04 Octobre 1994

De: Auber (Denis)
de l'Union des industries de la protection des plantes (U.I.P.P.)
Objet:
à la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
personne compétente
Remplace:M. Hunault (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Graille (Richard)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Laclotte (Michel, René, Marcel, Jacques)
conservateur général du patrimoine, président du musée du Louvre
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-10-28"
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Delamer (Jean, Paul, Marie, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sourdeval (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Yomtov (Jérôme)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Vuillemin (Sébastien)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Puga Pereira (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Perrin (Philippe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Olivier (Patrick)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Nguyen (Paul)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Michel (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Michel (Jean-Noël)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Merlin (Xavier)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Mathey (Christophe)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Ignaszewski (Michaël)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Houdent (Bruno)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Hersent (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Guennec (Benoît)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gaillard (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: De Snoeck (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Coutière (Matthieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Cornillault (Matthieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Conso (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Breton (Guillaume)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bou Hanna (Nadi)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bonald (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bokobza (Frédéric)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Billon (Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bettinelli (Benoît)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Beauvallet (Godefroy)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Arnaud (Olivier)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Godinot, née Toubol (Marie-Luce)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bergue (Michel)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Barjol (Jean-Louis)
ingénieur d'agronomie
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès du Comité interprofessionnel des productions saccharifères
Remplace:M. Chomienne (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Duval (Jacky, Paul, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Guiguen, Patrick Thomasse et Patrick Brisard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Deglesne (Myriam), épouse Michel
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Ferchichi (Essaïda)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Carreau (Françoise), épouse de La Selle
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Benkorbaa (Barbara)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Grenoble
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grenoble"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Petit (Maryse)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Cotto (Joëlle), épouse Cauce
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants d'Alençon
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Caen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Alençon"
suppleant
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Nagel (Albert)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Lombardini (Pierrette), épouse Mennetrier
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="1997-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
désignation
04 Octobre 199404/10/1994
De: Pagnoux (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bayle (Christian)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Barthel (Thierry)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Chayette (Hervé, Richard, Thierry)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Hubert-Patrick Cheval, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gregoire (André)
président de section à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Remplace:M. Deconfin (Charles)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Jean Amet
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-12-18"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Chayette (Hervé, Richard, Thierry)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Chayette et Laurence Calmels, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Schmerber (Jean-Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie
administratreur civil hors classe
date_debut="1994-09-08"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Xavier Larnaudie-Eiffel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie qu'exerçait
date_debut="1994-09-08"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Thevenier (Gilbert, Marcel)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Bollenot (Michel, Marie, Louis, Emile)
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Mathieu (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1994
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Jacquard (Benjamin)
Objet:
ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Session de 1994
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bergez (Dominique)
professeur de 1re catégorie associé
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:M. Bourcier (Charles)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gauzes (Jean-Paul, Michel)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Gauzes et Jean-Pierre Ghestin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Palin (Hervé)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Yonne
Remplace:M. Masson (Christophe)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Robert Miguet
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-12-31"
depart_retraite
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: David (Yves, Jacques, Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de l'Institut de recherche des transports
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
04 Octobre 199404/10/1994
De: Rideau (Robert, Jean)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Mansuy (Philippe, André, Jacques)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Batllo (Claude, François, Jean)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Remond (Hubert, Bruno, Bénigne)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Ossent (Bruno, Georges, Edouard)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Nouaux (Jean, Noël)
Colonel des transmissions
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bariller (Jean-Loup)
Contre-amiral
Objet:
commandant l'arrondissement maritime de Lorient
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Albaladejo (Antoine, Roch)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
au grade de général de brigade
date_debut="1994-12-04"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Piquemal (Christian, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant la légion étrangère
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Laffargue (François, Noël, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de division
Objet:
commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-11-15"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Plane (Denis, Marie, Bertrand)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Le Boucher d'Hérouville (Raoul, Marie, Robert)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Dambier (Jean, Marie)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Vandenbroucke (Alain, Philippe, Edmond, Jean)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Boitier (Jean-Claude, Maurice)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Jondet (Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Combes (Francis, Jacques, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Klein (André)
administrateur territorial, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Vosges
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet des Vosges"
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bath (Louis, Marie, Paul)
conservateur de 1re classe du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-12-25"
a_sa_demande
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Brecheteau (Eric, Henri, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Bertault et Jacques Sabot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Bertault (André, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Bertault et Jacques Sabot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
04 Octobre 199404/10/1994
De: Nicourt (Jacques, Joseph, Marie)
conservateur en chef du patrimoine, conservateur en chef des musées de Tours
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-10-25"
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Jean-Pierre Weill
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, de l'académie de Versailles, chargé d'une mission d'inspection générale
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Santoni (Marielle)
Objet:
membre de la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger
Remplace:M. Jarrige (Jean-François)
Groupe:
nomination
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gay (Philippe, Michel, G.)
Objet:
dans le corps et nommé médecin des armées selon les dispositions de l'article 12 du décret no 74-515 du
17 mai 1974
modifié
sous réserve de présenter l'aptitude médicale requise et de remplir les conditions fixées par l'article 37 de la loi no 72-662 du
13 juillet 1972
modifiée par la loi no 75-1000 du
30 octobre 1975
, portant statut général des militaires.
admission
04 Octobre 199404/10/1994
De: Gay (Philippe, Michel, G.)
Objet:
au concours sur épreuves organisé en 1994 pour le recrutement dans le corps des médecins des armées
corps="Médecins des armées"
admission
04 Octobre 199404/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.