04 Mai 2016

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Didier FORT M. Paul COLEIRO Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Olivier GERRER M. Sophie GORVAN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Joffrey DELVALLEZ M. Steve SCHUMACHER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Aline HNYLUCK M. Stéphane PERRIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Agnès TORO M. Pierre-Joël VUILLERMOZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Sabine JEACKER Mme Valérie SOLTNER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Nathalie BENOIST
(PARMENTIER)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Draguignan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Draguignan"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Florence FOURNAT
(BONTHOUX)
directrice des services de greffe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Draguignan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Alice DARTOIS
(BISIOU)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Salvador PEREZ
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Audrey TURLET
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delavigne (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
audition publique, ouverte à la presse, sur « La place de l'effacement et du stockage dans l'évolution du système électrique »
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Hervé Poher
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delphine Bataille
sénatrice, sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques »
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
parlement
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
parlement
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Raymond Vall
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Didier Marie
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Claude Kern
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Michel Billout
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacques Legendre
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Gisèle Jourda
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Leïla Aïchi
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-George Buffet
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Yves Jégo
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacqueline Fraysse
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul Tuaiva
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Gaby Charroux
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Alfred Marie-Jeanne
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Alfred Marie-Jeanne
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul Tuaiva
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Gaby Charroux
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Yves Jégo
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacqueline Fraysse
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Nicolas MENNETREY
professeur de sport, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants du personnel de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pierre POULIQUEN
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants de collectivités territoriales
Remplace:M. Daniel GILLES
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul OMEYER
vice-président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants de collectivités territoriales
Remplace:M. Kader CHEKHEMANI
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Sébastien JALLET
commissaire délégué au Commissariat général à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Yannick BARILLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:Mme Denise HONG HOC CHEONG
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine LERAY
contrôleure de première classe des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants du personnel de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Lisa CHASTAGNOL
chargée de mission au sein du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Charles JOBART
conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Condom
sous-préfet, sous-préfet d'Ambert
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Eric CAYOL
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Thierry
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jérôme DECOURS
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Roanne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean Marc Seijo-Lopez
Objet:
secrétaire général du Conseil national des missions locales
Groupe:
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: SABATIER (Raphaèle, Marie-Colette), épouse GAS
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. SENUSSON (Didier, Justin)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: TÉTU (Olivier, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Sébastien COLLET, Joëlle ORY, Nicolas ROZEL, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Laval
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: ROZEL (Nicolas, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: ROZEL (Nicolas, Charles, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: TÉTU (Olivier, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: BEGUIER (Elisabeth, Marthe, Jacqueline, Marie), épouse SÉCHET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: BLÉVIN (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: BEGUIER (Elisabeth, Marthe, Jacqueline, Marie), épouse SÉCHET
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: DRUETTO (Frédéric, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric BOISSIÈRE et Anne-Marie BON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Plaintel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: BON (Anne-Marie, Geneviève)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Eric BOISSIÈRE et Anne-Marie BON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Plaintel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: DE MEYER (Sonia, Odette, Denise), épouse LE GLEUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc DESFOUX, Nicolas VIELPEAU, Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT et Jean-Charles DESCLOS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: CARRÉ (Flavie, Louise, Marie), épouse MONGELLAZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-de-Péage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: LEDUN (Jean, Gustave, François, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: LEDUN (Pâquerette, Andrée, Anne-Marie), épouse DUPIN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Géraud CHANUT, Jean LEDUN et Pâquerette LEDUN-DUPIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vans (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: André CAVALLA
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Georges VIN
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: James COURTOIS
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine PERELMUTTER-TEBOUL
juge de proximité
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge
date_debut="2016-06-04"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
04 Mai 201604/05/2016
De: Alain SADOT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Paule LAFON
première présidente de la cour d'appel de RIOM, atteinte par la limite d'âge le
11 février 2016
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er novembre 2016
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul JEAN
président de chambre à la Cour de cassation, 14 août 2016, 13 août 2018 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Bernard CHAUVET
conseiller à la Cour de cassation, 23 décembre 2016, 22 août 2019 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Patrick BONNET
avocat général à la Cour de cassation, 7 novembre 2016, 6 juillet 2019 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Françoise LAPORTE
conseiller à la Cour de cassation, 9 novembre 2016, 8 juillet 2019 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Varoquaux (Arnaud)
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités nucléaires intéressant la défense
date_debut="2016-05-05"
charge
04 Mai 201604/05/2016
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe I), chargée du dossier de la simplification des normes émises par le ministère de la défense, placée auprès de la directrice des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2016-05-30"
date_fin="2016-12-31"
renouvellement
04 Mai 201604/05/2016
De: Guinchard (Sylvaine)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Guinchard (Sylvaine)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Lauby (Jean-Luc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
auprès du ministère de la défense et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Mai 201604/05/2016
De: Lauby (Jean-Luc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Glogowski (Roman, Léon, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marzin-Briat (Cyrielle, Claudie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Brejard (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nativel (Corysandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Barsotti (Eric, Paul, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Lang (Rachel, Léa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ramez (Ludovic, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pierrard (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Martin (Cédric, Pierrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ouadghiri-Berthier (Mehdi, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bamale (Sabine, Audrey, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-01-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nelva-Pasqual (Claire, Marie, Nicole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pannier (Matthieu, Bernard, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Fayret (Aurore, Laura, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Drouillard (Valentin, Philippe, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Barry (Arnaud, Eloi, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Yout (Guillaume, Yannick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nigrelli (Gerome)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Faure (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Besnard (Pierre, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Baron (Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Fromy (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Mazel (Céline, Gisèle, Aline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Farel (Erika)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Unternaehr (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Claudon (Caroline, Jade)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Eude (Thibaut, Louis, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Grandidier (Axelle, Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Puygrenier (Bernadette, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bourreau (Stéphanie, Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Rapoport (Camille, Chloé, Laura)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Cotin (Sébastien, Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: de Tessieres de Blanzac (Aymeric, Jean-Bernard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bahri (Mounir)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Garcia Calero (Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Vogt (Catherine, Jeanne, Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Remy (Emmanuelle, Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Londos (Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Corfmat (Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Queinnec (Romain, Morgan, Bruno, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Le Jeune (Clémence, Marie, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Beis (Mathieu, Michel, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ostertag--Peduzzi (Baptiste, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Balaz (Pierre-Alexis, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Zangoli (Aline, Christine, Janine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Munoz (Marc, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Prétot (Robin, Baptiste, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: d'Epinay (Guirec, Dominique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Dartaguiette (Jean-Michel, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Dubujet (Nicolas, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Weimer (Laurent, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: André (Sandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 2015
Groupe:
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine MONIN
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
date_debut="2016-05-16"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Odile Ostermann
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Alain Marie
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mai 201604/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.