04 Août 1994

De: Gérard Tourreille
secrétaire administratif en chef, consul adjoint au consulat général de France à Alger
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Romary (Michel, Camille)
second maître transmetteur
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1994 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère de la défense
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Pourchau (Patrice, Claude)
gendarme
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1994 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère de la défense
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Bourdeyroux (Jean-François)
technicien supérieur d'études et de fabrications
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1994 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère de la défense
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Ricard (Rémy, Adrien, Vincent)
premier maître transfiliste
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Le Béon (Stéphane, Maurice, Pierre)
premier maître électronicien d'aéronautique
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Jouan (Françoise, Jacqueline, Marie)
maître électronicien d'aéronautique
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1994 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers de réserve en situation d'activité et les fonctionnaires ou agents contractuels du ministère de la défense
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Lambert (André)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Sao Paulo
chef de poste
directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
04 Août 199404/08/1994
De: Leydet (Olivier, Jacques, Victor, Hugues)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Leydet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Leger (Anne-Marie)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire (gr. II)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis (gr. I)
Groupe:
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Doyon (Philippe)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, affecté à Alger
Objet:
ministre conseiller de 1re catégorie
chef de la mission économique et financière
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Marcot (Michel)
conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Ciudad de Guatemala
chef des services d'expansion économique au Guatemala
directeur régional du commerce extérieur
Groupe:
corps="Expansion économique à l'étranger et"
réintégration
04 Août 199404/08/1994
De: Tillit (François)
Objet:
membre suppléant représentant des entreprises d'assurance au comité consultatif institué auprès du directeur général de la Caisse centrale de réassurance pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
Remplace:M. Grand (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Dubosq (Christian)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="1994-02-22"
duree="cinq ans"
détachement
04 Août 199404/08/1994
De: Riva-Roveda (Jean-François)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
à Lima
chef des services d'expansion économique au Pérou
Groupe:
affectation
04 Août 199404/08/1994
De: de Marles (Guy)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. de Grossouvre (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Armand Bard
agent de recouvrement du Trésor de la paierie générale auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Alger (Algérie)
a été mortellement blessé le
3 août 1994
par un commando d'une dizaine de terroristes puissamment armés
Objet:
à l'ordre de la Nation
Sous-officier particulièrement courageux et volontaire, animé d'un sens élevé du devoir et d'une très haute conscience professionnelle sans cesse manifestée au cours des années passées dans la gendarmerie et au service de la Nation
Groupe:
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Decamps (Fabrice)
garde de sécurité à l'ambassade d'Alger
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Alger (Algérie)
a été grièvement blessé le
3 août 1994
par un commando d'une dizaine de terroristes puissamment armés
Objet:
à l'ordre de la Nation
Sous-officier particulièrement courageux et volontaire, animé d'un sens élevé du devoir et d'une très haute conscience professionnelle sans cesse manifestée au cours des années passées dans la gendarmerie et au service de la Nation
Groupe:
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Magnier (Christophe)
escadron de gendarmerie mobile de Valenciennes
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Pontier (Claude, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Pontier et Jean-Louis Valette, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arles (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: Alger (Algérie)
a été mortellement blessé le
3 août 1994
par un commando d'une dizaine de terroristes puissamment armés
Objet:
à l'ordre de la Nation
Sous-officier particulièrement courageux et volontaire, animé d'un sens élevé du devoir et d'une très haute conscience professionnelle sans cesse manifestée au cours des années passées dans la gendarmerie et au service de la Nation
Groupe:
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Salomon (Stéphane)
escadron de gendarmerie mobile de Valenciennes
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Mottet (Evelyne)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par l'article L. 356 du code de la santé publique
représentante du ministre chargé des universités
Remplace:Mme Cerf (Claudine)
Groupe:
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant suppléant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:M. Gunther (Jean-Baptiste)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Hyvernaud (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société dissoute
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Hyvernaud (Jean-Michel, Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Hyvernaud, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
huissier_residence_departement_code="87"
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: Michel Roncière
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Pau
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Xavier Piron
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Bernard Coignoux
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Francis Zapata
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Pau
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Evelyne Stahlberger
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Marc Esteve
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Bernard Leplat
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Lemaitre-Basset (Paul, Jean-Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Paul Lemaitre et Alain Monod, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: Capitaine Volpi (Jean-Luc)
armée de l'air
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Capitaine Longin (Jean-Marie)
infanterie
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Capitaine Fournet (François)
armée de l'air
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Capitaine Cottigny (Jean-François)
génie
Objet:
sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="1994-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
04 Août 199404/08/1994
De:
Monchambert
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire afin d'exercer les mêmes fonctions
au titre de la mobilité
Groupe:
détachement
04 Août 199404/08/1994
De: Edou (Emmanuel)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, en disponibilité
Objet:
directeur de l'habitat et de la construction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-05-11"
détachement
04 Août 199404/08/1994
De: Rommevaux (Alain)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du territoire de Belfort (gr. III)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle (gr. II)
Groupe:
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Roca (Norbert, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Gros et Norbert Roca, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: Jean-Yves Le Digarcher
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Guyot
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Gremaud
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Gremaud
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Longuet
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Yannick Lepetit
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Valleix
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Marc Longuet
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Dominique Guyot
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du personnel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Gremaud
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Claude Valleix
sous-directeur des affaires financières et de la logistique
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Daniel Lagier
sous-directeur des affaires générales, de la formation et de l'action sociale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Bernard Gremaud
sous-directeur du personnel, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Claudine Renou-Fages
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Landais-Leger
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Denis
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des moyens de fonctionnement et d'équipement et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Renou-Fages
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Sylviane Landais-Leger
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des affaires financières et de la logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Landais-Leger
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Landais-Leger
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Geneviève Denis
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Denis
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
04 Août 199404/08/1994
De: Demirdjian (Dominique, L., J.)
maréchal des logis, arme blindée cavalerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Proisy (Olivier, F., C.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Odet (Didier, T.)
sergent, infanterie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Levan (Roger-Pierre)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Le Peltier (Alain, P., M., J.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Dupuis (Laurent, E.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Delattre (Franck, A., G.)
maréchal des logis, train
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Calas (Patrice, J., B.)
M.I.T.H.A., service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bini (Hervé, M.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Sacarabany (Daniel, M.)
sergent, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Roger (Lionel, P.)
sergent-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Rodrigues (Manuel)
maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Poclet (Jérôme)
sergent, génie arme
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Martinier (Christophe, E., N.)
maréchal des logis-chef, matériel
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Lagrange (Bruno, A.)
lieutenant, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Demaille (Patrick, L.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Courtial (Emmanuel, L., R.)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bousigue (Mickaël, F., A.)
sergent, armée de l'air
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Proisy (Olivier, F., C.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Odet (Didier, T.)
sergent, infanterie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Levan (Roger-Pierre)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Le Peltier (Alain, P., M., J.)
agent technique, services des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Dupuis (Laurent, E.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Delattre (Franck, A., G.)
maréchal des logis, train
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Calas (Patrice, J., B.)
M.I.T.H.A., service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bini (Hervé, M.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Sacarabany (Daniel, M.)
sergent, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Roger (Lionel, P.)
sergent-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Rodrigues (Manuel)
maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Poclet (Jérôme)
sergent, génie arme
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Martinier (Christophe, E., N.)
maréchal des logis-chef, matériel
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Lagrange (Bruno, A.)
lieutenant, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Demaille (Patrick, L.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Courtial (Emmanuel, L., R.)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Odet (Didier, T.)
sergent, infanterie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Levan (Roger-Pierre)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Dupuis (Laurent, E.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Delattre (Franck, A., G.)
maréchal des logis, train
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bini (Hervé, M.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Sacarabany (Daniel, M.)
sergent, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Roger (Lionel, P.)
sergent-chef, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Rodrigues (Manuel)
maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Poclet (Jérôme)
sergent, génie arme
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Martinier (Christophe, E., N.)
maréchal des logis-chef, matériel
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Lagrange (Bruno, A.)
lieutenant, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Demaille (Patrick, L.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Courtial (Emmanuel, L., R.)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bousigue (Mickaël, F., A.)
sergent, armée de l'air
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bassaget (Paul-Henri, P.)
lieutenant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Proisy (Olivier, F., C.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Odet (Didier, T.)
sergent, infanterie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Levan (Roger-Pierre)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Le Peltier (Alain, P., M., J.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Dupuis (Laurent, E.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Delattre (Franck, A., G.)
maréchal des logis, train
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Calas (Patrice, J., B.)
M.I.T.H.A., service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Brisard (Frédéric, L.)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bini (Hervé, M.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Péchaud (André, S., T.)
lieutenant, génie arme
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Mouchez (Benoît, M.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Chepis (Philippe, M.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Brisard (Frédéric, L.)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bourgeois (Christian, R., G.)
agent technique, service des essences
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Georgesco (Eric, J., R.)
lieutenant, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service de santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Basssaget (Paul-Henri, P.)
lieutenant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service de santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Charles (Laurent, T.)
sergent-chef, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service de santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Cabot (Gilles, R., A.)
sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service de santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Bordas-Larribe (Eric, B., M., C.)
sergent, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service de santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Schaber (Franck)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Grillon (Thierry)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Coquel (Frédéric, J.-P.)
lieutenant, infanterie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Alès (Xavier, J.-P.)
lieutenant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Steinmetz (Marc, R.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Prigot (Sylvain, B.)
sergent, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Boudre (Eric, P., R.)
maréchal des logis-chef, matériel
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Morice (Frédéric)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: De Faveri (Didier, R., J.)
maréchal des logis-chef, matériel
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Amaury (Marie-Laure, J.)
(F), sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Blaudez (Nathalie, G., G.)
(F), maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Audren (Stéphanie)
(F), sergent, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Amaury (Marie-Laure, J.)
(F), sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Santé
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Blaudez (Nathalie, G., G.)
(F), maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armée de terre
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Blaudez (Nathalie, G., G.)
(F), maréchal des logis, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Audren (Stéphanie)
(F), sergent, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Amaury (Marie-Laure, J.)
(F), sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais au commandement des organismes de formation de l'armée de terre, bureau Concours, B.P. 314, 00466 Armées
C.T.A. Armement
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Audren (Stéphanie)
(F), sergent, service de santé
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Service des essences
Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Virag (Jacqueline)
(F), sergent-chef, groupe de spécialité Etat-major
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Faivre-Pierret (Carole, M., L., B.)
(F), sergent, groupe de spécialité Etat-major
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Amaury (Marie-Laure, J.)
(F), sergent-chef, transmissions
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armée de terre
a) Concours Sciences
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Trebaol (Christine)
(F), fonctionnaire de catégorie B, cadre spécial
Objet:
aux écoles de formation des corps techniques et administratifs
C.T.A. Armement
b) Concours Lettres
Groupe:
admission
04 Août 199404/08/1994
De: Alger (Algérie)
a été mortellement blessé le
3 août 1994
par un commando d'une dizaine de terroristes puissamment armés
Objet:
à l'ordre de la Nation
Sous-officier particulièrement courageux et volontaire, animé d'un sens élevé du devoir et d'une très haute conscience professionnelle sans cesse manifestée au cours des années passées dans la gendarmerie et au service de la Nation
Groupe:
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Serlet (Jean-Michel)
escadron de gendarmerie mobile de Valenciennes
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
04 Août 199404/08/1994
De: Toulemon (Robert)
inspecteur général des finances
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société immobilière pour le commerce et l'industrie Corsabail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Grenon (Thomas)
ingénieur des mines
Objet:
représentants de l'Etat
au conseil d'administration de la Société immobilière pour le commerce et l'industrie Corsabail
Remplace:M. Bonnet (Rémi)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Pontier (Claude, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Girard et Dominique Domenget, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Girard (André, Pierre, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Girard et Dominique Domenget, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: Toulemon (Robert)
inspecteur général des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse de développement de la Corse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Gillot (Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Gillot et Jean-François Gillot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Soissons (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
04 Août 199404/08/1994
De: De Larminat (Hugues)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="1994-04-01"
affectation
04 Août 199404/08/1994
De: M.Portala (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Garnier (Frédéric, Philippe, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Faou (Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Veillard (Rodolphe, Adrien, Bernard)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Pennec (Patrick)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Gallezot (Benjamin, Pierre, Marie)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Collignon (Laurent, Paul, Maurice)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Chazal (Bruno, Stéphane)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: M.Adenot (Pierre-Edouard, Henri)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: MlleBonnardel (Elisabeth, Sophie, Catherine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: MlleCarrere (Anne, Françoise, Elisabeth)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Gobbatti (Sylvie, Isabelle)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994
De: Dalbera (Céline)
Objet:
en 1994 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
inscription
04 Août 199404/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.