04 Juillet 2014

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Marie-Caroline BONNET-GALZY
commissaire générale à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Eric DELZANT
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel LEMOINE
sous-préfet de Vienne
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Delpeuch (Dominique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la vie associative et des commémorations à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Delpeuch (Dominique)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cadoux (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Spaeth (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Zineb AKHARRAZ TORIKIAN
Objet:
conseillère presse et communication
date_debut="2014-06-30"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alexis DARMOIS
Objet:
conseiller presse et parlementaire, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis Faure
Objet:
membre du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
en raison de ses compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Remplace:M. Jean-Marie Levaux
Groupe:
date_debut="2014-07-04"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nathalie SCHWARTZ
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du compte de commerce approvisionnement des armées en produits pétroliers
Remplace:Mme Francine BOULLET
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Armand JUNG
député de la première circonscription du Bas-Rhin
Objet:
à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Président
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VORMS
avocat au barreau de Metz
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier VIX
notaire à Rouffach
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc VALLENS
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel STORCK
professeur des universités
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves SIMON
avocat au barreau de Mulhouse
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SCHMITT
notaire à Thionville
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge ROSENBLIEH
avocat au barreau de Colmar
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis RAUNER
huissier de justice à Saverne
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PFEIFFER
avocat au barreau de Saverne
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel NASSOY
avocat au barreau de Thionville
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cédric LUTZ-SORG
avocat au barreau de Strasbourg
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Adrien LEIBER
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre LAVIELLE
président de la CCI Sud Alsace
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre JEANNELLE
magistrat, mis à disposition auprès de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé Alsace-Moselle
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc HEIMBURGER
président de la chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René GUTMAN
grand rabbin de Strasbourg
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe GUILLAUME
président de la CCI de la Moselle
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martial FEURER
notaire à Obernai
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gabriel ECKERT
professeur des universités
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques BODLENER
huissier de justice à Schiltigheim
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian ALBECKER
président de l'Union des Eglises protestantes d'Alsace et de Lorraine
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise SICHLER-GHESTIN
présidente de la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Katia SCHAEFFER
huissier de justice à Strasbourg
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christiane ROTH
présidente de la CCI Colmar Centre Alsace
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Estelle NAUDIN
professeure des universités
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Myriam MAHE-LORENT
directrice interrégionale adjointe à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle DIEPENBROEK
conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:
au titre del'article 3 du décret n° 2014-52 du
23 janvier 2014
relatif à la commission du droit local d'Alsace-Moselle
membres de la commission du droit local d'Alsace-Moselle
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François WEBER
président de chambre
Objet:
membre de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: PALLANDRE (Martin, Christian, Bernard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: PAILHES (Eric, Roland, Adrien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: MARCOUX (Lucas, Patrick)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: PALLANDRE (Jean-Paul, Marie, Bernard, Georges)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: MARCOUX (Bernard, Jacques, Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul PALLANDRE Bernard MARCOUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Firminy (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: MARLIÈRE (Julien, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain KINGET et David MELIQUE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: MELIQUE (David, Raymond, Sébastien)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain KINGET et David MELIQUE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: René LAUBA
vice-président au tribunal de grande instance de Périgueux, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville, atteint par la limite d'âge le
1er août 2014
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er mai 2015
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian MAGNE
conseiller à la cour d'appel de Montpellier, atteint par la limite d'âge le
17 mai 2013
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er février 2015
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Bernadette LE GARS-STONE
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, atteinte par la limite d'âge le
24 mars 2013
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er février 2015
admise à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juillet 201404/07/2014
De: François PAUL DU BOIS DE LA SAUSSAY
conseiller à la cour d'appel de PARIS, atteint par la limite d'âge le
20 juillet 2012
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
20 janvier 2015
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique Bertinotti
maître de conférences des universités
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre-François Mourier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claire Legras
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Delphine Hédary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc LE LIBOUX
administrateur général de seconde classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur de la sécurité maritime (groupe II)
au sein de la direction des affaires maritimes, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2014-07-27"
renouvellement
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno VERGOBBI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BLANCHET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Sociétés d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric PIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian MOLINERO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PEPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc LEVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis VAUBOURG
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé REYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PAYAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LASSERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick JEAMBAR
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rachid HARIM
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy GALAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard FERREOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André ESPAGNACH
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DURANDEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André DUMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane DUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DESTAINVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DE BALATHIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick CASTAING
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BOUCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BOISSELON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul BESSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Julien BACON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc FAUCHON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cyril COURJARET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe CABROL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno COSSIAUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROUSTAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard KURZAWA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges GUYONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard GUILLAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BASTUCK
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc VALMASSONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean RAYMOND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PULOU
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Christophe POUPET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard PATIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques GUIRAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques GIRARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis FAURE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard CLEMENCIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky BESSIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michael BEAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc PELLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François LAVRUT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude JORDA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc FRAGNOUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel CHANUSSOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André BERNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe CAILLEBOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CHABROLLE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Franche-Comté
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain CORDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PARTAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FLORENS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vaucluse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROLLAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Franck LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Savoie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BRECHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Rhône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CASSOLY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Esio PERATI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Jura
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian NUCCI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Isère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hérault
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Victor BERENGUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Saône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice SONNERAT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Savoie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel RABIET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick ROYANNEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Drôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUDAY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Doubs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël ABBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GINIES
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aude
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Simon PLENET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ECHALON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie LORENZI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André PHILIPPON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ain
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian METTELET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GIRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ESPITALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal BONNETAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles VINCENT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MONDOLONI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc MASSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles D'ETTORE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CROZE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis CLIQUE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martial SADDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HÉRISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHEMIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LANÇON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Matthieu DARNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc BLUY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René REVOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier REAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MAYOUSSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LIME
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GRANJON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel DANTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul COLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude ROSSIGNOL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PONTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Franche-Comté
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DENOSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Béatrice BERBIEC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cathy VIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick BERNARDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Myrose GRAND
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elsa DI MEO
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie FORCINAL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Territoire de Belfort
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Geneviève BLANC
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maria RAYNAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine VINCENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymonde CARLETTI
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raphaëlle LE GUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie POLLARD-BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MAISTRE
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DURNERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry REPENTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves GROS
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul PIERSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: James GANDRIEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Syndicat d'irrigants
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mickaël VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre SIMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BRUGIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoit BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Organismes de protection des marais Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard VOISIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VIGIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SOUBOUROU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATURAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe MILLIERAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yoann MERY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric LE DAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Grégory HANGARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé GRIGNOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel FAUCONNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DURAND
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent DREVET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique DHUY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Xavier DE BOYSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick COLLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henry COISNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard FALGAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry CHATRY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal CHELLET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis PETROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine LARDON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Daniel GANNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DORON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François-Marie PELLERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre MOSSANT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles HUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Josselin DE LESPINAY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian SAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard QUENOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre GUILLAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André GILBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BEAUFILS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis COLLETER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre TROUVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TIENGOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Vincent SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-René MENIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît LONQUEU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard GOUPY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard DENIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel de BEAUMESNIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas BONNEFOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian AIME
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VENDROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge MORIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe DOUGE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Bernard DAMIENS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOUCHARDY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sébastien DUGLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edouard RENAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques OUDIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vendée
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DICONNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Saône-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard VERON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Sarthe
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SAUVADE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PIERRE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Morbihan
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc BERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Mayenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MALBO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Iwan MAYET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude NAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc BRAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HERVE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard LAMARDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Vienne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques ROUSTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis POTIRON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe DELSOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacky GUILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Creuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal VIGUIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cher
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BLANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel ROUSSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Allier
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Loïc RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre RABINEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël PELICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Auguste FAUVEL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry DUPOUE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc DRAPEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice BONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger THOMAZO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis GROSJEAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GRIMPRET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger Le GOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves GAGNEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier COJAN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean PRORIOL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRAVARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BARNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric TRICOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUVEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric RAMBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi POINTEREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MARCELLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GIBEY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge CEDELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOUJOT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe BONNIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert BEAUJANEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe ALBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno MAURIN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent LUCAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRECHET
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry COZIC
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COUTURIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BLACHON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges PLESSIS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian GROLEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy JANVROT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel LE BORGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bretagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric TAUFFLIEB
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc SAUMUREAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Céline CAROLY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lénaïck LE FAOU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth SAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE-RAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régine BRUNY
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle ROCHER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Jeanne HERILIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patricia MAUSSION
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Hélène RIAMON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine CHAIGNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Armelle HURUGUEN
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Finistère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Brigitte LE SAULNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne d'AUX
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie AUCONIE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Odile VIGNAL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphanie ANTON
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOËLO
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude GAULANDEAU
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michèle LEGEAS
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges GLANDIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain PONCET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Société d'aménagement régional
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric DELMARES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean COMBY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé SENERGOUS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas POUILLAUDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PARGADE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PAQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno LAVIGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis JULIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Fabrice CHARPENTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUGALIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BOUSQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BASTIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent BARTHELEMY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard BARRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DANIEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine BOUSSEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel METAIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GUILLAUMIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste DUSSAUSSOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric CAMEO PONZ
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert ROQUES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Albert MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre BOUGES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc ADISSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Richard IRIARTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Norbert DELPHIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Association agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc LAMOTHE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel VIVE L'ESPERANCE
(agriculture bio)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric SOURBE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian PUYO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Yves MOIZANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves DA ROS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Bernard CARTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Luc CAPES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe CANAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Benoît BITEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martin MALVY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc HORVAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lionel ROUCAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Germinal PEIRO
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude DUZER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel VIALELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAMBON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel PASTOURET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre HUGON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lozère
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GIRARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Robert CABE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Landes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard VERDIER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques LECLERC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Garonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques MAUGEIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gironde
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Francis DAGUZAN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gers
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CAZEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Dordogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roger CHASSAGNARD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Corrèze
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERVIT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Charente-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane BRIANT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Cantal
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François ALBESPY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aveyron
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean CAZANAVE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ariège
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TALLIEU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: René MASSAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lilian JOUSSON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain GABACH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André CABOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre AUGEY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Kamel DEMANE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé BOUYRIE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yves REGOURD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BRUNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri TANDONNET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry SUAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MIQUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre LADRECH
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre DUCOUT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry BOIDE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre TURON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard SOLERA
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste LABORDE-LAVIGNETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis DOLIMONT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain TESTAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Poitou-Charentes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CHAUZY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude PRIOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Limousin
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel GUIRAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean BARRAT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Auvergne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Henri-Vincent AMOUROUX
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Aquitaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacqueline RABIC
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle JOUVAL
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel AICARDI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine MARTIN
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elisabeth ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christine DAUVERGNE-ROGOZINSKI
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danielle BILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle MENETREY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise BIGOTTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie SALABERT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Aquitaine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marie-Ange THEBAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Valérie DEQUEKER
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maryse CARRERE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie DENNIG
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Lise JACQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont une située en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean LAUNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sabine BONNOT
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric RODEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raoul LETURCQ
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Magali REGHEZZA-ZITT
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick PRZESZLO
Objet:
membre du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Remplace:Mme Annick DELELIS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HENRION
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier BERTOLO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dimitri ROGOFF
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VICAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ALBANEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric VERHNES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis SIMONOTTI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Georges RIGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel PARIGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice LOMBARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEPELLEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé LEBEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Robert JACQUEMARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HUVELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François HASS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal HAMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel GROS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc GRANIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DESMONTS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel DELISLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane CASTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Régis BINET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis BERAL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand ARNAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Rémi LOUBEYRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno GODFROY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Louis TEISSIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joseph COSTARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Conchyliculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marco CANCEDDA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard PAUL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul LAROCHE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno DUBUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BREDEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Abelardo ZAMORANO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe PINON-GUERIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe LEPINE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAGAUTERIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul FERLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian COLLIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BRULIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain ROUZIES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain LAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis RABIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Antoine MINARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Etienne HENRIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Serge DESLANDES
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier DAUGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Samuel BOUQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lucien CHAISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Activités nautiques
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BOURLET DE LA VALLEE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Roland DAVERDON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DEGUET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard SEIMBILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Maurice OUZOULIAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François BEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yvelines
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilles DELBOS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-de-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel DESSE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Val-d'Oise
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean DEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric MOLOSSI
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Saint-Denis
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jackie LEGAULT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Orne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André VANTOMME
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Oise
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis LEBEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nièvre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal PERROT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude HALBECQ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Manche
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BOURILLON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loiret
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel LEHO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MANCEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François SAUVADET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Côte-d'Or
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul CHANDELIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Calvados
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian BRANLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aube
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardennes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel WATTIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier PAZ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis MERVILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Paul DUCOULOMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Claude CLAIRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy CHOLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel SOUDANT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christophe SAUVAGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Denis ROYCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Baptiste RIEUNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alfred RECOURS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Michel MORER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Frédéric LEVEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe LAURENT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JUILLET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean JOUANET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel FRARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre FORMET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bastien CORITON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric COQUILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André COET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel CARRIERE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre YVROUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel THOURY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé MARSEILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christian LAGRANGE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicolas JOYAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno HELIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique GAMBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick BRAOUEZEC
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain BELLAMY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre ABEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gonzague TOULEMONDE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric BERGER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel HANCHARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel YON
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Pierre BARNAGAUD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Centre
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel GENISSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Christiane VACHER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sophie GILLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise LOUISE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sylvie BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une compétente dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Anne-Marie WILHELEM
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jeannette PRETOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Edith GUENNETEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Isabelle GAILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne SAUVEGRAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Aquaculture (eau douce)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Corinne RUFFET
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Muriel JOZEAU-MARIGNÉ
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Martine BLONDEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Seine-Maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Aurélie SOLANS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole GOUETA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Hauts-de-Seine
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claire ROBILLARD
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Essonne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Florence LE MONNYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Juliette LERUYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Elise MAILLOT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Bourgogne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MARCOVITCH
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hélène VESTUR
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Magali REGHEZZA-ZITT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Daniel MENU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Tourisme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard MONTASSINE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Pêche maritime
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe VAVASSEUR
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry VANTYGHEM
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier POULAIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry POIRIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Patrick LEMAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jérôme LEFEBVRE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DESBUQUOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques DELAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François DECOOL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Yannick RATTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Distributeurs d'eau
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal SAILLIOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marie BARAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Joël DANLOUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc BARBIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain SIX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bruno ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier FAICT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mathieu DEVIENNE
(agriculture biologique)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Luc DELCOURT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: François VEILLERETTE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques VERNIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emmanuel CAU
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gilbert MATHON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Dominique CAMUS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel BOULOGNE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Somme
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hervé POHER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand PETIT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ludovic LOQUET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Raymond GAQUERE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHEPMAN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc GOSSET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Gérard BOUSSEMART
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charles BEAUCHAMP
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel SERGENT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean SCHOUTEDEN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François RAPIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Stéphane HAUSSOULIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes du littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Olivier SWITAJ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bernard LENGLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: André FLAJOLET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques COTTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques COTEL
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Thierry THOMAS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Aisne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Bertrand RINGOT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jacques PATRIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain DETOURNAY
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Hugues ROBITAILLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Picardie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain VAILLANT
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Chantal LUCQ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annie CAILLIEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Batellerie
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Ginette DHENIN-VERBRUGGHE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BAZIN
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature dont une ayant compétence dans le domaine littoral ou des milieux marins
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle DEFOSSEZ
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Danièle BULA
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Charlotte BRAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Nicole CHEVALIER
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Emilie CORNU-COULON
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Lise DALEUX
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Marc VALET
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Annick DELELIS
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Laurent GIROMETTI
Objet:
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Etienne CRÉPON
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François MOREAU
Objet:
directeur départemental de la protection des populations du Loiret
Groupe:
date_debut="2014-08-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: Marc LEROUX
Objet:
directeur départemental interministériel de la protection des populations du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2014-08-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Juillet 201404/07/2014
De: Eric Marin
agent titulaire, secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cyril André
Objet:
mandataires pour réaliser les opérations de tenue de caisse, de relevé des distributeurs et de sécurisation des fonds avant dépôt auprès de la régisseuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sandrine Maizieres
gérants
Objet:
mandataires pour réaliser les opérations de tenue de caisse, de relevé des distributeurs et de sécurisation des fonds avant dépôt auprès de la régisseuse
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Camille Pheng
employée administrative non cadre de droit privé
Objet:
régisseuse de recettes pour l'encaissement des recettes de restauration et de distribution automatique, au comptant ou prépayées par alimentation de badges, en caisses et aux automates auprès de la direction de l'information légale et administrative pour le service de restauration
Groupe:
date_debut="2014-05-19"
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Camille Pheng
Objet:
à encaisser par carte bancaire les recettes mentionnées dans l'arrêté du
19 décembre 2013
instituant une régie de recettes auprès de la direction de l'information légale et administrative pour le service de restauration
Groupe:
habilitation
04 Juillet 201404/07/2014
De: Guy PIOLE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-07-10"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pascal DUCHADEUIL
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2014-07-10"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Françoise Tucoo
chef du département comptable
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux du ministère de la justice et des libertés telles que
mentionnées aux articles 1er, 2 et 3 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier Voyenne
responsable du contrôle de gestion et du budget des moyens transversaux
au nom du directeur général, tous actes liés à l'immobilier d'exploitation
Objet:
représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire. »
Groupe:
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe Jeanneau
responsable des achats, de l'immobilier et de la logistique
Objet:
Groupe:
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Didier Voyenne
responsable du contrôle de gestion et du budget des moyens transversaux, et à
Objet:
Groupe:
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Philippe Jeanneau
responsable des achats, de l'immobilier et de la logistique
au nom du directeur général, les mandats de dépenses et titres de recettes relevant du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique
Objet:
Groupe:
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Catherine Ollivier
adjointe auprès du responsable du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique
au nom du directeur général, les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l'établissement
Objet:
Groupe:
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Mathias Guérin
responsable du budget, du contrôle de gestion et de l'efficacité économique
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service, y compris les ordres de paiement destinés au caissier général de la Caisse des dépôts et consignations et tous actes liés à l'immobilier d'exploitation
représentant de l'acquéreur, du propriétaire ou du locataire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
04 Juillet 201404/07/2014
De: Pierre-Henry i-Louty
responsable de l'unité Elus et cotisants permanents d'Angers
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des affiliés de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Objet:
Groupe: