04 Juin 2009

De: GERBAULET (Valérie), épouse GALMICHE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Martine GIRARD, Patrice PROUVEUR et Valérie GALMICHE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Dizier (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: ROBERT (Christian, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian ROBERT et Hamida Henri MEZAGHRANI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: MÉNARD (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri AUBIN, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: MÉNARD (Christian, Franck, Moïse, Gérard)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Craon (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: DEVRIENDT (Guillaume, Régis, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis DEVRIENDT et Maxime BAILLEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: MULLER (Bénédicte, Louise, Antoinette)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis DEVRIENDT et Maxime BAILLEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: DEVRIENDT (Régis, Cyrille, Joseph, Cornil)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis DEVRIENDT et Maxime BAILLEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: MULLER (Bénédicte, Louise, Antoinette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Régis DEVRIENDT et Maxime BAILLEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Juin 200904/06/2009
De: ZIOUERE (Denis, Richard)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. JEROME (Georges, Marcel)
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Odile Leyrit, épouse Estory
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Evelyne Charpentier
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Remplace:Mme Odile Leyrit, épouse Estory
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Patrick ROUX
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
Groupe:
date_debut="2009-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juin 200904/06/2009
De: Michel KERREC
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2009-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juin 200904/06/2009
De: Gérard SANVICENTE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2009-09-19"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juin 200904/06/2009
De: Emeline BRIANTAIS
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Seine-et-Marne, pour exercer ses fonctions sur un poste en section d'inspection du travail à Melun
Groupe:
date_debut="2009-03-03"
corps="Inspection du travail"
titularisation
04 Juin 200904/06/2009
De: Anne COCHOU
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2009-03-03"
corps="Inspection du travail"
titularisation
04 Juin 200904/06/2009
De: Alexandra CHALOYARD
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2009-03-03"
corps="Inspection du travail"
titularisation
04 Juin 200904/06/2009
De: Jean-Pierre Duport
personnalité qualifiée
Objet:
président du Conseil national de l'information statistique
renouvelable une fois
Groupe:
date_debut="2009-06-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Odile LASSERE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
04 Juin 200904/06/2009
De: Michel BILAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Bernard TEPER
désigné par l'Union des familles laïques
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Antoine RENARD
désigné par la Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre-Marie LEBRUN
désignés par l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre-Patrick KALTENBACH
désigné par les Associations familiales protestantes
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Henri JOYEUX
désigné par l'association Familles de France
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: François FONDARD
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Alain FERETTI
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Thierry DAMIEN
désigné par l'association Familles rurales
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Laurent CLEVENOT
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Jean-Marie BONNEMAYRE
désigné par le Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Patrick MASCLET
désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Yves ACKERMANN
désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Yves VEROLLET
désignés par la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre TRIADOU
désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Jean-Pierre FERRANDES
désigné par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Hughes CHALLAN BELVAL désignés
par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Gaby BONNAND
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Christiane THERRY
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Marie-Claude PETIT
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Guillemette LENEVEU
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Aminata KONE
désignée par la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants du mouvement familial
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Karen SERRES
désignée par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Roselyne LECOULTRE
désignée par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Béatrice GRUAU-RACINE
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
représentants des assurés sociaux et des employeurs
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Bertrand FRAGONARD
Objet:
président délégué du Haut Conseil de la famille
Groupe:
president
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Bertrand FRAGONARD
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Dominique BALMARY
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Jérôme BALLARIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Martine VIGNAU
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Annick VERDIER
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Marie-Béatrice LEVAUX
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Luer) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
04 Juin 200904/06/2009
De: Loïc Laisné
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre Verdier
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions du bureau des statistiques de la pêche et de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Olivier Letodé
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la gestion de la ressource
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Pierre Hébert
chef de mission
dans la limite des attributions du bureau de la politique structurelle et des concours publics
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: François Gauthiez
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources halieutiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Olivier Forner
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission des systèmes d'information de la pêche et de l'aquaculture
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Isabelle Perret
administratrice en chef des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau du contrôle des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Edith Mérillon
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la pisciculture et de la pêche continentale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Delphine Leguerrier Sauboua-Suraud
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Joëlle Grégorj
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Aurélia Cubertafond-Brechet
administratrice principale des affaires maritimes
dans la limite des attributions du bureau de la conchyliculture et de l'environnement littoral
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Céline Bonhomme
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions de la mission des affaires scientifiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Cécile Bigot-Dekeyzer
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'aquaculture et de l'économie des pêches
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Jean-Paul Vicat
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du délégué à l'information et à la communication
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Juin 200904/06/2009
De: Robert Stéphan
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Godard Élie, bâtiment et travaux publics
Grun Christophe, hygiène et sécurité
Guérin Sébastien, informatique
Hueber David, génie industriel
Jesnak Laurent, logistique
Kangmonye Samuel, travaux publics
Renggli Nicole, épouse Jacquot, matériaux
Rharbaoui Fouad, informatique
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Nicolas Paul
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Godard Élie, bâtiment et travaux publics
Grun Christophe, hygiène et sécurité
Guérin Sébastien, informatique
Hueber David, génie industriel
Jesnak Laurent, logistique
Kangmonye Samuel, travaux publics
Le Quéau Pascal, électrotechnique
Lebailly David, automatique et informatique industrielle
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Geoffroy Sonia
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Aresté Frédéric, eau et environnement
Banzet Christophe, informatique
De Minguine Lionel, logistique
Delamoye Philippe, bâtiment
Delpierre Christophe, informatique
Di Bella Raffaele, gestion de production
Falgayrac Philippe, informatique
Foully Olivier, eau et environnement
Fourty Gilles, eau et environnement
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Constant Franck
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Aresté Frédéric, eau et environnement
Banzet Christophe, informatique
Bénard Yaël, énergétique
Bouniol Alexandre, agriculture
Bourguignon Patrick, mécanique
Camhi Yvan, matériaux
Candelier Valérie, génie industriel
Capel Richard, hygiène et sécurité
Chantelly Dina, épouse Abidos, informatique
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Renda Jean-Michel
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Godard Élie, bâtiment et travaux publics
Grun Christophe, hygiène et sécurité
Guérin Sébastien, informatique
Hueber David, génie industriel
Jesnak Laurent, logistique
Kangmonye Samuel, travaux publics
Le Quéau Pascal, électrotechnique
Pynthe Pierre, électrotechnique
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Maroie Serge
génie des procédés
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'État (année 2008, 2ème session) par ordre alphabétique
Godard Élie, bâtiment et travaux publics
Grun Christophe, hygiène et sécurité
Guérin Sébastien, informatique
Hueber David, génie industriel
Jesnak Laurent, logistique
Kangmonye Samuel, travaux publics
Le Quéau Pascal, électrotechnique
Lebailly David, automatique et informatique industrielle
admission
04 Juin 200904/06/2009
De: Antoine Masson
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Froment
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Michel Aribart
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Pierre Ulasien
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Éric Affolter
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Michel Le Mandat
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009
De: Éric Dufour
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'État titulaires (troisième collège)
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Pierre Grenier
Groupe:
nomination
04 Juin 200904/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.