04 Novembre 2014

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Marc Ollivier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-02-11"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mireille Emaer
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-02-13"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Eric ROUTIER
attaché principal d'administration
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mickaël AKINLOLA
inspecteur des finances publiques
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
habilitation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Auguste LAFON
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
membre suppléant
Remplace:M. Jean BIGOT
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean BIGOT
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
Au titre des organisations nationales représentatives des bailleurs
représentants de l'Union nationale de la propriété immobilière
membre titulaire
Remplace:M. Auguste LAFON
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pascal NADOBNY
vice-président du Comité national des conseillers du commerce extérieur de la France
Objet:
membres de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
conseiller du commerce extérieur de la France
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Josée MILLAN
Objet:
membres de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
représentant du Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Avelin Christine
Objet:
conseillère chargée des filières végétales, des biocarburants et du foncier, au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: Christophe MAROT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du séjour et du travail (groupe III) à la direction de l'immigration (direction générale des étrangers en France), à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-11-17"
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-François SAUTIER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité non imputable au service
date_debut="2014-07-23"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gilles Bouillet
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de l'Yonne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie et des ressources (groupe III), à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SAOUT (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation du Collectif inter-associatif sur la santé (CISS)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FOULQUIER-GAZAGNES (Thierry)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LAMBERT (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BROUARD (Camille)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GUITTON (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: DELABRIERE (Eric)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: PINEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: NAZET (Alexandre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SHOULLER (Ronald)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CALVET (Gilles)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: NATON (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ETIENNE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CUIGNET (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BECKER (Xavier)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: HAYAT (Bernard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: TREUTENAERE (Alain)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: OGE-JAMMET (Marylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BONIOL (Christine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: RIGOREAU-BELAYACHI (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MALGUID (Cécile)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BUET (Nathalie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ROY (Geneviève)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BERENGUEL (Martine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CHALOT (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FUSILLIER (Flora)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JACQUOT (Mylène)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MIELCAREK (Corinne)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FRERET (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: RAYMOND (Gérard)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation du Collectif inter-associatif sur la santé (CISS)
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GARRIGOU (Serge)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BERNARDELLI (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FELISSI (Philippe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants d'institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie
Sur désignation de l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: TRANCHAT (Marc)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BLANCHETTE (Thomas)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MAZEL (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LAQUEILLE (Yves)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JOLLY (Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: TISSIE (Georges)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CASTAGNET (Christian)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LEVEQUE (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BRAUD (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: OLLIVIER-LANNUZEL (David)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BILQUEZ (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GODARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CANO (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GARDEY (William)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SEIGNOVERT (Michel)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FICHET (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: VATEL (Pascale)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants désignés par la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: GUY (Monique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: DUMILLY (Sylvie)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BENDA (Delphine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LEROY (Sofi)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: POSTEL (Corine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ADOUE (Gisèle)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: HILPERT (Bernadette)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: UGUEN (Viviane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: FABRE (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: ETEVE (Béatrice)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BARRIER (Martine)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JOLICLERC (François)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: MOREL (Annick)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnalités qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mace (Christian)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau du budget opérationnel de programme de l'administration centrale du secrétariat général pour l'administration
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mace (Christian)
Objet:
conseiller d'administration de la défense
date_debut="2014-01-01"
duree="quatre ans"
détachement
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dubanchet (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues, et radié des cadres
date_debut="2015-01-01"
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dominique Demangel
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, chargée de mission dans les services centraux à la direction générale des finances publiques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2014-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: ROUQUIE (Alain)
attaché d'administration de l'Etat 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: CLEMENT (Muriel)
attachée d'administration de l'Etat 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: SAUTEJEAU (Christian)
attaché d'administration de l'Etat 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Albert UZAN
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Seine-Saint-Denis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Claude MAUREL
administrateur des finances publiques de 5e échelon, chargé de la trésorerie de Limoges centre hospitalier universitaire et centre hospitalier Esquirol (Haute-Vienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Danielle KELLER
administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée à la direction régionale des finances publiques de Languedoc-Roussillon et du département de l'Hérault
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hubert Testard
conseiller économique hors classe
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grégoire Parmentier
administrateurs civils hors classe
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Philippe Kearney
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Serge Lasvignes
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2014-10-03"
duree="trois ans"
détachement
04 Novembre 201404/11/2014
De: François Di Palma
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: BOCA (Olivier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SAGE (Marie-Christine, Claude, Monique, Suzanne, Lucienne), épouse BATAILLE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BOCA (Olivier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: CASSADOUR (Sophie, Marie, Marguerite), épouse LAVAL
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine BATAILLE-SAGE et Vincent LAVAL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmirail (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: SAGE (Marie-Christine, Claude, Monique, Suzanne, Lucienne), épouse BATAILLE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine BATAILLE-SAGE et Vincent LAVAL, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montmirail (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: Claude AUGEY
vice-président chargé des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 mars 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Patrick PRIBILE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ronan LE CORRE
vice-président au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 juin 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Thierry SOULARD
vice-président chargé des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Paul TAILLEBOT
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rémi BRUEL
magistrat du premier grade, en congé de longue durée
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Pierre RIEUX
vice-président au tribunal de grande instance de Mamoudzou
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Patrick QUINCY
avocat général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: François HUBE
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Paul BROEKS
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Paul RICHEZ
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Michel DENIZON
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gilles ELLEOUET
président de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Patrick BAUD
vice-président au tribunal de grande instance de Vesoul-
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bernard AZEMA
premier vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Brigitte PUZELAT-NOLLET
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chantal KELLER-JAVION
conseillère à la cour d'appel de Riom
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Françoise JOUBERT-FAYETTE
vice-présidente au tribunal d'instance de Cayenne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hélène SARROBERT-CHAMPENOIS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Gap, chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mai 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Florence KERNEIS-MOUCHET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Elisabeth HARDOUIN-JOUVENET
présidente de chambre à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Monique SONREL
avocate générale près la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Christiane OUILHON-DENIZON
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Paule FAFFA-HEITZ
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Catherine GIUDICELLI-ELLEOUET
présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2015
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: VARVENNE (Alexis, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Catherine VARVENNE-LITAIZE et Adrien VARVENNE, société civile professionnelle de notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gérardmer (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: LITAIZE (Catherine, Marie, Marcelle)
Objet:
ayant pour nom d'usage VARVENNE-LITAIZE, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Catherine VARVENNE-LITAIZE et Adrien VARVENNE, société civile professionnelle de notaires
Groupe:
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: FAVRE (Maxime, Julien)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry LEJEUNE, Thierry TISSOT-DUPONT, Nicolas FOLLIN-ARBELET, Xavier BRUNET et Vincent MORATI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cran-Gevrier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: BILLET (Florent, Jean, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry LEJEUNE, Thierry TISSOT-DUPONT, Nicolas FOLLIN-ARBELET, Xavier BRUNET et Vincent MORATI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cran-Gevrier (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JAKOBOWICZ (Matthias, Arnaud)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: JAKOBOWICZ (Matthias, Arnaud)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-11-01"
réintégration
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
affectation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pierre-Laurent Simoni
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au directeur des affaires financières (groupe I) à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2014-11-08"
duree="deux ans"
reconduction
04 Novembre 201404/11/2014
De: Campagne (Philippe)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur à l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hélène PHANER
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du commissaire général à la prospective et à la stratégie, en charge du développement du Commissariat général à la stratégie et à la prospective (France stratégie) dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chantal MAUCHET
inspectrice générale de l'administration
Objet:
sous-directrice du pilotage des services déconcentrés (groupe III) à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-François CHEVALLEREAU
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des services administratifs et financiers des services du Premier ministre (groupe II)
Groupe:
date_debut="2014-11-12"
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: NICOL (Fabrice)
premier conseiller, Auvergne, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées, 1er avril 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: LUCIEN-BRUN (Stéphane)
président de section, Aquitaine, Poitou-Charentes, Nord - Pas-de-Calais, Picardie, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: CAIANI (Patrick)
président de section, Champagne-Ardenne, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: MOTUEL-FABRE (Hélène)
présidente de section, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: HANS (Anne-Claude)
conseillère, Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: BIGOT (Valérie)
conseillère, Champagne-Ardenne, Lorraine, Bourgogne, Franche-Comté, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jérôme Poulain
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alain Loiseau
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alain Brunsvick
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle, chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Diane Bouchard
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Frédéric JOBERT
lieutenant-colonel de gendarmerie, chargé de mission directement placé sous l'autorité du chef du service de l'achat des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Luc LINGLAIN
colonel de gendarmerie, adjoint au sous-directeur de l'achat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marc-Henri WRONSKI
colonel de gendarmerie, adjoint au sous-directeur de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gérard TRIAY
ingénieur des systèmes d'information et de communication, chef de la mission du pilotage des systèmes d'information logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rodolphe ROSSATO
chef d'escadron de gendarmerie, chef de la section moyens mobiles et adjoint au chef du bureau de la maintenance des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: François-Alain DUC
colonel de gendarmerie, chef du bureau de la gestion des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Patrick-Charles DARRAS
commissaire divisionnaire de police, chargé de la sous-direction de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sylvain CHEDMAIL
ingénieur principal des services techniques, chef de section gestion des moyens mobiles et adjoint chef du bureau de la gestion des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guillaume AUDEBAUD
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la maintenance des équipements
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dominique CAPPELLETTI
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement central logistique de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables relatifs aux approvisionnements de l'établissement central logistique de la police nationale pour un montant maximum de quatre vingt dix-mille mille euros hors taxe
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Jacques CANDELA
ingénieur principal des services techniques, adjoint au directeur de l'établissement central logistique de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables relatifs aux approvisionnements de l'établissement central logistique de la police nationale pour un montant maximum de quatre vingt dix-mille mille euros hors taxe
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pascale TIEDREZ
commissaire divisionnaire de police, adjointe au sous-directeur de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Aurélie HILLION
capitaine de gendarmerie, adjointe au chef de la mission du pilotage des systèmes d'information logistique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pierre SAVATIER)
Objet:
à l'autorisation de protocole de recherche sur les cellules souches embryonnaires délivrée le
24 janvier 2011
à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (UMR 846
Groupe:
cessation de fonction
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cédric Hourquet
inspecteur principal des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Batiste Herland
inspecteurs des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Romain Chaillou
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hülya Yilmaz-Tekye
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Paule Trouvé
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Geneviève Phélep
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Geneviève Frouté
inspectrice divisionnaire hors classe, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Nicole Dien-Gorlier
inspectrice divisionnaire de classe normale, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
tous les actes et décisions relatifs aux attributions du département comptable ministériel
en application des textes précités
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-François Wan Wac Tow
inspecteur des finances publiques, chef du service établissements publics nationaux
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean Muller
administrateur des finances publiques adjoint, adjoint au chef du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division comptabilité du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hervé Chalamel
administrateur des finances publiques, chef du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Soledad Cledera-Pons
contrôleuse principale des finances publiques, adjointe du chef du service établissements publics nationaux
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Véronique Cariou
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division dépense du département comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, chargée de mission auprès du chef du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
tous les actes se rapportant à l'activité de ces établissements
Groupe:
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse de la dette publique (CDP), de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES) et de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sébastien Legendre
inspecteur des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bastien Esteban
contrôleur de 1re classe des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Philippe Debaeke
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Christophe Busson
agent administratif principal de 2e classe des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Florence Boffy
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Laure Anne Gaborit-Barbier
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
au nom de l'agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES), les ordres de virement et de les valider dans l'outil de banque en ligne BdfDirect
autorite_delegation="Agent comptable de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean Muller
administrateur des finances publiques adjoint, adjoint au chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bertrand Lechat
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joseph Boinnot
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Isabelle Prieur
inspectrice principale des finances publiques, chargée d'audits et d'études au sein du service du contrôle budgétaire et comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joëlle Perrier
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division financière au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Véronique Cariou
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe, responsable de la division dépense au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Marie-Cécile Bachellerie
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, chargée de mission auprès du chef du service de contrôle budgétaire et comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs, telles que
mentionnées aux articles 1er à 4 de l'arrêté du
24 janvier 2013
à l'annexe G de l'arrêté du
31 décembre 2012
susvisés, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Issiaka GUIRA
administrateur civil, chef du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Raphaël DUFAU
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux recrutements par concours
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alexandre AVEZOU
attaché d'administration de la défense, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière technique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à l'appui aux services pour les recrutements. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Elodie VITRET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière maritime, des personnels contractuels et des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Elisabeth VENAULT
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ainsi que des emplois de direction et des architectes urbanistes de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Charlotte TERRACOL-HERMEZ
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la synthèse et des fonctions transverses, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Josiane PEBREL
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau des mobilités et des recrutements interministériels, pour les affaires relatives aux mobilités et recrutements interministériels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Françoise MORIN
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau des recrutements par concours, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Brigitte LARIVIERE
attachée principale d'administration de l'Etat, chargée de mission du pilotage de la paye, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personne
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dorothée DEMAILLY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Caroline DANIELOU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Muriel BOULDOUYRE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Nathalie AUDINET
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion administrative et à la paye des agents
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cathel AMSTUTZ
administratrice civile, cheffe du bureau de l'appui aux services pour les recrutements, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joigneau (Fabrice, René)
major, aviation légère de l'armée de terre. Chevalier du 5 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Noizet (César, Nicolas)
colonel, infanterie. Chevalier du 7 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Musmeaux (Gérard, Jacques)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 17 juin 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Desprez (François-Florimond, Charles, Victor)
colonel, infanterie. Chevalier du 30 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hulé (Alain, Paul, Michel)
pharmacien en chef. Chevalier du 18 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Farge (Pierre)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hireche (Bernard, Ben-Aouda)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonadeï (Luc, Roger)
commandant. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Joigneaux (Paul, Henri, Jean)
commandant. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Angeloni (Victor)
capitaine, train. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lagneaux (Jean-Yves, Guy)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Legiret (Alain, Raymond, Thierry)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Halna du Frétay (Régis, Paul, Bernard)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 18 juin 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vincent (Jean, Bernard)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Laugère (Jean-Louis)
colonel. Chevalier du 5 janvier 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-01-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Fercoq (Jean-Jacques, Fernand, Vincent)
colonel. Chevalier du 14 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Serres (Patrice, Raymond, Gabriel)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 7 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alfonsi (Bernard, Antoine)
capitaine, corps technique et administratif. Chevalier du 7 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cauchy (Dominique, Pierre, Marie)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bordages (Jean-Claude)
colonel, transmissions. Chevalier du 29 septembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-09-29"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Roux (Philippe, Pierre)
médecin en chef. Chevalier du 30 août 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-08-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lambotte (Jean-Christophe, Marie, Michel)
colonel, transmissions. Chevalier du 29 juin 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-29"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Wattez (Daniel, Bernard)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 14 juin 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Maurel (Jacques, Michel, Eugène)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 10 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-10"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Wèbre (Jean, René, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sarrau (André, Aimé)
lieutenant-colonel. Chevalier du 1er juillet 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-01"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Leras (Philippe, Paul, Emile)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 23 juin 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-23"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jovenin (Philippe, Raymond, Joseph)
capitaine, transmissions. Chevalier du 6 juin 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonnet (Jacques, Marie, Bernard)
capitaine, artillerie. Chevalier du 2 juin 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Kriouche (Chabane)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Salvon (Ludovic, Fred)
colonel. Chevalier du 30 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Legrand (Jean-François)
1er octobre 1958, capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-10"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Viriot (Jean-Claude, Robert, Charles)
colonel, génie. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mello (Hervé, Louis, Joseph)
capitaine de frégate. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Blum (Georges-Fabrice)
médecin en chef. Chevalier du 2 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tellier (Patrick, Jean, Roland)
capitaine de frégate. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Martin (Bernard, Guy)
colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mallevoue (de) (Eric, Laurent, Jacques)
médecin en chef. Chevalier du 8 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bouteiller (Patrick, Yves, René)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dubois (Marcel, Paul, Henri)
capitaine de frégate. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Salers (Edgard)
major, artillerie. Chevalier du 26 septembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-09-26"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bachelot (André, Claude, Marie)
1er janvier 1952, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 26 mai 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-26"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Baumier (Christian, Pierre, Michel)
colonel, génie. Chevalier du 5 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Demol (Gilles)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 6 juin 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Perich (Pierre, Francis, Michel)
médecin en chef. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guilbaudeau (Patrick, Jean, Roger)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-12"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Buf (Gilbert, Marie, Raymond)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Zucchini (Jean-Yves, Daniel, Roger)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 mai 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-26"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vidic (Stève, Lee, Frank)
colonel, artillerie. Chevalier du 20 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-20"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Leclercq (Patrick, Maurice, Paul)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gérard (Jacques, Dominique)
capitaine, artillerie. Chevalier du 3 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dreville (Gérard, Paul, Edouard)
colonel honoraire, corps technique et administratif. Chevalier du 22 août 1986
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bail (Christian, Hilaire)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 8 mai 2008
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jouveau (Philippe)
colonel, artillerie. Officier du 28 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Goulet (Jean-Luc, René, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 5 mai 2006
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-05-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Fogel (Jean-Pierre)
chirurgien-dentiste chef des services de classe normale. Officier du 25 mai 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-05-25"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Garçon (Jean-Pierre)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 30 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-11-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Moine (Daniel, Bernard, Léonard)
colonel, génie. Officier du 22 février 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-02-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Prézelin (Bernard, Jean, Vincent)
capitaine de vaisseau, réserve citoyenne. Officier du 19 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-01-19"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vermeulen (Daniel, Robert)
gendarme
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Belhadj Bekhedda (Habib)
1er janvier 1926, sergent, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Delaire (Michel, Henri, Emile)
sergent-major, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ramond (Bernard, Louis)
adjudant, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Claudot (Raymond, Théophile, Paul)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Giraudo (Dominique, Antoine)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Held (Claude, Rémy, Lucien)
commandant, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Roll (Richard, Paul, Michel)
commissaire en chef de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gardien (Philippe, Emile, Victor)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jeannel (Christian, Claude, Hubert)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Haiduc (Franck, Edouard)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pires (Acacio)
secrétaire médical de classe exceptionnelle
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cayron (Philippe, Robert)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guerrier de Dumast (Arnaud, Olivier, François)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Desmalades (Vincent, Francis, Claude)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Raunet-Rondreux (Antoine, Jean, Pierre)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cappeau (Frédéric, Edmond)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Wernette (Eric, Pierre, Jean)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pascoët (Franck, Jean, Claude)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Laucagne (Jean-Marie, Bernard)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rouault (Bruno, René, Paul)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Guen (Jean-Pierre, Louis)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Laborde (Jean-Claude, Roland)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dolou (Bertrand, Claude)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Richard (Patrick, François)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Casse (Jean-Paul, Fernand)
premier maître
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pinchon (Patrick, Robert, Gabriel)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dattolo (Gérard, Simon, Guillaume)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sanglar (Bernard, Noël)
lieutenant de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mortelecque (Alain)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Beautier (Jean-Jacques, Henri, Gaston)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bordes (Gérard, Michel)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Muller (Jean, Charles, Emile)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hondemarck (Christophe, Gérard, Cornil)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mougin (Vincent, François, Louis)
capitaine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Kerharo (Francis)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Roux (Patrick, Henri, René)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gotta (Yves, Jean, Alfred)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Allard (Gérard, Charles, Robert)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gallic (Hervé, Antoine)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grousset (Christian, Pierre)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cosquer (Hervé, Henri)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Boiteau (Guy, Roland, Louis)
major honoraire
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Parmentier (Benoit)
1er septembre 1955, adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mathieu (Francis, Jean-Pierre, Paul)
1er janvier 1963, adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lévêque (Philippe, Jean-Louis)
1er février 1957, adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chomarat (Jean, Pierre)
1er février 1938, caporal, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Morvant (Emmanuel, Elie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cottais (Patrick, Ernest, Jean-Marie)
chef de bataillon, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Besana (Frédéric, Lucien, Martial)
brigadier-chef de 1re classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jouffroy (Michel, Maurice, René)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Penfrat (Eric, Guy, Philippe)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Darcel (Gilles, Joseph, Simon)
adjudant-chef, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Toulouse (Laurent, Jérôme)
lieutenant, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Masson (Hervé, Joseph)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Léonarduzzi (Jean, Dominique)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Delesse (Alain, Léon, Guy)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vuillemin (Jacques, Marie, Louis)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Stricker (Pierre)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Fourtines (Arnaud, Luc)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ruelle (Nicolas, Elie)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Thiébaux (Thierry, Amédée, Claude)
capitaine, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chantriaux (Eric, Claude, Michel)
capitaine, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ramette (Eric, Daniel, Robert)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Desailly (Bruno, Augustin, Ghislain)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Valeri (Jean-Claude, Vincent, Michel)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Koch (Yves, Claude, Simon)
major, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rota (Bruno, Pierre, Marie)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Caramella (Jean-Claude, Yves)
capitaine, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Estève (Philippe)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Carau (Lionel, Louis)
capitaine, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jaïs (Jean-Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Brault (Raymond, Lucien, Christian)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Etienne (Philippe, Jean-Marc, Régis)
adjudant-chef, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sebire (Eric, René, Marcel)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pelaud (Erick)
capitaine, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tabar (Christian, Félix)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Doudet (Christian, François)
capitaine, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Burjade (Jean-Paul, Henri)
capitaine, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Binet (Bernard, Claude)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chacon (Jean, Claude)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rassin (Christian, Denis)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vuillaume (Denis, Emile)
major, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Zinck (Michel, Paul)
major, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Courtiaud (Lucien, Michel, Georges)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Cauzzi (Bernard, Dominique)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Testa (René, Jean, Pierre)
capitaine, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jaworowski (François, Raymond)
major, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Delrieu (Jean, Louis)
major honoraire, commissariat de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Morgillo (Jean, Baptiste)
caporal, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Baverel (Marcel, Guy)
sergent, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Thoraval (Louis)
sergent-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gamito Pazos (Miguel)
caporal, légion étrangère
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Trésallet (Albert)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Khourab (Mohammed, Arezki)
caporal-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Renot (Roger, Jean)
sergent, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guillomon (Bruno)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Depta (Antoine, Justin, Ghuislain)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gomez (Patrick)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Huber (Patrick, Aloyse)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Spiga (Jacques, Saturnin)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Maillard (Jean-Claude, Yves, Charles)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lahalle (Bruno, François, Albert)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gourmelon (Pierre-Yves)
commandant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Deneux (Régis)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lapeyre (Corinne, Nathalie)
épouse Martin, 11 juin 1960, médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gaspar (Désirée, Bernadette)
épouse Thomas, 2 octobre 1959, médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Crochet (Sylvie, Irma)
épouse Harreau, 22 janvier 1961, major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Burgos (Martine, Thérèse)
épouse Humery, 20 août 1963, maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bramoullé (Brigitte, Marie-Pierre)
officier en chef de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rosinski (Béatrice)
épouse Hoffmann, 8 novembre 1956, major, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Poletto (Francine, Marie, Joséphine)
épouse Beconcini, 14 mars 1960, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pierrot (Monique, Jacqueline, Marcelle)
épouse de Rodat, 6 décembre 1961, adjudant-chef, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Messmer (Andrée, Maria)
épouse Seyer, 6 mars 1952, adjudant-chef, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Delattre (Catherine, Geneviève, Juliette)
épouse Menouer, 28 avril 1956, major, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Constans (Marie, Thérèze)
épouse Souillard, 18 octobre 1952, major, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Burckel (Kathia, Berthe, Cécile)
épouse Becker, 21 novembre 1958, major, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Abadie (Patricia)
épouse Kérembellec, 17 juin 1961, major, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Millot (Patricia)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonneau (Véronique, Monique)
capitaine, corps technique et administratif
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Malbrunot (Eric)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 4 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Poignet (Dominique, Xavier)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Laurensou (Benoît, François, Jacques)
ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du 6 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sechet (Caroline, Marie, Eugénie)
épouse Laurent, ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 6 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Baudonniere (Benoît, Paul, Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Paillier (Eric, Joël, Joseph)
colonel. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lizandier (Denis, Patrick)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Comier (Jean-Noël, Christian, Léopold)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Balardelle (Bruno, Jean, Jacques)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Simonin (Michel, Jean-Marie)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Liboux (Jean-Luc)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 3 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rambure (Philippe, Jean-Marc)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 8 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sauvaire (Philippe, André, Nicolas)
capitaine de frégate. Chevalier du 2 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Leray (Etienne, Jean)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 30 mars 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Paturel (Philippe, Michel)
capitaine de frégate. Chevalier du 24 mars 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dutertre (Michel, Robert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 28 janvier 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-01-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Griffon (Luc, Jean, Georges)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pagès (Christophe, Jacques, Pierre)
colonel. Chevalier du 9 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-09"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Merdaci (Alexis)
colonel. Chevalier du 9 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-09"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sauvegrain (Pierre, Jean)
colonel. Chevalier du 22 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Beguin (Georges, Charles)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 21 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Huet (Pascal, René, Jean)
capitaine de frégate. Chevalier du 9 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-09"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guerin (Jean-Philippe, Joseph, Maurice)
colonel. Chevalier du 13 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vreux (Gaëtan)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 30 juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ducret (Pascal)
colonel, matériel. Chevalier du 24 juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Meudec (Bernard)
capitaine de frégate. Chevalier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sellier (Laurent, Marie, Pierre)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 5 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hackett (Christophe, Henri, Stéphane)
général de brigade. Chevalier du 8 janvier 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Baumann (Daniel, René)
colonel. Chevalier du 7 janvier 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chazalmartin (Pierre-Marie)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 12 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-12"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tabard (Marc, Etienne)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 4 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Clabaux (Bruno, Noel, Jacques)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 4 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Boucq de Rupilly (Frédéric, Albert, Emile)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Michel (Denis, Jean, Christophe)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 28 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hubscher (Edouard, Alexandre, Emmanuel)
colonel. Chevalier du 21 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Magrit (Christine, Thérèse, Simone)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Miglierina (Emmanuel, Philippe)
colonel. Chevalier du 7 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Géant (Pascal-Marcel)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 27 juin 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-06-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chabot-Morisseau (François)
officier en chef de 1re classe. Chevalier du 8 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Heiligenstein (Roger, Alphonse)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 26 mars 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-03-26"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lapierre (Marc, Jean)
colonel. Chevalier du 17 janvier 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-01-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Droff (Alain)
colonel. Chevalier du 16 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-16"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Siconolfi (Ignace, Joseph)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 6 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Boisseaux (Humbert, François, Germain)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Isoardi (Jean-Marc, Pierre, Albert)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Huguet (Eric, Raoul, André)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Florance (Daniel)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rolland (Isabelle, Brigitte)
épouse Ullmann, médecin en chef. Chevalier du 24 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Desvergnes (Pierre, Marin, Félix)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Leboeuf (Jacky, Clément, Adrien)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 27 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bourut (Lionel, Jean, Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-10"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonneau (Hubert, Charles, Aimé)
colonel. Chevalier du 14 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Phalipaud (Lionel, Norbert)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 3 avril 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-04-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Montet (Thierry, Eric)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 3 avril 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-04-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bouny (Odile, Josiane)
épouse Bouquin, colonel. Chevalier du 6 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sellini (André)
colonel. Chevalier du 21 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pesme (René, Bernard)
colonel. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vachter (Joëlle, Marie-Pierre, Christine)
colonel. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Nyffenegger (Didier, Yves)
capitaine de frégate. Chevalier du 18 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ducellier (Hilaire, Jean, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 18 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bresson (Bruno, Jacques)
colonel. Chevalier du 18 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bordère (Jean-Pierre, Edouard)
lieutenant-colonel. Chevalier du 6 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Manin (Bruno, Jean-Marie, Armand)
colonel. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Baudoin (Philippe, Jacques)
colonel. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Defoix (Philippe, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 22 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rohaut (Didier, Paul, Gilbert)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 11 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sellier (Jean-Frédéric, Baptiste, Appolinaire)
colonel. Chevalier du 20 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-20"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lasri (Jacques, Emile, Nourredine)
colonel. Chevalier du 27 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Poirot (Lionel, Jean-Pierre, Marcel)
colonel. Chevalier du 6 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Archambault (Frédéric, Patient, Joseph)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Weber (Rémi, François, André)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Escoffier (Thierry, Denis, Joël)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mora (Jean-Jacques)
colonel. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Prévost (Philippe, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 1er décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-01"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lachaux (Patrick, Claude, Roger)
lieutenant-colonel. Chevalier du 1er décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-01"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lernout (Bernard, André, Joseph)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pezet (Daniel, Yves)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 13 octobre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-10-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gourdin (Michel, Jean-Marie)
colonel, génie. Chevalier du 27 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Barrau (Germain, François, Claude)
colonel, transmissions. Chevalier du 27 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Decam (Christophe, Denis, Marie)
médecin en chef. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rohel (Yves, Henri, François)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 30 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Duc (François-Alain, Alexis)
colonel. Chevalier du 23 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-23"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Maguin (Jacques, Georges)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 29 mai 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-29"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Fuchs (Alain)
lieutenant-colonel. Chevalier du 3 mai 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Delestrade (Eric, Marie, Gérard)
colonel. Chevalier du 2 mars 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Olmeda (Hugues, Georges, René)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 3 février 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bayard (Patrice, François, Yves)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-20"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Larreur-de Farcy de Pontfarcy (Xavier, Henri, Joseph)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grimal (Jean-Marie)
colonel. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Faure (Jean-Michel, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Duchesne (Thierry, Marc, Jean)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ladoucette (de) (Thierry, Robert, Patrick)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 22 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rambaud (Nicolas, Yves, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 3 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vanimschoot (Jean-François)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 30 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Agboton (René-Claude)
lieutenant-colonel. Chevalier du 17 mars 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Brodier (Lionel, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 21 février 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Boudin (Luc)
lieutenant-colonel. Chevalier du 22 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-22"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mathern (Dominique, Joseph, Raymond)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 15 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Benoit (Vincent, Frédéric, Hubert)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 15 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gauttier (Bruno, Antoine, Marie)
colonel. Chevalier du 7 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-07"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Merle (Philippe, Maurice)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dutrieux (Louis, Jean, Arthur)
colonel, artillerie. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jehl (Louis, Georges)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 19 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-19"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pagnoux (Thierry, Jean-Paul)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 12 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-12"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Morales (Eric, René)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lefauconnier (Christophe, André)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alias (François, Louis)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Labarre (Bruno, Serge, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Landiech (Pierre, Charles, Robert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vautor (David, Stéphane)
lieutenant-colonel. Chevalier du 3 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Sevilla (Alain, Robert)
colonel. Chevalier du 2 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bouhet (Daniel, Serge)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-04"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Messe (Jean-Marc)
pharmacien chef des services de classe normale. Chevalier du 8 mai 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hans (Loïc, Hubert, Charles)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 13 février 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Borgniet (Patrice, René, Emile)
lieutenant-colonel. Chevalier du 10 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-10"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Luigi (Anne-Marie, Lucie, Antoinette)
épouse Salcedo, lieutenant-colonel. Chevalier du 9 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-09"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jullien (Thierry, Marcel)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 28 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guerrini (Noël, Pascal)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 27 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-27"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Berlizot (Patrick, François)
médecin en chef. Chevalier du 14 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ruttimann (Michel, Gérard, Marie)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Thevenin (Véronique, Marie, Martine)
épouse Garron, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bourdon (Lionel, Pascal)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du 8 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Goussot (Georges, Patrick)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 6 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Martel (Victor, Claude, Maxence)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 6 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bayet (Pascal, Léon, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 12 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-12"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Giubbi (Anne)
colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 24 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Arnould (Jean-Luc, Antoine, Bernard)
médecin en chef. Chevalier du 5 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Herman (Philippe, André, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 5 janvier 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-05"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Nachat (Eric, Louis, Alex)
lieutenant-colonel. Chevalier du 24 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Chauvin (Frédéric, Laurent, Albert)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean)
général de division. Officier du 12 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-03-12"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Alabergere (Patrick, Michel)
général de division. Officier du 17 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-07-17"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Paccagnini (Jean-Louis)
général de division. Officier du 28 juin 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-28"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Artur (Dominique, François, Marie)
général de division. Officier du 23 juin 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-23"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dupont (Pierre-Jean, Edmond)
général de brigade aérienne. Officier du 18 juin 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-18"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guillet (Bernard, Marie, Jean-Pierre)
général de division. Officier du 14 juin 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Caïtucoli (Bruno, Antoine)
général de brigade aérienne. Officier du 1er juin 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-06-01"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Guyon (Eric, Marie, Joseph)
général de division. Officier du 25 mai 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-05-25"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lesimple (Philippe)
général de brigade. Officier du 15 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lafond (Philippe, Gérard)
général de division aérienne. Officier du 15 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-15"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Got (Philippe, René, Joseph)
général de corps d'armée. Officier du 14 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Beaussant (Luc, Louis, Marie)
général de brigade. Officier du 14 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Boutin (Jean-Paul, André)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier)
vice-amiral. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Eustace (Denys, Jean, Emile)
général de division. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Nicolazo de Barmon (Arnaud, Gérard, Louis)
général de brigade. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Dran (Bruno, Alexandre)
général de division. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Favreau (Pierre, Edmond)
général de brigade aérienne. Officier du 6 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-10-06"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean)
vice-amiral. Officier du 14 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-14"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Schérer (Eric, André, Dominique)
contre-amiral. Officier du 13 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Pappalardo (Bernard, Pierre)
général de corps d'armée. Officier du 3 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-03"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Coqueblin (Thierry)
général de division. Officier du 29 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-06-29"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonnet (Bernard, Michel)
général de brigade. Officier du 2 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-06-02"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Potier (Loïc, Paul, Joseph)
médecin chef des services de classe normale. Officier du 21 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-12-21"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Godard (Christian, Marie, Paul)
général de brigade aérienne. Officier du 24 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-24"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rouzet (Didier, Georges, Germain)
général de brigade aérienne. Officier du 8 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Crochard (Jean-Luc, Max)
général de division aérienne. Officier du 8 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Demay (Yves)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 30 mars 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-03-30"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Debord (Thiery, Guy)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 13 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Perraudin (Claude, Pierre)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tanasoiu (Cristi)
capitaine, légion étrangère
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Denis (Maerten, Luis, Alonso)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Foubert (Hervé, Georges, Pierre)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Raynal (Luc, Denis)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mistler (Bertrand, Jean-Louis, Joseph)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lapointe (Alban, Georges, Daniel)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jeannerod (Bruno, Joseph, Marie)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Grison (Benoit, Marie, Robert)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gremillet (Christophe, Jean, Noël)
lieutenant de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Mathieu de Vienne (de) (Marc, Louis, Marie)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Youchtchenko (Cyrille, Marc, Marie)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Vélut (Jean-Louis, Georges, Henri)
colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Valès (Stéphan, Jean-Michel, Jacques)
colonel, génie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Tassel (Vincent, Jean, Louis)
colonel, troupes de marine
Objet: