04 Novembre 2016

De: Sandrine VIGROUX
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Toulouse-Seysses
Groupe:
date_debut="2016-11-14"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Maryline RIOUALLON
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
suppleant
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: Sylvestre ARMAND
secrétaire administratif du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Montauban
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Chantal LE CALVEZ
(CORNUT)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 47 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
parlement="Sénat"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe Folliot
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Michel Zumkeller
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Michel Zumkeller
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe Folliot
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: Dupin (Marc-Olivier)
délégué à la musique à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Denut (Eric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Dzara Xharra (Téouta)
rédactrice au bureau de la culture, de la jeunesse et du sport à la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Briard (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Chavanne (Blandine)
sous-directrice de la politique des musées à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Lasplaces (Jean-Yves, Victor, Auguste)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
8 mai 2009
auprès de l'Office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
04 Novembre 201604/11/2016
De: Arnaud BELDON
commissaire de police
Objet:
à titre exceptionnel, commissaire divisionnaire de police
Groupe:
date_debut="2016-10-11"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Joël MATHURIN
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès de la préfète de l'Essonne
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Nièvre"
prefet_departement_code="58"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Pierre CONDEMINE
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Loir-et-Cher"
prefet_departement_code="41"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Yves LE BRETON
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Côtes-d'Armor"
prefet_departement_code="22"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Pierre LAMBERT
préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Haute-Savoie"
prefet_departement_code="74"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Georges-François LECLERC
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Alpes-Maritimes"
prefet_departement_code="06"
prefet
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Cormier (Pierre-Yves, Roger)
Objet:
commandant du commandement spécialisé pour la sécurité nucléaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Thierry LE ROY
président de la France Terre d'asile, ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Jacques ELEDJAM
président de la Croix-Rouge française, ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Patrick DOUTRELIGNE
président de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismesprivés sanitaires et sociaux (UNIOPSS), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Daniel CADOUX
président de la Convention nationale des associations de protection de l'enfance (CNAPE), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Geneviève JACQUES
présidente du Comité inter-mouvements auprès des évacués (CIMADE), ou son représentant
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des représentants des associations œuvrant dans l'intérêt de l'enfance et de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Thomas PISON
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy et président de la conférence nationale des procureurs de la République, titulaire
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent GEBLER
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal pour enfants de Bordeaux et président de l'association française des magistrats de la jeunesse
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Perside DIANZINGA
substitute des mineurs près le tribunal de grande instance de Nancy, suppléante
Objet:
membre du comité de suivi
au titre des de personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de protection de l'enfance et de promotion de la jeunesse
mentionnés à l'article 2 (V) l'arrêté pris
en application
du décret n° 2016-840 du
24 juin 2016
relatif à la composition et aux règles de fonctionnement du comité de suivi du dispositif national de mise à l'abri, d'évaluation et d'orientation des mineurs privés temporairement ou définitivement de la protection de leur famille
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: VERDIER (Marie, Noëlle, Madeleine)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Regis LECUYER et Jacques RICHIR (fils), notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crécy-en-Ponthieu (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: BOVIN (Karine, Simone, Jeanne), épouse TONDELLIER
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Regis LECUYER et Jacques RICHIR (fils), notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Crécy-en-Ponthieu (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: FEMIA (Salvatore)
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: THERON (Gérard, Victor, Anatole, Raoul)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Maromme (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: DUPUY (Hervé, Roger, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François-Xavier KNEPPERT, Hervé DUPUY, Brigitte TROTTIER-CAJEAT, David FOIRY et Marie-Eve PINEL-MANGIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etampes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: PUJOL (Capucine, Véronique, Nathalie)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe REILLAC, Jean-Patrick BERNOT et Ludovic FROMENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: BOSSERELLE (Emmanuelle, Anne)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe REILLAC, Jean-Patrick BERNOT et Ludovic FROMENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Suresnes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: BATAILLARD (Carole, Elisabeth, Marie-Noëlle, Huguette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean COULOMB, Caroline HATALA, Philippe VALLARINO, notaires associés, société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: MELLADO (Guilaine), épouse PROST
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL D'HUISSIER DE JUSTICE JERÔME BEUSTE
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Adier (Amandine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2017-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Giraud (Nicolas)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-14"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Valent (Vanja)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Schirar (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Le Meur (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Guistiniani (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Gilares (Yannick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Gavache (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Galichon (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Duhau (Sébastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Bertois (Samuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Abrikh (Brahim)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Debergue (Florestine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Biraben-Fosseux (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2016-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Goupil (Julie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de son nom
date_debut="2016-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Roudaut (Gwenole)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2016
Spécialité génie civil, études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Duvivier (Aissatou)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2016
Spécialité génie civil, études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Dumeste (Anne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2016
Spécialité génie civil, études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Antonin (Jessica)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe
au titre de l'année 2016
Spécialité génie civil, études techniques
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Gérard Gibot
administrateur général
Objet:
dans un emploi de contrôleur général des armées, en mission extraordinaire
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
duree="quatre ans"
conseil_des_ministres
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Dominique Vié
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: Patricia MARTIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bourcefranc Le Chapus
Remplace:M. Philippe MARAIS
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Agnès CHAROY
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Toulouse-Auzeville
Remplace:M. Thierry HIGOUNENC
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Agnès CHAROY
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole
Remplace:M. Thierry HIGOUNENC
Groupe:
ecole
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Agnès CHAROY
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Remplace:M. Thierry HIGOUNENC
Groupe:
ecole
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Isabelle BUTAUD
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Charente
Remplace:M. Christian BROTTIER
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Bruno FLATRES
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Brioude
Remplace:Mme Odette FARGET
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Adolphe COLRAT
préfet hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2016-11-21"
inspecteur_general="Finances"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Marilyne REMER
directrice académique des services de l'éducation nationale du Cantal
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Ain
Remplace:M. Francis MORLET
Groupe:
date_debut="2016-11-04"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Frédéric BOUDIER
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
au sein de la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l'habitat durable
Groupe:
date_debut="2016-11-15"
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent TOUVET
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe NOYAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Benoît LONQUEU
Groupe:
date_debut="2016-11-09"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Etienne GANGNERON
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Vincent SAILLARD
Groupe:
date_debut="2016-11-09"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Michel TANGUY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-Louis VERNIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-11-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: Laurent Garnier
secrétaire général adjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membre du conseil d'administration de Business France
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Rémy Rioux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: SCHUMACHER (Vincent)
ingénieur principal, directeur de service à la mairie de Belfort
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: ROY (Alexandre)
directeur organisation, audit/contrôle interne, sécurité SI & qualité (Fiducial)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: REMY (Jean-Guillaume)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie départemental de l'Ain
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: REGAZONI (David)
commandant de sapeur-pompier, chef du centre de secours principal de Besançon Est, conseiller technique départemental en risques chimiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: RATAY (Stéphane)
ingénieur, directeur d'association
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: POMÉ (Pascal)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, délégué militaire départemental adjoint de la Côte d'Or
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: POLAT (Julien)
consultant, maire de la ville de Voiron
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: PILAT (Alain)
directeur technique Enedis
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: PARODI (Fabrice)
chef d'entreprise, conseil en développement international des PME
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: OLIVER (Thomas)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, adjoint au directeur de la formation initiale de l'aérocombat à l'école d'application de l'aviation légère - base de Dax
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MUSSOT (Jean-Paul)
secrétaire adjoint de la chambre de métiers et de l'artisanat de la région Franche-Comté
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MORIZOT (Christophe)
chef d'entreprise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MARTIN (Yves)
ingénieur du développement (Agences Générali France Assurances)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MARILLET (Nicolas)
lieutenant-colonel de sapeur-pompier, chef d'état-major du SDIS du Jura
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MANGOLD (Alain)
commissaire en chef de 2e classe, chef de corps du groupement de soutien de la base de défense de Besançon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: LIMONIER (Fabien)
conseiller politique des opérations militaires, senior expert formation aux opérations maintien de la paix
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: LAGNEAUX (Daniel)
attaché d'administration, directeur territorial de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: KHATRI (Karim)
fonctionnaire de l'Etat, chargé de mission vie scolaire, conseiller défense académique, ministère de l'éducation nationale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: KEROUANTON (Bruno)
consul honoraire de France à Delémont (Suisse)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: JEHL (Christian)
attaché principal, chef du service interministériel de défense et de protection civile à la préfecture du Rhône
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: JACOB (Romio)
directeur général (Byblos Group)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: HONORÉ (Régis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'état, chef du service cabinet, sécurité et conseil aux territoires
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: HERMANN (Bruno)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: GRIC (Alexandre)
attaché d'administration, adjoint au chef du SIDPC de la préfecture du Cantal
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: GODINI (Bernard)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental de la Loire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: GARRIGUES (Nicolas)
proviseur adjoint
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: GABET (Matthieu)
inspecteur principal, responsable de division affaires juridiques et contrôle fiscal
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: FERNANDEZ (Eric)
attaché d'administration, adjoint au chef achats-finances, groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: FAVRE (Sébastien)
responsable de département (Renault Trucks)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: DEFRASNE (Franck)
attaché principal des administrations de l'Etat, adjoint gestionnaire de collège à Besançon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: de PILLOT de COLIGNY (Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental de Saône-et-Loire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: DANCER (Didier)
délégué défense et sécurité de Rhodia opérations (Solvay)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: DAHIA (Hakim)
aumônier militaire du culte musulman
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: COUTROT (Michel)
conseiller d'administration, directeur de préfecture
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CLAISSE (Pascal)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant la section de recherches de Chambéry
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CIEREN (Yvan)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint de la Savoie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CHAZIT (Charles-François)
gérant d'une société d'enquêtes et d'investigations spécialisée en intelligence économique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CHAPLOTTE (Jean-Michel)
ingénieur en chef, chargé de mission au conseil général de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CANISTRI (Laurent)
membre d'un think-tank
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BOULLING (Pascal)
colonel du service des essences des armées, officier de liaison à l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BLOND (Thierry)
fonctionnaire sécurité défense de l'université de Franche-Comté, administrateur de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BERGEROT (Didier)
consultant, chef de projet
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BENOIST d'AZY (Paul)
assureur, chargé de développement d'un groupe de courtage
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: AUBRY (Xavier)
adjoint au chef du détachement, ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: AUBRY (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie départementale de Haute-Savoie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: ARMAND (Joël)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chargé du projet soutien finances, état-major de Besançon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: ANSELLE (Arnaud)
commandant de sapeur-pompier, chef de la division opérations et action de crise à l'EMIZ Sud-Est
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: VIALLET DEGAND (Fabienne)
administratrice des finances publiques adjointe, directrice du pôle de la gestion fiscale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: MOULET (Sylvie)
attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission à l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: LARMAND-CANITROT (Claire)
directrice régionale des douanes de Bourgogne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: JACQUES (Isabelle)
maître de conférences en informatique hors classe
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: GARBERI (Valérie)
attachéed'administration, chef du service interministériel de défense et de protection civile préfecture de l'Aisne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: FRAJ (Nora)
avocate
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: CASCHETTA (Geneviève)
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffe de service environnement et prévention des risques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BÉNÉ (Florence)
ophtalmologiste
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: BUIS (Stéphanie)
professeure certifiée d'histoire et de géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 205e session en région (promotion « Paul-Emile Victor ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Dijon, à Besançon et en Suisse du 6 septembre au
14 octobre 2016
Groupe:
admission
04 Novembre 201604/11/2016
De: Elise Huillery
Objet:
membre du Conseil d'analyse économique
Groupe:
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Daniel SERGENT
directeur départemental adjoint des territoires de l'Aube
Objet:
dans leurs fonctions
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: François POUILLY
directeur départemental de la protection des populations du Morbihan
Objet:
dans leurs fonctions
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: Philippe LEFEBVRE
directeur départemental adjoint des territoires du Loiret
Objet:
dans leurs fonctions
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: Bénédicte SCHMITZ
directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Seine-Maritime
Objet:
dans leurs fonctions
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: François NADAUD
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Pas-de-Calais
Objet:
dans leurs fonctions
duree="deux ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: Joël MARQUE
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Corse-du-Sud
Objet:
dans leurs fonctions
duree="deux ans"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: Bernard ZAHRA
directeur départemental de la cohésion sociale du Val-de-Marne
Objet:
dans leurs fonctions
date_fin="2017-01-23"
renouvellement
04 Novembre 201604/11/2016
De: Henri Valeins
Objet:
ingénieur qualité
aux fins
mentionnées à l'article ler de la présente décision
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Fabienne Lastère
Objet:
administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Fabienne Lastère
Objet:
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Anne-Karine Bouzier-Sore
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DA] susviséel
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Eric GOLUBIC
Objet:
agent chargé de la mise en
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: François GODARD
assistant ingénieur
Objet:
personne compétente en radioprotection
pour une durée de
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: François GODARD exerce les missions
prévues aux articles R. 4451-110
suivants du code du travail. indiquer les relations de la PCR avec ce service. Le détail des missions, du temps et des moyens mis à la disposition de la PCR sont à préciser dans une annexe. Si plusieurs PCR
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
désignation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Sylvain Miraux
Objet:
directeur
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De:
Anne-
Objet:
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Sylvain Miraux
directeur de l'UMR5536
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Karyn LE MENACH
ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
pour une durée de
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Karyn LE MENACH exerce les missions
prévues aux articles R. 4451-110
suivants du code du travail. indiquer les relations de la PCR avec ce service. Le détail des missions, du temps et des moyens mis à la disposition de la PCR sont à préciser dans une annexe. Si plusieurs PCR
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
désignation
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jean-François Caro
Objet:
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Catherine Morel-Chevillet
administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: François Caro
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De:
Jean-
Objet:
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Catherine Morel-Chevillet
Objet:
administratrice
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Bruno Maureille
directeur par intérim de la FR3383
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
04 Novembre 201604/11/2016
De: Eric Jolly
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
date_fin="2017-02-28"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Sabine Planel
chargée de recherche à l'IRD
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
date_fin="2017-02-28"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Pierre Boilley
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: Marie-Laure Derat
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-05-31"
cessation de fonction
04 Novembre 201604/11/2016
De: HOUEL Emeline
Ingénieur de Recherche de deuxième classe
Objet:
assistante de prévention au sein de lUMR8172 intitulée Ecologie des forêts de Guyane (ECOFOG)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016
De: Jacqueline BOUTIN
Directrice de Recherche au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers
Sa mission a pour objet le suivi de la recherche en océanographie physique, des programmes nationaux, des projets inter-organismes et des comités relevant de cette thématique de recherche, ainsi que du parc national d'équipement océanographique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
04 Novembre 201604/11/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.