04 Novembre 2003

De: Guyollot (Gérard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA fonctionnaires)
Remplace:M. André (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Henri Dirou
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « blanchisserie interhospitalière de Cornouaille »
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Michèle Le-Scoul
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du conseil départemental de l'accès au droit du Val-de-Marne
Groupe:
réintégration
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gérald Truy
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Jean-Pierre Ricci
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Carpentras (Vaucluse)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: René Pougeon
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Tulle-Naves (Corrèze)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: René Gayton
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montravel (Loire)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Eric Fourrier
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Aubin-du-Cormier (Ille-et-Vilaine)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pierre Daudier
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Châteauroux (Indre)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Alain Riffaut
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « actions et développement d'initiatives en faveur de l'emploi »
Remplace:M. André Kloetzer
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gemignani (Florence, Marie, Yvonne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian Lefebvre, Bernard Bisson, Jacques Beghain et Olivier Burthe-Mique, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pourquié (Antoine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain Tortel, Yves Guluche et Guy Kermin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Friedrich (Marc)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain Tortel, Yves Guluche et Guy Kermin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lestrille (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Lestrille, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etaules (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Deletré (Bernard, Henri, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Venant (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Giraudet (Philippe, Régis, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André Guilloux et Philippe Rouzil, notaires associés
date_debut="2003-09-01"
notaire
notaire_residence="Pellerin (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Haulin (Maurice, Marie, Eugène)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le
1er janvier 2003
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Novembre 200304/11/2003
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Spinnler (Henry-Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Schwartz (Maxime)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Raynal (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Prunet (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Peltre (Gabriel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Moulin (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Montet (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Joudrier (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Haertlé (Thomas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Guillemain (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gidenne (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Fach (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dietrich (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Corthier (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Claude (Jean-Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Branlard (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boistard (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Besançon (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Aumaître (Louis-Aimé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Urdaci (Maria)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marris (Claire)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Casse (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Barthomeuf (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marie-Etienne (André)
Piegay, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Fourment (Christian, Joseph, Etienne)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée professionnel agricole de Saint-Affrique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Jean-Pierre Le Danff
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2003-11-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marc Audibert
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Heitz (Rémy)
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la sécurité routière
Remplace:Mme Massin (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Serradji (Christian)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Cèbe (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Vigouroux (Laurent, Marie, Jean, Antoine)
ingénieur des travaux des eaux et forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Thierry Reveneau
Objet:
membre de la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Grima (Jean-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Grima-Porte, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gannat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Laude (Christophe, Eric, David)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Lavandier et Eliane Bunel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pacha (Mohammad-Réza)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre-Michel Mottet, Martine Coullondre et Jean-Yves Lasfargue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Mottet (Pierre-Henry)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre-Michel Mottet, Martine Coullondre et Jean-Yves Lasfargue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lefebvre (Sylvain, Antoine, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Lastennet, Nicole Osmont et Laurent Jouvin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Limay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lastennet (Jean-Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Lastennet, Nicole Osmont et Laurent Jouvin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Limay (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gilles (François-Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Gilles et Bernard Rodolphe Rouche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mennecy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marsollier (Jacques, Jean, Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
date_debut="2003-07-01"
notaire
notaire_residence="Locminé (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Giraudet (Philippe, Régis, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pons (Jean-Pierre, Paul, Michel)
notaire
notaire_residence="Bressuire (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Doucet
Objet:
au titre de la mobilité statutaire auprès de la direction générale de l'énergie et des matières premières
administrateur civil
chef du bureau de synthèse au sein de la 8e sous-direction de la synthèse et de la stratégie internationale
Groupe:
date_debut="2003-04-09"
duree="deux ans"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pierre Doucet
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de la direction générale de l'énergie et des matières premières
administrateur civil
chef du bureau de synthèse au sein de la 8e sous-direction de la synthèse et de la stratégie internationale
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Vafa Zanjanie (Katayoun)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Tan (Soon Yee)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Nishiyama (Hiroo)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lim (Dominique)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Kawarada (Chizulco)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Hong (Joung Yul)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Heng Whoo (Kiat)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Zaari (Manoun)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Nafshi (Ophir)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Hildbrand (Dominique)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Assoufi (Robaie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Wan Hok Chee (Désiré)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Trierweiler (Laurent)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Tollari (Rémy)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Texier (Paul-Henri)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rondonny (Thomas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rommelaere (Philippe)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Roggwiller (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rocca (Antoine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Riss (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Ringdal (Lars)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Richli (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Raoul (Adrien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Petit (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Oussedik Mahieddine (Reda)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Nguyen Khanh (Trung)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Mariotti (Jean-Christian)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Le Gac (Mogan)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lansac (Sacha)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Ifrah (Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Degrave (Jean-Patrick)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: De Sars (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Coldefy (Thomas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Burrichter (Félix)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Brayer (Cyril)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boustany (Patrick)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bichra (Mohamed)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Besson (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bebey Tchatchouang (Jules)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bazin (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Sidi Rahal (Lotfi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Santamaria (Laurent)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rochin (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Raynaud (Thomas)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Planchard (Steven)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lequement (Henri-Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lemaux (Pierre)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Leclert (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Hanegbi (Dan)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Guillard (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Grandfils (Pierre-Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Geronimi (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gerbet (Damien)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dard (Romain)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Brech (Bertram)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Berrada (Mehdi)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Benarroch (Michaël)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Thoreau (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Serra (Lurdes)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rieth (Carine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rahmouni Chamche (Doha)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Piot (Marie-Caroline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Patruno (Nelly)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Mokolo Ndjoli (Tania)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Le François (Marianne)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lamine (Sihem)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lafforgue (Claire)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Kierulff (Paula, Maria)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Ergin (Aslihan)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: El Ghassal (Samia)
épouse Benlamlih
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Derhem (Izza)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boenders (Marie)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Azoulay (Caroline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Alanbari (Asmaa)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Première session 2002
(soit de mars à juin 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Thalamas (Laurence)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rouzeau (Marjolaine)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Ricci (Ida)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Perrin (Céline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Naylies (Céline)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Klein (Olivia)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Goussot (Audrey)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Barnes (Alison)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
Deuxième session 2002
(soit d'octobre à décembre 2002)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Devillers (Claude)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Roque (Olivier)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Revellat (Daniel)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Progeas (Laurent)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Passeron (Jean-Nicolas)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lacour (Pascal)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lacour-Sermesse (Martine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Kaufmann (Sandrine)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bibette (Cécile)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier
aux candidats qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session 2002
diplome
04 Novembre 200304/11/2003
De: Garcia Robert
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2003 (1er tour) et affecté auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière, orthopédie dento-faciale, service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
professeur
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Vuille (Arnaud)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Tres (Sébastien)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Touret (Robert)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Saluste (Laurent)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pierron (Dominique)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Moulinier (Yann)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Monnier (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Mahuet (Grégory)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Foury (Pierrick)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dorante (Michaël)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Diacon (Charles-Alexis)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: De Lary de Latour (Charles)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Carré (Gwenolé)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Caire (Laurent)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bruni (Giancarlo)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bressot (David)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boyer (Bernard)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boursin (Thierry)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bernard (Denis)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Alain (Pierrick)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Samson (Laure-Anne)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Ruhard (Marie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rugani (Karine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Merri (Dorothée)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Martinuzzi (Audrey)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Lafosse (Aurélie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Hérelle (Béatrice)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Heuze (Anne)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Herder (Christiane)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Cadiot (Bénédicte)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bidois (Marie-Aline)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Beaufaron (Aurore)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Vanden Driessche (Bernadette)
Objet:
Remplace:Mme Grandpierre (Elisabeth)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Alain Vienney
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Michel Severino
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pignier (Maurice, Serge)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-12-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: André Thomassey
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction régionale de l'environnement de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Novembre 200304/11/2003
De: Broux (Cyrille-Robert)
chef du bureau des politiques sociales à la direction du tourisme
Objet:
commissaire du Gouvernement du groupement d'intérêt public Bourse solidarité vacances
Remplace:Mme Khiari (Bariza)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Etlicher (Bernard)
délégué régional à la recherche et à la technologie
Objet:
membre du conseil d'école de l'Institut national des télécommunications
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
ecole="École de l'Institut national des télécommunications"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Monique Alba
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du conseil général du Var
directrice des affaires sociales du département
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="quatre ans"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Philippe Sire
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dominique Le Queau
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur de l'observatoire Midi-Pyrénées
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Glémot (Isabelle, Marie, Véronique), épouse Glerant
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick Chevallier, Michel Rouviere, Jean-Claude Chevallier et Hubert Morgan de Rivery, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Rouviere (Michel, Gérard, Alexis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Chevallier, Michel Rouviere, Jean-Claude Chevallier et Hubert Morgan de Rivery, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
04 Novembre 200304/11/2003
De: Pierre Ollier
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation maintenus en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="2004-04-08"
date_fin="2007-04-07"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Roland Kessous
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation maintenus en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="2004-03-17"
date_fin="2007-03-16"
cour_cassation
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 200304/11/2003
De: Guyollot (Gérard)
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA fonctionnaires)
Remplace:M. André (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Catherine Metzger
conservatrice générale du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-11-19"
radiation
04 Novembre 200304/11/2003
De: Robert (Syldie)
secrétaire administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Remplace:M. Delhumeau (Michaël)
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Hervé Sarlin
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de l'Isère »
Remplace:M. Michel Mazzocco
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: René Mary
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Patrick Esclauze
Groupe:
ecole
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Flora Goasdoue
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « ADECO-pays du Bocage »
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Sébastien Geffroy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « agence régionale de l'hospitalisation de Haute-Normandie »
Remplace:Mme Véronique Lefebvre
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Jean-Pierre Campagne
professeur des ENSM de 1re catégorie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps des professeurs des universités
date_debut="2004-01-01"
corps="Professeurs des universités"
réintégration
04 Novembre 200304/11/2003
De: Vallee (Régis)
directeur des études de l'Ecole spéciale des travaux publics du bâtiment et de l'industrie de Paris-Cachan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnels salariés des établissements
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dor (Eric)
directeur de la recherche à l'institut d'économie scientifique et de gestion de Lille
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnels salariés des établissements
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Valdrini (Patrick)
président de l'Union des établissements d'enseignement supérieur catholiques
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Tapie (Pierre)
président de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Aliphat (Pierre)
président de l'Union des grandes écoles indépendantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des associations, fondations ou organismes gestionnaires regroupant des établissements d'enseignement supérieur privés
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gautherin (Guy)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants de l'Etat
président du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé, chargé de mission à la direction de l'enseignement supérieur au ministère chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Cognet (Gérard)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Bauberot (Jean)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Le Loup (Denise)
maître de conférences à l'université catholique de Lyon
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnels salariés des établissements
Groupe:
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Massart (Alexis)
doyen de la faculté libre de droit de Lille
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marquis (Didier)
directeur de l'institut de français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dermouche (Aïssa)
directeur de l'Audencia de Nantes
Objet:
membres du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé les personnalités
Personnalités désignées
représentants des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Grima (Jean-Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Lapierre (Alain)
notaire
notaire_residence="Saint-Yorre (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Wallon (Véronique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chargée de mission auprès du directeur général et du président de Réseau ferré de France
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Novembre 200304/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.