04 Septembre 1990

De: Le Beller (Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1990-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Mascio (Albin)
documentaliste de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon de sa classe
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Mascio (Albin)
documentaliste de 2e classe stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
documentaliste de 2e classe, 1er échelon, et titularisé dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans (dont 1 an de stage)
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de
charge
04 Septembre 199004/09/1990
De: Foret (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
officier contrôleur de la circulation aérienne de classe principale, 9e échelon
date_debut="1990-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Durand (Alain)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1990-06-01"
réintégration
04 Septembre 199004/09/1990
De: Durand (Alain)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
attaché d'administration centrale auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
détachement
04 Septembre 199004/09/1990
De: de Calbiac (Max)
trésorier payeur général des Hautes-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude “Les Neiges”, à Briançon
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Lhomme (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brault (Michel)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude “Les Neiges”, à Briançon
au titre du ministère de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Giraud (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Rainglet (Huguette), épouse Degen
attaché d'administration centrale de 2e classe au ministère de la justice
Objet:
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1989-02-19"
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Matignon (Guy)
receveur-percepteur des finances hors métropole
Objet:
agent comptable, chef des services financiers de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier (Nouvelle-Calédonie)
Remplace:
M. Rubeck
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Renouard (Jean-Paul)
officier du corps technique et administratif des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Martinique
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
cessation de fonction
04 Septembre 199004/09/1990
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
documentaliste de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon de sa classe
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 4 mois
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Riverieulx de Varax (Arnaud)
documentaliste de 2e classe, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
documentaliste de 2e classe, 1er échelon, et titularisé dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an (stage)
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Streiff (Gérard)
directeur départemental adjoint, détaché auprès de la société Sécuripost
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Strasbourg-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne
Groupe:
date_debut="1990-08-20"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Hostein (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur d'établissement principal des télécommunications de 2e classe à Trappes-Centre principal d'exploitation
Groupe:
date_debut="1990-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Malherbe (Alain)
(détaché)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-01-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bauzon (Jacques)
Objet:
ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux
date_debut="1990-01-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Le (Thu Son)
documeantaliste de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon de sa classe
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 mois 22 jours
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Le (Thu Son)
documentaliste de 2e classe stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
documentaliste de 2e classe, 1er échelon, et titularisé dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 2 ans 2 mois 22 jours (dont 1 an de stage)
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Forest (Jean)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Gager (Claire)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Forest (Jean)
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Manche
date_debut="1990-07-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Martini (Florence)
documentaliste de 2e classe stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
documentaliste de 2e classe, 1er échelon, et titularisée dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an (stage)
Groupe:
date_debut="1990-02-16"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Barret (Christian)
(détaché)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement
au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et des services extérieurs au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie) est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Prigent (Danièle)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau d'avancement
au grade de chef adjoint de service administratif du corps administratif supérieur des services techniques et des services extérieurs au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (aviation civile et météorologie) est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Garcia (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1990-09-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Barret (Christian)
(détaché), 1er échelon (ancienneté au 1er juillet 1990)
Objet:
au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Prigent (Danièle)
1er échelon (ancienneté au 1er août 1990)
Objet:
au grade de chef adjoint de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Darbon (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1990-10-23"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Pontiroli (Sylvie)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable par application du décret no 81-1152 du
21 décembre 1981
des trois établissements suivants
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Vedy (Martine)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut de l'enfance et de la famille
Remplace:M. Gaussen (René)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bastoul (Maryse)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:M. Giraud (Maxime)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bastoul (Maryse)
chef de section des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux du Var
date_debut="1990-09-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bussemey (Liliane)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Capo (Danielle)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bussemey (Liliane)
agent d'administration principal des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Haute-Saône et du territoiredeBelfort
date_debut="1990-08-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Marbach (Alain)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
cessation de fonction
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lechat (Alix)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants des salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Techer (Karl)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Rivière (Maxime)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Ovide-Etienne (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Mornand (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lauret (Angélo)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Laguarigue de Meillac (Laurent, Marie-Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gabriel (Raphaël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Flereau (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les territoires d'outre-mer
Au titre des représentants de la production, de la transformation, de la coopération et du commerce des produits agricoles des départements d'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Tavernier (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Santel (Gilbert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Sanche (Louis-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Roman (José)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Roche (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Quillevere (Roland)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Perrin (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Olivier (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Merrien (Francis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Maurois (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Marsac (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Louzaouen (Roger)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Le Brishoual (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Laplanche (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Hubert (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Hornus (Eugène)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Henry (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Guillot (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gourmelon (Jean-Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Girault (Jean-René)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gazeau (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Fayein (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Dubois (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Du Mesnil (Hubert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Dormagen (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Delarue (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Debiesse (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: D'Aubreby (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Cruchon (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Coste (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Colin (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Chatain (Joël)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Cardot (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Cagniart (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Budillon (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brassart (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Blanpain (Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Berthuel (André)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Belotte (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Alezra (Albert)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé
pour l'année 1990
inscription
04 Septembre 199004/09/1990
De: Devoluy (Jean)
receveur-percepteur des finances
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
charge
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bonnet (Michel)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
ecole
charge
04 Septembre 199004/09/1990
De: Pontiroli (Sylvie)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny
Remplace:
M. Ghiringhelli
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Dijon-Quétigny"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Jarrin (Anne)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la consommation
Groupe:
date_debut="1990-05-08"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Guarrigues (Patrice)
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Jarry (Jeanne)
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Guarrigues (Patrice)
agent de constatation des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de Tarn-et-Garonne
date_debut="1990-07-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Vermeulen (Patrice)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Grangeon (Maurice)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Brault (Claude)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Vienne
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Glass (Bernard)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
représentants du ministre chargé de la chasse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Anquetil (Jean-François)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Perraudin (Jean)
président de la région cynégétique Alpes-Jura
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lacour (Pierre)
président de la région cynégétique Massif central-Centre-Ouest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Chapet (Louis)
président de la région cynégétique Centre-Bassin parisien
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Bidault (Edouard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Creoff (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Finistère
membre suppléant, représentant la région cynégétique Ouest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle de Paris
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
représentants du ministre chargé de la chasse
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Lepineux (Georges)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Somm (Roger)
membre suppléant, représentant l'Association des chasseurs de montagne
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gouyou-Beauchamps (Xavier)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 199004/09/1990
De: Delpech (Laurent)
administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
administrateur des postes et télécommunications
Groupe:
date_debut="1986-01-01"
date_fin="1987-12-31"
détachement
04 Septembre 199004/09/1990
De: Gannier (Jean)
attaché d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1990-09-01"
admission
04 Septembre 199004/09/1990
De: Rainglet (Huguette), épouse Degen
attaché d'administration centrale de 2e classe
Objet:
complémentaire à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1989
promotion
04 Septembre 199004/09/1990
De: Roch (Antoine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
officier contrôleur de la circulation aérienne de classe principale, 8e échelon
date_debut="1990-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 199004/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.