04 Juin 1996

De: Coutel (François)
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Beisson (Georges)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membre suppléant
Remplace:M. Gosley (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gosley (Michel)
inspecteur général, chef du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membre titulaire
Remplace:M. Chaumeil (Raymond)
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Béchat (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
personnalité
Remplace:M. Dufour (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Xavier Gouyou Beauchamps
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 3o de l'article 47 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée, administrateur commun aux sociétés nationales de télévision France 2 et France 3
président
Remplace:M. Jean-Pierre Elkabbach
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Ducrocq (Philippe)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1995-12-20"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Cattaert (Paul)
ingénieurs des mines, inscrits au tableau d'avancement complémentaire 1995
Objet:
à la 1re classe de leur grade
date_debut="1995-12-20"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Marre (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Houyez (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: la Rue du Can (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Trochut (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Simonin (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Rolland (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Rabou (Antoine)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Pillot (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Pigeon (François)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Mercier (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Menu (Jean)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Lopez (Raymond)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Lepere (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Ledoux (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Lamoine (André)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Guinamand (Robert)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Duplan (Hubert)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Charpy (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Cazanave-Pin (André)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Bretin (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Bergonzo (Christian)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Albéro (Yvon)
Objet:
au titre de l'année 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
04 Juin 199604/06/1996
De: Fortin (Jean-Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant titulaire du ministère chargé de l'intérieur, au Comité de bassin Seine-Normandie
Remplace:
M. Lise
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Septier (Paul, Robert, Georges)
Opérations, armes
Objet:
en liste complémentaire
Groupe:
inscription
04 Juin 199604/06/1996
De: Olive (Pascale, Mireille)
Services techniques
Objet:
en liste complémentaire
Groupe:
inscription
04 Juin 199604/06/1996
De: Laurent (Edith, Marie, Laure)
Services techniques
Objet:
en liste complémentaire
Groupe:
inscription
04 Juin 199604/06/1996
De: Terrom (Philippe)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Seznec (Matthieu, Pierre, Marie)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Septier (Paul, Robert, Georges)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Poimboeuf (Pascal)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Mounier (Nicolas, Emmanuel, Stéphane)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Meudec (Frédéric)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Marziou (Stéphane, Robert, Yves)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Lesquer (Arnaud, Benoît, Pierre)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Lemaître (Vincent, Raymond, Etienne)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Le Borgne (Eudes, Paul-Louis)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Laroche (Pascal)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Lalouer (David)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Jollard (Stéphan, Louis, Maurice)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Guyon (Philippe, Roger, Marcel)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Férec (Patrick)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Faccio (Franck)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Duval (Frédéric, Nicolas)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Dive (Frédéric, Vianney)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Denavit (Fabrice, Natahi, Marie, Marc)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Dareths (Pascal, Didier)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Corolleur (Serge)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Colin (Jean)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Brunet (Renaud, Dominique)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Blondelle (Ludovic, Rémy, Pierre)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Bernard (Philippe, Jean-Pierre, René)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Battet (Marc, Louis, Jean)
Opérations, armes
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Pomarede (Virginie, Anne, France)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Lacarrière (Valérie, Annie, Marie)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Jacob (Joëlle)
Services techniques
Objet:
à l'Ecole militaire de la flotte
au titre du corps des officiers de marine
au titre de l'option mentionnée, les vingt-neuf officiers, officiers mariniers et quartiers-maîtres classés
Groupe:
ecole
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Thibous (Jean-François)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
cessation de fonction
04 Juin 199604/06/1996
De: Dandine (Jean-Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération) pour être mis à la disposition de la République du Bénin
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1995-12-07"
duree="deux ans"
détachement
04 Juin 199604/06/1996
De: Péricard (Benoît)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
04 Juin 199604/06/1996
De: Valleron (Alain-Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Schaffer (Paul)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Santini (Claude)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Munnich (Arnold)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lellouch (Joseph)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Landais (Paul)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Jouannet (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Hervé (Patrick)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Delahaye (François)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Dadoune (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chatelain (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chastang (Jean-François)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Forette (Françoise)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Feingold (Nicole)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Alperovitch (Annick)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Mayaux (Marie-Jeanne)
Objet:
président du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
president
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: C.R.) Rinaudo (Jacques)
Général de division (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Président
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Nusimovici (Michel)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de Cachan (antenne de Bretagne)
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Allain (Jean-Claude)
professeur des universités, Paris-III
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Touron (Alain)
Lieutenant-colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des officiers issus du recrutement semi-direct
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Baudoux (Alain)
Colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des officiers issus du recrutement semi-direct
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bourget (Jean-François)
professeur d'anglais, agrégé d'université
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre des enseignants des écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Christienne (Odette)
proviseur du lycée Henri-IV à Paris
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes
Membres
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Le Coz (Gildas)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1992-03-31"
duree="cinq ans"
détachement
04 Juin 199604/06/1996
De: Brocart (Ghislain)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Caine (Stéphane)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
cessation de fonction
04 Juin 199604/06/1996
De: Le Bras (Gérard)
du ministère des anciens combattants et victimes de guerre, direction de l'administration générale
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Lamboley (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Fagnoni (Gérard)
du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications, direction générale de l'administration et des finances
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Hangard (Daniel)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Soumet (Marie-Dominique)
du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Do Huu (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Ameil (Chantal)
du ministère de l'économie et des finances, direction du budget
Objet:
représentants suppléants de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Morel (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lozé (Didier)
du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Sallé (Joël)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Fitoussi (Bernard)
du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Enfrun (Rémy)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: De Voyer d'Argenson (Jean-Denis)
du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Escard (Jacqueline)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Jean-Michel Le Guillou
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du fonds de solidarité
Remplace:Mme Anne-Marie Hackett
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Jaumouillie (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Objet:
sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bedier (Jean-Marc)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Souchon (Albert, Maurice, François)
receveur des finances, affecté à la trésorerie générale de la Gironde
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions (cycle 1996, A, 2e tour, receveurs des finances)
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sibert (Christian)
directeur départemental du Trésor public, affecté à la trésorerie générale du Doubs
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions (cycle 1996, A, 1er tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Boyer (Claude, Joseph, Georges)
directeur départemental du Trésor public, affecté à la trésorerie générale de la Vienne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions (cycle 1996, A, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bonnafy (Bernard)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances, mis à la disposition de la trésorerie générale de l'Hérault
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, affecté à la trésorerie générale de l'Hérault
chargé de mission spéciale et titularisé dans le grade correspondant (cycle 1996, A, 3e tour, administrateurs civils)
chargé de mission spéciale
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Quiniou (Gisèle, Laurence, Marie-Thérèse)
receveur des finances, affectée à la trésorerie générale du Calvados
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenue dans ses fonctions (cycle 1995, A, 9e tour, receveurs des finances)
chargée de mission spéciale
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Guerout (Max)
Objet:
à la commission permanente du Parc national de Port-Cros de
président
Groupe:
élection
04 Juin 199604/06/1996
De: De Lavernhe (Géraud)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense, précédemment mis à disposition de la Cour des comptes
Objet:
rapporteur à la Cour des comptes
inclus
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
date_fin="1996-08-31"
cour_comptes
détachement
04 Juin 199604/06/1996
De: Perruchot-Vesque (Nicole)
inspecteur principal de la formation professionnelle
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: François (Pierre)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
cessation de fonction
04 Juin 199604/06/1996
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Vieu (Pierre)
directeur des ressources humaines de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Houillon (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Magnan (Yves)
président de Cariane
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Chauvineau (Jacques)
directeur de l'action régionale de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Roumeguere (Philippe)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bruneau (Patrick)
directeur adjoint Grandes lignes de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des collectivités
autorités organisatrices
Remplace:M. Boissiéras (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Moynot (Guy)
directeur général du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Pépy (Guillaume)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Moynot (Guy)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Flinois (Jean-Luc)
directeur général de Geodis
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de personnes
Remplace:M. Broussaud (Charles-Henri)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sené (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération chalonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Boissiéras (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Schneiter (Jean-Louis)
président du district urbain de Reims
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Corajoud (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Philip (Christian)
président du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Choné (Charles)
président du district urbain de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Peter (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gourgouillon (Denis)
directeur général adjoint infrastructures
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Fa (Pierre)
secrétaire général de la S.N.C.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Auxiette (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gaxie (Marie-Jeanne)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Canet (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Sibert (Céline)
directeur des affaires socio-économiques et politiques de la direction Grandes lignes
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des collectivités
autorités organisatrices
Remplace:M. Dethier (André)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-président du district de Poitiers
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Decombe (Catherine)
chargée des politiques régionales à la sous-direction politique agricole et rurale de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'équipement
usagers des transports
Remplace:M. Gaye (Bernard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Poinssot (Alain)
directeur général délégué clientèles
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Durousseau (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Barbier (Patrick)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Barbier (Patrick)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les milieux socio-professionnels
Suppléant
Remplace:M. Strebler (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Sesmat (Louis)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Péricard (Benoît)
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Dorion (Georges)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Péricard (Benoît)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Kiner (Jacques)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Nord-Picardie
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Dollonne (André)
directeur de la caisse d'allocations familiales du Haut-Rhin
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Dorion (Georges)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la deuxième section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
president
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Douay (Luc)
Professeur
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir pour les membres du conseil scientifique
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Carbon (Claude)
Professeur
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir pour les membres du conseil scientifique
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Douay (Luc)
Professeur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
représentant de l'Agence française du sang
Remplace:
M. Tanzer
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Carbon (Claude)
Professeur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence du médicament
chercheur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Lockhart (Alain)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Raffi (Alain, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1996-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juin 199604/06/1996
De: Trottein (Robert)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1996-01-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Juin 199604/06/1996
De: Very (Françoise)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Pretre (Jean-Michel)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Langres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Bernard Dufour
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
04 Juin 199604/06/1996
De: Gaschignard (Jean-Charles)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
04 Juin 199604/06/1996
De: Rolland (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gaschignard (Jean-Charles)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Vouziers
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
cessation de fonction
04 Juin 199604/06/1996
De: Pascal (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française
représentant du ministre chargé de la santé et de la sécurité sociale
Remplace:Mme Vernant (Dinah)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Hagelsteen (Bernard)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
au titre de représentant du ministère chargé de l'intérieur au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:
M. Lise
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: C.R.) Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Président
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Zeller (Humbert)
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Truchet (Didier)
professeur agrégé de droit public à Paris-II
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lévy (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Le Bris (Raymond-François)
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: C.R.) Défourneaux (Marc)
Ingénieur général de l'armement (
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Moreau (Pierre-André)
Ingénieur général de l'armement
délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lecoq (Pierre)
professeur des facultés à Lille-II
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Levé (Philippe)
Lieutenant-colonel
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lardemelle (Nicolas)
Colonel de
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Flouzat (Denise)
recteur
membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Debon (Blanche)
professeur agrégé d'anglais au lycée Henri-IV à Paris ; Au titre des officiers supérieurs en activité issus de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des enseignants de classe préparatoire
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
ecole
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Plagnes (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1996-09-23"
depart_retraite
admission
04 Juin 199604/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.