04 Août 2000

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Vidard (Brigitte)
première conseillère au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Brotons (Stéphane)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Rois (Jean-Louis)
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Denizet (Jean-Paul)
premier conseiller au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Chamard (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Dubois-Verdier (Jean-Michel)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Labarthe-Vacquier (Elisabeth)
première conseillère au tribunal administratif de Versailles
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Melun
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Stortz (Jean-Claude)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Brunet (Jean-Max)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Steck (Guy)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Moulin (Claire)
première conseillère au tribunal administratif de Besançon
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Soumet (Marc)
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Pierart (Odile)
première conseillère au tribunal administratif de Versailles
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Mille (Sylvia)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Cau (Christian)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Vincent (Pierre)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Quencez (Etienne)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Desrame (Jean-François)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Bares (Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable en adjonction de service au centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Remplace:Mme Gilles (Nicole)
Groupe:
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Missika (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur en chef (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
Groupe:
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Arles (Olivier)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur en chef (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
Groupe:
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Traut (Nicole)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur en chef (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
Groupe:
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Lemery (Sandrine)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur en chef (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
Groupe:
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Lasvergnas (Claire)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur en chef (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
Groupe:
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions autorisant la fourniture, l'utilisation, l'importation en provenance d'un Etat n'appartenant pas à la Communauté européenne ou n'étant pas partie à l'accord instituant l'Espace économique européen et l'exportation de moyens ou prestations de cryptologie
prévues par l'article 28 de la loi du
29 décembre 1990
modifiée susvisée et par le titre III du décret du
24 février 1998
susvisé, ainsi que les décisions de suspension ou de retrait desdites autorisations
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'habilitation aux informations ou supports classifiés « très secret défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200004/08/2000
De: Alain Monnier
Objet:
à la demande
Groupe:
cessation de fonction
04 Août 200004/08/2000
De: Jambon (Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Grugier (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Ebel (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Vielles (Brigitte), épouse Breen
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Vassort (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Moly (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Guthuix (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Guerinet (Marie-Christine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Beyon (Pascale), épouse Sergent
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Abbes (Souad)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: de Montaigne de Poncins (Henry)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Romanello (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Levy Ben Cheton (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Giraudet (Michaël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Fournier (Cyrille)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Figliolia (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Carlier (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Borg (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Tessaud (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Richard (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Reygrobellet (Delphine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Monnini (Anne), épouse Michel
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Lauer (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Gavarino (Nathalie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Felix (Stéphanie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Deshayes (Noëlie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Belotti (Marie-Emmanuelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Batonneau (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Azar (Caroline)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Ancely (Karine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Roccoulet (Henri)
Objet:
membre titulaire du comité national
représentant de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Tardieu (Jules)
Groupe:
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Patrick de Malherbe
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er octobre 1986)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
date_debut="2000-06-26"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Michel Péronnet
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er octobre 1982)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
date_debut="2000-06-26"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Daniel Bucheton
commissaire contrôleur en chef des assurances de 5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 20 décembre 1987)
Objet:
commissaire contrôleur général des assurances de 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux ans
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: de Corail (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Boens (Florent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Humair (Marie-Odile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2002-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Nsame Priso (Hans)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Joly (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Horak (Luc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Dewamin (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Colnot (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Viarde (Marie-Eve), épouse Pellennec
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Durand (Geneviève)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Chaply (Anne), épouse Jimenez
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Brassat-Lapeyrière (Anabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Aouimeur (Houria), épouse Sandal
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2001-10-31"
ecole
admission
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'admission aux informations classées « secret défense » et « confidentiel défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'agrément, de refus, de renouvellement, de suspension ou de retrait d'agrément des organismes gérant, pour le compte d'autrui, les conventions secrètes de cryptologie
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200004/08/2000
De: François Seners
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: Edouard Philippe
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: Jean-François Mary
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: François Loloum
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: Jacques Arrighi de Casanova
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: Michèle Puybasset
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations du référendum du
24 septembre 2000
Les présidents des tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Cayenne et de Fort-de-France, de Nouméa, de Papeete et de Saint-Denis-de-la-Réunion ainsi que les magistrats qu'ils désigneront à cet effet
Groupe:
désignation
04 Août 200004/08/2000
De: André Barilari
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Herlax (Jean-Jacques)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Cherbonnier (Gustave)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Gaumé (Gérard)
représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles
Remplace:M. Doneddu (Michel)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Gosselin (Hervé)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
(régularisation)
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="trois ans"
détachement
04 Août 200004/08/2000
De: Lenica (Frédéric)
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Hérondart (Mathieu)
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Landais (Claire)
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Alain Monnier
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France
Groupe:
a_sa_demande
conseil_administration
cessation de fonction
04 Août 200004/08/2000
De: de Malherbe (Patrick)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur général (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Péronnet (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur général (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
inscription
04 Août 200004/08/2000
De: Bucheton (Daniel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de commissaire contrôleur général (corps de contrôle des assurances)
ANNEE 2000
inscription
04 Août 200004/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.