1995-03-01"
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Delaune (Jean-Yves)
administrateur civil de 2e classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 200204/05/2002
De: Delaune (Jean-Yves)
Objet:
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Saint-Geours (Jean-Philippe)
administrateur civil hors classe, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Mai 200204/05/2002
De: Saint-Geours (Jean-Philippe)
Objet:
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Trouard-Riolle (Claude)
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, 2e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Poupard (Olivier)
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, 2e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Croquette (François)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Barateau (François)
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 7e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Ramage (Christian)
attaché des systèmes d'information et de communication, 8e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Courrian (Marie-Anne)
secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
conseillers des affaires étrangères de 2e classe
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chauveau (Michel)
inspecteur principal de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, placé auprès du directeur du personnel et de l'administration à l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports, chargé de la mise en oeuvre de la réforme des finances publiques définie par la loi organique du
1er août 2001
relative aux lois de finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lysiane Rinaldo
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Seys (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
04 Mai 200204/05/2002
De: Seys (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Belley
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Pehaut (Gérard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Zelenko (Pierre)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Vinot (François)
au tribunal administratif d'Amiens
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Romnicianu (Michel)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc-Antoine (François)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Koutchouk (Alexandre)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Journé (Paul)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Guével (Benoist)
au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Dieu (Frédéric)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Besse (Thierry)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Renaudin (Mathilde)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Lacau (Marie-Thérèse)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Chupin (Patrick)
magistrat du premier grade
Objet:
premier conseiller dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Gauthier (Marie-Christine)
premier conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
commissaire_gouvernement
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: Goldenberg (Jérôme)
conseiller au tribunal administratif de Rouen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
04 Mai 200204/05/2002
De: Terrier (Franck)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès du tribunal pénal international de La Haye
inclus
Groupe:
date_debut="1999-04-14"
date_fin="2000-09-15"
tribunal="pénal international"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Levy (Raymond)
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au sein de la mission intérimaire des Nations unies au Kosovo (MINUK)
inclus
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
date_fin="2002-06-30"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Fievet (Patrick)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique auprès de la République d'Afrique du Sud
Groupe:
date_debut="2001-10-21"
date_fin="2002-10-20"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Rhône-Alpes (AREA)
Objet:
personnalités qualifiées du secteur des transports au conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Autoroute de France (ADF)
Objet:
personnalités qualifiées du secteur des transports au conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Colette Rougeaux
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Soustelle
professeur de 1re catégorie, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Ecole des mines de Saint-Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-01-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Salles
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Remplace:Mme Jeanine Herve
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Joël Dessaint
administrateur civil
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:M. Alain Bourez
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Yves Briant
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
à la section sanitaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe Gaussens
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Carlier
directeur d'établissement social et médico-social de 1re classe, directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne)
Objet:
directeur de l'établissement départemental de l'enfance et de la famille à Saint-Quentin (Aisne)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: de Jekhowsky (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: René Seve
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier des sociétés du service public de la radio et de la télévision
Remplace:M. Roland Vouette
Groupe:
désignation
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilles Meyer
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Catherine Laporte
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Lauriol
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes
Remplace:M. José Haro
date_debut="2002-07-01"
charge
04 Mai 200204/05/2002
De: Georges Célerin
inspecteur général adjoint
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
inclus
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2003-09-30"
duree="trois ans"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Monique Mahaux
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2002-07-02"
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Julien (Marion)
Objet:
directrice générale de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Serge Contat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
Remplace:M. Pierre Pommellet
Groupe:
date_debut="2002-05-30"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Lefort
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur de la formation, des affaires juridiques et sociales et des concours à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christophe Tissot
administrateur civil de 1re classe
Objet:
chef de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent en Polynésie française
Groupe:
date_debut="2001-03-14"
duree="deux ans"
renouvellement
04 Mai 200204/05/2002
De: Bonneau (Michel)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2001-09-20"
duree="deux ans"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Leplat (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernault (François)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: de Bardon de Segonzac (Michèle)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Fievet (Patrick)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
Groupe:
date_debut="2001-05-31"
date_fin="2001-10-20"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Marcel Royez
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Mougoura
Ligue contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: André Loubiere
Association française de lutte contre la myopathie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Laroche
Association nationale de prévention de l'alcoolisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Nicolas Brun
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hélène Sousa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
3. Au titre des représentants des personnels
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Sylvie Jeanbon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
3. Au titre des représentants des personnels
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hélène Rossert
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: François Bourdillon
praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Anne-Marie Palicot
centre régional d'éducation pour la santé de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Josiane Carvalho
professeure à l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Véronique Bonin
comité départemental d'éducation pour la santé de la Nièvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Christian Saout
association AIDES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Alain Morel
Fédération française d'addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Catherine Lavieille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
3. Au titre des représentants des personnels
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Martine Lapergue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
3. Au titre des représentants des personnels
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Brigitte Martin
Association française de lutte contre la myopathie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Claude Feinstein
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lina Debraye
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Claire Compagnon
Ligue contre le cancer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Claude Terral
centre régional d'éducation pour la santé de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Claude Michaud
comité départemental d'éducation pour la santé du Doubs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François D'Ivernois
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Anne Laude
professeure de droit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
1. Au titre des personnalités qualifiées
dans les domaines de compétence de l'institut
titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Henri de la Fonchais
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: José Vittorrino
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Gosset
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Arcoutel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Louis-Marie Lepoureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Destrel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Robert Sabathie
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Verneret
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pascal Hurbault
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) A titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGBP)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Patrick Baron
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
a) A titre de représentants de la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Armelle Bonnet
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Chantal Gonthier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Astier
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
e) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Yvon Sarraute
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
c) A titre de représentants de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: René Debons
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
b) A titre de représentant de la Fédération nationale bovine (FNB)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Le Stum
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
a) A titre de représentants de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGBP)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Nesme
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
a) A titre de représentants de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marie Maurent
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
2
représentants de l'association des assureurs AAEXA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc Le Botlan
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
2
représentants de l'association des assureurs AAEXA
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Vidal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Henri Rocoulet
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Joseph Rio
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gérard Pelhate
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Paul Labonde
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Eliane Quenu
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
f) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Elisabeth Ricome
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
4
représentants des fédérations professionnelles agricoles
d) A titre de représentant de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-France Marchal
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
1
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Bascle
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Michel Marie-Joseph Desrousseaux
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Richez
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
une mission permanente d'inspection interrégionale pour les départements d'outre-mer, pour la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Alain Gourvil
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
charge
04 Mai 200204/05/2002
De: François Le Goupil
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
une mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Limousin et Midi-Pyrénées
Remplace:M. Jean-Louis Quilleriet
Groupe:
date_debut="2002-04-15"
charge
04 Mai 200204/05/2002
De: Repiquet (Dominique)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Teyssedre (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Sluysmans (Roger)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Sanite (Léon)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ricart (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Legoupil (François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jamet (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Denis (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Charray (Jacques)
(détaché)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Calamy (Hubert)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
au titre de l'année 2002
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Laroche (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaumand (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Boitard (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Trede (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Savatier (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Rosenberg (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Poss (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ollivier (Jean-Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Oleron (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Narjollet (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mondy (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mestres (Robert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Menager (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mange (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mandaron (Joël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mallard (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lescole (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Pioufle (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Jan (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Joly (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Javaux (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Guerin (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gilot (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gallois (Yvan)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dumont (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ducret (Guy)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Destremau (Denis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Degoutte (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: De Maupeou d'Ableiges (Georges)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: D'ornellas (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cluniat (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Carrere (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Campenet (Jacky)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Brochet (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bourgau (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bourcet (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Baudot (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Balay (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Badre (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Aurand (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Alloix (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Allemand (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Brocas (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bichat (Henri-Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vogler (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vigouroux (Denys)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Tendron (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Steinlein (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Sourd (Louis-Julien)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Soubeiran (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Simonin (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Rosaz (René)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Riquois (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Porry (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pinoit (Raymond)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Nestor (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Merle (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lucas (Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Leveque (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Letourneux (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Legros (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Bars (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lanly (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lamaury (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lacroix (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Haro (José)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Guerin (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Grammont (André)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Glass (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Evette (Jean-Luc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Estrade (Alfred)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Domergue (Jean-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Demange (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: De Vaulx (Maurice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: De Buyer (Xavier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Courtant (Jean-Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Coquet (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Coquet (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Carsalade (Henri)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bousquet (Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bouillet (Maurice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bessin (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bergassoli (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Armengaud (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pelekhine (Elisabeth)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: José Vazquez
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er juillet 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-07-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Olivier Gauthier
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er décembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-12-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Auvergne (Puy-de-Dôme)
Objet:
comme suit
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Alain Gourvil
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
une mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Centre et Pays de la Loire
Remplace:Mme Michèle Guidoni
Groupe:
date_debut="2002-04-02"
charge
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Alphonse Baptiste Raoul
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: François Lebourgeois
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Violaine Athès, épouse Dutour
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 2000
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Chery
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
18 juillet 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-07-18"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Mailleau (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gitton (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Faucher (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Didelot (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernhard (Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Beaumond (Hans-Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vocanson (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Viu (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vinçon (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vine (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vidal (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Tisseire (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Terreaux (Jean-Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Simon (Hervé)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Siebert (Richard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Seunes (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Senocq (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Schwintner (Francis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Schwartz (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Royer (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Roy (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Roussel (Jean-Louis)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Renault (Daniel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Poisson (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Piton (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Peterschmitt (Jean-Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pescatori (Gilbert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Perrin (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Perrier (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Patry (Jean-Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Patin (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Nordey (Patrice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Moulin-Wright (Vincent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Morzière (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Martinet (Christophe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Maillet (Albert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lyonnaz-Perroux (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lestoille (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Hermeline (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Guenot (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Graule (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Granger (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaullier (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Garnier (Jean-Noël)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Garin (Patrice)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fousse (Wilfrid)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Felin (Antoine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Farcy (Gérard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Duncombe (Marc)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dumont (Abel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Domerg (Didier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Desbouis (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Delassus (Olivier)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cossalter (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Clement (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cinotti (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Chassande (Christophe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Chapuzet (Jean)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Castanet (Philippe)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Caisso (Bernard)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Buisson (Laurent)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bland (François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bedekovic (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bastien (Yves)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ayats (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Augier (Pascal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Albecker (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Achard (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Wack (Anne-Lucie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vibert-Poinsot (Marie-Agnès)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pinet (Aline)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Maurizi (Brigitte)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Lefebvre (Laurence)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Le Toquin (Annie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Hubert-Chene (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Holl-Nicaud (Agnès)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Grousson (Françoise)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gibrat (Christine)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fossemale (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Fauvarque (Isabelle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dutartre (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dubeuf (Brigitte)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dhur (Agnès)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cuq-Granger (Danièle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Coilland (Anne)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Chancerel-le-Garec (Joëlle)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Brochot-Goardou (Sylvie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bayet (Chantal)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
au titre de l'année 2002
Groupe:
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Zunino (Eric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Zientara (Stéphane)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Vernozy (Jean-Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Tubul (Maurice)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Seinger (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Reymann (François)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Reverbori (Hervé)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Pellissier (Jean-Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Parle (Lionel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Mennecier (Paul)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ickowicz (Alexandre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Goffette (Richard)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaillet (Jean-Roch)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dop (Jean-Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Dalibard (Christophe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Chedanne (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cazals (Jean)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bontour (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Bonneau (Laurent)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: André (Frédéric)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Poirier (Agnès)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Nguyen-Marchal (Régine)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Ngo'Oella (Simone)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Gouraud (Sophie)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Courtois (Françoise)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Cazin (Pascale)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Carre (Nelly)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Carraud (Nicole)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Buy (Carole)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2002
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Alain Furic
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Groupe:
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pascal Bonne
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-07-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Yves Hocher
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2001-04-17"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Jourdain
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2000-12-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: David Kessler
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Laprie (Jean-Claude)
Objet:
président du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Groupe:
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Viari (Alain)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Vernay (Dominique)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Randell (Brian)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Noblanc (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lippens (Didier)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lienard (Jean, Sylvain)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Leclercq (Daniel)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Laprie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Fdida (Serge)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dumont (Michel)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dubuisson (Bernard)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Cori (Robert)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bachimont (Bruno)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Arnaldi (Bruno)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Schwartz (Christiane)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Rolland (Colette)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Maegaard (Bente)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jourdain (Geneviève)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guillemot (Nadine)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaudel (Marie-Claude)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Coutaz (Joëlle)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Combe (Caroline)
Objet:
membres du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Moez Sanaa
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2001-01-01"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Paul-Louis Delmas
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2002-07-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: d'Hervé (Catherine)
directrice du travail
Objet:
directrice de projet, chargée de l'organisation de la fonction d'animation des services déconcentrés sur le champ des actions menées par la direction des relations du travail, emploi rattaché au directeur des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Vandierendonk (René)
député-maire de Roubaix
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Schiavetti (Hervé)
maire d'Arles
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Dupont (Ambroise)
maire de Victot-Pontfol, sénateur
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Alduy (Jean-Pierre)
maire de Perpignan, sénateur
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. - Au titre des titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Rioux (Jean-Pierre)
représentant du ministre de l'éducation nationale
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Fareniaux (Bruno)
représentant du ministre chargé du tourisme
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Virassamy (Catherine)
représentante du délégué à l'aménagement territorial et à l'action régionale
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. - Au titre des représentants des ministères intéressés
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Rouger (Jean)
membre de l'association des villes et pays d'art et d'histoire
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Loyer (François)
directeur du Centre des hautes études de Chaillot
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Godet (Olivier)
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Val-de-Marne
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Lamoureux
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur général de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe San Marco
professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Profizi
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Mizzi
2e échelon avec ancienneté du
1er juin 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François Logette
3e échelon avec ancienneté du
1er septembre 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Serge Boscher
2e échelon avec ancienneté du
1er avril 2001
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Claude Bonnevie
2e échelon avec ancienneté du
1er janvier 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Isabelle Andress
1er échelon avec ancienneté du
1er avril 2000
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe
dans les conditions
date_debut="2002-01-01"
promotion
04 Mai 200204/05/2002
De: Alain Perroy
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2002-02-26"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard (Michel)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Gaëtan Guiraud
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
Remplace:Mme Annie Dayre
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Senèze (Julien)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="2002-04-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Sarlat (Guillaume)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="2002-04-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Ravignon (Boris)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="2002-04-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Mentré (Gilles)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="2002-04-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Heilbronn (Pierre)
Objet:
inspecteurs adjoints des finances
date_debut="2002-04-01"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Georges Toromanof
président du conseil professionnel du tourisme d'accueil du Syndicat national des agents de voyages (SNAV)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Daniel Lejeune
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guylhem Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air (FNHPA)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Philippe Debrosse
inspecteur à l'inspection générale de l'administration
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: André Daguin
président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jacques Chauvin
président de la Coordination nationale du tourisme social et associatif
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Christine Fanton
directrice d'hôtel
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Guylhem Feraud
président de la FNHPA
Objet:
président de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Alain Verdier
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 200204/05/2002
De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Roll (Paul)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Montferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Masséna d'Essling (Victor-André)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Heisbourg (François)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bach (André)
Général de brigade (2e section)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:
conseil_administration