04 Juin 1999

De: Verdou (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 7e échelon
date_debut="1999-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:
au tableau de commandement complémentaire pour l'année 1999 l'officier de marine
BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIER DE MARINE
Groupe:
inscription
04 Juin 199904/06/1999
De: Fraisse (Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département du Tarn (4e catégorie)
date_debut="1999-04-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Pierre Montessinos
secrétaire adjoint des affaires étrangères, consul de France à Recife
Objet:
consul de France à Lomé
Remplace:M. Jean-François Armangau
consul="Lomé"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Olivier Arribe
secrétaire adjoint des affaires étrangères, consul de France à Moncton
Objet:
consul de France à Moscou
Remplace:M. Michel Pouchepadass
consul="Moscou"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gilles Gauthier
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Alexandrie
Remplace:M. Jean-Pierre Castella
consul="Alexandrie"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dubois (René)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Côtes-d'Armor, à Saint-Brieuc
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Laborde (Jacques)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Oise, à Beauvais
Groupe:
date_debut="1997-09-02"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bazin (Yvon)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire-Atlantique, à Nantes
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Serge Daël
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
president
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Schneider (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Vigne
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Duchamp (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Pommes de terre
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Le Guen (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes protéagineuses
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Rembert (Jean)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Desgranges (Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Schott (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Lin et chanvre
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Leveque (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Colza et autres crucifères
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Tessier du Cros (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Messean (Antoine)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Lefort (Pierre-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Coleno (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dessenoix (Jean-Pierre)
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maître de conférences et assimilé
Section 14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Remplace:Mme Chanton-Giudicelli (Michèle)
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Brin (Hubert)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Remplace:M. Mahieux (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Deparis (Jean-Marie)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Marne, à Reims
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Garcia (Jean-Jacques)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Var, à Toulon
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Leblay (Marc)
directeur du travail de 2e classe affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur départemental
Groupe:
date_debut="1999-05-25"
charge
04 Juin 199904/06/1999
De: Mouraret (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1999-12-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Nicole Thévenin
conseillère des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Düsseldorf
Remplace:M. Marc Gilbert
consul="Düsseldorf"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bezat (Guy)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Finistère, à Quimper
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Barrau (Francis)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="1999-04-15"
charge
04 Juin 199904/06/1999
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Morisseau (Franck)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Cazottes (François)
sous-directeur des personnels techniciens, administratifs et d'exploitation à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Serradji (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Palussiere (Martine, Christiane, Jeanne), épouse Laheyne
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée administrative des services déconcentrés placée en position de disponibilité depuis le
1er novembre 1997
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Juin 199904/06/1999
De: de Calbiac (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
date_debut="1999-04-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Bernard Demange
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Bonn
Objet:
consul général de France à Abidjan
Remplace:M. Marcel Guinot
consul="Abidjan"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Hostein (Claude)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Azulay (Dominique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Riou (Jean-Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Pauzies (Jean-Claude)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Morri (Johann)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Minne (Patrick)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Lesigne (Frédéric)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Laso (Jean-Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Hergibo (Jean-Pierre)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Gille (Antoine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Flanderinck (François)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Farré (Olivier)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Dyssli (Bernard)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Delage (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Christienne (Jean-Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Chenevey (Jean-Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Blaser (Laurent)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Antolini (Jean)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Alladio (Hugues)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Albouy (Eric)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Versol (Françoise)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Tisseyre-Ghaleh Marzban
(Stéphanie)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Vendryes (Irène)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Tisseyre-Ghaleh Marzban
(Stéphanie)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Penciolelli-Leonard (Ghislaine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Mourier (Christine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Messe-Roth (Marie-Laure)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Liotet (Catherine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Ledey (Laurence)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Lacau (Marie-Thérèse)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Kadji (Frédérique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Hamon (Perrine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Eliot (Agnès)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Daverton (Magali)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Darwish (Catherine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Chenal Peter (Anne-Laure)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Chauvet (Claire)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Buzet (Aurélia)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Bril (Isabelle)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Blehaut (Valérie)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Aubert (Virginie)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Maillot (Evelyne)
vétérinaire inspectrice en chef
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Groupe:
date_debut="1999-06-15"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Coleno (Alain)
Objet:
président du comité scientifique du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:
president
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Hervé Bouché
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Turin et Gênes
Objet:
consul général de France à Tunis
Remplace:M. Philippe Bossière
consul="Tunis"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Labat-Etcheverry (Carlos)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dufour (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Mengual (Raymond)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Cardot (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Hejblum (Gilles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Alquier (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Levy (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gorin (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dastugue (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Zalc (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Liautard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Charlet de Sauvage (Renaud)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Arnal (Jean-François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège B 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Pidard (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Valleron (Alain-Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Helene (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Corvol (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Calvo (Fabien)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Vainchenker (William)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Golstein (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Wautier (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Spira (Nadine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège C
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Merck (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Cardebat (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gougerot-Pocidalo (Marie-Anne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Farman (Nicolette)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Krebs (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège B 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Capron (Monique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 2
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bungener (Martine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Antignac (Corinne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés
sur proposition du directeur général de l'institut, désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et le secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Collège A 1
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Morel (Jacques)
directeur du travail hors classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
détaché dans cet emploi
maximum
Groupe:
date_debut="1999-05-25"
duree="cinq ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Millet (Denys)
Objet:
membre de la Commission nationale du débat public
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Davost (Patrice)
Groupe:
nomination
04 Juin 199904/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.