04 Septembre 2004

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Roquebert (Olivier, Marie, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël Massiani, Gabriel Roquebert et Amaury Roquebert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ollioules (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pierson (Isabelle)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Christian Demenois et Jean-Louis Henrion, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pompey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bloch (Marianne)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Christian Demenois et Jean-Louis Henrion, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pompey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Demenois (Christian, Paul, Camille, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Demenois et Jean-Louis Henrion, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pompey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fassino (Karine, Elisabeth), épouse Simon
Objet:
notaire
Remplace:M. Raynaud (Jacques, Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Briatexte (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
président du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rémy Rioux
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chef de bureau à la direction du Trésor
Groupe:
date_debut="2004-05-24"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
04 Septembre 200404/09/2004
De: Alzamora (Jean)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Marc Roirant
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Frédéric Pascal
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: André Leclercq
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Philippe Da Costa
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Edith Arnoult-Brill
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
Au titre des associations
mentionnées au dernier alinéa de
l'article 11 du décret n° 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social :
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Elyane Delgarde
secrétaire administrative d'administration centrale
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pierre Graff
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pierre Gadonneix
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Pierre Duport
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Dominique-Jean Chertier
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Christophe Blanchard-Dignac
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: François Ailleret
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Anne Duthilleul
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Prevost (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Poulain (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Monnet (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jantzen (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Charretton (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Chagnard (Sylvestre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Utard (Danièle)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Guédé (Xavier, Jacques, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Guy Anizon, Michel Trichereau et Pierre Néau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Ranque (Denis)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
reconduction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Georges de La Loyere
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gérard d'Aboville
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marc-Noël Vigier
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Philippe Valletoux
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fodé Sylla
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Adolphe Steg
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Alain-Gérard Slama
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Didier Simond
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Michel Roussin
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Claude Roulleau
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernard Plasait
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Claude Pasty
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Alain Obadia
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Philippe Nouvion
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Philippe Massoni
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Joaquim Masanet
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Pierre Marcon
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Louis Mandinaud
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gérard Le Gall
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marc Gentilini
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pierre Figeac
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Luc Ferry
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Lucien Duquesne
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jacques Dermagne
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Philippe Dechartre
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: André Daguin
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernard Capdeville
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Yves Cannac
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Azouz Begag
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean Baggioni
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Paul Aurelli
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jean-Jacques Aillagon
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marie-Claude Tjibaou
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Elisabeth Morin
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Lucette Michaux-Chevry
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Laurence Douvin
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marie-Madeleine Dieulangard
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Anne Cuillé
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Martine Clément
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fatiha Benatsou
Objet:
membres du Conseil économique et social
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Massé (Francis)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable (direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès de la régie de l'institution du Défenseur des enfants
Groupe:
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Stanislaw Bocianowski
professeur de polonais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Aimé Atlan
professeur d'hébreu
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sophie Vassilaki
professeure de grec
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Thérèse Huon de Kermadec
professeure de chinois
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Madeleine Chantoiseau-Nannoni
professeure d'anglais
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission (langue vivante) et pour l'épreuve facultative de langue
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la sixième épreuve d'admission"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Montagnon (Annabel, Odette, Simone), épouse Desprat
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Duc-Dodon, Pierre Guillot et Gaston Bourgeois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montrevel-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bourgeois (Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Duc-Dodon, Pierre Guillot et Gaston Bourgeois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montrevel-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Place (Roger, Sosthène)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Place et Philippe Bouvet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Valade (Luc)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef du service des produits et des marchés à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-12-26"
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Benevise (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Mauss (Huguette)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marsigny (Alain)
administrateur civil hors classe, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants
Groupe:
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Boudet (Yves)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2004-06-20"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
04 Septembre 200404/09/2004
De: Nestor Radjou
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Michel Penchard
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernard Paul
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Michel Paoletti
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Marcel Osenat
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Younousse Omarjee
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Patalione Kanimoa
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Anziza Moustoifa
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Jacqueline André
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités économiques et sociales des départements et des régions d'outre-mer, des collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Feltz (Henri)
Objet:
membre du Conseil économique et social
représentant du logement
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Francis Brice
Lieutenant-colonel
Objet:
Commandant du groupe de sécurité
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sylvain Lledo
Commissaire de police
Objet:
Adjoint au commandant du groupe de sécurité
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Taddei (François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Spitz (Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sanseau (Armand)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Madre (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Luu (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Ferry (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fayolle (Jean-Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Faucher (Vincent)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Zalay (Marion)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Verger (Myriam)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fotre-Muller (Marie-Jeanne)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Etaix (Corinne)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bonnafoux (Florence)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Berrier-Ruelle (Bernadette)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Baguet (Aline)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tatibouet (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur du marché du transport aérien au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2002-07-09"
duree="trois ans"
détachement
04 Septembre 200404/09/2004
De: Dulion (Thierry)
Objet:
comme suit
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Alluard (Frédéric, Henri)
Objet:
comme suit
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Moreau (Michel, André)
Objet:
comme suit
Subdivision de Limoges
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Protat (Bruno, Robert, Marie)
Objet:
comme suit
Subdivision de Brest
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Colinmaire (Hervé, François)
Objet:
comme suit
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Amabile (Jean-Christophe, Henry)
Objet:
comme suit
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rodellar (Anne-Marie)
Objet:
comme suit
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tourki (Sonia)
épouse Morville
Objet:
comme suit
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Germain (Nathalie, Nicole)
épouse Audubert
Objet:
comme suit
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rabault (Isabelle, Monique)
épouse Bazan
Objet:
comme suit
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Brelivet (Gaëlle, Marie)
Objet:
comme suit
Subdivision de Nantes
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Monier (Sarah)
Objet:
comme suit
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Godreuil (Jenny, Mireille)
Objet:
comme suit
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Fesquet (Edith)
Objet:
comme suit
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Ali Taiga (Maimouna)
Objet:
comme suit
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sultan (Joëlle, Thamar)
Objet:
comme suit
Subdivision de Dijon
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Mielle (Anne, Nathalie)
épouse Noize
Objet:
comme suit
Subdivision de Dijon
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Calvary (Laurence, Jeanne, Christine)
épouse Boyer
Objet:
comme suit
Subdivision de Brest
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Thin (Guillemette, Lucie)
Objet:
comme suit
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Guezou (Alice)
épouse Grabas
Objet:
comme suit
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Brun (Agnès, Marie-Pierre)
épouse Rimlinger
Objet:
comme suit
Subdivision Ile-de-France
Groupe:
affectation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tayssir (Abdelhakim)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Moudden (Abdelhay)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: El Laoun (Noël, Nazih)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Zagoub (Wahiba), épouse Hamdini
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Boutami (Elise), épouse Mesrine
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Atsamena (Amel), épouse Khalfoun
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Imbert (Christophe, Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Aubert, Roland Ceaglio, Sylvain Mazet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Istres (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Aubert (Pierre, Edouard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Aubert, Roland Ceaglio, Sylvain Mazet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Istres (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Auger (Gilles, Olivier, Christophe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Obry (François, André, Marcel)
notaire
notaire_residence="Foucarmont (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tricard (Dominique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Pierre Massé
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-10-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gazagnes (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
cessation de fonction
04 Septembre 200404/09/2004
De: Yziquel (Michel)
inspecteur du Trésor public, chef du service dépense à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Vincent (Marc)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie d'Hyères (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Villard (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de la division des affaires générales à la trésorerie générale de l'Hérault (34)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Vasseur (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Grenoble 1re division (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Vallereau (Philippe)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Duras (47)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tribillac (Gérard)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée De Gaulle-Anthonioz de Milhaud (30)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tiaiba (Daniel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Barjols-Tavernes (83)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Thuriès (Jean-Claude)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Issoudun (36)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sébileau (Didier)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Guémené-Penfao (44)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Simon (Bruno)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Seguin (François)
inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale du Haut-Rhin (68)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Saulchoir (Dominique)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Marne (51)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sarlin (Hervé)
inspecteur du Trésor public, chef du service liaison-recouvrement à la trésorerie générale de l'Isère (38)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Sanchez (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chef du service pensions à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rouyre (Michel)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Podensac (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rouxelin (Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Montpellier (34)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rouch (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Aspet (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rouanet (Bernard)
inspecteur du Trésor public, chef du service personnel et matériel à la trésorerie générale de l'Aveyron (12)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rossel (Raphaël)
inspecteur du Trésor public, adjoint chargé de vérifications à la mission régionale formation-contrôle de la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rolland (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Docteur-Lacroix de Narbonne (11)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Roignant (Michel)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du centre culturel et de coopération de l'Institut français d'Amérique latine (Mexique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rodic (François)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du centre culturel et de recherche de Berlin (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Robreau (Joël)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Terre-Sainte de La Réunion (974)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rival (Marc)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Lyon hospices civils (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Rigal (Alain)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Lafrançaise-Molières (82)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Ricordeau (Michel)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Creil municipale (60)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Reynaud (Jean-Marc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Jean-Mermoz de Montpellier (34)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Ramond (Gilles)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sarzeau (56)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Quéant (Christian)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'école d'architecture de Grenoble (38)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pujol (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint chargé de vérifications à la mission régionale formation-contrôle de la trésorerie générale de la Côte-d'Or (21)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Poncet (Thierry)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Albens (73)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Poncet (Guy)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Reignier (74)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Poirier (Frédéric)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille (13)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pinaud (Alban)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique André-Malraux de Montatair (60)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pflumio (Christian)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Agence nationale pour l'emploi d'Alsace (67)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pesenti (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saillagouse-Llo (66)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pernot (André)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, adjoint de l'agent comptable de l'INSA de Lyon (69)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Nérambourg (Daniel)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional d'éducation populaire et de sport des Antilles et de la Guyane (973)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Nouazé (Jean-Marc)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Voltaire de Paris (75)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Nirrengarten (Jean)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sarre-Union (67)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Nieuviarts (Hervé)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Etienne-Dolet - Orléans de Saint-Jean-le-Blanc (45)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Nebbia (Ange)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie d'Ajaccio (2A)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Monestier (Dominique)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la recette des finances de Béziers (34)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Moiton (Gilles)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Morre-Roulans (25)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Moisson (Alain)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Villeurbanne-Sud (69)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mevel (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mur-de-Bretagne (22)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mercier (Alain)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique La Hotoie d'Amiens (80)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Menin (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Montgiscard-Baziège (31)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Menanteau (Gilles)
inspecteur du Trésor public, affecté à la trésorerie générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (75)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mei (Pierre-Louis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Georges-sur-Loire (49)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Marin (Philippe)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Lorrez-le-Bocage - Préaux (77)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mans (Olivier)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission à la trésorerie générale du Rhône (69)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Malenge (Dominique)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Nord - Pas-de-Calais (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mabru (Thierry)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef du service de la scolarité et de la vie étudiante à l'université de Nouvelle-Calédonie (988)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lelong (Vincent)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'agence de l'eau Adour-Garonne (31)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lecuivre (Jean-Pierre)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Strasbourg (67)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Leconte (Yannick)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée de l'Acheulée d'Amiens (80)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lebon (Joseph)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Toulouse-4e division (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Le Vaillant (Guy)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, directeur du département services de l'Agence de mutualisation des universités et des établissements (75)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Le Douce (Gérard)
trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie de Cugnaux (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Laskawiec (Alain)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département informatique de la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Kapps (Jean-François)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Soultz-sous-Forêts (67)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Jardillier (François)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Jandot (Alain)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Lyon municipale (69)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Jacq (Patrick)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Guingamp (22)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Hodent (Vincent)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Douai municipale (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Hochart (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée des Flandres d'Hazebrouck (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Higounenc (Thierry)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Baraqueville (12)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Guérin (Camille)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Ernest-Renan de Saint-Brieuc (22)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Guyonnet (Francis)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mirebeau (86)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Guillemet (Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Duhamel-du-Monceau de Pithiviers (45)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Guffroy (Jean-Michel)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional d'éducation populaire et de sport de Wattignies (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Gratpanche (Hervé)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Jean-Moulin de Draguignan (83)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Giocanti (Jean-Christophe)
inspecteur du Trésor public, agent comptable de l'Autorité des marchés financiers (75)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Gautier (Yannick)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général de la direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Pyrénées (65)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Garrigos (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sainte-Suzanne (974)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Garbay (Jean-Marcel)
inspecteur du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale des Hautes-Pyrénées (65)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Gadeau (Claude)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général et agent comptable du centre régional de documentation pédagogique (CRDP) Poitou-Charentes (86)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Gaborieau (Fabrice)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée d'enseignement général et technologique du Bois d'Amour de Poitiers (86)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: François (Thierry)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, adjoint au secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (77)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Fouchet (Patrick)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Guingamp (22)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Florens (Jean-Louis)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Sochaux (25)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Fleuriot (Fernand)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de La Roque-d'Anthéron (13)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Fedele (Vincent)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, chef de la division des affaires financières du rectorat de la Guyane (973)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Fastier (Georges)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Grenoble 3e division (38)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Estève (Jean-Baptiste)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Nîmes banlieue (30)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Escomel (Gilbert)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la paierie départementale de la Charente (16)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Engel (Olivier)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Vandoeuvre-lès-Nancy (54)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Elizabeth (Georges)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la recette des finances de Bordeaux municipale (33)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Durut (Philippe)
inspecteur du Trésor public, adjoint à la trésorerie de Bordeaux centre (33)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Duchêne (Patrick)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Allaire (56)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Dubaele (Gilbert)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Nord (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Deltort (Jean)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Lacapelle-Marival (46)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Delpoux (Daniel)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse (31)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Dello Jacovo (Louis)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole normale mixte de Polynésie française (987)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Delcroix (François)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille (59)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Delannoy (Régis)
inspecteur du Trésor public, adjoint chargé de vérifications à la mission régionale formation-contrôle de la trésorerie générale du Nord (59)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Debec (Dominique)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée Jules-Verne de Sartrouville (78)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Daron (Jean-Marc)
inspecteur du Trésor public, affecté à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (77)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Dantès (Francis)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Voltaire de Colomiers (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cortijo (Christian)
inspecteur du Trésor public, chef du service pensions à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cordier (Michel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Songeons (60)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Chauchot (Jean-Marie)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Beaurepaire (38)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Castella (Vincent)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission au département informatique du centre régional de la redevance de Lille (59)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cassignol (Michel)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Villeneuve-la-Garenne (92)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Capron (Thierry)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Lille (59)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bredèche (Jacques)
inspecteur du Trésor public, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique d'Orléans (45)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bouvier (Pierre)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Orgon (13)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Boulanger (Jean-Marc)
inspecteur du Trésor public, adjoint de l'agent comptable du Centre national d'enseignement à distance de Poitiers (86)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bonvalot (André)
trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie de Besançon - établissements hospitaliers départementaux (25)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bolnet (Sylvère)
receveur-percepteur du Trésor public, chef de division à la trésorerie générale des Yvelines (78)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bolard (Christian)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Saint-Joseph de la Réunion (974)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bochu (Christian)
inspecteur du Trésor public, chargé de mission informatique et bureautique à la trésorerie générale de Vaucluse (84)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Blondeau (Serge)
receveur-percepteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Arles centre hospitalier (13)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Blandin (Eric)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable de l'Institut national de recherche pédagogique (69)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernard (Maurice)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du collège Marcel-Pagnol de Malicorne-sur-Sarthe (72)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bataille (Didier)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional d'éducation populaire et de sport de Toulouse Midi-Pyrénées (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Aussoleil (Christian)
trésorier principal du Trésor public, comptable à la trésorerie du Puy ville (43)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Augé (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor public, chef du service caisse des dépôts à la trésorerie générale du Var (83)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Angles (Dominique)
receveur-percepteur du Trésor public, chargé de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Alexandre (Thierry)
inspecteur du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Polynésie française (987)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Alauzet (Christian)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie de Servian (34)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Aillerie (Didier)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du lycée professionnel Colard-Noël de Saint-Quentin (02)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Adrien (Gérard)
inspecteur du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Eyguières (13)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Zebert (Colette)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable des instituts français (ambassade de France au Maroc)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Vincens (Hélène)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Venture (Dominique)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Strasbourg municipale et communauté urbaine (67)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Vautrin (Monique)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, secrétaire générale de l'inspection académique du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Tronconi (Bernadette)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée de Vienne - Saint-Romain-en-Gal (69)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Tricoire (Annette)
inspectrice du Trésor public, assistante de vérifications à la trésorerie générale de la Nouvelle-Calédonie (988)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Tonin (Françoise)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie Nancy municipale (54)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Séfrin (Catherine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable intérimaire de l'université Paris-XI - Orsay (91)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Sutra (Eliane)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie du Mas-d'Azil (09)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Subias (Francine)
inspectrice du Trésor public, chef du service épargne-placements à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques (64)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Soudais (Françoise)
inspectrice du Trésor public, chef du service épargne-placements à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Sornique (Geneviève)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, adjointe de l'agent comptable de l'université d'Orléans (45)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Sebastian (Isabelle)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Pierre-et-Marie-Curie de Châteauroux (36)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Schotkosky (Danièle)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable intérimaire de l'université de Picardie Jules-Verne (80)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Schneider (Anne)
inspectrice du Trésor public, chef du service portefeuille-dépôts à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Schmitt (Corinne)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable intérimaire à l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (67)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Savrot (Françoise)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Fay-sur-Lignon (43)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Santa-Cruz (Charlotte)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Louis-Barthou de Pau (64)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Sahores (Isabelle)
inspectrice du Trésor public, adjoint chargé de vérifications à la mission régionale formation-contrôle de la trésorerie générale des Landes (40)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Ré (Monica)
inspectrice du Trésor public, adjointe chargée du service de la dépense à la recette des finances de l'Assistance publique de Marseille (13)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Reynaud (Ghislaine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pénélaud (Claudine)
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef de la division Etat à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pressouyre (Caroline)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Charles-de-Gaulle de Londres (Royaume-Uni)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Pougenq (Marie-Pierre)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale de l'Aveyron (12)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Poillot (Maryse)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie d'Is-sur-Tille (21)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Ostermann (Catherine)
inspectrice du Trésor public, chef du service région Ile-de-France à la recette générale des finances de Paris (75)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Ollivier (Bernadette)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département des études économiques et financières de la trésorerie générale de la Réunion (974)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Noël (Françoise)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Charles-de-Gaulle de Caen (14)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Moulin (Marie-Françoise)
inspectrice du Trésor public, chef du service collectivités et établissements publics locaux à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme (63)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Motte (Elisabeth)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Méru (60)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Morin (Brigitte)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie d'Aix-les-Bains (73)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Morgan (Laurence)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Guyane (973)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Menil (Dominique)
inspectrice du Trésor public, programmeuse système d'exploitation à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mattioli (Marie-José)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Jules-Ferry de Versailles (78)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Mary (Maryvonne)
inspectrice du Trésor public, adjointe chargé de vérifications à la mission régionale formation-contrôle de la trésorerie générale d'Ille-et-Vilaine (35)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Marboeuf (Marie-José)
inspectrice du Trésor public, chef du service comptabilité à la trésorerie générale de la Gironde (33)
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lété (Florence)
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef du service recouvrement à la trésorerie générale des Yvelines (78)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lorcy (Claudine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée polyvalent Louis-Armand de Chambéry (73)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Lindron (Christine)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Chateldon (63)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Le Goaziou (Marie-Christine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Alain-René-Lesage de Vannes (56)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Larrieu (Adrienne)
inspectrice du Trésor public, chef du service contrôle financier local-dépense à la trésorerie générale des Landes (40)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Kircher (Anne-Marie)
receveuse-perceptrice du Trésor public, chef de la division Etat à la trésorerie générale du Bas-Rhin (67)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Julian (Martine)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Bergerac municipale et banlieue (24)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Jivkovitch (Christine)
inspectrice du Trésor public, chargée de la circonscription de contrôle de la redevance Marseille 1 (13)
Objet:
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au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Jacquelin (Sylvie)
inspectrice du Trésor public, adjointe au chef du département des études économiques et financières de la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Hogrel (Catherine)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances de Libourne (33)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Guiral (Nicole)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de L'Union (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gourdin (Jocelyne)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Mormoiron (84)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gindroz (Claudine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Langevin de Waziers (59)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gely (Béatrice)
inspectrice du Trésor public, chef du service des dépôts à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Gaboreau (Martine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée pilote innovant de Jaunay-Clan (86)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Friren (Cécile)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée professionnel Montjoux de Besançon (25)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Favery (Martine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission au département informatique de la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Farrugia (Marie-Christine)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble (38)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Duval (Josée)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Paul-Lapie de Courbevoie (92)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Durin (Joëlle)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Berthelot de Toulouse (31)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Dhe (Isabelle)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable, chef des services financiers du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers (86)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Deycard (Ouiza)
inspectrice du Trésor public, chef du service dépense-réglementation à la trésorerie générale de la Gironde (33)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Dentinger (Nathalie)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission formation professionnelle à la trésorerie générale d'Indre-et-Loire (37)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Courtade (Sylvette)
receveuse-perceptrice du Trésor public, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cortijo (Maryline)
inspectrice du Trésor public, chef de la cellule d'information juridique aux acheteurs publics à la trésorerie générale du Rhône (69)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Condette (Sylvie)
inspectrice du Trésor public, chef du service contrôle financier local à la trésorerie générale du Rhône (69)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Clément (Michèle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la recette des finances d'Aix-en-Provence (13)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Chabrot (Eliane)
inspectrice du Trésor public, agente comptable secondaire de l'Agence nationale pour l'emploi d'Auvergne (63)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cazenave (Dominique)
inspectrice du Trésor public, chef du service liaison-recouvrement à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Causse (Colette)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Malesherbes (45)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Casas (Jeanine)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie du Boulou (66)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Carrière (Marie-Claude)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques (64)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Cadot (Anne-Marie)
inspectrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Viverols (63)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bouteille (Chantal)
inspectrice du Trésor public, adjointe de l'agent comptable de l'Office des migrations internationales (75)
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bourgeois (Marie-José)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, agente comptable du lycée Bonaparte d'Autun (71)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Boudet (Line)
receveuse-perceptrice du Trésor public, comptable à la trésorerie de Civray (86)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bonnin (Michèle)
receveuse-perceptrice du Trésor public, agente comptable secondaire de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale de Bordeaux (33)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Blas (Marie-Josée)
inspectrice du Trésor public, chef du service personnel et matériel à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud (2A)
Objet:
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agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
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04 Septembre 200404/09/2004
De: Bernardin (Laurence)
inspectrice du Trésor public, agente comptable de l'Ecole nationale de l'aviation civile (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Baillon (Isabelle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la trésorerie de Fécamp municipale (76)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Audibert (Laurence)
receveuse-perceptrice du Trésor public, affectée pour ordre à la recette générale des finances de Paris, direction générale de la comptabilité publique (75)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Antoine (Danielle)
inspectrice du Trésor public, adjointe à la paierie départementale du Bas-Rhin (67)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Angles (Martine)
inspectrice du Trésor public, chargée de mission à la trésorerie générale de la Haute-Garonne (31)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2004-2005
Groupe:
inscription
04 Septembre 200404/09/2004
De: Guy Leclerc
vice-président de la fédération Les Enseignes du commerce associé
Objet:
membre titulaire à la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Jean-Claude Jaunait
Groupe:
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Brigitte Bernex
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2004-08-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Septembre 200404/09/2004
De: Monique Bourven
Objet:
représentante de l'épargne au Conseil économique et social
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.