04 Juillet 2002

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Bureau (Dominique)
1er janvier 2002
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
04 Juillet 200204/07/2002
De: Pauc (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
04 Juillet 200204/07/2002
De: Gilles de Lacaussade
Objet:
conseiller technique pour la Mémoire au cabinet de la ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Alain Lambert
ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, exerce
par délégation du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les attributions de celui-ci relatives à la préparation du budget et à son exécution, à la comptabilité publique, aux impôts, au domaine, au cadastre et à la publicité foncière, aux douanes et droits indirects ainsi qu'aux pensions
Objet:
la mise en oeuvre de la loi organique du
1er août 2001
susvisée
charge
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marc-Olivier Gendry
conseiller des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marc-Olivier Gendry
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean Félix-Paganon
chef de service, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean Félix-Paganon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Gérard Errera
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: François Barateau
secrétaire des affaires étrangères principal, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Claude Gueant
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Daniel Canepa
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Michel Camux
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Nicolas Quillet
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre délégué aux libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Eric Freysselinard
directeur adjoint du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué aux libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: François-David Cravenne
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué aux libertés locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué aux libertés locales"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Anne Peyrat
Objet:
chargée de mission
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Valérie Terranova
Objet:
chargée de mission auprès du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Laurent Le Mesle
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marie-Claire Restoux
Objet:
conseiller technique
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Michel Dupuch
Objet:
conseiller à la présidence de la République, et de
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean-Claude Antonetti
Objet:
conseiller technique
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Baldinger (Gérard)
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Costerousse (Brigitte)
contrôleuse de 1re classe du Trésor public
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Slamka (Claudine)
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
régisseuse auprès de la régie d'avances instituée à l'Ecole nationale du Trésor public
Groupe:
ecole
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Mathelin (Jean-Michel)
contrôleur de 1re classe du Trésor public
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Baldinger (Gérard)
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Costerousse (Brigitte)
contrôleuse de 1re classe du Trésor public
Objet:
régisseurs suppléants
suppleant
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Slamka (Claudine)
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
régisseuse auprès de la régie d'avances et de recettes instituée à l'Ecole nationale du Trésor public
Groupe:
ecole
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Gilles de Lacaussade
Objet:
conseiller technique pour la Mémoire au cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Georges (Bernard, François, Marie)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:M. Hennuyer (Roger, Joseph, Alfred)
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Charles Yvinec
Objet:
chargés de mission au secrétariat général du Conseil de sécurité intérieure
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Philippe Riffaut
Objet:
chargés de mission au secrétariat général du Conseil de sécurité intérieure
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Dominique Norois
Général
Objet:
chargés de mission au secrétariat général du Conseil de sécurité intérieure
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean-Antoine Currau
magistrat du premier grade
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2002-09-24"
date_fin="2003-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Juillet 200204/07/2002
De: Laugier (Gérôme, Jean-Marie, Paul, Antoine)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle Chantal Urtin-Petit et Françoise Rousseau-Van Troeyen, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Caston (Jean-Philippe, Lucien, Georges)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membres de la société civile professionnelle Chantal Urtin-Petit et Françoise Rousseau-Van Troeyen, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Urtin (Chantal, Régine, Marthe), épouse Petit
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Rousseau (Françoise, Fernande, Marguerite), épouse Van Troeyen
Objet:
membres de la société civile professionnelle Chantal Urtin-Petit et Françoise Rousseau-Van Troeyen, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Laugier (Gérôme, Jean-Marie, Paul, Antoine)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Claire Le Bret-Desaché - Gérôme Laugier, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean-Antoine Currau
magistrat du premier grade, placé en position de détachement
Objet:
dans le corps judiciaire pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
date_debut="2002-09-24"
date_fin="2003-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
04 Juillet 200204/07/2002
De: Béatrice Noëllec
chef adjointe de cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Virgile Pace
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle"
délégation de signature
04 Juillet 200204/07/2002
De: Urtin (Chantal, Régine, Marthe), épouse Petit
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Thouin (Françoise, Simone), épouse Palat
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Thouin (Françoise, Simone), épouse Palat
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Georges (Bernard, François, Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Hélène Masse-Dessen, Bernard Georges, Gilles Thouvenin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Juillet 200204/07/2002
De: Bernard Louis
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
Conseiller technique à la vie de l'entreprise
à l'égalité professionnelle et au dialogue social
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marc Bénassy
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
Conseiller technique à l'accès aux droits et à l'intégration
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Francis Hamon
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
Conseiller technique aux affaires juridiques et à l'évaluation
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Farida Berrabah
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
à l'orientation et à la formation professionnelle
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Clotilde Hue-Derouard
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
Chargée des relations publiques et de la communication
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Sophie Herpe-Gaugain
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique à l'égalité de chance
Chargée de mission, chargée des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Claire Desaint
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique aux temps de la vie
à l'innovation et à la territorialité
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Danièle Refuveille
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Conseillère technique aux affaires européennes, et internationales et au dialogue civil
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Virgile Pace
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jean-François Copé
secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
charge
04 Juillet 200204/07/2002
De: Catherine Guillemin
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Secrétaire particulière
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Stéphanie Von Euw
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Attachée parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Nicolas Quillet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
sous-préfet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Eric Freysselinard
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Philippe Delivet
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
administrateur principal du Sénat
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Arnaud Phélep
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marie-Célie Guillaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillère chargée des relations avec la presse
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: François-David Cravenne
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Claude Guéant
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
Groupe:
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Daniel Canepa
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
préfet
Groupe:
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Philippe de Lagune
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Lionel Le Cleï
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
colonel des sapeurs-pompiers
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Etienne Guyot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Guy Parayre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers pour la sécurité
général de division de la gendarmerie nationale
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Jacques Lamotte
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers pour la sécurité
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Nicolas Quillet
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les libertés locales
sous-préfet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Franck Louvrier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: David Martinon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Frédéric Lefebvre
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller chargé des relations avec le Parlement
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Marie-Hélène Debart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
administratrice civile
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Emmanuelle Mignon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller juridique
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Etienne Apaire
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller judiciaire
magistrat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
magistrat
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Armand Laferrere
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Michel Camux
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Sylvie Burgel
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du secrétariat particulier
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002
De: Philippe Chopin
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
sous-préfet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
04 Juillet 200204/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.