04 Juin 1998

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Lafforgue (Annie, Yvonne, Marcelle, Marie)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-07-02"
a_sa_demande
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Françoise Toussaint
sous-préfet
Objet:
conseillère technique au cabinet du secrétaire d'Etat aux anciens combattants
Groupe:
date_debut="1998-06-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Perrin (Thierry)
contrôleur des armées
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Claude Robert
Objet:
membre de la Commission nationale d'équipement commercial pour siéger en matière cinématographique
Remplace:M. Yves Robineau
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Thierry Leleu
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Marie-France Lavarini
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Chinchole (Jean, André, Pierre, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chinchole (Paul, Léon, Bernard)
notaire
notaire_residence="Rieupeyroux (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Pepin (Xavier, Bernard, Raymond, Gérard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Salles Phelippes de La Marnierre (Denis, Roger, Marie, Odet)
notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Chassagnard (Cyrille)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-06-01"
réintégration
04 Juin 199804/06/1998
De: Chassagnard (Cyrille)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
affectation
04 Juin 199804/06/1998
De: Douin (Jean-Philippe)
général d'armée aérienne. Grand officier du 7 avril 1998
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
ARMEE ACTIVE
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
04 Juin 199804/06/1998
De: Bruneau (Yves, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Lavergne et Gilles Andrieu, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Lavergne (Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Lavergne et Gilles Andrieu, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Regaud (Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Guettier et Anne-Marie Munoz, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Lubin-des-Joncherets (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Munoz (Anne-Marie, Clémence)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Guettier et Anne-Marie Munoz, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Lubin-des-Joncherets (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Picy (Laurence, Louise, Pierrette), épouse Macquin
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Berlamont (Henri, Gabriel, Marius)
huissier
huissier_residence="Estrées-Saint-Denis (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Rauline (Jean, Albert, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Hermine (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Lassalle (Jean)
conseiller général du canton d'Accous
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Courouau (Francis)
conseiller général du canton d'Arudy
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Baylaucq (Jean)
conseiller général du canton de Laruns
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Castells (Roland)
conseiller général du canton de Bagnères-de-Bigorre. »
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Azavant (Georges)
conseiller général du canton d'Argelès-Gazost
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Abadie (Antoine)
conseiller général du canton d'Aucun
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Gaits (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentant du conseil régional de Midi-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Beyrie (Maryse)
conseiller général du canton de Vieille-Aure
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Cadet (Gérard, Jacques, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Juin 199804/06/1998
De: Virgitti (Michel, Robert, Raoul)
Commissaire général de division
placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres
date_debut="1998-08-01"
conseil_des_ministres
réintégration
04 Juin 199804/06/1998
De: Chauvie (Victor, Philippe, Jean-Marie, Bernard)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
admis
par anticipation et
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Juin 199804/06/1998
De: Chaignon (Patrick, Jacques, Marie, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès de la Société française de formation et conseil aéronautique
Objet:
dans les cadres du corps des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
réintégration
04 Juin 199804/06/1998
De: Ossent (Bruno, Georges, Edouard)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Muriel (Michel, Georges, Louis, Emilien)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Judeaux (Joël, Pierre, Antoine)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Vautravers (Michel, Jean, Louis)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Mounier (Philippe, Jean, Marie, Jacques, Martial)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Lorioz (Hubert, Philippe, Louis, Yves)
Colonel du génie
nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Caussou (Dominique, André, René)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Bach (André, Bernard, Noël)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Lavigne (Bernard, Edouard, Gabriel)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Castagnet-Cazalis (Edouard, Jean-Baptiste)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du Nord-Ouest de l'Europe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Bernabeu (Jean-Paul)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Golfier (Jean-Michel)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
nommé directeur local du commissariat de l'air en région aérienne Méditerranée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Juin 199804/06/1998
De: Flageat (Jean, René)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé dans le commandement militaire d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Didier (Paul, Xavier, Jean)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-14"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Wilde (Jean-Claude, Gabriel, Jules)
Général de brigade de
Objet:
commandant la brigade du génie
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie)
Général de division de
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Viallet (Gérard, Raymond)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade de transmissions
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade de renseignement
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Martin (Claude, Francis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e brigade logistique
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Legrix de La Salle (Stéphane, Marie, Yves)
Contre-amiral
Objet:
sous-chef d'état-major « Plans » à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Le Roy (Bernard, Albert, Pierre, Robert)
Général de brigade
Objet:
conseiller militaire auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Le Guen (Gilbert)
Général de brigade
Objet:
commandant la 1re brigade logistique
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de la division « organisation-logistique » à l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Grenier (Jacques, Louis, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade d'artillerie
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Farbos (Paul, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la force logistique terrestre
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Général de brigade
Objet:
chef du service des ressources humaines à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Conq (Jacques, Jean, Yvon)
Général de division
Objet:
adjoint « défense sol-air » du général commandant la force d'action terrestre
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Perrin (Marie-Pierre, Léon)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Boulanger (Jean-Claude, Louis)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Moreau (Joseph-Marie, Marie, Robert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Lureau (Christian, Henry, Jean)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Guillou (Yannick, Louis, Marie, Robert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Raspide (Jean-Louis, Georges)
Colonel de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Renucci (Jean-Marc, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école supérieure et d'application du matériel
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du matériel"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
ecole
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Paillard (Daniel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-06-28"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'aviation navale
date_debut="1998-06-19"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Battet (Jean-Louis, Roger)
Contre-amiral
Objet:
commandant la zone maritime océan Indien
date_debut="1998-06-19"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Augereau (Claude, Maurice)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Juin 199804/06/1998
De: Seigneuric (Antonin, Jean-Yves)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Juin 199804/06/1998
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Vice-amiral
nommé commandant la zone maritime Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
date_debut="1998-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
04 Juin 199804/06/1998
De: Lavarec (Jacques, Julien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Latron (Patrice, Augustin, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Renier (Robert, Gabriel, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Gautier (Jean, René, Eugène, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Barbier (Bernard, Jean, Ghislain)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Trouillet (Pierre)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Thierry Aumonier
inspecteur de l'administration
Objet:
des cadres
Groupe:
date_debut="1998-01-15"
radiation
04 Juin 199804/06/1998
De: Thierry Aumonier
Objet:
inspecteur de l'administration
Groupe:
date_debut="1998-01-15"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Didier Bourgoin
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat au tourisme
Groupe:
date_debut="1998-06-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat au tourisme"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Thomas (René, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Thomas (Hervé)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Thomas (René, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Le Bousse (Gilles, Aimé)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Patricia Hardouin, Gilles Le Bousse, Nathalie Herscovici, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
04 Juin 199804/06/1998
De: Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
géré par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région Sud-Est
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
admission
04 Juin 199804/06/1998
De: Baroux (Jacques, Joseph, Marius)
Objet:
notaire
Remplace:M. Goyet (Michel, Etienne, Claude)
notaire
notaire_residence="Boën-sur-Lignon (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Keller (Marie-Josée)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme prévue à l'article L. 356 du code de la santé publique
Remplace:Mme Haefele (Marie-Madeleine)
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Dauphin (Francine)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme prévue à l'article L. 356 du code de la santé publique
Remplace:Mme Bergera (Suzanne)
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Bastide (Anne)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme prévue à l'article L. 356 du code de la santé publique
Remplace:Mme Pouvreau-Romilly (Odette, Yvonne)
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Hello (Claude, Léon, Gustave)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace:M. Garzulino (Théodore, Ange)
date_debut="1998-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Chauvel (Henri)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Worms (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: de Bressy de Guast, épouse Cazala (Anne)
conseiller de tribunal administratif, chef du secteur des relations extérieures de l'Union européenne au secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Canihac (Anne-Sophie)
attachée d'administration centrale
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
04 Juin 199804/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.