04 Décembre 2016

De: Sylvain Mathieu
vice-président du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
représentant de Régions de France
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Jean-François GOMEZ
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Décembre 201604/12/2016
De: Mireille DISPOT
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
désignation
04 Décembre 201604/12/2016
De: Jérôme LAMY
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations
secrétaire général, adjoint au caissier général, directeur de la direction de l'exécution des opérations financières
Groupe:
duree="un an"
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Marie-Thérèse COCQUEEL
contrôleure générale économique et financier
Objet:
membre de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par les fonds européens agricoles
Groupe:
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Jean-Baptiste Herbet
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint à la chef du département des statistiques, des études et de la documentation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du département des statistiques, des études et de la documentation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Décembre 201604/12/2016
De: Marie-Hélène Amiel
inspectrice générale de l'INSEE de classe normale, chef du département des statistiques, des études et de la documentation, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et tous engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et toutes pièces comptables et, d'une manière générale, tous documents, certificats ou courriers relevant des attributions du département des statistiques, des études et de la documentation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Décembre 201604/12/2016
De: Caroline GORGE-LOSA
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7154 intitulée UMR-Institut de physique du globe de Paris (UMR-IPGP)
Groupe:
date_debut="2016-11-17"
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: François Villeneuve
professeur des universités à l'Université Panthéon Sorbonne
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Francis Joannes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Olivier COMPAGNON
professeur des universités à l'Université Sorbonne Nouvelle
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
04 Décembre 201604/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.