04 Décembre 1994

De: Pierre Moulinier
agent contractuel.”
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
délégation de signature
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gérard Ermisse
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de ses attributions
délégation de signature
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jacques)
président-fondateur d'une association caritative; 43 années d'activités professionnelles et associatives
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Luthi (Jean-Jacques)
universitaire et écrivain; 37 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Piano (Renzo)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwimann (Hanns)
gérant d'une société; 30 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Culot (Maurice)
responsable du département Histoire et archives à l'Institut français d'architecture; 29 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assa (Marc)
président du directoire d'une société; 27 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Briner (Kurt)
président d'un groupe pharmaceutique; 26 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freriks (Philip)
journaliste et présentateur de télévision; 25 années d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Heinzel (Hermann)
biologiste et ornithologue, peintre animalier; 20 années d'activités professionnelles et artistiques
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guy Arlette
directeur des hydrocarbures
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rimane (Eustase, Julius)
maire. Officier du 4 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Veysset (Jean-François)
restaurateur. Chevalier du 17 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Valsecchi, née Dumonteil (Huguette, Herminie)
présidente d'une union d'institutions sociales. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Terral (Raymonde, Valérie)
animatrice-éducatrice dans un comité en faveur de personnes âgées. Chevalier du 25 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vauge (Christian)
professeur d'université. Chevalier du 13 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quenette (Anne-Marie)
avocat. Chevalier du 29 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent-Carrefour (Jacques)
délégué interministériel à la sécurité des systèmes d'information. Chevalier du 22 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Chevalier du
24 octobre 1983
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andrieux (Jean-Jacques)
directeur général de l'Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence. Chevalier du 6 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bion (Richard)
secrétaire général adjoint du comité interministériel de l'informatique et de la bureautique dans l'administration. Chevalier du 25 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Declosmesnil (Bernard, Marcel)
membre d'une association. Chevalier du 1er décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montlahuc (Yves, Marie-Charles)
directeur départemental adjoint honoraire des impôts. Chevalier du 24 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnier (Robert, Henri)
magistrat honoraire. Chevalier du 25 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nieuviaert (Emile, Julien)
président honoraire de l'Association nationale d'entraide et de prévoyance. Chevalier du 12 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesnard (Christian, Joseph)
président de chambre dans un tribunal de commerce. Chevalier du 4 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bouvet (Roland, Augustin)
maire adjoint. Chevalier du 14 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meresse, née Boinali (Zaïna)
conseiller général. Chevalier du 5 mai 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Beuverand de la Loyère (Arlette)
assistante du président du comité éditorial d'un quotidien. Chevalier du 8 avril 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monne (Maxime, Charles)
premier vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 11 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyrard (Henri, Eugène)
membre du conseil fédéral d'un syndicat. Officier du 25 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Officier du
9 janvier 1976
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Darré (Jacques, Henri)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 6 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuiney (Jean)
ancien responsable dans une compagnie aérienne. Chevalier du 26 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordeloup (Jean)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 14 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fontaine (Pierre, Simon)
ancien conseiller prud'homme. Chevalier du 13 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurer (Pierre)
président d'une association de formation. Chevalier du 21 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
19 mars 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henry-Lepaute, née Petiton Saint-Mard (Chantal, Marie)
ancienne inspectrice d'une chaîne hôtelière. Chevalier du 7 décembre 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abaziou (Robert, Louis)
ancien directeur du personnel. Chevalier du 26 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur des affaires sociales. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Damians (Marc, Gilbert)
directeur d'une société d'économie mixte de construction. Chevalier du 27 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duplouy (Joseph, Gérard)
trésorier-payeur général de la Savoie. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Landeau (Claude, Gaston)
trésorier-payeur général, agent comptable d'un office national. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesourd (Jean-Claude, Hugues)
directeur général d'un organisme national. Chevalier du 28 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caroff (Jeanne, Marie)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 2 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Riera (Georges, Henri)
trésorier-payeur général des Côtes-d'Armor. Chevalier du 5 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ratelade (Jean, Laurent)
trésorier principal des finances honoraire. Chevalier du 26 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Monnoie (Jacques, Gabriel)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 25 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henry (Yves, Louis)
ancien grand reporter. Chevalier du 15 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Folgoas (Georges, Claude)
producteur d'émissions de télévision. Chevalier du 24 octobre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Célarié (André, Georges)
ancien journaliste. Chevalier du 6 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
COMMUNICATION
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Eyraud (Francis, Charles)
trésorier-payeur général de la Seine-Maritime et de la région Haute-Normandie. Officier du 15 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-12-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dehecq (Jean-François)
dirigeant de sociétés. Chevalier du 29 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Braun (Joseph)
ancien vice-président d'une fédération de syndicats professionnels. Chevalier du 15 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gandrey (Gilbert)
responsable d'organismes sociaux. Chevalier du 14 avril 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-04-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Castarède (Jean)
délégué général d'un groupement national. Chevalier du 19 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Montpezat (Robert)
directeur général d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 12 octobre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Chevalier du
5 mars 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-10-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guihard (Emmanuel, Guy, Marie)
ancien chef technicien forestier à la Réunion. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Marie (Théramène, Urbain)
ancien brigadier chef principal de la police municipale en Guyane. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lovince (Marie, Philippe, Denis)
adjoint au maire de Schoelcher (Martinique). Chevalier du 14 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Bars (Jean, Raymond, Georges)
membre d'associations à Saint-Pierre-et-Miquelon. Chevalier du 18 juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Huyghues-Despointes (Marie, Louis, Paul, Jacques)
président de sociétés à la Martinique. Chevalier du 7 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Iekawe (Gope, Lagisse)
ancien conseiller territorial de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 21 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramassamy (Albert)
conseiller régional de la Réunion. Chevalier du 29 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Karam (Michel)
ancien chef de section principal à la direction départementale de l'équipement de la Guyane. Chevalier du 2 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Bernard, Julien, Léon)
président d'une compagnie thermique à la Réunion. Chevalier du 15 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-Louis
dite Moune de Rivel (Cécile, Aimée, Henriette), artiste lyrique. Chevalier du 27 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacaze, née Eda-Pierre (Christiane)
professeur au Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Officier du 4 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robineau (Paul, Jules, André)
président d'associations en Nouvelle-Calédonie. Officier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Croibier-Muscat (Anthelme, Julien, Alexandre)
vice-président de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 7 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leboeuf (Auguste, Marcel)
ancien résistant. Chevalier du 20 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nessmann, née Walther (Georgette)
vice-présidente départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre. Chevalier du 21 mai 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laborde (Jean, Joseph)
vice-président régional de l'Association des Anciens de la 2e D.B. Chevalier du 18 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vige (Pierre, André, Joseph)
vice-président de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N. Chevalier du 29 août 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-08-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin de Brignac (Marie, Marguerite, Nicole)
présidente d'honneur de l'association des officiers féminins. Officier du 14 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Musso (Mireille, Martine, Jeanne)
conseiller culturel, scientifique et de coopération à Athènes. Chevalier du 20 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dupraz (Danièle)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 3 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gensburger (Raymond)
membre du comité directeur de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe. Chevalier du 1er novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leymarie (René, Albert)
consul honoraire de France à Namur (Belgique). Chevalier du 16 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besson (Michel, Georges, Guillaume)
consul adjoint au consulat général de France à Osaka. Chevalier du 25 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mauchamp (Gérard, Antony, Michel)
consul adjoint au consulat général de France à Zurich. Chevalier du 24 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mir (Jeannine), épouse Kraitsowits
consul adjoint à l'ambassade de France à Londres. Chevalier du 30 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aroquiassamy (Aroquiassamy)
délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger de Pondichéry (Inde). Chevalier du 18 avril 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mouton (François, Simon)
ambassadeur de France en Irlande. Chevalier du 15 novembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bertrand (Raymonde, Louise), épouse Hillion
consul adjoint au consulat général de France à Dusseldorf. Chevalier du 4 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laënnec-Baffrey (Philippe, Charles)
agent consulaire de France à Acajutla (Salvador). Chevalier du 23 août 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-08-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delabre (Pierre, Auguste, Michel)
ancien secrétaire adjoint principal des affaires étrangères. Officier du 25 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Parisis (Julien)
président d'associations. Chevalier du 6 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Prax (Antoine)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 22 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debacq (Yves, Florent, Aristide)
directeur d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 26 mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
24 mars 1974
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schwaller (Jean)
président du conseil d'administration d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 16 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vernin (Jean-Claude)
médecin responsable de service hospitalier. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
11 octobre 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Locque (Roger)
président d'associations. Chevalier du 24 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marie (Maurice, Alphonse, Louis)
ancien président fondateur d'une association. Chevalier du 23 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barubé (Michel)
ancien directeur adjoint d'un organisme de sécurité sociale. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bacquet (Alain, Jehan, Marie, Xavier)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 18 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Laubie, née Croses (Paulette, Liliane, Marie)
présidente d'une association. Officier du 10 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Thomas (Jean-Bernard)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 5 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Seguin (Jacques, Eugène)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 30 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sutton, née Mazo (Geneviève)
vice-président honoraire au tribunal de grande instance de Paris. Chevalier du 3 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
19 décembre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrand (Claude), épouse Amar
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 7 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepinay (Georges)
président de tribunal administratif. Chevalier du 10 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Alluin (Guy)
conseiller d'Etat. Chevalier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Migozzi (Pierre)
directeur régional honoraire des services pénitentiaires. Chevalier du 2 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blin (Pierre)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chemin (Bernard, Félix)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 25 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mendras (Pierre)
président de chambre au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 24 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marsolli (Odette, Marguerite), épouse Michaut
conciliateur pour les cantons de Rambouillet et de Chevreuse. Chevalier du 9 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brodard, née Fourès-Mailhol (Marthe, Henriette)
conseiller à la cour d'appel de Montpellier. Chevalier du 25 janvier 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-01-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peralez (Marcelle, Yvonne)
greffier en chef du tribunal de grande instance de Toulouse. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moschetti (Louis, Antoine)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jeanjean (Pierre, Auguste)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux. Chevalier du 22 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grollaud (Georgette)
directeur d'établissement pénitentiaire en fonctions à la direction de l'administration pénitentiaire. Chevalier du 9 juin 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guignier (Marie-Thérèse)
avocat au barreau de Paris. Chevalier du 10 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raynaud (Michel)
avocat général à la Cour de cassation. Officier du 15 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galabert (Jean-Michel)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 2 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Angebaud (Roger)
secrétaire général de la conférence générale des tribunaux de commerce. Officier du 12 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Donnadieu (Robert, Jean, Marie)
conseiller honoraire à la Cour de cassation. Officier du 23 janvier 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-01-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Diard (Jean, Ignace, Maurice)
directeur fondateur d'un centre culturel en faveur de la jeunesse. Chevalier du 27 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lefin (Gilbert, Marc)
directeur des équipes de France d'escrime. Chevalier du 6 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Segard, née Vagliano (Dorothée, Sonia, dite Lally)
vice-présidente d'une fédération sportive. Chevalier du 17 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rieu (Michel, Maurice)
président de la commission médicale d'un comité régional olympique et sportif. Chevalier du 15 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Girardin (Roland, Michel)
vice-président de la Fédération nationale des offices municipaux des sports. Chevalier du 19 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Claude, Robert, Albert)
vice-président d'un comité départemental de judo. Chevalier du 16 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bérardini (Lucien, Philippe)
alpiniste. Chevalier du 23 février 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Torrès (Paul)
directeur de l'institut régional d'administration de Nantes. Chevalier du 11 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zachary (Pierre)
directeur de formation dans une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 18 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Pierre, Claude)
gérant de sociétés. Chevalier du 24 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Abécasséra (Henri, Jacques)
chef de service administratif. Chevalier du 16 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourcuff (Jacques, Yves, Jean, Maurice)
directeur général d'une société. Chevalier du 12 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Desgardin (Alain, Francis, Gabriel)
ingénieur. Chevalier du 3 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grillot, née Négarville (Liliane)
secrétaire administratif en chef. Chevalier du 9 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picochet (Paul, Jean, Marie)
agent sur contrat. Chevalier du 13 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufour (Jacques, Henry, Joseph)
secrétaire général d'une société nationale. Chevalier du 14 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dolo (Léon, Marcel, Pierre-Marie)
administrateur civil. Chevalier du 24 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Potron (Daniel, Maurice)
professeur agrégé. Chevalier du 21 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval (Robert, Lucien, Léon)
administrateur civil. Chevalier du 27 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mesmin (Jean-Louis)
administrateur civil. Chevalier du 23 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guillot (Jacques, Joseph, François)
ingénieur dans une société. Chevalier du 11 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapouthier (François, Fernand, Claude)
délégué général d'une société. Chevalier du 28 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simonot (Alexandre, Ignace, Edouard)
ingénieur dans une société. Officier du 13 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-12-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charbit (Norbert, Nathan)
directeur général délégué d'un groupement industriel. Officier du 18 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mosser (Françoise, Yvonne)
sous-directeur à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 16 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
13 avril 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grainville (Patrick, Jacques)
écrivain. Chevalier du 14 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Auclaire (Alain, André)
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites. Chevalier du 3 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Froidevaux (Gérald, Olivier)
ancien inspecteur de la création et des enseignements artistiques au ministère. Chevalier du 22 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Counord (Renée, Marie), épouse Chassagne
présidente d'un cercle musical. Chevalier du 18 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dacqmine (Jacques, René)
comédien. Chevalier du 20 octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ducrot (Ariane, Odette)
conservateur général du patrimoine. Officier du 27 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lemoël (Michel, Emile)
conservateur général honoraire aux Archives nationales. Officier du 1er juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Freund (Sophie, Gisèle)
reporter, photographe. Officier du 3 avril 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-04-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Danet (André dit Jean)
fondateur d'un centre dramatique national. Officier du 4 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourquin dit Louvière (Jacques)
président-directeur général d'une société d'éditions. Officier du 29 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergé dit Descrières (Georges, René)
comédien, doyen honoraire de la Comédie-Française. Officier du 5 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Glykatzi (Hélène), épouse Ahrweiler
ancienne présidente du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou. Officier du 3 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-12-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Toja (Jacques, Camille)
comédien, président d'une fondation en faveur du théâtre. Officier du 17 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cointement, née Lezongar (Simone, Marie)
chef de service dans un organisme pour le développement de l'enseignement et de la culture. Chevalier du 9 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paillé (Raymond, Guy, Jacques)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle du Congo. Chevalier du 10 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Geneviève, Marie, Laure)
chef de bloc opératoire dans un hôpital en République centrafricaine. Chevalier du 23 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bergassoli (Michel)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle en Guinée. Chevalier du 28 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Novella (Jacques, Toussaint)
administrateur de sociétés à Haïti. Chevalier du 19 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourdil (Roger, Jules)
ambassadeur de France aux Seychelles. Chevalier du 19 janvier 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-01-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soulier (André)
délégué régional au tourisme. Chevalier du 29 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Théry (Michel, Jean, Charles)
vice-président d'associations touristiques. Chevalier du 11 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sterlingot (Pierre, Jean)
directeur adjoint à la S.N.C.F. Chevalier du 11 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jacquin (Jean-Pierre, Julien)
directeur d'un comité régional de tourisme. Chevalier du 17 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lamblin (Jean, Claude)
président-directeur général d'une chaîne hôtelière. Chevalier du 4 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rivier (Jean, André)
président du conseil d'administration du Port autonome de la Guadeloupe. Chevalier du 23 novembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calmé (Yvon)
directeur à la S.N.C.F. Chevalier du 3 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fourrière (Gérard, Aubert)
administrateur d'une association professionnelle de tourisme. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourio, née Jarrier (Rosita)
vice-présidente d'une station de sauvetage en mer. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyrieux (Jean, Louis)
président d'un office de tourisme. Officier du 29 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Andréani (Fernand)
ancien commandant de bord. Officier du 9 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousselot (Michel, Louis)
président du conseil d'administration d'une société d'exploitation d'autoroutes. Officier du 6 octobre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-10-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Debenais (René, Armand)
conseiller du recteur de l'académie de Toulouse. Chevalier du 15 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baladier (Louis, Pierre)
directeur au ministère. Chevalier du 3 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrier (Gérard, Lucien)
chargé de mission d'inspection de l'enseignement technique dans l'académie de Bordeaux. Chevalier du 17 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dellacasagrande (Michel, Amédée)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 11 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaulhet (Line, Simone), épouse Mailhos
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juillet 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carpentier (Jean, Louis)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blier (Gérard, Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Deux-Sèvres. Chevalier du 10 mars 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rousseau, née Rambaud (Michelle, Marie)
proviseur de lycée à Angers. Chevalier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Irigaray (Jean, Léon)
chef de la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale de Clermont-Ferrand. Chevalier du 27 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carbuccia (Lucien, Paul)
inspecteur d'académie honoraire. Chevalier du 16 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blois (Bernard, Jean)
membre de conseil d'administration de collèges. Chevalier du 15 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lesage (Yves, Prosper)
président d'une association d'échanges universitaires et scolaires. Chevalier du 22 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Daniel, Victor)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale. Officier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wallon (Dominique, Anne)
inspecteur général des finances, directeur général du Centre national de la cinématographie. Chevalier du 10 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Chevalier du
5 février 1973
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roth (Bernard, Charles)
président-directeur général de société. Chevalier du 14 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nahoum (Robert)
secrétaire administratif en chef au ministère. Chevalier du 8 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Penaud (Raymond, Henri)
directeur général à la Banque de France. Chevalier du 1er décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nasse (Philippe, Jacques)
directeur au ministère. Chevalier du 27 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Michau (Jean-Pierre, Marie)
chef de service à la Commission des opérations de bourse. Chevalier du 6 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: David (Jacques, Henri)
inspecteur des finances, directeur général de société. Chevalier du 5 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garibal (Michel, Marie)
journaliste économique. Chevalier du 23 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Magnan (Serge, Léon)
délégué général d'une association professionnelle. Chevalier du 18 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sarrazin (Claude, Germain)
inspecteur général des finances. Officier du 17 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charpy (Jean, André)
contrôleur d'Etat. Officier du 3 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorme (Guy, Marie)
inspecteur général des finances. Officier du 25 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Léca (Mathieu)
enquêteur de la police nationale. Chevalier du 2 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Swiners-Gibaud (Philippe)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mathieu (Yves)
commissaire divisionnaire de la police nationale. Chevalier du 7 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maury (Paul)
adjoint au maire de Brive (Corrèze). Chevalier du 20 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vincent (Daniel, Henri)
secrétaire général adjoint de la préfecture d'Ile-de-France. Chevalier du 10 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 octobre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mourou (Michel)
chargé de mission auprès du secrétaire général pour les affaires régionales de Basse-Normandie. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gautier (Jullien)
maire de Beaurecueil (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 6 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Duc (Jacques, Louis)
secrétaire administratif d'une association de maires. Chevalier du 9 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gauthier (Jean-Marie)
directeur des transmissions et de l'informatique au ministère. Chevalier du 1er mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lopez (Claude)
directeur à la préfecture de Lot-et-Garonne. Chevalier du 16 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Labbé (Fernand, Ernest)
maire de Lamballe (Côtes-d'Armor). Chevalier du 20 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Saugnier (Jeannine, Marguerite)
maire de Saint-Branchs (Indre-et-Loire). Chevalier du 8 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roux (Georges, Théophile)
directeur général des services départementaux du Morbihan. Chevalier du 29 août 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-08-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Giamello (Jean)
conseiller général des Yvelines, adjoint au maire de Saint-Germain-en-Laye. Chevalier du 5 février 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wilhelm (André)
Abbé
curé doyen de la collégiale Saint-Martin-de-Colmar. Chevalier du 23 juin 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
30 octobre 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meignan (Joseph, Victor)
maire honoraire du Mesnil-en-Vallée (Maine-et-Loire). Chevalier du 22 décembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepissier (Henri)
adjoint au maire de Rambouillet (Yvelines). Chevalier du 25 avril 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maurin (Michel, Jacques)
ancien maire de Challes-les-Eaux (Savoie). Chevalier du 11 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duvivier (Bernard)
maître ouvrier principal, jardinier à la ville de Paris. Chevalier du 26 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourrée (Michel)
conseiller municipal de Vire (Calvados). Chevalier du 13 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-13"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferrus (François, Marie)
ancien conseiller régional d'Ile-de-France. Chevalier du 10 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Balland (Michel, Charles)
maire de La Turbie (Alpes-Maritimes). Chevalier du 27 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aribaud (Jean, Roch)
préfet, conseiller du gouvernement de la Principauté de Monaco. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cardin (Gérard)
conseiller général de l'Isère, maire de Corps. Chevalier du 26 janvier 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-01-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dhaisne (René, Henri)
maire de La Couture (Pas-de-Calais). Chevalier du 16 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Deneuve (Jean-Pierre, Gaston)
conseiller général de la Seine-Maritime. Chevalier du 20 décembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fournier (Noël)
secrétaire général de la préfecture du Gard. Chevalier du 25 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucly (Yves, Henri)
inspecteur général de l'administration. Chevalier du 10 août 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duval
dit Duval-César (Claude, Henry), président de l'association de la protection civile de Meurthe-et-Moselle. Chevalier du 20 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyer (Jean)
conseiller régional d'Auvergne, conseiller général de la Haute-Loire, maire de Blanzac. Chevalier du 25 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Frelastre (Georges)
conseiller général de l'Allier, adjoint au maire de Vichy. Chevalier du 30 novembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Agostini (Francis, Léon)
ancien conseiller régional, chargé de mission au conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bellanger (Georges, André)
maire d'Attichy (Oise). Chevalier du 17 décembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-12-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bourcheix (Jean-Paul)
adjoint au maire du 17e arrondissement de Paris. Chevalier du 1er juin 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Broussard (Robert)
préfet, directeur central du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins. Officier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Henni (Abderrahmane)
iman à la mosquée de Paris, aumônier général des prisons. Officier du 31 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-05-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: André (Arthur)
ancien conseiller général du Nord, ancien maire de Jolimetz. Officier du 1er mai 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leclerc (Marcel)
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la zone de défense Sud-Est. Officier du 26 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Amet (Jean)
préfet, rapporteur à la Cour des comptes. Officier du 2 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-02"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paquet (Jacques)
maire de Pionsat (Puy-de-Dôme). Officier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aurières (Jean-Marie, Bernard)
administrateur civil au ministère. Officier du 30 juin 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-06-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Nay (Jean-Gérard)
chargé de mission dans un groupe pétrolier. Officier du 20 septembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Reille (Emmanuel, Pierre)
président de sociétés. Officier du 11 juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Muntaner Y Rotger (Poncio)
directeur de La Poste d'outre-mer. Officier du 29 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Spielrein (Marc, Albert)
président-directeur général de société. Officier du 1er juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schoeller (François)
ingénieur général des télécommunications. Officier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paquelier (Luc)
directeur à France Télécom. Officier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Officier du
5 novembre 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jourdan (Roger, Lucien)
directeur général des Houillères du bassain de Lorraine. Chevalier du 20 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Goebel (Oscar)
ancien responsable dans une société. Chevalier du 3 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vidal (Jacques)
président d'un groupement industriel. Chevalier du 16 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Meyer (Edmond, Albert)
ancien chef-porion aux Houillères du bassin de Lorraine. Chevalier du 12 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wolf (Roland)
ancien contrôleur général d'E.D.F. Chevalier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moulin (Roland, Henri)
chef de service à France Télécom. Chevalier du 4 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramond (Gérard)
président-directeur général de société. Chevalier du 21 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications. Chevalier du 4 juillet 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rautureau (Bernard, Gabriel)
directeur à La Poste. Chevalier du 20 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Savaill (Norbert)
ingénieur dans une école des mines. Chevalier du 9 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lacarrère (Jacques)
ancien directeur de société. Chevalier du 17 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pierson (Jean)
administrateur de société. Chevalier du 4 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roux, née Bénéteau (Annette, Monique)
président-directeur général de chantiers navals. Chevalier du 21 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tallegas (François, Louis)
vice-président exécutif dans un groupe industriel. Chevalier du 1er février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Longre (Francis, Jean)
directeur à France Télécom. Chevalier du 18 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marion (Guy, Albert)
secrétaire général d'une fédération professionnelle. Chevalier du 9 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-09"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serta (Roland, Henri)
président-directeur général de sociétés de communications. Chevalier du 8 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vergès (Pierre)
ancien responsable dans un groupe pétrolier. Chevalier du 24 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hébert (Eugène, Ernest)
ancien dirigeant d'entreprise. Chevalier du 16 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Houéry (Marc, Jean-Marie)
directeur commercial d'une société. Chevalier du 18 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delarousse (Pierre, Lucien)
directeur technique dans un groupe industriel. Chevalier du 17 avril 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-04-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mulot (Robert, Henri)
administrateur de sociétés. Chevalier du 6 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
20 novembre 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boucher (Jean-Marie)
président-directeur général de société. Chevalier du 18 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burignot de Varenne (Jacques, Etienne)
ancien président honoraire d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 20 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Benac (Paul, Henry)
chef de service à La Poste. Chevalier du 16 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaduc (Jean-Marc, Pierre)
ingénieur général des télécommunications au ministère. Chevalier du 22 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-22"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Burillon (Jacques, Jean)
responsable à France Télécom. Chevalier du 14 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Colas (Georges)
directeur à La Poste. Chevalier du 12 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chiarelli (Noël)
président-directeur général de société. Chevalier du 1er juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-01"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Calves (Roger, Lucien)
expert en timbres-poste. Chevalier du 5 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-05"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marquot (Louis, Jacques, Maurice)
président d'une fédération départementale de chasseurs. Chevalier du 25 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daske (Daniel, Henri, Noël)
président d'honneur de la Fédération des conservatoires régionaux d'espaces naturels. Chevalier du 24 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leblond (Michel, Joseph, Alphonse, Marie)
administrateur civil au ministère. Chevalier du 25 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaillard (Paul, François)
professeur des universités. Chevalier du 28 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Postic (Marcel, Vincent)
professeur émérite des universités. Chevalier du 23 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-23"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lucius (Michel, Claude)
professeur des universités. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boutin (Christian, Pierre)
délégué régional à la recherche et à la technologie. Chevalier du 24 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Audouze (Jean, Marcel)
astrophysicien. Chevalier du 16 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Revah (Isac)
directeur au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 15 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lalande (André, Robert)
professeur des universités. Chevalier du 14 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lattes (Armand)
professeur des universités. Chevalier du 8 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ferré (Jean-Claude)
ingénieur de recherches. Chevalier du 17 novembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-11-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Didier (Michel, Henri)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers. Chevalier du 20 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-20"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Despax (Michel, Marie)
professeur des universités. Chevalier du 25 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bernadet (Maurice)
professeur des universités. Chevalier du 21 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garagnon (Jean, Joseph)
professeur émérite des universités. Officier du 28 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cuisset (André)
président, fondateur d'un syndicat national professionnel. Chevalier du 19 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schaeffer (Joseph, Eugène)
président de l'institut technique de l'aviculture. Chevalier du 26 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Crignon (Michel)
directeur général de minoteries. Chevalier du 29 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carles (Jean)
ingénieur général à l'inspection générale des services de l'Office national des forêts. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elissalt (Albert)
président d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 21 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Floret (Denis)
ancien président de coopérative agricole. Chevalier du 16 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-16"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legros (Yves)
rapporteur général de commission au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts. Chevalier du 27 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-27"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lepicard (Claude)
président d'une caisse régionale d'assurances agricoles. Chevalier du 10 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Marrou (Jean-Paul)
conseiller technique à la direction de la production et des échanges. Chevalier du 19 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roy (François)
ancien vice-président d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 12 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gaudin (Marius)
délégué au Comité national pour la sauvegarde de la flore et de la faune aquatiques. Chevalier du 19 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-19"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roussel (Emile)
fondateur d'un institut de biologie. Chevalier du 17 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-17"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elzière (Roger)
vice-président d'une association professionnelle. Chevalier du 12 décembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-12"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noël (Lucien)
président départemental d'une association d'entraide. Chevalier du 29 mai 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-29"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cenac (Paul)
ancien président du conseil d'administration d'une caisse régionale de crédit agricole. Chevalier du 14 février 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-02-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gourgeaud (Jean-Claude)
ancien inspecteur de l'information et de l'orientation. Chevalier du 7 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paget (Geneviève)
ancien cadre administratif à Electricité de France-Gaz de France. Chevalier du 3 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-03"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyère (Albert)
président fondateur d'une association. Chevalier du 28 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jouanneau (Yvette, Jeanne, Louise), épouse Baudin
greffier divisionnaire honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 26 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-26"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hitz (Robert)
président de l'union des sections des médaillés militaires de l'Aube. Chevalier du 4 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cochart (Jean, Jules, Aimé)
conseiller honoraire à la cour d'appel de Nancy. Chevalier du 31 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-31"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bruyet (Pierre)
directeur de laboratoire. Chevalier du 25 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Faure (Georges, René, Pierre)
secrétaire de la section de Vaucluse de l'Association nationale des membres de l'ordre national du Mérite. Chevalier du 28 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-28"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Avogari de Gentili de Brando (Vincent)
médecin. Chevalier du 11 février 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-02-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brecq (Jacques)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Garrouste (Georges)
membre d'oeuvres sociales. Chevalier du 6 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-06"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Quéguiner (Yves)
ancien maire de Landivisiau (Finistère). Chevalier du 30 décembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-12-30"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bestaux (Yves, Gaston)
médecin spécialiste. Chevalier du 10 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-10"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnaud (Jean, Alexandre)
ancien ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts. Chevalier du 14 décembre 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-14"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fabre (André)
ancien président de l'Académie nationale de pharmacie. Chevalier du 8 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-08"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clement (Léonce, Louis)
ingénieur général d'agronomie honoraire. Chevalier du 25 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-25"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blandin (Henri, Vincent)
ancien maire de Lannion (Côtes-d'Armor). Chevalier du 15 mai 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-15"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rodenbach, née Guillermain (Françoise)
directeur de service à l'Assemblée nationale. Officier du 7 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-01-07"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Jacques, Paul)
président d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Officier du 21 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-03-21"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grenet (Henri, Pierre)
ancien député, maire de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). Officier du 4 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Daviaud (Henri, Louis, Jean)
ancien directeur général de la Société mixte pour le développement des télécommunications. Officier du 24 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-01-24"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaix (Roger, Fernand)
préfet honoraire. Officier du 4 mars 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-03-04"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mignot (Claude, Joseph)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Chevalier du
21 juin 1985
ordre_merite
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pflimlin (Etienne, Alphonse)
président d'une confédération nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baldo (Edouard, Eugène)
conseiller technique d'un groupe de sociétés
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mgr Valdrini (Patrick, Maurice)
recteur de l'Institut catholique de Paris; 22 ans d'activités sacerdotales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guyon, née Jacques (Marie-Thérèse)
responsable d'une association; 18 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bonaccorsi, née Delorme (Laure, Lucie)
présidente d'une association à caractère social; 27 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Jean, Séverin)
directeur général d'un organisme de formation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bignon (Georges, Edouard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martin (Robert, Georges)
président d'organismes à caractère social
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Blanc (Jacques, Marie)
secrétaire général d'un groupement professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barrouilhet (André, René)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delorozoy (Robert)
administrateur de société; officier du 17 septembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hotahota (Jean)
animateur d'un groupe folklorique en Polynésie française; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Sanford (Jessie, Tutu)
présidente d'une association en faveur d'handicapés en Polynésie française; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bélard (Jacques)
trésorier régional de l'Union des aveugles de guerre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Maurice, Calixte, Jules)
président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bordier, née Deo-Thi-Toi
membre d'une association d'anciens combattants; 21 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mertz (Marcel, Joseph)
ancien directeur de collège (Thaïlande); 50 ans d'enseignement et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Soeur Basely (Marie-Josèphe, Marcelle)
religieuse enseignante (Tunisie); 44 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Noury (Paule, Marie)
en religion soeur Marie Charles, enseignante (Chypre); 63 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Leduc (Annick, Marie)
en religion soeur Marie-Charlotte, infirmière (Australie); 38 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Trémois (Michel, Gaston)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
26 octobre 1981
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vayre (Pierre)
chef de service hospitalier, professeur des universités
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
21 janvier 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fouris, née Chevrier (Denise)
présidente d'une association d'entraide
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
24 mars 1974
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Brugière (Antonin)
président départemental d'une union mutualiste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Wohlfarth, née Lind (Ariane)
vice-présidente d'un comité de la Croix-Rouge française; 45 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rulmont, née Besnier (Anne-Marie)
présidente d'une union départementale des associations familiales; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Romond, née Norot (Marie-Josèphe)
secrétaire d'une association de lutte contre la drogue; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Paris, née Cavoit (Catherine)
présidente d'association d'accueil; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Matéossian (Alice)
directrice du service comptable d'une association; 40 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jaillais, née Dyckhoff (Geneviève)
présidente d'une association; 44 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hepp, née Bachelard (Gisèle)
maire adjoint, chargé des affaires sociales; 23 ans d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Decarroux, née Schlick (Micheline)
présidente d'une union de donneurs de sang; 21 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chezeaubernard, née Boudet (Marguerite)
présidente d'un organisme à caractère social; 27 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bollinger, née Luciani (Mireille)
présidente-fondatrice d'une association; 23 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondeau (Monique)
secrétaire administratif en chef au Conseil d'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Charroin (Marie-Noëlle, Régine)
en religion soeur Marie-Noëlle, religieuse au palais de justice de Paris; 41 ans de vie sacerdotale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Serou (Jacques)
ancien juge, arbitre fédéral d'une fédération sportive
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zuber (Jean-Marie, Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Perrin (Alain, Dominique)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
13 avril 1975
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Joudoux (Robert, Jean)
président de société historique et régionaliste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
12 mai 1980
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Portes (Roger, Eugène)
artiste dramatique, ancien directeur de théâtre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
11 février 1987
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Hand
dit Sheller (William, Jean), artiste de variétés; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Roda-Gil (Esteva, dit Etienne)
auteur de chansons; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martinez (Jacques, Yvon)
artiste-peintre, sculpteur; 32 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lafont (Jean-Philippe, Pierre)
artiste lyrique; 20 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Vitale
dite Rouvel (Catherine, Françoise), épouse Rouveyre, comédienne; 38 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
34 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grison (Jean, Maurice)
président d'une association d'action culturelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fonquernie (Bernard, René)
architecte en chef des Monuments historiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De:
Doriot
dite Marion (Madeleine, Augustine), comédienne, professeur au Conservatoire national d'art dramatique; 39 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berry, née Balaskovic
dite Balasko (Josiane), comédienne, auteur, metteur en scène; 24 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chaudron (Cécile, Marie, Yvonne)
en religion soeur Cécile, directrice d'un centre ménager au Sénégal; 42 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bois (Léa, Simone)
responsable du standard à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vial (Pierre, Maurice)
directeur régional de l'équipement de Bourgogne
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
6 septembre 1978
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grammont (Jean, Hubert)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Belaman (Pierre, Henri)
directeur d'un comité départemental de tourisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Silie (Monique, Marie), épouse Fournier-Montgieux
responsable d'un bureau de documentation et d'orientation; 31 ans d'activités associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Siebauer (Jean-Claude, Nicolas)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: de Piazzole (Haute-Corse)
35 ans de ministère ecclésiastique, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Zemour (Marcel)
fondateur d'une association cultuelle; 21 ans d'activités cultuelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Emanuelli (Xavier)
archiprêtre de Bastia, maire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Tourre (Alain, Charles)
contrôleur général de la police nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vian (Dominique)
secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
24 octobre 1984
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peycelon, née Peyroux (Odette)
adjoint au maire de Saint-Etienne (Loire); 32 ans de fonctions électives et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fromion (Yves)
conseiller régional du Centre, maire d'Aubigny-sur-Nère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Victorine)
en religion soeur Antoinette, infirmière; 61 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boyon (Catherine)
en religion soeur Auxilia, infirmière; 62 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morin (Jean-Pierre)
inspecteur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
16 mars 1979
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Billien (Pierre, Armand)
directeur d'établissement principal à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
25 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapelle, née Audibert (Marie-Christine, Thérèse)
directeur à La Poste
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
41 ans de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dargier de Saint-Vaulry (Gérard)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Falque-Pierrotin (Jean-Pierre, Dominique)
directeur au ministère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Assémat (David, Joseph)
ingénieur au Centre national d'études spatiales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vidal (Aurore)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
30 ans de services civils
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ripka (Jiri dit Georges)
chercheur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Martial (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat - rapatriés -
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Buffat (Adrien, Hubert)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pagniez (Christian, Noël)
ancien professeur de lycée professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cros (Paul)
Abbé
président d'une association; 45 ans d'activités sociales et de ministère ecclésiastique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Pascal (Victoria, Baptistine)
en religion soeur Marie-Mathilde, religieuse dominicaine; 49 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gilardino, née Bories (Marcelle, Yvette)
présidente d'une amicale de rapatriés; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
4 novembre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chassard (Marcel, René)
artiste-peintre; 68 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Elbling (Marie, Auguste, Paul)
secrétaire général de la section de Strasbourg de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 67 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="67"
grade="Commandeur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Delmotte, née Ghesquiere (Marguerite)
trésorière d'une section du mouvement de résistance La Voix du Nord; 67 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ricard (Moïse, Georges)
conseiller municipal de Louvrechy (Somme); 66 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Barbier (Georges)
membre d'une association en faveur de l'agriculture biologique; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Hamann (Joseph)
ancien moniteur d'éducation physique et sportive; 65 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
annees_activite_professionelle="65"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Clabaut (Maurice)
président d'un syndicat des eaux; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bargès (Edouard)
président d'honneur d'un comité de pêches maritimes; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rohmer (Alphonse, Jean)
président national adjoint de l'Association des anciens combattants de la ligne Maginot; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Vacher (Maurice)
président d'une association d'anciens combattants et prisonniers de guerre; 61 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Tunisie, Maroc; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Legrand (Yves, Marie)
maître de chapelle de la cathédrale de Rennes; 61 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Arnoux (Edouard, Jean)
adjoint au maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes); 61 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Guth (Joseph, Marie, Paul)
journaliste, écrivain; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Isnard (Guy, Pierre)
critique d'art; 60 ans d'activités littéraires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
12 mai 1980
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Maillet (Roger, Joseph, Marie)
président de section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Chevalier du
11 juin 1972
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dingli (Louis)
ancien surveillant dans une caisse d'allocations familiales; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rouzaud (Robert, Henri)
maire de Siguer (Ariège); 60 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Grymonprez (Marcel, Daniel)
conseiller municipal de La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône); 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctionsélectives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ribouleau (André, René, Charles)
ancien inspecteur général dans une compagnie d'assurances; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Dufourmentel (Claude, Jules)
membre de l'Académie de médecine; 58 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Officier du
19 juillet 1980
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Premier ministre"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boudon (Fernand dit Michel)
ancien président d'un groupement de commerçants; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ronis (Willy)
photographe; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
26 février 1983
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Banchet (Henri, Louis)
ancien maire de Biol (Isère); 58 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Chapuis (Albert, Henri)
commissaire national d'une fédération sportive; 58 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Besnard (Guy, Raymond, Camille)
président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 57 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Humblet (René)
ancien militant syndical; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Chevalier du
22 mars 1984
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mallet (Pierre, Emile, Joseph)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Duboscq (Justin, Fernand)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ramin (Jean, Germain)
président-directeur général d'un groupe industriel (Indonésie); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Aubry (Robert, Daniel)
fondé de pouvoirs d'une compagnie de navigation (Belgique); 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Peyronnon (Joannès)
vice-président d'un organisme de sécurité sociale; 57 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rondepierre (Louis, Félix)
vice-président d'un comité départemental olympique et sportif; 57 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Picheyre (François)
maire honoraire; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Loiseau, née Julien (Pierrette)
vice-présidente d'association; 56 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Doucet (Henri, Pierre)
maire de Vailly-sur-Sauldre (Cher); 56 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
6 décembre 1976
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Plossard (Paul, Jean-Baptiste)
ancien agriculteur, ancien maire; 56 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gardunel (François, Marie)
administrateur départemental de l'Union fédérale des anciens combattants; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bossetti (Roger)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Evers (Claude, Bernard)
maire d'Epouville (Seine-Maritime); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Béneult (Gaston, Hugues)
conseiller municipal de Nogent-sur-Seine (Aube); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Febvay (Ernest)
directeur général de société; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
17 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fruitiere (Antonin)
président d'une coopérative agricole; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Raison (Louis)
maire de Domagné (Ille-et-Vilaine); 56 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moysan (Albert, Joseph, Marie)
missionnaire au Cameroun; 55 ans de vie religieuse, de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de la coopération"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Schmidt (Jean, Celse)
ancien maître imprimeur papetier; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique - petites et moyennes entreprises"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Carreno-Fernandez (Denis)
trésorier de section d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Puech
dit Baquet (Yves, Paul), éditeur; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Chevalier du
26 février 1983
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rigaut (Roger)
ancien chef comptable d'une société sucrière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lievaux (Camille, Gustave, Eugène)
ancien président fondateur d'un club municipal sportif; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Ajas (Maurice, René)
président d'un comité départemental de rugby; 55 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Boulin (Roger, Toussaint)
cofondateur d'une association; 54 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Capelle (Maurice, Eugène)
ancien agriculteur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caloni (Jean, Edouard)
ancien éditeur, maire; 54 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Défossé (Gilbert)
conseiller prud'homal; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
21 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Berjot (Pierre)
trésorier départemental de l'Association des retraités de la gendarmerie; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Bauer (Franck)
administrateur, doyen du conseil d'administration d'un musée; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Galet (Jean-Louis)
vice-président d'une régie départementale de tourisme; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Choisne (Georges, Bernard)
ancien commandant de bord; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Petit (Albert)
adjoint au maire de Neuvic-sur-l'Isle (Dordogne); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Javaud (René)
maire de Champagne-au-Mont-d'Or (Rhône); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Gasiglia (Louis)
ancien adjoint au maire de Saint-Martin-Vésubie (Alpes-Maritimes); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Claude)
président d'honneur d'une fédération départementale de chasseurs; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Rol (Gaston)
président d'une caisse de mutuelles agricoles; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Christophe (Emile)
ancien assistant technique des travaux publics de l'Etat; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
19 janvier 1985
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Cazemages (Edouard, René, Dominique)
secrétaire général d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 53 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Lecot (Serge, Ferdinand, Emile)
vice-président de la Fédération nationale des médaillés de la jeunesse et des sports; 53 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
22 novembre 1969
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Albuixech (Henri, Michel, Edouard)
vice-président d'une fédération nationale d'anciens combattants; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Contat (Robert, François)
président d'une amicale départementale des anciens de l'armée secrète; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Caserta (Robert)
président régional adjoint de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Baillaut (Alfred, Julien, Louis, dit Jacques)
directeur et éditeur de journal (Canada); 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Moreaux (Jacques)
président d'un comité départemental de la prévention routière; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Mounier (Paul-Emile)
adjoint au maire de Sainte-Radegonde (Charente-Maritime); 53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le chanoine
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994