04 Novembre 2000

De: Thierry Priestley
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jocelyne Kan
magistrate
Objet:
dans la limite de ses attributions au sein de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Frank Mordacq
sous-directeurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Charles Lantiéri
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Laurent Galzy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Didier Banquy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Mahieux
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Françoise Delasalles
sous-directrices
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Christine Buhl
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Anne Bosche-Lenoir
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Maracineanu (Roxana)
médaille d'argent en natation aux jeux Olympiques de Sydney. Chevalier du 18 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-01-18"
promotion
04 Novembre 200004/11/2000
De: Clignet (Marion)
médaille d'argent en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney. Chevalier du 18 mars 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-03-18"
promotion
04 Novembre 200004/11/2000
De: Touya (Damien)
médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney. Chevalier du 6 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-06"
promotion
04 Novembre 200004/11/2000
De: Srecki (Eric)
médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney. Officier du 1er février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-01"
promotion
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rousseau (Florian)
double médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Flessel (Laura), épouse Colovic
médaille de bronze en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 11 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Ballanger (Félicia)
double médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 12 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Longo (Jeannie), épouse Ciprelli
médaille de bronze en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 24 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Weis (Frédéric)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Varonian (Benjamin)
médaille d'argent en gymnastique aux jeux Olympiques de Sydney ; 2 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Touron (Pascal)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Thomas (Jérôme)
médaille de bronze en boxe aux jeux Olympiques de Sydney ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Sonko (Mustapha)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Seguin (Cédric)
médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Sciarra (Laurent)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Risacher (Stéphane)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rigaudeau (Antoine)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 12 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Poujade (Eric)
médaille d'argent en gymnastique aux jeux Olympiques de Sydney ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pillet (Julien)
médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Palmer (Henry, Crawford)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 12 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Obry (Hugues)
double médaille d'argent en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Julian (Cyril)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gourdain (Matthieu)
double médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gentil (Pascal)
médaille de bronze en taekwondo aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gadou (Thierry)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Foirest (Laurent)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dioumassi (Makan)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Di Pasquale (Arnaud)
médaille de bronze en tennis aux jeux Olympiques de Sydney ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Di Martino (Jean-François)
médaille d'argent par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 15 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Demontfaucon (Frédéric)
médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Chila (Patrick)
médaille de bronze en tennis de table aux jeux Olympiques de Sydney ; 13 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Chapelle (Thibaud)
médaille de bronze en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 5 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bonato (Yann)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 10 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bilba (Jim)
médaille d'argent en basket-ball aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Ben Boudaoud (Larbi)
médaille d'argent en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Racinet (Delphine)
médaille d'argent en tir aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lignot (Myriam)
médaille de bronze en natation synchronisée aux jeux Olympiques de Sydney ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lebrun (Céline)
médaille d'argent en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 6 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dedieu (Virginie)
médaille de bronze en natation synchronisée aux jeux Olympiques de Sydney ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bardet (Anne-Lise)
médaille de bronze en canoë-kayak aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Douillet (David)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Tournant (Arnaud)
médaille d'or par équipe en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 4 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Hocde (Yves)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Guyart (Brice)
médaille d'or par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 1 an d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gané (Laurent)
médaille d'or par équipe en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Asloum (Brahim)
médaille d'or en boxe aux jeux Olympiques de Sydney ; 3 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dumoulin (Franck)
médaille d'or en tir au pistolet aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dorfman (Xavier)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 9 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Ferrari (Jean-Noël)
médaille d'or par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Martinez (Miguel)
médaille d'or en cyclisme aux jeux Olympiques de Sydney ; 6 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="6"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lhotellier (Patrice)
médaille d'or par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 6 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="6"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Plumenail (Lionel, Albert, Marcel)
médaille d'or par équipe en escrime aux jeux Olympiques de Sydney ; 5 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="5"
annees_activite_professionelle="5"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Estanguet (Tony)
médaille d'or en canoë-kayak aux jeux Olympiques de Sydney ; 4 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bette (Jean-Christophe)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 4 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Traineau (Stéphane, André, Michel)
médaille de bronze en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 16 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Andrieux (Michel)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 15 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rolland (Jean-Christophe, André, Jérôme)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Porchier (Laurent)
médaille d'or par équipe en aviron aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
annees_activite_professionelle="14"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Vandenhende (Séverine)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 8 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="8"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Wdowczyk (Didier)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Serrano (Benjamin)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Madelis (Georges)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Joseph (Stéphane)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Hoziel (David)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Crespin (Sylvain)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Vieillevigne (Laure)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Sylvain (Lara)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Sage (Laurence)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rousselle (Isabelle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Plassat (Juliette)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Nogues (Alexandra)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Hoflack (Charlotte)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Germain (Estelle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gaudaire (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Fourcade (Marjolaine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Couret (Fabienne)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Clairand (Isabelle)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Chauvet (Ingrid)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Blondon (Clotilde)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Amiel (Evelyne)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
1re session 2000
Groupe:
diplome
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Pierre Butault
chef adjoint du département d'économie et de sociologie rurale de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
personnalité qualifiée
Remplace:M. Claude Viau
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Yves-Jean Marcel Marie Riou
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-01-02"
a_sa_demande
admission
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Michel Palacios
chef de bataillon du génie de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
en application de la loi no 70-2 du
2 janvier 1970
modifiée tendant à faciliter l'accès des officiers à des emplois civils
Groupe:
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
04 Novembre 200004/11/2000
De: Achach (Danièle)
contrôleuse d'Etat de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-08-11"
détachement
04 Novembre 200004/11/2000
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Remplace:M. Dupin (Marc-Olivier)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Foures (Henry)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Remplace:M. Amy (Gilbert)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jugie (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:Mme Tetu (Odile)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pelvillain (Hervé)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Verdier (François)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bouvet (Mireille, Bénédicte)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
3. Au titre de la 4e section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Malinverno (Bruno)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Tetu (Odile)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'inventaire général
Remplace:M. Pelvillain (Hervé)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dassas (Frédéric)
directeur du musée de la musique
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
4. Au titre de la 5e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:Mme Berstel (Béatrice)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Salmon (Béatrice)
directrice des musées de l'Union centrale des arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
personnalité qualifiée pour sa compétence ou ses travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:Mme Beaud (Marie-Claude)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joel)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joël)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Remplace:M. Fonquernie (Bernard)
Groupe:
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Guillou (Marion)
directrice générale de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membre titulaire du deuxième collège du Comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement
sur proposition du directeur de la recherche en accord avec le directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Au titre de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:M. Paul Vialle
Groupe:
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gérard Mégie
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Edouard Brézin
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
04 Novembre 200004/11/2000
De: Miyet (Bernard)
ministre plénipotentiaire de 1re classe, auprès de l'Organisation des Nations unies
Objet:
au détachement
date_debut="2000-10-01"
cessation de fonction
04 Novembre 200004/11/2000
De: Tempka (Marian)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences-physiques
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Saquet (Serge)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lébeaupin (Norbert)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Larrivé (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Davoine (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Camus (Roger)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Calvel (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Lettres
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Weck (Georges)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Teston (Rémy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Seguet (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rongier (Charles)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Reynet (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Renaudeau (Guy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Redon (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Quintard (Bernard)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pichon (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Payard (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Mottier (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Montaux (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Mellon (Patrick)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Marillaud (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Loie (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lescuyer (François)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lepetit (Jean)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lamy (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jourdan (Philippe)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Joséphine (René)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Hisiger (Raymond)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Harrar (André)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gutierrez (Jean)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Guivarc'h (Jean-François)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gounelle (Raymond)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Giraudeau (Hervé)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gerbaud (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Fabre (Jacques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Eveilleau (Bertrand)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Durupt (Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dri (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Collin (Bernard)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Clochard (Jean)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Cherprenet (René-Charles)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Chassenieux (Serge)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bourgeois (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bablet (Marc)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Auverlot (Daniel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Anthiérens (André)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Baudouin (Angèle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Sciences et techniques industrielles
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Picard (Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Economie et gestion
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Marcaud (Joëlle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Economie et gestion
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bragard (Danielle)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Economie et gestion
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Vanhaeren (Jacqueline)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Savouret (Maryse)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Rossini-Mailhé (Monique)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Mensa (Odette)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Lecomte (Yvette)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gaudelet (Nicole)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Garçon (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Fourneret (Françoise)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Fouquet (Jocelyne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Duffourg-le-Cam (Marie-Christine)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Creste (Claire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Cimaz (Jacqueline)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bouysse (Viviane)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
04 Novembre 200004/11/2000
De: Véronique Saulnier, épouse Valleau
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 25 juillet au
9 août 2000
inclus
Groupe:
détachement
04 Novembre 200004/11/2000
De: Bregent (Alain-Yves)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membre suppléant de la section administrative de la Commission centrale des marchés, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
Remplace:M. Roussely (Laurent)
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Navelot (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions de sous-directeur du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Nalini Balbir
professeure des universités à l'université Paris-III
Objet:
directrice d'études cumulante à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
ecole
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Frédéric Guthmann
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 26 juillet au
13 août 2000
inclus
Groupe:
détachement
04 Novembre 200004/11/2000
De: Begon (Michel)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de mission de contrôle économique et financier
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-08-11"
détachement
04 Novembre 200004/11/2000
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Pierre Korolitski
chef de service
dans la limite des attributions du service des contrats et des formations. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean Rafenomanjato
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean Rafenomanjato
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Marie Hubert
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Philippe Garnier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean Rafenomanjato
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Philippe Garnier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Franck Claude
attaché d'administration de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Marylène Meston de Ren
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Danielle Achéritéguy
attachée d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Marylène Meston de Ren
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Danielle Achéritéguy
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes pièces justificatives concernant les traitements et les prestations familiales
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Renaud Rhim
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Danielle Barret
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Philippe Meunier
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Atger (Frédéric)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="2000-06-16"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Marguinaud (Philippe)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 2000)
date_debut="2000-09-01"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Claude Luciani
Objet:
conseiller pour les affaires sociales, domaniales et pour l'environnement au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Philippe Meunier
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué
date_debut="2000-11-06"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Guy Mandon
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Alain Goy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Richard Cytermann
directeur de la programmation et du développement au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Pierre Fallourd
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Jean-Claude Emin
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la mission de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: François Dumas
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions et du développement régional
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Cytermann
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Eric Bernet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Yves Mazuy
directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Patrick Clemenceau
secrétaire général du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi, chapitre 37-61, article 60)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Dominique Leccia
conseillère technique au comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi, chapitre 37-61, article 60)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Janine Jarnac
présidente du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes relatifs au fonctionnement du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue s'imputant sur le budget du ministère de l'emploi et de la solidarité (section emploi, chapitre 37-61, article 60)
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Frank Mordacq
sous-directeurs, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Charles Lantiéri
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Laurent Galzy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Didier Banquy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Mahieux
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Françoise Delasalles
sous-directrices
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Christine Buhl
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Anne Bosche-Lenoir
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Novembre 200004/11/2000
De: Gilles Smadja
Objet:
conseiller spécial
date_debut="2000-11-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Novembre 200004/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.