04 Août 2005

De: Yazdanpanah (Yazdan)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Samuel (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Grand (Roger)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Delchier (Jean-Charles)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lubetzki (Catherine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bernard (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Zola (Ange)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Zientara (Stéphan)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Weniger (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vrinat (Henri)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Volle (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vigreux (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vert (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vannier (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vacheron (Jérôme)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Unger (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Touche (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Thibault (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Tchoreloff (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Taoubi (Khalil)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Stanislas (Edouard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Stamm (André)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Simondet (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Seigneuret (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Sabouraud (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rouby (Jean-Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rotger (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Randon (Lionel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Prugnaud (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pommarat (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Picault (Jean-Paul)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Person (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pelloquin (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Oustrin (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Muzard (Gabriel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Mezzina (Mauro)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Mano (Jean-Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Mallet (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Malarme (Daniel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Loisel (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lechenet (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Roux (Erwan)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Bars (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Klonjlowski (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Kerloc'h (Damien)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Kaloustian (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Huet de Barochez (Bruno)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Hirsch (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Heintz (Norbert)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Guignard (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Groubert (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Grossiord (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gervais (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Garonnat (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Garnier (Fabien)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Garinot (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Galy (Gérard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fedynec (Richard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Faucher (Didier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fabre (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fabre (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Duguet (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Duchene (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Ducassou (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Drillien (Robert)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dragna (Serge)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dolle (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Deramoudt (François-Xavier)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Debaert (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dauphin (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Daudruy (Arnauld)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cuine (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Courteille (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cotte (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Clement (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Choisy (Henri)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cheron (Jean-Marc)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Charre (Patrick)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Chaboud (Jean-Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cardot (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Burbaud (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bourin (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Boudet-Dalbin (Raymond)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bouchet (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bizot (Serge)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bernadou (Jean)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bentejac (Raymond)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bellenot (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bayol (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bartholeyns (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bailleul (François)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Avan (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Aucouturier (Jérôme)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Andreu (Georges)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Amiot (Denis)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Zuber (Martine)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vaquette (Jacqueline)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Tunez (Virginie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Seiller (Monique)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Salvat (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rouger-Fourche (Nicole)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rouard (Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rolling (Fabienne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rizzo-Padoin (Nathalie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rimelen (Valérie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Richard-Pluchon (Marie-Jeanne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Remond (Michelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pourcelot-Roubeau (Yvette)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Portier (Gisèle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Poirier-Duchene (Françoise)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pham (Bach-Nga)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Nabet (Pascale)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Mazurier-Dehaine (Claudine)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lott (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lorteau-Sourgen (Céline)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Potier (Marie-Frédérique)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Blanc (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lavoine-Hanneguelle (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Laval (Arlette)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lagon (Sophie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Herrenknecht-Trottmann (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Hays (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Hannesse (Marion)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Guyomard-Devanlay (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Guillemer (Marie-Françoise)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gibelin (Nicole)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gavriloff (Catherine)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Eljaafari (Assia)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Desbois (Isabelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Denninger (Marie-Hélène)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Delaurent (Corinne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dal Cortivo (Liliane)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dadole (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Colliere (Laurence)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Chachaty (Elisabeth)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Chaboud (Annie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Camus (Christelle)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Boulanger Villard (Florence)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Botrel (Marie-Anne)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bernardes Genisson (Vania)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Barre (Louisa)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Audoly (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Audit (Muriel)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Andrieu (Véronique)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Délégation territoriale Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Deauville-Saint-Gatien (Calvados)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Délégation territoriale Bretagne/Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rennes-Saint-Jacques (Ille-et-Vilaine)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Brest (Finistère)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dispagne (Maurice)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Délégation territoriale Pays de la Loire
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Suignard (Raymond)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Duhauvel (François)
adjoint d'administration de l'aviation civile.Délégation territoriale Bretagne/Basse-Normandie
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cribier (Monique)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest
Délégation territoriale Bretagne/Basse-Normandie
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Massing (Clarisse), épouse Cayuela
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Sage (Rémy)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Baptiste Ettori
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2006-08-02"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Michel Chrétien
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Briey (Meurthe-et-Moselle)
date_debut="2005-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Perdiolat (Laurent)
Objet:
comme commissaires du Gouvernement suppléants auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
04 Août 200504/08/2005
De: Alégret (Laurent)
adjoints au chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaires du Gouvernement suppléants auprès de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
04 Août 200504/08/2005
De: Kraus (Carine)
adjointe au chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. Saudo (Franck)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
04 Août 200504/08/2005
De: Faouen, née Dorandeu (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des articles L. 4 (2°) et L. 24 (I, 2°), L. 29 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Alain Claudon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Pierre Chardot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200504/08/2005
De: François Jacq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Laffon (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté à la direction de la prévision
administrateur civil
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Paul Dumont
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Nicolas Mettra
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Le Saux (Nicolas, André)
Objet:
au grade de chef de bataillon de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé de mission auprès du directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rosburger (Christian)
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (1er échelon)
spécialiste
afin d'occuper un emploi de spécialiste en chirurgie viscérale et thoracique
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pascal Teixeira Da Silva
Objet:
directeur de la stratégie à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Pierre Laflaquiere
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Michel Bilaud
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Olivier Goulet
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-08-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Philippe Leclerc
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Georges-François Leclerc
sous-directeurs
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Yann Dyèvre
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Bertrand Cadiot
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Gilles Barsacq
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Thierry Hegay
administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Jacques Garau
administrateur civil, chef du service du déminage, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Christophe Marx
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Raphaël Le Méhauté
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Sébastien Daziano
administrateur civil, chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Nathalie Marthien
administratrice civile, chef du bureau des personnels des préfectures
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Brigitte Bican
attachée principale d'administration, adjointe au chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Daniel Sighi
directeur de préfecture, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Patrice Lefebvre
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Roger Gennai
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Christian Avazeri
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers et des acteurs du secours
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Marc Porteous
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des statuts et du management
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Pierre Petiteau
administrateur civil, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques de la vie courante
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Hamel-Francis Mekachera
administrateur civil, chef du bureau de l'alerte et de la planification
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Patrice Lefebvre
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Thierry Hegay
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Denis Gaudin
administrateur civil, chef du bureau de la coordination interministérielle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Philippe Deschamps
administrateur civil, chef du bureau des services d'incendie et de secours
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Franck Daurenjou
administrateur civil, chef du bureau de l'analyse et de la préparation aux crises, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Jean-Pierre Cayla
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau du volontariat, des associations et des réserves communales, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Michel Bénard
agent contractuel
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Christian Avazeri
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Patrick Audebert
administrateur civil, chef du bureau des risques majeurs
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Michel Razaire
agent contractuel, chef de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Thierry Hegay
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Bertrand Gausserès
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Barthélémy d'Ancona
ingénieur des travaux divisionnaires, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de La Valentine
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Philippe Muller
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Anthony Larose
ingénieur des services techniques du matériel, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Méry-sur-Oise
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Gérard Declunder
ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Mort-Mare
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Pierre Blas
Objet:
à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Sylvie Roques
lieutenant-colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau du métier de sapeur-pompier, de la formation et des équipements
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Isabelle Friaa-Rousseau
attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Anne Omnes
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée aux articles L. 1261-2 et L. 1261-3
date de fin de mandat des experts rapporteurs de la commission sur les produits de thérapie génique et cellulaire
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-02-02"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Hugues Fournier
Objet:
présidents de section à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
president
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fabienne Rouge, épouse Caen
Objet:
présidents de section à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
president
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Moreno (Christiane)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du contrôle de la sécurité à Orly (Val-de-Marne)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Penin (Gilbert)
adjoint principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la sous-direction des études et de la recherche appliquée de la direction de la technique et de l'innovation, à Athis-Mons (Essonne)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lyon-Saint-Exupéry (Rhône)
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Renoux (Nathalie)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Conjard (Anne)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Centre-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Michel Rancoule
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Remplace:M. Michel Salzmann
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Jobert (Nathalie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bergerac
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Amati (Claudine), épouse Le Brizault
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Vulliod (François)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Voirin (Olivier)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Vareille (Jean-Louis)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Quesnel (Laurent)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Mialet (Laurent)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Martin (André)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Mariotte (Claude)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Margaria (Christian)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Kretz (Francis)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Debroeck (Eric)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Curtenelle (Pierre)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Coustel (Jean-Pierre)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Chicaud (Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bouy (Reynald)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bonhomme (Thierry)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Badoz (Pierre-Antoine)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Soulier (Laurent)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Souche (Thierry)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Simonin (Jacques)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Simon (Philippe)
Naturel (Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Roy (Nicolas)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Roverato (Raoul)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Perrin (Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Olivier (Patrick)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Molinier (Stéphane)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Maigron (Yann)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Houdent (Bruno)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Hernandez (Jean-Alain)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Guisnet (Bertrand)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Grezes-Besset (Bertrand)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Gacon (Christian)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Fournier (Paul-François)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Dunglas (Stéphane)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Dieutegard (Stéphane)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Derville (Frank)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: De Snoeck (Nicolas)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Conso (Nicolas)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Chaput (Jean-Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bourissou (Alain)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bou Hanna (Nadi)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bokobza (Frédéric)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Billon (Yves)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bettinelli (Benoît)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Besset (Jean-Benoît)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Barnaud (Luc)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Baril (Hugues)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Arnoulx de Pirey (Gonzague)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Ville (Frédérique)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Vamparys (Arnaud)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Trimborn (Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Rodde (Jérôme)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Remael (François-Arnaud)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Ramirez (Fabrice)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Perrin (Philippe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Olivier (Patrick)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Le Potier (Serge)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Labarre (Thierry)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Jacquin (Bernard)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Houdent (Bruno)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Hadinger (Stephan)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Force (Laurent)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Foissotte (Marc)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: De Snoeck (Nicolas)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Crom (Jean-Michel)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Couranjou (Matthieu)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Conso (Nicolas)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Breux (Cyrille)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bou Hanna (Nadi)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Billon (Yves)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bettinelli (Benoît)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Baronnet-Fruges (Rodolphe)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Baillergeau (David)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Allard (Sébastien)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Pontreau (Marifée)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Mazataud (Nathalie)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Allemand, née Schwartzbrod (Anne)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Mazataud (Nathalie)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Jego-Laveissiere (Mari-Noëlle)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Bascle (Jehanne)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Revelin (David)
Objet:
commissaire contrôleur stagiaire des assurances
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lacresse (Emmanuel)
chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:Mme Cayatte (Virginie)
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
04 Août 200504/08/2005
De: Boyer (Marie)
administratrice civile
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
04 Août 200504/08/2005
De: Valenty (Romain)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Rivière de La Souchere (Arnaud)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Munier (Quentin)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Markwitz (Thierry)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Mairal (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lubin (Clément)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Levillain (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lescuyer (Stéphane)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Kindarji (Bruno)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Emond (Gérard)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Charpin (Vincent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Brette (Julien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bourgade (Paul)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Boureau (Y.-Lan)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Boitard (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Agostini (Maxime)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Raphaël (Anne-Lise)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Duchaussoy (Laure)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Camilier (Isabelle)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fonction militaire à la direction de la fonction militaire et du personnel civil du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Oudin (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du patrimoine à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Martzloff (Alain-Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale
radiation
04 Août 200504/08/2005
De: Martzloff (Alain-Michel)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir
ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Richasse (Ariane, Yvonne, Denise)
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2005-08-01"
duree="deux ans"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Nicolas (Eric)
conseiller technique de service social du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Landerneau depuis le
1er mai 2000
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Nicolas (Eric)
conseiller technique de service social du ministère de la défense, détaché auprès de la mairie de Landerneau depuis le
1er mai 2000
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
04 Août 200504/08/2005
De: Emmanuel Berthier
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Viguier (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (service d'information du Gouvernement)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Jaspers (Jean-Martin)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (service d'information du Gouvernement)
Groupe:
date_debut="2005-04-04"
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Monique Ennajoui
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Annick Rolland du Roscoät
Objet:
membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Jean Krier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Valenciennes (Nord)
date_debut="2005-11-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Rives (Nicolas-Xavier, Pierre, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Radix (Flany, Florise)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Salle (Clément, Frédéric, Daniel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Ranquet (Germain, Benoît, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Molé (Sylvain, Eric, Pascal)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Maignan (Hugues, Philippe, François)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Letter (Pierre, Jean, Victor)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Leseche (Jonathan, Jack, Gilbert)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Legrand (Frédéric, Antonin)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Le Moing (Guillaume, Eugène, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Kespite (Jérémy)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Imbert (José, Louis, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Goursaud (Maxime, Marie, Jean)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Gautier-Fains (Adrian, Jean-Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Derain (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Colas Des Francs (Nicolas, Thibault, Marie, Hervé)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Battesti (Pierre-Marie, Robert, Albert)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Verlut (Pierre, Etienne, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Tessier (Cédric)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Rostaing (Grégory, Marie, Henry, Bertrand)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Renié (Benoît, Dominique, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Nancy (Alexandre, Thomas, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Leras (Paul-Edouard, René)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Lebrun (Guirec, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Le Bideau (Jean-Baptiste, Bernard, Marie, Antoine)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Lacelle (Benoît, Pierre-Henri)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Labaye (Renaud, André, Bertrand, Raoul)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Hirsch (Mathieu, Vincent, Georges)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Giraud (Pierre-Henri, Cédric, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Ghesquiere (Laurent, Henry, Marcel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Fougeray-Brevet (Mathieu, Benoît, Alain)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Dochez (François-Louis, Dominique)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Dianteill (Gaël, François, Brice)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Delattre (François, Pierre, Sylvain)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Compagnon (Thibaut, Pierre, Alexandre)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Cellard Du Sordet (Xavier, Marie, Joseph)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Bourgeon (Jean-Benoît, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Bouchez (Antoine, Bernard, Philippe)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Bienvenu (Manuel, Pierre, Daniel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Ballarin (Bertrand)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Assice (Dorian)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Scotti (Eric, Jean-Marc, Roland)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Rébier (Benoît, Alexandre)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Richard (Benoît, Laurent, Gérard)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Reszkiewicz (Nicolas, Tamatoa, Jean-François)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Rechenmann (Jean-Guillaume, Alexandre, Edouard)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Passy (Jean-Claude, Cary)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Nagel (Sébastien)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Martinucci (Joris, Justin)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Loudes (Benjamin, Robert, Stéphane)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: José-Maria (Yoann)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Hinden (Thomas)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Germain (William, Pierre, Jean)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Gallineau (Romain, Marie, Cédric)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Fournier (Pierre-Alexandre)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Delannoy (Frédéric, Franck, Henri, Roger)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Damaret (Maxime, Roger, Claude)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: D'Aigremont (François-Joseph, Marie, Gabriel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Busset (Julien, André)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Born (Thomas, Bernard, Julien)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Boffa (Damien)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Bertrand (Sebastien, Claude, Jacques)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Barsu (Christophe, Jean)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Mahmoud (Abdelkader)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Aouini (Nabil)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Lefèvre (Anne, Renée, Nelly)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Gonnot (Anne-Julie, Mélanie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Bazin (Carine, Armelle, Sophie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique-chimie (PC)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Duroux (Adélaïde, Agnès, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Piens (Claire, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Moinet (Claire, Lucie, Elise)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Busser (Marion)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
ecole
admission
04 Août 200504/08/2005
De: Pierre Mirabaud
préfet hors cadre
Objet:
auprès des services du Premier ministre
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-12-06"
détachement
04 Août 200504/08/2005
De: Christian Dijoux
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Christian Duc
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Leroux-Heurtaux (Jackie)
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="2005-06-01"
affectation
04 Août 200504/08/2005
De: Julia Kristeva
Objet:
membre du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Philippe Curé
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de ses attributions
tous les documents visés à l'article 1er
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Thierry Moreau
attaché d'administration scolaire et universitaire nommé auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche et détaché au sein des services du Premier ministre, responsable du département des affaires financières
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, les fiches d'engagement des dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recette et autres pièces comptables du compte de commerce de la Documentation française
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: François Barra
chargé de mission affecté à la mission du contrôle de gestion
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, les fiches d'engagement des dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de recette et autres pièces comptables du compte de commerce de la Documentation française
Groupe:
habilitation
04 Août 200504/08/2005
De: Olivier Cazenave
directeur de la Documentation française
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200504/08/2005
De: Decosne (Agnès), épouse Pinet
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Goncalves (Carmen)
tribunal="" suppleant="
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lavest (Cécile)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beaune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Billaud (Jean-Marie)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:Mme Gay (Cécile)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Promeneur (Gerty)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:M. Lang (Jean-Vincent)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Pons (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Duplay (Renaud)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Ramet (Denis)
caisse de mutualité sociale agricole des Alpes du Nord
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
affectation
04 Août 200504/08/2005
De: Tanguy (Tiphaine)
caisse de mutualité sociale agricole du Finistère
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
affectation
04 Août 200504/08/2005
De: Breton (Véronique)
caisse de mutualité sociale agricole de Lot-et-Garonne
Objet:
dans les organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
affectation
04 Août 200504/08/2005
De: Bertrand Lemahieu
directeur d'établissement social et médico-social hors classe
Objet:
au détachement auprès du conseil général du Nord
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Montpellier (Hérault)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Ajaccio (Corse-du-Sud)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Innocenti (Brigitte)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dusautoir (Françoise)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bracq (Christine)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: André (Catherine)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Acheriaux (Marcelle)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est
Direction de l'aviation civile Sud-Est
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Juillan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
régisseuses d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Délégation territoriale Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Toulouse-Blagnac (Haute-Garonne)
Objet:
régisseuses d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Toulouse-Blagnac (Haute-Garonne)
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Aérodrome de Toulouse-Lasbordes (Haute-Garonne)
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Lamberdiere-Garcia (Nicole)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud, délégation territoriale Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Senmartin (Lysiane)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Délégation territoriale Hautes-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Montoya (Marie-Paz)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gradot (Odile)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Dias (Philippe)
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
régisseurs de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gilles Lecoq
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
date_debut="2005-04-21"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Pellé (Rodolphe)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2005-06-15"
affectation
04 Août 200504/08/2005
De: Jérôme Walter
conseiller auprès de la ministre déléguée
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
délégation de signature
04 Août 200504/08/2005
De: Marie-Jeanne Amable
directrice du cabinet
pour la période du 16 au
26 août 2005
à
Objet:
tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
délégation de signature
04 Août 200504/08/2005
De: Laurent Viguier
sous-directeur, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200504/08/2005
De: Christophe Brès
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200504/08/2005
De: Peduzzi (Richard)
Objet:
directeur de l'Académie de France à Rome
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
directeur_academie
renouvellement
04 Août 200504/08/2005
De: Aubrée (Patricia)
représentante de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
au titre del'article R. 712-19 (I, 15°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre suppléant
Remplace:M. Coste (Bruno)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Coste (Bruno)
représentant l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Objet:
au titre del'article R. 712-19 (I, 15°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:Mme Brunet (Giovanna)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Causse (David)
représentant la Fédération hospitalière de France
Objet:
au titre del'article R. 712-19 (I, 13°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
membre titulaire
Remplace:M. Guillot (Patrick)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Garnier (Gina)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane à Fort-de-France (Martinique)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Zali (Huguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane
Délégation territoriale Martinique, au Lamentin
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Coumba (Michelle)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane
Délégation territoriale Guyane, à Cayenne
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Coicou (Julienne)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuses d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Antilles-Guyane
Délégation territoriale Guadeloupe, à Pointe-à-Pitre
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Confiant (Antoinette)
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane à Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2004-12-13"
cessation de fonction
04 Août 200504/08/2005
De: Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bordeaux-Mérignac (Gironde)
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Genolini (Laurent)
adjoint d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Leclercq (Huguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest à Bordeaux-Mérignac (Gironde)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Durivault (Sarah)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest, délégation territoriale Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Vrech (Claudine)
adjointe principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Conte (Catherine)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseurs d'avances auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bernard (Véronique)
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Ouest, délégation territoriale Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
Remplace:Mme Durivault (Sarah)
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Parisien (Philippe)
administrateur civil
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
04 Août 200504/08/2005
De: Courault (Christine)
administratrice civile
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
04 Août 200504/08/2005
De: Noëlle Moreau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 8e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (en position hors cadre)
date_debut="2005-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Jacques-Olivier Durand
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de construction en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Jean-Charles Faraudo
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Marcel Cantonnet
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de construction en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Olivier Bedeau
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Olivier Bedeau
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de construction en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Bernard Bailleul
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Charlotte Trolez
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance des travaux de construction en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
Remplace:M. Jean-Charles Simiand
Groupe:
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Falconi (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur
chef de service de la politique étrangère et de sécurité commune à la direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Nicole Ameline
Objet:
ambassadrice en mission, chargée des questions sociales et de la parité dans les relations internationales
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: André Janier
ministre plénipotentiaire de première classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. Gildas Le Lidec
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Christian Piotre
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Bernard Pascal
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2005-08-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Août 200504/08/2005
De: Raison (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Perriere (Frédéric)
d'autre part , L'ingénieure des travaux de la météorologie Besson-Soubeyroux (Florence) , L'ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile Miquel (Claude), ainsi que l'ingénieure des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat Lemarie (Cécile)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Martin (Ivan)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Flament (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Fisse (Eric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Carcas (Stéphane)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Guillot (Karine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Gourlet-Dostes (Sandrine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cobo-Douiksi (Naïma)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Berthaud (Gaelle)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
d'une part, les ingénieurs du corps des travaux publics de l'Etat
date_debut="2005-07-01"
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Cousin (Christophe)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Alençon
Remplace:Mme Ciroux (Annie)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Alençon"
suppleant
nomination
04 Août 200504/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.