04 Août 2010

De: Raphaël VERARD
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Bourges
date_debut="2010-08-05"
cessation de fonction
04 Août 201004/08/2010
De: KUHNMUNCH (Jacques, Marie, Georges, Antoine)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension à la retraite
date_debut="2010-12-31"
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: ERMISSE (Gérard, Casimir, Désiré)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à pension à la retraite
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Cécile SOUCHON
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Sophie LOUBENS
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de la Drôme
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Hélène SCHMIDGEN-BENAUT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Isère
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Marie-Claude Delmas, née Bartoli
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite d'office, pour limite d'âge
date_debut="2010-11-16"
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Christian DEROUET
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-08-13"
radiation
04 Août 201004/08/2010
De: Henrot (François)
Objet:
président de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
ecole
president
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Borderes (Michel, Alexandre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe HERCOUET
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Bretagne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Anne PERRET
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Florence TESSIOT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Nadine CHEVASSUS
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Picardie
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Benoît JACQUEMIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Auvergne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Bruno LION
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Elisabeth CHAMPALLE
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Sylvain VEDEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Laurent KIRCHHOFFER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Hervé SERVAT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Paul REICHERT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Alsace
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Marc VERDIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département du Loiret
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Denis SABATÉ
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de la paierie départementale de la Gironde
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe ROMMELAERE
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté
comptable chargé de la recette des finances de Sarcelles (Val-d'Oise)
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Jacques PETITDIDIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de la Seine-Saint-Denis
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe GAILLARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de Paris
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Didier COLOMBE
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 5e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de Seine-et-Marne
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Alain CAILLET
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de la Charente-Maritime
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Simon BOYER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département du Bas-Rhin, puis dans le département du Haut-Rhin
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe BOYER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, affecté dans le département de la Haute-Vienne
chargé du contrôle financier en région
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Bertrand BIGUEY
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de la Seine-Maritime
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Alain BIDARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affecté dans le département de la Haute-Vienne
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Marc ALARÇON
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, affecté dans le département de la Haute-Garonne
chargé du contrôle financier en région
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Marie-France MOUQUAND
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
classée au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affectée dans le département du Doubs
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Sophie LOPEZ
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
classée au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affectée dans le département de la Marne
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Mariannick DEBAN
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
classée au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et affectée dans le département de la Seine-Maritime
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
titularisation
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Marc VERDIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Denis SABATÉ
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe ROMMELAERE
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Jacques PETITDIDIER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe GAILLARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Didier COLOMBE
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 21 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 1re catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Alain CAILLET
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Simon BOYER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe BOYER
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Bertrand BIGUEY
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Alain BIDARD
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Marc ALARÇON
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Marie-France MOUQUAND
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Sophie LOPEZ
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Mariannick DEBAN
receveuse des finances de 1re catégorie, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application del'article 22 du décret n° 2009-208 du
20 février 2009
chef de service comptable de 2e catégorie
Groupe:
corps="Administrateurs des finances publiques"
intégration
04 Août 201004/08/2010
De: Aurélie FRANCO
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse » (GIPACOR)
Remplace:M. Ange NEBBIA
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Petitdidier (Jean-Jacques)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, adjoint au responsable du pôle gestion publique à la direction départementale des finances publiques de la Seine-Saint-Denis. (Cycle 2010, A, 2e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Marquier (Laurent)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté dans le département du Val-d'Oise, chargé de préfigurer l'emploi d'adjoint au responsable du pôle gestion publique
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Biguey (Jean-Bertrand)
directeur départemental du Trésor public en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, adjoint au responsable du pôle gestion publique à la direction régionale des finances publiques de Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime. (Cycle 2009, F, 5e tour, directeurs départementaux du Trésor public.)
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Bidard (Alain)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de la Haute-Vienne. (Cycle 2010, A, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Mouquand (Marie-France)
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommée hors cycle receveuse des finances de 1re catégorie
en application de l'article 27 du décret no 95-869 du
2 août 1995
susvisé, et affectée
chef de service comptable, chargée du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios à la direction régionale des finances publiques de Franche-Comté et du département du Doubs
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Deban (Mariannick)
directrice départementale du Trésor public en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommée receveuse des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, adjointe au responsable du pôle pilotage et ressources à la direction régionale des finances publiques de Haute-Normandie et du département de la Seine-Maritime. (Cycle 2009, F, 6e tour, directeurs départementaux du Trésor public.)
Groupe:
réintégration
04 Août 201004/08/2010
De: Verdier (Jean-Marc)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios à la direction régionale des finances publiques du Centre et du département du Loiret. (Cycle 2010, C, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Triponel (François)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché. (Cycle 2010, B, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Sabaté (Denis)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la direction régionale des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la recette des finances de la paierie départementale de la Gironde. (Cycle 2010, B, 2e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Rommelaere (Philippe)
receveur des finances, chef du département comptable ministériel auprès du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Sarcelles (Val-d'Oise). (Cycle 2010, E, 2e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Rodriguez (Marc)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer. (Cycle 2010, E, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Privez (Alain)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du bureau CL-1B comptabilités locales à la direction générale des finances publiques. (Cycle 2010, D, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Menou (Pierre)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché. (Cycle 2010, B, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Leeuws (Dominique)
receveur des finances en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu en service détaché. (Cycle 2010, A, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Gaillard (Philippe)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la recette générale des finances de Paris
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du pilotage interrégional du déploiement d'Hélios à la recette générale des finances de Paris. (Cycle 2010, D, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Caprile (Christian)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
hors cycle receveur des finances de 1re catégorie
en application del'article 27 du décret n° 95-869 du
2 août 1995
susvisé, et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Caniard (Etienne)
directeur divisionnaire des impôts en service détaché
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, titularisé dans le grade correspondant et maintenu en service détaché. (Cycle 2009, F, 7e tour, candidat au choix du Gouvernement.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Caillet (Alain)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, responsable du pôle pilotage et ressources à la direction départementale des finances publiques de la Charente-Maritime. (Cycle 2010, C, 2e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Boyer (Philippe)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Haute-Vienne. (Cycle 2010, C, 3e tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Alarçon (Marc)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la direction régionale des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la direction régionale des finances publiques de Midi-Pyrénées et du département de la Haute-Garonne. (Cycle 2010, F, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Lopez (Sophie)
receveuse des finances, chargée de mission spéciale à la direction régionale des finances publiques de Champagne-Ardenne et du département de la Marne
Objet:
receveuse des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, responsable du pôle gestion publique à la direction régionale des finances publiques de Champagne-Ardenne et du département de la Marne. (Cycle 2010, E, 1er tour, receveurs des finances.)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Gayton (Françoise)
directrice départementale du Trésor public, responsable du pôle gestion publique à la direction départementale des finances publiques de la Drôme
Objet:
receveuse des finances et affectée à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne et du département du Puy-de-Dôme pour être mise à disposition de l'association La résidence des stagiaires de l'Ecole nationale des impôts. (Cycle 2009, C, 2e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs-percepteurs du trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale.)
Groupe:
ecole="École nationale des impôts"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Chaussy (François)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef de cabinet du secrétariat général des ministères économique et financier. (Cycle 2010, D, 2e tour, receveurs des finances.)
cabinet="Secrétariat général des ministères économique et financier. "
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Monbec (Serge)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du département des études économiques et financières à la recette générale des finances de Paris
Objet:
chef de service comptable, chargé du département comptable ministériel auprès du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Lefebvre (Yves)
receveur des finances, responsable du pôle gestion publique à la direction départementale des finances publiques de l'Indre
Objet:
responsable du pôle pilotage et ressources à la direction départementale des finances publiques de l'Indre
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Jarnigon (Didier)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du département des missions nationales à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
chef de service comptable, chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Colombe (Didier)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chef du département comptable ministériel auprès du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Objet:
chef de service comptable, chargé de préfigurer l'emploi d'adjoint au responsable du pôle gestion publique dans le département de Seine-et-Marne
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Boyer (Simon)
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé du département de l'action et de l'expertise économiques à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Objet:
chef de service comptable, chargé de préfigurer l'emploi de responsable du pôle gestion publique dans le département du Haut-Rhin
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Reif (Evelyne)
receveuse des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargée de la mission régionale d'audit à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Objet:
chef de service comptable, chargée de l'animation interrégionale de l'audit auprès du délégué du directeur général pour l'interrégion Sud-Est Réunion
Groupe:
affectation
04 Août 201004/08/2010
De: Gonzalez (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II), chargé de mettre en place, d'animer et de suivre le plan stratégique, le programme de travail annuel et la démarche d'objectifs de la direction, d'assurer la veille et la prospective ainsi que la bonne allocation des ressources liées à la mise en œuvre des politiques d'offre de soins, auprès de la directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Peaucelle-Delelis (Véronique)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe II), en charge, auprès du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, du projet « mise en œuvre de la révision générale des politiques publiques - services aux anciens combattants »
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Rémi Maréchaux
Objet:
directeur de la stratégie à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Guy Nicolas
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Bernard Hillemand
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Paul Laplace
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Roland Rosset
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Aline Marcelli
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Juillet
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Bernard Charpentier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Baptiste Paolaggi
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Metzger (Régis)
représentant la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil national des villes
représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:Mme Martens (Claudie)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Joly (Jean-Yves)
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du Conseil national des villes
représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en œuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés
Remplace:M. Marius (Claude)
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Estelle ANSBERQUE
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances et de recettes du musée de la gendarmerie nationale
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe LUTZ
commissaire divisionnaire, adjoint au sous-directeur des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75)
Objet:
au sein de cette même direction, sous-directeur des ressources humaines et de la logistique à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2010-09-15"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Marie SALANOVA
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur des ressources humaines et de la logistique à la direction centrale de la sécurité publique à Paris (75)
Objet:
au sein de cette même direction, sous-directeur des services territoriaux à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2010-09-15"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Colette Desprez
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
préfète de la Meuse
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Florent Tournois
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Franck Tarrier
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Marc Stoltz
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Patrick Salles
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Christophe Rouquié
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Laurent Rojey
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jérôme Rieu
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Benoît Mélonio
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: François Michel
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: François Marion
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Patrick Maille
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Pablo Libreros
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Mathieu Leroy
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Christian Le Meur
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Romain Launay
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Saïd Ladjal
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Christophe Hermant
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Sylvain Guilley
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Dan Fliderbaum
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Loïc Duflot
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Alexandre Delteil
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Max-André Delannoy
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Laurent Debeaud
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Denis Charissoux
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Guillaume Bruyère
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Fabrice Boissier
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Claude Bara
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Vincent Arsigny
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Florence Verzelen
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Nathalie Quintin-Hacquard
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Juliette Goillon
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Nathalie Gaillard
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-01-01"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Dominique Comolli
Objet:
commissaire aux participations de l'Etat, au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2010-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Pascal Teixeira Da Silva
ministre plénipotentiaire de deuxième classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République portugaise
Remplace:M. Denis Delbourg
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Portugal"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Christian CURE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (développement durable) en région Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Gérard SAUZET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (routes) en région Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Claude BERTOLINO
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement (logement) en région Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Daniel BAZIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (pilotage des services) en région Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Annick DEVEAU
médecin général de santé publique
Objet:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'hébergement et du logement (hébergement) en région Ile-de-France
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Papinutti (Marc)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Philippe FLORID
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Yvelines (78)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Guy MORIN
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Yvelines (78)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Michel BAJARD
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Val-de-Marne (94)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Patrice PENNEL
directeur de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Val-de-Marne (94)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Yves HOCDE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Val-de-Marne (94)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Philippe QUEMERE
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-et-Marne (77)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Paul VITANI
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-et-Marne (77)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jacques PASTEZEUR
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-Saint-Denis (93)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Thierry CHILLAUD
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Hauts-de-Seine (92)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Noël MILLIOT
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Hauts-de-Seine (92)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Eric KEROURIO
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Essonne (91)
Direction départementale de la protection des populations
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Yolande GROBON
directrice de préfecture
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Yvelines (78)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Eliane LECOQ-BERCARU
administratrice civile hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-et-Marne (77)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Blandine GEORJON
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-Saint-Denis (93)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Edith WIRBEL
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Paris (75)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Essonne (91)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Gérard CÉSAR
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et du minitre de la défense
Groupe:
charge
04 Août 201004/08/2010
De: Francis ROCHE
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Musée d'archéologie nationale et domaine national de Saint-Germain-en-Laye »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Août 201004/08/2010
De: Daniel Ménaouine
Colonel
chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
dans la limite des attributions du chef d'état-major de l'armée de terre en matière de discipline, d'information et de communication
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Août 201004/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.