04 Décembre 2002

De: Eric Céciliot
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: François Lerat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentants de directeurs régionaux de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Louis Beseme
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentants de directeurs d'agences de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Bernard Rousseau
représentant de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Alain Pigne
représentant de l'Ecole de la gendarmerie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jacques Dussutour
représentant la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Véronique Plaige
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants du Syndicat national de l'environnement CFDT
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Christiane Carles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants de la fédération Force ouvrière de l'équipement, des transports et des services
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Daniel Gascard
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants du Syndicat national de l'environnement CFDT
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Pascal Pavageau
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants de la fédération Force ouvrière de l'équipement, des transports et des services
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Frédéric Bon
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Pascal Martin
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants du personnel proposés par les organisations syndicales les plus représentatives au sein du département ministériel
représentant de la Fédération nationale de l'équipement et de l'environnement CGT
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Serge Alexis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentants de directeurs régionaux de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Pierre-Alain Roche
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentants de directeurs d'agences de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Marc Caffet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentant de directeurs régionaux de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Gérard Moulinas
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de représentants des services et établissements publics placés sous la tutelle du ministère chargé de l'environnement particulièrement concernés par les activités de l'Institut de formation de l'environnement
représentant de directeurs de parcs nationaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Max Jonin
représentant les réserves naturelles de France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Patrick Vincent
représentant l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Institut de formation de l'environnement
Au titre de personnalités extérieures aux administrations de l'Etat et choisies en fonction de leurs compétences
Le président du Centre national de la fonction publique territoriale ou son représentant
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Marquaire (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2002-08-01"
depart_retraite
admission
04 Décembre 200204/12/2002
De: Maurice Gourdault-Montagne
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Agnès Poguet
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de la mairie de Martigues (Bouches-du-Rhône)
attaché territorial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Guy Balesi
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition du ministère de l'économie et des finances de la République de Côte-d'Ivoire (Abidjan)
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
duree="deux ans"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Millon (Philippe)
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur de projet chargé de conduire la mise en place opérationnelle du programme de centres éducatifs fermés prévus par la loi d'orientation et de programmation pour la justice, auprès du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Dominique Barraud
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
agent comptable de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="un an"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Philippe Hamelin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la mairie d'Oullins (Rhône) dans l'emploi fonctionnel de directeur général des services d'une commune de 20 000 à 40 000 habitants
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Kareen Rispal-Bellanger
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
04 Décembre 200204/12/2002
De: Sylvie Pantz
première juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
membre international du Haut Conseil de la magistrature de Bosnie-Herzégovine
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
duree="trois ans"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Frédéric Lassagne
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et
3° de l'article 1er du décret n° 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Marc Rochereau de La Sablière
Objet:
conseiller diplomatique à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2002-11-30"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Décembre 200204/12/2002
De: Henri Metras
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Gérard Cathelin
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Benoît Vercken
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Michel Teulade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Raoul Rouit
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: André Pinatel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Pierre Gauthey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Raymond Gonfond
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: René Colombani
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean Tramier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Louis Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Christine Michel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Christine Cheylan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Frédéric Lassagne
Objet:
chef de cabinet du ministre
date_debut="2002-12-02"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean Rochereau de La Sablière
Objet:
membre de la délégation française à la 57e session de l'Assemblée générale des Nations unies
Remplace:M. Jean-David Lévitte
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Jean-Louis Langlais
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef de service, délégué aux affaires internationales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Décembre 200204/12/2002
De: François Saint-Paul
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée aux affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée aux affaires européennes"
délégation de signature
04 Décembre 200204/12/2002
De: Voillemin (Julien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
04 Décembre 200204/12/2002
De: Maubourguet (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
04 Décembre 200204/12/2002
De: Isabelle Tremblais
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République de Centrafrique (Bangui)
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
duree="deux ans"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: Gisèle Hervouet, épouse Nadalin
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
du ministère des affaires étrangères pour être mise à disposition du ministère des finances de la Roumanie dans le cadre des jumelages phares
conseiller préadhésion, pour accomplir une mission d'expertise internationale
Groupe:
date_debut="2002-02-20"
date_fin="2003-11-19"
détachement
04 Décembre 200204/12/2002
De: François Saint-Paul
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES AFFAIRES EUROPEENNES"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: François Gayet
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2002-10-23"
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Odile Fuchs
première conseillère au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
04 Décembre 200204/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.