04 Août 2009

De: Laurent Rojey
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Nicolas Massart
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Michaël Trabbia
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
date_debut="2009-07-13"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sylvain Roques
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Carine Kraus
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Didier Wisselmann
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
date_debut="2009-07-06"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: François-David Cravenne
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
Conseiller spécial
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Anthony Borré
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
Conseiller parlementaire
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Elsa Hervy
Objet:
au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
Conseiller Parlement et élus
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Fabien de Sans Nicolas
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Delphine DILOISY
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère prospective et discours
date_debut="2009-07-13"
cabinet="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Diégo PEVERELLI
architecte, enseignant retraité de l'école d'architecture de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Denis LOUCHE
directeur régional des affaires culturelles d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Alain JUND
adjoint au maire de Strasbourg, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Hugues DREYSSE
professeur de sciences physiques, vice-président en charge des ressources humaines et de la politique sociale de l'université de Strasbourg, directeur du jardin des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sophie ROHFRITSCH
vice-présidente du conseil régional d'Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Francis ROL-TANGUY
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur de l'Atelier parisien de l'urbanisme (APUR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Antoine PICON
diplômé de l'Ecole polytechnique et de l'Ecole nationale des ponts et chaussées, architecte DPLG, docteur en histoire de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, habilité à diriger des recherches, professeur à la Graduate School of Design de l'université Harvard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: André PENY
architecte DPLG, responsable sectoriel de la recherche et de l'innovation à la délégation générale à l'innovation et au développement durable (DGIDD) de la RATP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Yves LICHTENBERGER
président de l'université de Marne-la-Vallée, président du pôle recherche et d'enseignement supérieur (PRES), université de Paris-Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Pierre CLEMENT
architecte diplômé de l'ENSBA, professeur des écoles nationales supérieures d'architecture habilité à diriger des recherches, directeur du laboratoire de recherche de l'institut parisien de recherche architecture urbanistique société (IPRAUS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Patrick BOUCHAIN
architecte diplômé de l'ENSBA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Mathias ADER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Jean-Louis Buër
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sébastien LECORNU
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé des relations avec les élus locaux
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Pierre CHARPENTIER
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé des industries agroalimentaires et de la compétitivité
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Nicolas TRIFT
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de l'enseignement, de la recherche et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Matthieu GREGORY
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de l'alimentation, des signes de qualité, de la sécurité sanitaire et du bien-être animal
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Georg RIEKELES
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller pour les questions européennes et internationales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Bertrand SIRVEN
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller pour la communication et la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Guénola MAINGUY
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique chargée des filières végétales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Caroline LE POULTIER-HELLEISEN
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique chargée des filières animales et du cheval
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sophie QUATREHOMME
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Coumba DIOUKHANÉ
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère pour la stratégie, la prospective et le développement
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Yann BRICE
Objet:
au cabinet du ministre
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: François Alla
Objet:
conseiller, chef du pôle « politiques de santé et de prévention »
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Barthélemy Champanhet
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2009-10-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Août 200904/08/2009
De: David Bonneau
Objet:
conseiller pour les relations avec le Parlement, les affaires juridiques et les questions statutaires au cabinet de la ministre
date_debut="2009-08-24"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Claude BOICHOT
Objet:
conseiller chargé de la formation et de l'orientation au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Bernard COMMERE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Didier HOFFSCHIR
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Aurélie Taquillain
Objet:
au cabinet du ministre
chargée de mission, porte-parolat (relations avec le Parlement et les élus)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Thomas Corvasce
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique, porte-parolat (affaires réservées)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Cécile Delique
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique, porte-parolat (affaires sociales)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Adrien Guene
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique, porte-parolat (affaires régaliennes)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Anne-Caroline Bayonne
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique, porte-parolat (presse)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Alexandra Goujon
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique, porte-parolat (économie)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Diane Eliard
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique, porte-parolat (presse)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Vincent Ducrey
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique, porte-parolat (communication internet)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Ann-Gaëlle Werner
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique (relations avec le Parlement et les élus)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Raphaël Müller
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (enseignement artistique et culturel, mémoire, discours)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Jean-Marc Parisot
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (vie associative, violence scolaire, santé scolaire)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Serge Fuster
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (affaires budgétaires et financières)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Catherine Gabay
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique (nouvelles technologies, éditeurs, multimédia)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Michel Lugnier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (enseignement professionnel, relations école-entreprise, orientation)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Christophe Kerrero
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (éducation prioritaire, politique de la ville, développement durable)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Frédéric Gilardot
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique (enseignement du 1er degré, handicap, sport)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Claire Perset
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère porte-parolat (agriculture, environnement, territoires)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Alexandre Montay
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller porte-parolat (coordination, synthèse, argumentaires)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Antoine Godbert
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Aurélia Jublin
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère pour la communication et la presse
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Daniel Villet
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller des affaires budgétaires et financières
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Patrick Allal
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller social, enseignement privé, laïcité
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Erick Roser
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller des affaires pédagogiques
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Carine Trividic
Objet:
au cabinet du ministre
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Alexandre Gelbard
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Bernard Thomas
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Tanneguy Larzul
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Thierry Metais
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseiller, responsable de la cellule fiscale
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Axel Rahola
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseiller, en charge du pôle comptes sociaux et comptes publics
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Gautier Bailly
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseiller technique au sein du pôle budget
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Cédric de Lestrange
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Claire Bueno
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseillère technique au sein du pôle budget
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Gaëlle Lejeune
Objet:
au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Conseiller technique, adjoint au responsable de la cellule fiscale
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Samuel Barreault
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en charge de la fonction publique
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Ludovic Guilcher
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en charge de la réforme de l'Etat
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Nicolas Calcoen
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Christophe Bonnard
Objet:
conseiller au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Août 200904/08/2009
De: Vincent Toussaint
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Arnaud Le Foll
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Christophe Bonnard
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Emmanuel Dupic
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la justice
Conseiller en charge des déplacements, du droit européen et des libertés publiques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Gilles Casanova
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la justice
Conseiller chargé de la prospective et des réflexions stratégiques
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Jean-Baptiste Corteel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la justice
Conseiller auprès du secrétaire d'Etat à la justice, en charge des relations entre les élus et les parlementaires
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Nathalie Dumas
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la justice
Conseillère en charge des relations avec la presse
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Catherine Katz
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la justice
Conseillère en charge de l'accès à la justice et au droit, des relations
entre l'institution judiciaire, les justiciables et les détenus
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Guy JULLIEN
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
date_debut="2009-10-01"
cessation de fonction
04 Août 200904/08/2009
De: Roland Moustache
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2009-11-13"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
04 Août 200904/08/2009
De: Bruno Clément
Objet:
conseiller pénitentiaire
date_debut="2009-08-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Emmanuel Meyer
Objet:
conseiller chargé des juridictions administratives et des questions constitutionnelles
date_debut="2009-08-03"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sébastien Morgan
Objet:
chargé de mission, rédaction des discours
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Brigitte Chabrerie
Objet:
chargée de mission, affaires réservées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Denis Fauriat
Objet:
conseiller technique chargé des services judiciaires
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Nicolas Guillou
Objet:
conseiller technique chargé de la législation pénale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: David Sénat
Objet:
conseiller politique pénale, action publique et coordination législative
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Léonard Gourinat
Objet:
conseiller parlementaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Jean-Philippe Pierre
Objet:
conseiller chargé des relations avec les élus et le Parlement
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Stéphane Juvigny
Objet:
conseiller chargé des questions relatives à la sécurité intérieure
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Jean-Louis Daumas
Objet:
conseiller chargé des mineurs, des victimes et de l'accès au droit
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Carole Putman
Objet:
conseillère technique, chef du secrétariat particulier
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Aurore Mouysset-Nozerand
Objet:
conseillère presse
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Aude Ab-Der-Halden
Objet:
conseillère droit civil, économique et professions juridiques et judiciaires
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Bénédicte Guitard
Objet:
conseillère communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Célia POUGET
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2009-08-31"
ecole
cessation de fonction
04 Août 200904/08/2009
De: Jérôme Mat
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef adjoint de cabinet
date_debut="2009-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Mickael Brun
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Attaché parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Isabelle Rougier
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Franck Thiebaux
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller communication-presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sophie BOURGI
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Florence CASTEL
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
conseillère en charge du développement durable au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Sarah KOWAL
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
conseillère en charge des transports au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Marie-Claire MARCHESI
Objet:
conseillère développement économique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Stéphan DE FAY
ingénieur de l'armement
Objet:
conseiller territorial au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Michaël Trabbia
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
délégation de signature
04 Août 200904/08/2009
De: Didier Wisselmann
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie"
délégation de signature
04 Août 200904/08/2009
De: Vincent POURQUERY DE BOISSERIN
directeur adjoint de cabinet
Objet:
en l'absence du directeur de cabinet, au nom du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
04 Août 200904/08/2009
De: Nicolas Calcoen
directeur adjoint du cabinet, en charge du budget et des comptes publics
Objet:
au nom du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
04 Août 200904/08/2009
De: Christophe Bonnard
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
04 Août 200904/08/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.