04 Août 1993

De: Zucatti (Claude)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Toubeau (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Rio (Gilles)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Peano (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Lemoine (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Lacroix (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Fricou (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Delattre (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Cluzeau (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Cazaubon (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Canavaggio (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bernadac (Guy)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Renard (Nicole)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Lagauterie (Corinne)
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines pour 1993
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire
au titre de l'année 1993 a été dressé
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Vaslin (Jacques)
Objet:
dur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie
date_debut="1993-07-02"
depart_retraite
admission
04 Août 199304/08/1993
De: Zirnhelt (Jean-Jacques)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Wallon (Louis)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Savatier (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Saper (Didier)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Nivose (Luc-Michel)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Modat (Charles)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Mallard (Michel)
président de chambre à la cour d'appel de Bourges
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Maitreau (Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lercher (Alain)
conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Le Roux (Yves)
substitut au parquet de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Le Dauphin (Henry)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Laurent-Atthalin (Jean-Louis)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ingall-Montagnier (Philippe)
conseiller pour les affaires judiciaires et juridiques au ministère de la défense
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Hontang (Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Gouzenne (Pierre)
président du tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Gariazzo (André)
président du tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Franchi (François)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Demory (Philibert)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Coulon (Jean-Marie)
président de chambre au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bruneau (Jacques)
substitut général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bonan (Fabien)
substitut près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Beyssac (Roland)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Berger (Claude)
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Beney (Jean-Marie)
substitut général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Beaulier (Michel)
président du tribunal de grande instance de Mende
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Barrel (Bernard)
procureur de la République du tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bailly (Pierre)
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Baillet (Jacques)
premier juge d'application des peines au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bachelier (Gilles)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ancel (Joseph)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Alloy (Avatar)
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Adrot (Jean-Michel)
conseiller au tribunal administratif de Versailles
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Vichnievsky (Laurence)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Serny (Marie-Françoise)
substitut général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Robinet (Marie-Laure)
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Pinot (Pierrette)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Kapella (Danielle)
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Guery (Anne)
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Gravie-Plande (Marie-José)
juge au tribunal d'instance de Pau
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Costa-Raynaud (Elisabeth)
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Comte (Martine)
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Coleno (Catherine)
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bignon (Dominique)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Belières (Christiane)
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Rivière (Patrick)
Gard
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Herzog (Alain)
Ain
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Gazier (Jean-Paul)
Loire-Atlantique
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Esdras (Pierrot)
Guadeloupe
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Douki (Lucien)
Rhône
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Charpentier (Pierre)
Aisne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Beaslay (Claude)
Val-d'Oise
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Barbier (Bernard)
Loire
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
II. - Examen sur épreuves orales professionnelles
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Sorribas (Edmond)
Bouches-du-Rhône
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Sanse (César)
Seine-et-Marne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Rapin (Gaston)
Lot-et-Garonne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Omont (Jean-Pierre)
Nord
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Jahnich (Bernard)
Hérault
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Gavelle (Jean-Marie)
Pas-de-Calais
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Francout (Patrice)
Val-d'Oise
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Fourrer (Yves)
Ain
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Du Coudray Wiene (Philippe)
Val-d'Oise
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Demoget (Daniel)
Yonne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Davant (Christian)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Chauvat (Jean-Louis)
Maine-et-Loire
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bressy (Jean-Louis)
Corse-du-Sud
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bardin (Gérard)
Seine-et-Marne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel ou aux épreuves professionnelles
au titre de la promotion interne
I. - Examen professionnel (écrit et oral)
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Chabbert (Christian)
professeur d'université
Objet:
examinateur spécial pour les épreuves facultatives d'admission portant sur le traitement automatisé de l'information des concours externe, interne et du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Buy (Michel)
professeur d'université
Objet:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions sociales du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
inspecteur des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Objet:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions sociales du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Vacarie (Isabelle)
professeur d'université
Objet:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions sociales du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Boivineau (Catherine)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
examinateur spécial pour l'épreuve d'admission portant sur les questions communautaires et internationales du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
ecole
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Cas (Jean, André, Joseph)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur de 1re catégorie au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Bourges
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Août 199304/08/1993
De: de Fromentin (François)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Formentin (François)
au lieu
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Duthoit (Gérard)
vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bargy (Eric)
vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Darbonne (Marc)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Darbonne (Hubert)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Quêté (François)
Fédération nationale des producteurs de légumes, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Marchal (Henri)
Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Desclaux (Jean-Louis)
vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Chermat (Edouard)
vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tourvielle (Denis)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Experts scientifiques
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tourvieille (Denis)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Experts scientifiques
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Hue (Guy)
association générale des producteurs de lin, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Hue (Guy)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lheureux (Jérôme)
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lagache (Bruno)
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tremblay (André)
vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Supiot (Jean-Paul)
vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Pluvinage (Claude)
président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lheureux (Jérôme)
président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bordage (Denis)
chambre d'agriculture de Seine-Maritime, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bordage (Denis)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Saint-Jean (Jean-Luc de)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Dessainjean (Jean-Luc)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Jean-Claude Meunier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
après concours, professeur de biochimie à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
intégré en cette qualité dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-03-24"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Richet (Yannick)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 3e échelon, avec une ancienneté conservée du
31 août 1991
date_debut="1993-08-31"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Vigneron (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Toulemon (Robert)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Delaporte (Etienne)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Culie (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Blondel (Claude)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(second mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Mothe (Alain)
inspecteur général de l'I.N.S.E.E
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Gilbert (Guy)
professeur agrégé des universités
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Delorme (Guy)
inspecteur général des finances
Objet:
comme membres du conseil des impôts
(premier mandat)
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
04 Août 199304/08/1993
De: Bailly (Jean-Pol)
du bureau des plans généraux de l'Etat-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Guittat (Bernard)
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Pierre Dartout
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Daniel Vandros
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Louis-Michel Sanche
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Bertrand Levy
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Michel Lalande
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Pierre-Marc Lachaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Colas Durrleman
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Claude Azam
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Hélène Jacquot
ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel et concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
04 Août 199304/08/1993
De: Prost (Jean, Marcel)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
proviseur adjoint de Ire catégorie au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Antibes (Alpes-Maritimes)
ingénieur en chef d'agronomie, détaché depuis le
1er janvier 1991
Groupe:
date_debut="1993-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Août 199304/08/1993
De: Cadore (Jean-Luc)
agrégé des écoles nationales vétérinaires, maître-assistant à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître-assistant agrégé en pathologie médicale des équidés et des carnivores dans le même établissement
date_debut="1992-12-15"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Georges Francillon
maître de conférences en biométrie-informatique au centre d'études agronomiques des régions chaudes de Montpellier
Objet:
en cette qualité dans le corps des professeurs des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole
date_debut="1993-02-02"
corps="Professeurs des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agricole"
intégration
04 Août 199304/08/1993
De: Bernard Clerc
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
après concours, professeur d'ophtalmologie rattaché à la pathologie médicale des équidés et carnivores à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
intégré en cette qualité dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-02-12"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Patrick Nguyen
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
après concours, professeur en alimentation à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
intégré en cette qualité dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-02-18"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Henri Seegers
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
après concours, professeur de zootechnie et économie rurale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
intégré en cette qualité dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
date_debut="1993-02-17"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Coy (Josette), épouse Martinez
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université Toulouse-III (Paul-Sabatier)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-07-16"
détachement
04 Août 199304/08/1993
De: Giacometti (Jean-Louis)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Nord-Pas-de-Calais
date_debut="1993-08-30"
cessation de fonction
04 Août 199304/08/1993
De: Chamoulaud (Bernadette)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances du service technique de l'électronique et de l'information à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Remplace:Mme Malassinay-Quin (Elisabeth)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ferre (Ruddy)
Gironde
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Dévesa (Alain)
Yvelines
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Dupuis (Gilbert)
Loir-et-Cher
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Diot (Jean-Luc)
Finistère
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Desliens (Jacques)
Oise
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Desanneaux (Bernard)
Côtes-d'Armor
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Daudin (Francis)
Loir-et-Cher
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Chini (Michel)
Hautes-Pyrénées
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Cadoret (Alex)
Loir-et-Cher
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Braudeau (Jean-Claude)
Loire-Atlantique
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bozec (Jean)
Calvados
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Blanc (Didier)
Haute-Garonne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bestin (André)
Ille-et-Vilaine
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bertrand (Serge)
Gironde
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Barrier (Christian)
Seine-et-Marne
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Bailloux (Jean-Jacques)
Yvelines
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Avallon (Dominique)
Aveyron
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Achard (Jean-Marie)
Loire-Atlantique
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels
admis à l'examen professionnel de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au litre de la promotion interne
inscription
04 Août 199304/08/1993
De: Charette (Françoise), épouse Bonnaire
Objet:
dans son corps d'origine
admise
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration scolaire et universitaire de 2e classe, placée en position de congé de longue durée depuis le
29 août 1989
date_debut="1993-08-29"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Août 199304/08/1993
De: Poulallion (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1993-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 199304/08/1993
De: Legroux (Jean, Paul)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-10-28"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Sagnet (Roland)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Favre (Yves)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Bordet (Jacques)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-08-05"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Guillou (Yves)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-04-19"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: de Longeaux (Emmanuel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-04-08"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Ollivier (Jean, Yves)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-04-04"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Berard (Jean)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-04-02"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Dieudonne (Denis)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Mordant (Jacques)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-03-29"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Blanc (René)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Jambou (Marcel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1993-01-14"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Mandaron (Joël)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
promotion
04 Août 199304/08/1993
De: Michel Prud'hon
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
professeur à titre personnel en zootechnie à l'Ecole nationale supérieure agricole de Montpellier
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
professeur="Professeur à titre personnel en zootechnie à l'Ecole nationale supérieure agricole de Montpellier"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale supérieure agricole de Montpellier"
intégration
04 Août 199304/08/1993
De: Edmond (Charles)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'université Versailles - Saint-Quentin
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
détachement
04 Août 199304/08/1993
De: Conventi (Louis)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'université de Corse
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1989-01-05"
détachement
04 Août 199304/08/1993
De: Lluis Pasqual
Objet:
directeur du Théâtre national de l'Odéon, Théâtre de l'Europe
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
04 Août 199304/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.