04 Août 2006

De: Georges Gosset
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans son mandat de directeur de l'Ecole nationale des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
renouvellement
04 Août 200604/08/2006
De: Joliclerc (François)
Objet:
membre de la commission des comptes de la sécurité sociale
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Philippe Derancy
surveillant
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Mende
Remplace:Mme Patricia Devic
date_debut="2006-08-01"
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Lenoir (Hubert)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la présidence de la Polynésie française
conseiller
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
date_fin="2009-06-02"
détachement
04 Août 200604/08/2006
De: Pascal Fournier
Objet:
directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Korolitski (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Goursolas (Jean-Marc)
faisant fonction de chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres titulaires de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Garnier (Philippe)
chef de la mission seconde carrière à la direction générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres titulaires de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Didier Deschamps
Objet:
conseiller pour les politiques culturelles au cabinet du ministre de la culture et de la communication
date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Août 200604/08/2006
De: Le Tallec (Patricia)
adjointe d'administration de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Pays de la Loire de la direction de l'aviation civile Ouest, à Nantes (Loire-Atlantique)
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Michel Billaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
04 Août 200604/08/2006
De: Anne Vidal de la Blache
conseillère des affaires étrangères, sous-directrice de la formation et des concours au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:M. Hubert Renié
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
réintégration
04 Août 200604/08/2006
De: Amand (Francis)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur chargé de la sous-direction de la politique de la concurrence à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Jean-Michel Champomier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
au titre de l'année 2006 (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Pierre Serra
Commissaire général
directeur adjoint de la direction de l'administration générale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes, conventions, contrats et avenants entrant dans les matières relevant de l'administration générale et des ressources humaines
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200604/08/2006
De: Bruno Bordone
chef du service « finances » à la direction de l'administration générale au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes relatifs aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans son domaine de compétence
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
04 Août 200604/08/2006
De: Jean-Louis Bonnet
Objet:
conseiller au cabinet du ministre de la santé et des solidarités
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Août 200604/08/2006
De: Robin (Isabelle)
chef du bureau de la formation initiale des enseignants à la direction générale de l'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre suppléante de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:M. Ascione (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 200604/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.