04 Août 2016

De: Anne-Hélène Bouillon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentante du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Thierry Bergeonneau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Sylviane MACHET
(BARON)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Troyes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Aïcha BELAHCENE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Troyes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
04 Août 201604/08/2016
De: Patricia ROUDAUT
(PARO)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Nicolas AYME
secrétaire administratif du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Août 201604/08/2016
De: Stéphane Lhermitte
directeur Economie, marchés et numérique
Objet:
assurer la suppléance du directeur général de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 16 au
26 août 2016
au nom du Président de l'Autorité
les actes prévus par la décision du
1er juillet 2016
susvisée ainsi que les décisions prises en vertu des articles 1er et 2 de la décision n° 2015-1160 susvisée
Groupe:
charge
04 Août 201604/08/2016
De: Isabelle Caron
directrice des affaires juridiques
Objet:
assurer la suppléance du directeur général de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes du 8 au
12 août 2016
au nom du président de l'Autorité
les actes prévus par la décision du
1er juillet 2016
susvisée ainsi que les décisions prises en vertu des articles 1er et 2 de la décision n° 2015-1160 susvisée
Groupe:
charge
04 Août 201604/08/2016
De: Viginier (Pascal)
directeur du système d'information Groupe de France Télécom Orange
Objet:
président du conseil d'école de Télécom SudParis
Groupe:
ecole="École de Télécom SudParis"
president
reconduction
04 Août 201604/08/2016
De: de Mazancourt (Thierry)
président-directeur général de Safran Conseil
Objet:
président du conseil d'école de Télécom Bretagne
Groupe:
ecole="École de Télécom Bretagne"
president
reconduction
04 Août 201604/08/2016
De: Sourisse (Pascale)
membre du comité exécutif de Thalès
Objet:
présidente du conseil d'école de Télécom ParisTech
Groupe:
ecole="École de Télécom ParisTech"
president
reconduction
04 Août 201604/08/2016
De: POUYANNÉ (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès
Groupe:
date_debut="2016-08-19"
ecole
president
conseil_administration
reconduction
04 Août 201604/08/2016
De: TEXIER (Guillaume)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2016-08-15"
ecole
president
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Eric SUZANNE
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
sous-préfet de Langon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Myriam GARCIA
sous-préfète en position de service détaché
Objet:
secrétaire générale de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Hamel-Francis MEKACHERA
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Libourne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Kiymet AKPINAR
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Charente
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Charente - Mme AKPINAR "
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Jérôme SEGUY
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Charente
Objet:
sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Anne BALLEREAU
inspectrice de l'éducation nationale détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
réintégration
04 Août 201604/08/2016
De: Anne BALLEREAU
inspectrice de l'éducation nationale détachée
Objet:
sous-préfète de Calvi
sous-préfète hors classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
cessation de fonction
04 Août 201604/08/2016
De: Maia ROHNER
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Seine-et-Marne
Groupe:
sous-prefet
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Janicot-Guionnet (Mathilde)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2016-09-01"
réintégration
04 Août 201604/08/2016
De: Janicot-Guionnet (Mathilde)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
04 Août 201604/08/2016
De: Denamur (Vincent)
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentant titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Le Liboux (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Jean-Charles Manceau
administrateur général des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Gery Detee
administrateur des finances publiques affecté à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Kavan LE FLOCH
inspecteur des Finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'animation de ressources et d'information sur la formation - Observatoire régional emploi formation Mayotte » (création)
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Philippe LINQUERCQ
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique »
Remplace:M. Olivier GILBERT
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Nathalie DUBOIS
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Blanchisserie interhospitalière des Monts (création)
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Thierry ACHARD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de restauration du Pays d'Apt (création)
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Henri PRADEAUX
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à la retraite par limite d'âge
après recul de cette limite d'âge
Groupe:
date_debut="2017-06-05"
admission
04 Août 201604/08/2016
De: MÜLLER (Gerhard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: BERTIERE (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: JOUGLEUX (Muriel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Denis LEGRET
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Régis PETROT
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Jérémy GRANDIERE
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Daniel GANNE
Groupe:
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Pierre Levy
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Remplace:M. Pierre Buhler
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Pologne"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Bertrand Lortholary
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à New York
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République socialiste du Vietnam
Remplace:M. Jean-Noël Poirier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vietnam"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Marine de Carné de Trécesson de Coétlogon
conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Monaco
Remplace:M. Hadelin de la Tour du Pin Chambly de la Charce
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Monaco"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Lefetz (Serge)
Général de brigade aérienne (2e section)
Objet:
président suppléant de la commission interministérielle de contrôle de la manifestation aérienne organisée dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
Groupe:
suppleant
president
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: Hubert PERROT
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2018-12-31"
nomination
04 Août 201604/08/2016
De: François HUET
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-10-12"
depart_retraite
cessation de fonction
04 Août 201604/08/2016
De:
Christophe
Objet:
délégation de signature
04 Août 201604/08/2016
De: Christophe Rosenberger
Objet:
délégation de signature
04 Août 201604/08/2016
De: Agnès Zannier
Objet:
technicienne aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
04 Août 201604/08/2016
De: Christophe Dolabdjian
directeur adjoint par intérim
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Août 201604/08/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.