04 Décembre 2009

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Jean-Pierre ORABONA
directeur fonctionnel des services pénitentiaires (5 ème échelon, hors échelle B, 3ème chevron- IM 1058 depuis le 1er novembre 2009), adjoint au directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon
Objet:
chef d'établissement du centre de détention de Joux-la-Ville
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
duree="3 ans"
centre_detention="Joux-la-Ville"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: François JURDEY
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:Mme Claude LAFONT
Groupe:
cour_appel="Colmar"
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Madeleine SIMONCELLO
avocat général près la cour d'appel de Colmar
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. François JURDEY
Groupe:
cour_appel="Colmar"
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Pascal Lanuit
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Pascal Desrousseaux
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
5. Au siège de rapporteur extérieur à temps plein
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Thierry Klinger
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: René André
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
4. Au siège de conseiller maître en service extraordinaire
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Emmanuel Marcovitch
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Simon Fetet
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Thibault Dornon
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Michel Thomas
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Olivier Chatelain
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gérard Moreau
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Roch-Olivier Maistre
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Luc Lebuy
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jacques Dupuy
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: François-Roger Cazala
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bénédicte Roquette
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
3. Aux deux sièges d'auditeurs
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Catherine Pailot-Bonnétat
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Anne Mondoloni
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
2. Aux deux sièges de conseillers référendaires
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Laurence Fradin
Objet:
membres, titulaires et suppléants, du Conseil supérieur de la Cour des comptes
par le scrutin du
30 novembre 2006
1. Aux trois sièges de conseillers maîtres
Groupe:
cour_comptes
suppleant
élection
04 Décembre 200904/12/2009
De: Laroche (Jean-Louis)
trésorier principal honoraire
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Géhin (Alain)
ancien préfet de région
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Fréville (Yves)
professeur des universités émérite, ancien parlementaire
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Etienne Stock
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2009-12-10"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Décembre 200904/12/2009
De: Suzzarelli (Bruno)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
directeur du service à compétence nationale du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sébastien PLANTADIS
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Marie-Odile MORIGAULT-THEVENON
chargée de mission au bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Philippe EL SAÏR
directeur du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Remplace:M. Alain TANGUY
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Komly (Claude)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Charaudeau (Camille)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Zakhartchouk (Adrien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Wizman (Jess)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Wioland (Hugo)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Webster (Kevin)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Was (Loïc)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Verdier (Timothée)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Vennin (Vincent)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Tubiana (Benjamin)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Robert (Mathieu)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ploquin (Xavier)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Picard (Tristan)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Nicolas (Adrien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Nguyen (Alban)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Messaoui (Mehdi)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Mercier (Thibaud)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Mazoyer (Johan)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Leventis (Matthieu)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lemoine (Alexandre)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lellouch (Samuel)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lefebvre (Perrin)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Le Dortz (Nicolas)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lacourba (Geoffray)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lachaussée (Guillaume)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: La Poix de Fréminville (Jean)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jacquillat (Alexandre)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Iriart (Sébastien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Hubert (Etienne)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Hinaux (Baptiste)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Hernandez (Charles)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Henrion (Guilhem)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Hatton (Edouard)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Habfast (Rémi)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Guillou (Steve)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Guerre (Jean-Noël)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Frot (Clément)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Flores (Pierre)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ernoult (Marc)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Durand (Steven)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ducom (Alexandre)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Dhobb (Maximilien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Desdouits (Nathan)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Croq (Aurélien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Colon (Celian)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Cohen (Jérémie)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Chennevière (Alexis)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Charbonnier (François)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Caruso (Jérémy)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Caron (Sylvain)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Campagne Ibarcq (Philippe)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bénichou (Florent)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bijakowski (Stéphane)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bertaux (François)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Barnu (Julien)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Simon (Eva)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Schoenauer (Alice)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sarrauste de Menthiere (Ombline)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Rousseau (Caroline)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lopez (Lucille)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Lestringant (Claire)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Leclercq (Mathilde)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Kalaydjian (Clara)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Goupil (Marina)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gouget (Cécile)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Glanois (Claire)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ferraguti (Sandra)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Arreguy (Joana)
Objet:
aspirants
Délégation générale pour l'armement
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sinturel (Bruno, Edmond, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: de Boisdeffre (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Christiane FORCE
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Catherine GUITTARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
04 Décembre 200904/12/2009
De: Marie-Louise FIMEYER
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Marc REBIERE
préfet hors cadre
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Denis SCHRAMECK
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Xavier LOTH-GUICHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: François Saint-Paul
directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Odile Soupison
conseillère hors classe des affaires étrangères, directrice adjointe et chef du service des Français à l'étranger à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère des affaires étrangères et européennes au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: JOLLIVET (Patricia), épouse BARRUCHE
adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance d'Issoudun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteauroux
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Châteauroux"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: COUDERC (Martine)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme LIAUTE (Jeanne-Marie)
tribunal="" suppleant="
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: COUDERC (Martine)
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteauroux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Décembre 200904/12/2009
De: KACIOUI (Louisa), épouse BELTRAN
adjointe administrative de 1re classe au tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: LISABE (Lydie)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Décembre 200904/12/2009
De: GIACOSA (Véronique)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Décembre 200904/12/2009
De: Giguelay-Pion (Anita)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tarascon"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Plagnes-Aubert (Marie-José)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Giguelay-Pion (Anita)
tribunal="" suppleant="
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Plagnes-Aubert (Marie-José)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Tarascon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
04 Décembre 200904/12/2009
De: Daniel PARAIRE
président de la chambre de commerce et d'industrie Nord-Isère
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Nord-Isère
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Yves Rolland
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme présidente de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: André LE MER
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Luc Machard
conseiller référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (1er tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Guillaume Boudy
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Laurence Engel
conseillère référendaire à la Cour des comptes, en détachement auprès de la mairie de Paris
Objet:
conseiller maître (hors tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Marie-Pierre Cordier
conseillère référendaire à la Cour des comptes, dans les cadres
Objet:
conseiller maître (2e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Frédéric VICHON
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la gestion des marchés nationaux et de la performance des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des marchés nationaux et de la performance des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Décembre 200904/12/2009
De: Cécile BRIAND
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Décembre 200904/12/2009
De: Myriam AZOULAY-TROJMAN
contractuelle, chef du bureau du réseau d'acheteurs et de l'assistance juridique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du réseau d'acheteurs et de l'assistance juridique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gateway Antarctica (Christchurch)
Objet:
pour une période indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 4. Pointe Edmonson ZSPA no 165, topographie, faune sauvage et végétation. Les spécifications de cette carte sont les mêmes que celles de la carte 2 à l'exception de l'équidistance des courbes de niveau qui est de 2 m
Données cartographiques et préparation des cartes : PNRA, Dipartamento di Scienze Ambientali (Universtà di Siena), Environmental Research &
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Assessment (Cambridge)
Objet:
pour une période indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 4. Pointe Edmonson ZSPA no 165, topographie, faune sauvage et végétation. Les spécifications de cette carte sont les mêmes que celles de la carte 2 à l'exception de l'équidistance des courbes de niveau qui est de 2 m
Données cartographiques et préparation des cartes : PNRA, Dipartamento di Scienze Ambientali (Universtà di Siena), Environmental Research &
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gondwana (Allemagne)
des zones protégées les plus proches est indiqué
Objet:
pour une période indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Antartide (PNRA)
(Italie). Précision horizontale : approx. ± 10 m ; données d'élévation non disponibles. Encart 1 : emplacement de la baie Wood dans l'Antarctique. Encart 2 : emplacement de la carte 1 par rapport à la baie de Terra Nova. L'emplacement de la station
Objet:
pour une période indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De:
Kamenev à la fin des années 60
au début des années 70 (Kamenev, 1977). Après une longue interruption, les observations de la faune aviaire ont été reprises à l'observatoire entre 1999 et 2004
Objet:
pour une durée indéterminée
La faune côtière est principalement constituée de pinnipèdes, les phoques de Weddell (Leptonychotes weddelli) étant l'espèce la plus abondante. D'autres espèces de phoques de l'Antarctique peuvent être observées de temps à autre, en très petits nombres. Des petits rorquals (Balaenoptera acutorostrata) et des épaulards (Orcinus orca) ont fréquemment été observés à proximité de Mirny
A l'heure actuelle, des oiseaux de mer nichent sur six des 17 îles de l'archipel. Sept espèces se reproduisent directement sur les îles, et l'une d'elles, le manchot empereur (Aptenodytes forsteri), sur les glaces de formation rapide. Quelques espèces de passage ont également été observées dans la zone
Le manchot empereur (Aptenodytes forsteri)
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Mario Zucchelli (Italie)
de la station
Objet:
pour une période indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1. ZSPA no 165, pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross. Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Primavera (Argentine)
ses installations connexes ainsi que l'aire de plage utilisée pour y accéder sont exclues de la zone
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes
La pointe Cierva (64° 09' 23'' de latitude Sud et 60° 57' 17'' de longitude Ouest) se trouve sur la côte sud de l'anse Cierva, au nord de la baie Hughes, entre les côtes Danco et Palmer, dans le secteur nord-ouest de la péninsule Antarctique. Le site comprend la zone libre de glace entre la côte sud-ouest de l'anse Cierva et la côte nord-ouest de l'anse Santucci. Elle comprend également les îles Apéndice et José Hernandez et les îlots Musgo et Pingüino, qui eux se trouvent vers l'ouest/sud-ouest de pointe Cierva. Bien que la zone intertidale de chacun de ces sites se trouve dans la ZSPA, le milieu marin subtidal lui ne l'est pas
désignation
04 Décembre 200904/12/2009
De: Stefano Bosi
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 37 - É conomie et gestion
Remplace:M. Olivier Donni
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Patrice Brun
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 32 - Mondes anciens et médiévaux
Remplace:M. Stéphane Verger
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Louis Vercher
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 27 - Comportement, cognition, cerveau
Remplace:Mme Line Garnero
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Danielle Cohen-Levinas
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 35 - Philosophie, histoire de la pensée, sciences des textes, théorie et histoire des littératures et des arts
Remplace:Mme Mireille Calle-Gruber
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Heïdi Beaudoin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Lire
suppléante
Remplace:M. Éric Kérourio
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Heïdi Beaudoin
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
représentants de l'État
Au lieu de
titulaire
Remplace:M. Éric Kérourio
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Henri Fourtine
SCDU Paris 8
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Raphaël Casadesus
SCDU Paris 11
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Olivier Vo-Tan
BNF
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Éric Vessereau
BU Sorbonne Paris
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Matthieu Joseph
BIUM ParisFabrice Petetin, BU Marne-la-Vallée
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 2ème classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Arnaud Leduc
chef de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Benoît Lecoq
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-François Chanal
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions au bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sonia Zamord
SCDU Paris 5
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Valérie Vayssière-Gaspard
BIU Montpellier 1.2.3
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Ghislaine Laussucq
attachée d'administration au bureau des études statutaires et réglementaires à la DGRH au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Suzanne Jouguelet
conservatrice générale des bibliothèques, chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Christine Girard
conservatrice générale des bibliothèques chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Annie Denis
chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sophie Danis
conservatrice en chef de la commune de Paris, détachée dans le corps des conservateurs des bibliothèques affectée à la Bibliothèque publique d'information
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Pierre Dadu
BNF
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Richard Assmus
SCDU Compiègne
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 1ère classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Frédéric Weisz
BNF
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Bertrand Wallon
directeur délégué aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Didier Sabine
sous-directeur de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, président
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Georges Perrin
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Yves Moret
chef du bureau des affaires générales à la direction du livre et de la lecture au ministère de la Culture et de la Communication
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Jean-Luc Gautier-Gentes
conservateur général des bibliothèques, chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Alain Colas
adjoint au chef de mission de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et à la direction générale pour la recherche et l'innovation au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Marina Josipovic
SCDU Franche-Comté
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Nathalie Di Carlo
SCDU Toulouse 3
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques principal de 2ème classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Maud Bonnefon
BNF ; Yvon Le Bourhis BU Marne-la-Vallée
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 2ème classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Florence Pouradier
BU Langues orientales Paris 3
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
2 - Représentants du personnel
Magasinier des bibliothèques de 1ère classe
Titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Colette Maurel
adjointe au chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Dominique Belascain
chef du bureau des personnels des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
membres de la commission administrative paritaire des magasiniers des bibliothèques
1 - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Sylvie Le Roux
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'École centrale de Nantes
pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-09-15"
date_fin="2014-09-14"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Philippe Longevialle
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université Lyon II pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
date_fin="2014-08-31"
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De:
MERLI
Objet:
l'exécution de la présente circulaire, qui
Fait à Paris, le
4 décembre 2009
Pour le ministre d'Etat et par délégation
La préfète, délégué à la sécurité et à la circulation routières
charge
04 Décembre 200904/12/2009
De: LANDREAU Dominique
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TELLIER-SIMENEL Jean-Marc
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TAUFFLIEB Bruno
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: PHILIPPE Bertrand
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: PELAT Yves
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: NAUWELAERS Christophe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: HARROUE Gilles
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: FOURE Francis
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TOUSSAINT Maryse
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BORDAS Sylvie
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 3e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TORREGROSSA Philippe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TOMBREY Jean-Philippe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: MARCINOWSKI James
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: CORBAT Emmanuel
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: CHAPEL Nicolas
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BRESSY Thierry
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BOURGEOIS Hugues
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BASSETTE Guy
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: THOMAS-LAURET Denis
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: SOTTEAU Frédéric
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: ROGER Christian
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: RAVEAU Rodolphe
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: MOUNIER Jean-Guy
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: KNAUSS William
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: COSSON Bernard
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BOIS Jean-Luc
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BALONDRADE Rémi
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BALAY Olivier
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: ALLEMANY Richard
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: REMY Liliane
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: GUILLOTTE Suzanne
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
ET DE LA MER
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: SALIOU Fabienne
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: LEGEAY Catherine
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: HILLAIREAU Françoise
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: FOURNIER Tania
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: DURANTIER Béatrice
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: CHARDON Maud
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: CARZON Patricia
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: CANTAGREL Myriam
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BEUGNET Colette
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BEAUDONNET Brigitte
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BARRERE Muriel
Objet:
pour l'accès
au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe
au titre de l'année 2010 les inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: Didier TABARD
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: Dominique COCLET
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: Gilles COCHET
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: Murielle COZETTE
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: Marylène ARRIEGUY
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres
au titre de l'année 2010, les contrôleurs principaux des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: VANDERPLANCKE Sylvain
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: TOUDERT Azziz
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: OUALI Karim
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: MOUSSION Antoine
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: LECLERC Joël
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: LECHELLE Didier
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: GARRIVIER Jean-François
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: COUDOUX Manuel
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BODINO Jean-Luc
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: BARRERE Hervé
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: STUBER Nicole
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: LACAZE Danielle
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: JACQUEMOUD Christiane
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: HAMARD Christelle
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: GATIGNOL Catherine
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009
De: DUFOSSE Aurore
Objet:
pour l'accès
au grade de contrôleur principal des transports terrestres
au titre de l'année 2010 les contrôleurs des transports terrestres
promotion
04 Décembre 200904/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.