04 Juillet 2017

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Fabienne SAVREUX
substitut général, titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
désignation
04 Juillet 201704/07/2017
De: Claire LANET
substitut général, suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
désignation
04 Juillet 201704/07/2017
De: Isabelle COUPEY
secrétaire générale de la chambre de commerce et d'industrie de Nouvelle-Calédonie, titulaire
Objet:
membre de la commission territoriale d'inscription et de la chambre territoriale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nouméa
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:Mme Jennifer SEAGOE
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nathalie SEBALD-DE LAMPER
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:M. Benjamin TROUILLOT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
suppleant
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nathalie SEBALD-DE LAMPER
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 16e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Juillet 201704/07/2017
De: Sylvie FRANÇOIS
(BRIARD)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Juillet 201704/07/2017
De: Roger GOUEILHE
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Carcassonne"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Jean-Christophe OLIVE
greffier principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nadine BRULE
(BULTOT)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Troyes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nassera BOUZIDI
(BENMALEK)
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Juillet 201704/07/2017
De: Valérie DRANSART
(DUBUFFET)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Auxerre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Auxerre"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Anne-Marie LERAY
(BOUILLARD)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Auxerre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Juillet 201704/07/2017
De: Ségolène RIQUIER
attachée principale, chargée de mission au bureau des collectivités locales, sous-direction des affaires juridiques et institutionnelles, à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme Isabelle FRANÇOIS
Groupe:
suppleant
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Jean-Pierre BALCOU
sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles, à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire au Conseil national d'évaluation des normes
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Denis TOUPRY
directeur académique des services de l'éducation nationale du Loiret (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe I)
Remplace:M. Jean-Yves BESSOL
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Mathieu SIEYE
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Remplace:Mme Viviane HENRY
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Laurent NOE
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Gard (groupe II)
Remplace:M. Christian PATOZ
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Arnaud LECLERC
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Var (groupe III)
Remplace:M. Xavier PAPILLON
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Nicolas FELD-GROOTEN
personnel de direction hors classe
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord (groupe III)
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Thierry AUMAGE
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (groupe III)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (groupe II)
Remplace:M. Hervé COSNARD
Groupe:
directeur_academie
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Jean-Baptiste CHAUVEL
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
Remplace:M. Charles-Clément FROMENTEL
Groupe:
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Mirtain (Martine)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
04 Juillet 201704/07/2017
De: Mirtain (Martine)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juillet 201704/07/2017
De: Demonchy Claire
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
A compter
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2017-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général)"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Lagrange Loé
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-08-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Maisonnave Alix
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2017-08-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général)"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: SELLAL (Pierre)
ambassadeur de France
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-11-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Juillet 201704/07/2017
De: Gilbert GUILLAUME
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une nouvelle période de six années
Groupe:
désignation
04 Juillet 201704/07/2017
De: Laurence VICHNIEVSKY-DELAITTRE
magistrate hors hiérarchie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Juillet 201704/07/2017
De: Ody (Cécile)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en congé parental
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-09-18"
réintégration
04 Juillet 201704/07/2017
De: Ody (Cécile)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en congé parental
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
04 Juillet 201704/07/2017
De: ROUYER (Florence, Marie, Anne), épouse GROSSO
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Vincent Uher
maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
president
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Philippe Thiebaud
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
president
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Laurent Cytermann
maître des requêtes
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
president
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Bruno Chavanat
conseiller d'Etat
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
president
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Christine Candide
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-08-29"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
04 Juillet 201704/07/2017
De: Norbert Chitrit
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-08-10"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
04 Juillet 201704/07/2017
De: Edith Jaillardon
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
04 Juillet 201704/07/2017
De: Bruno POTIER de LA VARDE
Objet:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Jean SALOMON
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Landes
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Frédéric DOUÉ
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
sous-préfet de Blaye
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Blaye"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Stéphane DAGUIN
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfet de Grasse
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Philippe CASTANET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts détaché
Objet:
directeur des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Grasse
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Grasse"
sous-prefecture_departement_code="06"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Alain BROSSAIS
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de la région Pays de la Loire, préfète de la Loire-Atlantique
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Sybille SAMOYAULT
architecte et urbaniste en chef de l'Etat détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la Vendée
sous-préfète, sous-préfète de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Véronique LAURENT-ALBESA
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
sous-prefet
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Jean-François COLOMBET
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Pierre MOLAGER
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Michèle LUGRAND
administratrice civile détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Franck LEON
attaché principal d'administration de l'Etat détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
sous-préfet, sous-préfet de Figeac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Figeac"
sous-prefecture_departement_code="46"
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. LEON "
grade="Directeur"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De:
Menijot
Adt - UPS — Laboratoire GET (UMR 5563)
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection options sources scellées
à compter du 04/06/2017 au Laboratoire GET à l'Université Toulouse || - Paul SABATIER — 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Anne-Marie GUE
directrice de recherche 1ère classe
Objet:
chargée de mission auprès de la présidente pour l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
date_fin="2018-12-31"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Bruno BOYER
agent CNRS, TON
Objet:
Assistant de Prévention (AP) dans l'unité n° UMR 5503 — LGC
pour les agents universitaires et
pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
duree="5 ans"
nomination
04 Juillet 201704/07/2017
De: Edouard Bei Virginte MAHDI
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) Nomination d'une Personne Compétente en radioprotection
{2} Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Conformément à la loi « informatique et libertés » du
6 janvier 1978
modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à julien.fanjeaux@adm.ups-tlse.fr et/ou carine.teulier@dr14.cnrs.fr
La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant
Fait à Toulouse, le
04 juillet 2017
Le Président Le Directeur du Laboratoire Le Délégué Régional du CNRS mpêché
Groupe:
intégration
04 Juillet 201704/07/2017
De: Etienne RUELLAN
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) Nomination d'une Personne Compétente en radioprotection
{2} Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Conformément à la loi « informatique et libertés » du
6 janvier 1978
modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à julien.fanjeaux@adm.ups-tlse.fr et/ou carine.teulier@dr14.cnrs.fr
La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant
Fait à Toulouse, le
04 juillet 2017
Le Président Le Directeur du Laboratoire Le Délégué Régional du CNRS mpêché
Groupe:
intégration
04 Juillet 201704/07/2017
De: La PCR
Objet:
dans une liste de diffusion afin de faire circuler des informations liées à la radioprotection
(1) l'article R.4451-108 du Code du Travail et à l'arrêté du
26 octobre 2005
relatif aux modalités de formation de la PCR (cf. annexe Il) Nomination d'une Personne Compétente en radioprotection
{2} Arrêté du
30 décembre 2004
relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Conformément à la loi « informatique et libertés » du
6 janvier 1978
modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à julien.fanjeaux@adm.ups-tlse.fr et/ou carine.teulier@dr14.cnrs.fr
La PCR peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant
Directeur GET UMR 5563
Groupe:
intégration
04 Juillet 201704/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.