Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 1996

De:
M. Meyer (François)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Strasbourg
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Strasbourg
JORFTEXT000000742098
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Venturini (Maryse)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
JORFTEXT000000742097
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Hinsinger (André)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme Ratel (Bernadette)
Groupe:Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
JORFTEXT000000742095
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bellavigna (Jean)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Corte
Groupe:Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Corte
JORFTEXT000000742096
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Clement (Béatrice)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000742094
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Rocca (François)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741716
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I
de nationalité finlandaise
date_debut="1996-02-15"
duree="six mois"
professeur="De nationalité finlandaise"
JORFTEXT000000741715
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Kahn (Catherine)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, affectée au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="1996-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000741714
détachement
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à la section spéciales d'études informatiques (option Génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 1995-1996
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000741582
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bouvier (Alain)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560518
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Voisin (Jacques, Charles, André)
notaire
notaire_residence="Cany-Barville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000560516
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bridon (Jean-François, Louis)
ingénieur d'études et de fabrications relevant de l'établissement aéronautique de Paris
Objet:
à la retraite
pour compter du
1er mai 1996
sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000560514
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Giard, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Drancy (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000560513
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Hennequin (Joël)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre technique du livre de l'enseignement supérieur (création)
Groupe:Centre technique du livre de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000560145
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000560146
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Institut universitaire de santé publique du Nord-Est
Groupe:Groupement d'intérêt public dénommé « Institut universitaire de santé publique du Nord-Est »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000560038
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Gaudaire (Maurice)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560037
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Regrain (Raymond)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560036
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Demailly (Gilles)
professeur des universités
Objet:
terme de leur durée
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000560036
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Goeldel (Denis)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559601
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Petitjean (Agnès), épouse Tamboise
professeur des universités - praticien hospitalier (biologie du développement et de la reproduction) au centre hospitalier et universitaire de Bobigny (université Paris-XIII)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000559272
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Vaysse (Gérard)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559271
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Gérard Belorgey
préfet en congé spécial
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000559269
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bonnardot (Gérard, Albert, Joseph)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000559268
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Porchier (Jean-Louis)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000559268
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bioche (Frédéric, Philippe, Marie)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000559268
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé Institut universitaire de santé publique d'Ile-de-France
Groupe:Groupement d'intérêt public dénommé « Institut universitaire de santé publique d'Ile-de-France »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000559232
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Carcel (Alain, Patrice)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000559268
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Papillon et Guy Papillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000559230
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Boivin (Daniel)
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000559226
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000559226
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000559226
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Remplace:M. Caron (Michel)
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000559226
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Brehaut (Christian)
de Ritter Zahony (Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de l'industrie horlogère
Groupe:Centre technique de l'industrie horlogère
conseil_administration
JORFTEXT000000559226
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Darquier (Paule)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
JORFTEXT000000377236
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Fourneyron (Valérie)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de Rouen
date_debut="1995-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000376983
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Leblond (Bernard, Marie-Joseph, Michel)
notaire
notaire_residence="Marquise (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000376979
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Guglielmi (Jean)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376981
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000376829
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Saliou (Louis, Laurent, André)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
président du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
president
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376698
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
president
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000376659
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Renty, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000376655
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Landry (Yves)
de nationalité canadienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de La Rochelle
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000375976
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Lemoult (Philippe)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
à compter de la date de son installation à l'université Paris-XIII
duree="trois ans"
JORFTEXT000000375975
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. René Vial
préfet en congé spécial
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000375974
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts plastiques ; du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
de nationalité française, université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000375973
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, 71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité française, université Paris-IV - Celsa
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000375973
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, 71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité française, université Paris-IV - Celsa
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000375973
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Girard (René)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation à l'université Aix-Marseille-I
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193039
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Prud'homme (Marie-Christine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
JORFTEXT000000192999
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000192694
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
de nationalité américaine
date_debut="1996-03-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité américaine"
JORFTEXT000000192693
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Aubry (Jacques)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Corse, à Bastia
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale à Paris (2e degré)
Remplace:M. Perret (François)
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale à Paris
date_debut="1996-02-15"
JORFTEXT000000192692
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Fontaine (Jean-Claude)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000192691
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
de nationalités française et anglaise, université Lyon-III, trente-six mois
duree="trois ans"
professeur="De nationalités française et anglaise"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000192332
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts plastiques ; du spectacle, musique, 23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
de nationalité française, université Lyon-III, trente-six mois
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000192332
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
18e section
Arts plastiques ; du spectacle, musique, 23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
de nationalité française, université Lyon-III, trente-six mois
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000192332
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Simon Nadjar, Danielle Lebailly-Nadjar, Didier Richard et Frédéric Nadjar, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000192331
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Rouaud (Danielle)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:Sous-direction à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
date_debut="1995-05-06"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000192330
détachement
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Toulouse
de nationalité mexicaine
Groupe:Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="1996-02-01"
duree="dix-huit mois"
professeur="De nationalité mexicaine"
JORFTEXT000000192329
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Garlatti (Eliseo)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
duree="trois ans"
JORFTEXT000000192327
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Garlatti (Eliseo)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
duree="trois ans"
JORFTEXT000000192327
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Boukris (Armand)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation à l'université Paris-IV
duree="trois ans"
JORFTEXT000000192327
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Gaborieau (Jean-Pierre)
maître de conférences
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000191682
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
sous-chef d'état-major “programmes” à l'état-major de la marine
Groupe:État-major de la marine
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Collignon (Philippe, Marcel, Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
promotion
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Pineau (Michel, Paul)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
conférés
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Jaworski (Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Daubié (Michel, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
promotion
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Prieux (Jean-Pierre, Jacques)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Warabiot (Jean-Jacques, François, Paul)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-07-07"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Haxaire (Jean, Claude, Germain, Albert)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Fahy (Jean, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
promotion
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
sous-directeur des opérations de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:Direction générale de la gendarmerie nationale
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bouchité (Jean-Claude, Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-06-27"
JORFTEXT000000191658
conférés
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bonnot (Jean, François, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
promotion
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Omer (Jacques, Georges)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
par anticipation et
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Laurensou (Jacques, Jean, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
réintégration
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Darcos (Jacques, Jean, Raymond)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Besson (Jacques, Charles)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
promotion
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Prévot (Hubert, René)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-16"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Corbé (Christian, François, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
conférés
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Borri (Bruno, Georges)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Schwerdorffer (Arnold)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 6e division légère blindée
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000191658
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Schwenck (Alfred, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1996-08-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000191658
admission
(source officielle)30 Avril 1996
De:
Mme Josette Dallant
ministre plénipotentiaire de 1re classe, consul général de France à Casablanca
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
Remplace:M. Jacques Rouquette
Groupe:Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste
ambassadeur
ambassadeur_pays="Libye"
JORFTEXT000000191656
nomination
(source officielle)30 Avril 1996
De:
M. Simmony (Marc)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 2e échelon, avec une ancienneté conservée du
5 janvier 1996
JORFTEXT000000742060
nomination
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Oblin (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
JORFTEXT000000742058
nomination
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Rossi (Bruno)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
JORFTEXT000000560113
nomination
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Sarda (Michel)
vice-président, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-09-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000377305
admission
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Grassineau (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000377234
nomination
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Nourissier (Alain)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
contrôleur d'Etat de 2e classe, 5e échelon
JORFTEXT000000192998
nomination
(source officielle)28 Avril 1996
De:
M. Jean Cabane
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-07-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000192996
admission
(source officielle)28 Avril 1996
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Remplace:Mme Catuhe (Nicole)
Groupe:Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
JORFTEXT000000741888
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
Remplace:M. Le Bouvier (Jacques)
Groupe:Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances (services sociaux)
JORFTEXT000000742131
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Ferard (Pascal)
inspecteur des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux d'Ille-et-Vilaine
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742131
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Hauchart (Jeannine)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er mars 1994)
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000742128
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Vosges
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture des Yvelines
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Marne
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Doubs
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Nièvre
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Nord
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture du Tarn
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Alpes-Maritimes
A la préfecture de l'Ariège
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000741889
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Chazelas (Pascal)
agent de constatation ou d'assiette principal de 2e classe des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="1996-02-05"
JORFTEXT000000741888
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000741886
désignation
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Ausina (Nicole)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture du Val-de-Marne, inscrite sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000741751
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Varagne (Dominique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
chef du bureau B 1
au titre de la mobilité
Groupe:Bureau B 1
date_debut="1996-03-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000741748
affectation
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
comme membre au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion la personnalité ci-après
Sur proposition du préfet
Au titre des fabricants de sucre
Remplace:M. Corfa (Didier)
Groupe:Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000000741747
désignation
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. de Bodman (Jean)
administrateur civil hors classe
Objet:
auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
directeur
Groupe:Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
date_debut="1994-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560531
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Maire (Edmond)
président de Villages Vacances Familles, qui présidera la section des affaires sociales
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Ebrard (Guy)
président de la Fédération thermale et climatique française, qui présidera la section de l'aménagement touristique
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Bonnet (Christian)
ancien ministre, président de l'Association des maires des stations classées et des communes touristiques, qui présidera la section de l'organisation territoriale du tourisme
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Veil (Antoine)
inspecteur général honoraire des finances, président de société, qui présidera la section des questions économiques
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Feutre (Alain-Philippe)
président du Syndicat français de l'hôtellerie et de l'Hôtrec, qui présidera la section des questions européennes et internationales
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider respectivement les sections ci-après
Groupe:Conseil national du tourisme
JORFTEXT000000560530
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Krynen (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès de la Compagnie Air France
chargé de mission auprès du directeur général adjoint des ressources humaines
Groupe:Compagnie Air France
date_debut="1995-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000560314
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Glasson (Jean)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté
Groupe:Centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté (CRPF)
JORFTEXT000000560431
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances du conseil d'administration de la caisse mutuelle régionale des travailleurs non salariés des professions non agricoles de Lorraine
Groupe:Caisse mutuelle régionale des travailleurs non salariés des professions non agricoles de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000560139
désignation
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
directeur de l'environnement, des études et de la recherche
Groupe:Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
JORFTEXT000000560110
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="1995-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560138
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution et des services et organismes agroalimentaires et des cuirs et peaux C.F.E./C.G.C
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale du personnel d'encadrement de la production, de la transformation, de la distribution et des services et organismes agroalimentaires et des cuirs et peaux C.F.E./C.G.C
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Titulaire
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
1o
vice-président de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes F.O./F.G.T.A
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois (F.N.B.)
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. de La Rochethulon (Olivier)
responsable du service des affaires techniques de la Fédération des entreprises industrielles et commerciales internationales de la mécanique et de l'électronique (F.I.C.I.M.E.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Efthymiou (Marie-Louise)
Professeur
professeur de 1re classe et praticien hospitalier (en médecine du travail), chef de service (en toxicologie chimique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaires
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléants
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Choudat (Dominique)
Professeur
professeur des universités, adjoint du chef de service de pathologie professionnelle
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (F.F.C.A.T.)
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. de Montis (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint du Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Tomi (Jean-Ange)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Bonnefont (Jacques)
Syndicat national des entreprises de service et de distribution du machinisme agricole (S.E.D.I.M.A.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire F.G.S.O.A
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire F.G.S.O.A
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Suppléants
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.)
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes F.O./F.G.T.A
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière C.G.T
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Auber (Denis)
responsable des affaires économiques et juridiques de l'Union des industries de la protection des plantes (U.I.P.P.)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaires
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Florensa (Albert)
Groupama Central, département Prévention
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Delemotte (Bernard)
Docteur
médecin conseiller technique national
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (U.N.E.P.)
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000559868
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Martinet (Jean-Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
directeur
Groupe:Centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
date_debut="1995-09-01"
date_fin="2000-08-31"
JORFTEXT000000559865
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Perrin (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
date_debut="1995-07-16"
date_fin="2000-07-15"
JORFTEXT000000377131
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Gueydan (Geneviève)
administrateur civil, affectée au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de 2e classe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1995-08-07"
duree="deux ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000377127
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Vindimian (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
ingénieur délégué à l'environnement au sein de la direction scientifique et de la qualité
Groupe:Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
date_debut="1995-09-01"
date_fin="2000-08-31"
JORFTEXT000000375380
détachement
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Audidier (Yves)
directeur du développement industriel du Groupe Soparind/Bongrain
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Martin (Robert)
professeur à l'université Paris-Sorbonne, directeur de l'Institut national de la langue française
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Pinard (Pierre)
professeur des universités, directeur de recherche à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Cassoux (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire de chimie de coordination de Toulouse
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Mabile (Michel)
directeur des programmes à l'Aérospatiale
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Van Lerberghe (Patrice)
secrétaire général du Comité national d'évaluation de la recherche
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Megnin (Jean-Pierre)
directeur du développement de la société Louis Vuitton - Moët Hennessy
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Caverni (Jean-Paul)
directeur du Centre de recherche en psychologie cognitive, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Lazzari (Jean-Pierre)
directeur général de la société Silmag
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Chabin (Jean-Claude)
directeur général de la société Mecalectro
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Thoulouze (Daniel)
délégué régional à la recherche et à la technologie, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Cotton (Claude-Marie)
direction des technologies avancées, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme d'Argouges (Christine)
directeur des ressources humaines à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Gestion de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Brevard (Christian)
président-directeur général de Brucker S.A
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique, créées par l'arrêté du
18 février 1991
Commission Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000375378
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Allal (Patrick)
conseiller de tribunal administratif détaché
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Château-Thierry
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000000375332
cessation de fonction
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Vittori (Philippe)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture des Bouches-du-Rhône, inscrit sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000375335
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Carpentier (Vincent)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 3e échelon (ancienneté conservée du 1er mars 1994)
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000375331
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Hérigault (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000375330
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Mariacher (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
Groupe:Groupement d'intérêt public Service national d'accueil téléphonique pour l'enfance maltraitée
JORFTEXT000000375329
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Laigre (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
à la Caisse des dépôts et consignations
huit mois et trois jours
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="1996-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000192995
affectation
(source officielle)27 Avril 1996
De:
M. Gibert (Serge)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000193424
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Mme Grech (Christiane)
secrétaire en chef de préfecture à la préfecture du Gers, inscrite sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1995
Objet:
au grade d'attaché de préfecture
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000192151
nomination
(source officielle)27 Avril 1996
De:
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Haute-Normandie
membre suppléant
Remplace:M. Reymond (Michel)
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000742092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Mme Clochard (Pascale)
élève de l'institut régional d'administration de Metz, déclarée apte à être titularisée
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742091
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Vogler (Jean-Pierre)
faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Tisserand (Michel)
date_debut="1996-04-22"
JORFTEXT000000742089
charge
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Leconte (Franck)
élève de l'institut régional d'administration de Lille, déclaré apte à être titularisé
Objet:
dans le grade de délégué du corps des directeurs régionaux et des délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000742091
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960
désignation
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960
désignation
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Gillot (Roger)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000741960
désignation
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Cousty (Jean-Pierre)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Toulouse
Groupe:Direction du Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Toulouse
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000741959
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Centre
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000741956
cessation de fonction
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques)
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000741921
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France
Titulaire
Remplace:M. Chalandon (Henri)
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000741921
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la caisse d'amortissement de la dette sociale
Groupe:Caisse d'amortissement de la dette sociale
president
conseil_administration
JORFTEXT000000741919
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Le Goff (Jean-Paul)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre, chargé de mission au secrétariat général pour les affaires régionales du Centre
Objet:
sous-préfet de Bernay
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bernay"
sous-prefecture_departement_code="27"
JORFTEXT000000741785
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Medori (Gérard)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1996-01-16"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000559219
radiation
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
visa_emploi_superieur
president
JORFTEXT000000559212
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Mecheri (Hervé)
directeur territorial
Objet:
délégué à la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
JORFTEXT000000375881
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Marion (Philippe)
maréchal des logis-chef de réserve de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Vaudry (Michel)
maître principal de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Dumont (Michel)
adjudant-chef de réserve de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Vanhamme (Maurice)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Mme Debret (Marie, Antonia), épouse Jouannet
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. David (Jean-Paul)
colonel de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Merciris (Jean-Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Dufoix (Jacques)
major de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Talbot (Gérard)
colonel de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Lambert (Francis)
colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Milliasseau (Damien)
capitaine de vaisseau de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Gautier (Claude)
médecin en chef de réserve du service de santé des armées
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Madelaine (Claude)
adjudant-chef de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Gravier de Vergennes (Charles)
lieutenant-colonel de réserve de l'armée de terre
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Cusinberche (Baudoin)
maître principal de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres suppléants
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
suppleant
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Marais (Alain)
capitaine de frégate de réserve de la marine nationale
Objet:
membres du Comité de la médaille des services militaires volontaires
membres titulaires
Groupe:Comité de la médaille des services militaires volontaires
JORFTEXT000000375327
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Melyon (Gérard)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membre du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Membre titulaire
Groupe:Jury de l'examen d'aptitude professionnelle
JORFTEXT000000375291
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
au titre des industries agroalimentaires industrielles
membre suppléant
Remplace:M. Bertrand (Pierre.)
Groupe:Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000375293
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Coetmeur (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie (gr. II)
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur (gr. I)
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000375289
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. de Barbarin (Christian)
maire de Vauvenargues (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale pour représenter les communes de moins de 20 000 habitants
Remplace:M. Wilquin (Claude)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000375288
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers (industries textiles)
membre suppléant
Remplace:M. Larger (Antoine)
Groupe:Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000375286
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. De Maisonneuve (Patrick)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Défense
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Mme Chardonnet (Sabine)
architecte, enseignante à l'école d'architecture de Paris-Villemin
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Soulier (Nicolas)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Guery (Michel)
professeur en thermique de l'habitat à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Zander (Michaël)
délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Seine
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Zumbrunnen (Laurent)
délégué étudiant à l'école d'architecture de Lyon
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Bonilla (Mario)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Bataille (Marc)
délégué enseignant de l'école d'architecture de Paris-La Seine
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les membres du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Steinberg (Jean)
professeur à l'Institut d'urbanisme de Paris
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Guinot (Jean-Claude)
professeur de mécanique et robotique à l'université Paris-VI, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Durand (Jean-Pierre)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Grenoble
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Bresler (Henri)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Paris-Tolbiac
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Chaline (Claude)
professeur de géographie urbaine à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Muschalek (Christian)
architecte, enseignant à l'école d'architecture de Strasbourg
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les enseignants des écoles d'architecture
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
M. Foucard (Bruno)
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission des programmes
Le directeur de l'architecture ou son représentant, président
Les représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Commission des programmes
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193092
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant (1er) de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Vertenelle (Paule)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000193057
nomination
(source officielle)26 Avril 1996
De:
Objet:
par l'Etat, comme c'est déjà le cas aujourd'hui, mais après qu'a été recueilli l'avis du président de leur conseil d'administration
Le titre V institue les unions régionales des caisses d'assurance maladie (art. 22 et 23)
L'article 22 prévoit la création, avant le
1er janvier 1998
au sein de chaque région d'une union régionale des caisses d'assurance maladie à laquelle participent les organismes de base des différents régimes obligatoires de base d'assurance maladie ayant une représentation territoriale dans la région. Dans les départements d'outre-mer, les caisses générales de sécurité sociale reçoivent les compétences des unions régionales
L'article 22 définit les missions de cette nouvelle structure, chargée principalement d'élaborer au niveau régional une politique commune de gestion du risque, notamment dans le domaine des soins de ville, de veiller à sa mise en oeuvre en lien avec les plans d'action locaux de gestion du risque et de coordonner, pour plus de cohérence et d'efficacité, l'activité des services du contrôle médical des différents régimes. L'union régionale apporte ses compétences aux caisses en matière de prévention et d'éducation sanitaire
Elle peut être également chargée de mettre en oeuvre au plan régional les mécanismes de régulation prévus par le dispositif conventionnel en matière de soins de ville
L'union régionale bénéficie, pour mener à bien ses missions, du concours de l'échelon régional du contrôle médical du régime général
Groupe:Président de leur Conseil d'administration
conseil_administration
JORFTEXT000000742031
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Schlicklin (Philippe)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Nancy-I
Groupe:Université Nancy-I
date_debut="1995-11-01"
duree="trente-six mois"
JORFTEXT000000742211
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Baudillon (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
auprès de la société Transtélé Canal France international
président-directeur général
Groupe:Société Transtélé Canal France international
date_debut="1994-06-24"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000741742
détachement
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Rougier, Françoise Carbonnier-Rougier et Philippe Koch, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orgon (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000741740
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
membre du conseil d'administration des houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean Mellot
Groupe:Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_administration
JORFTEXT000000559766
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
membre du conseil d'administration des houillères du bassin de Lorraine
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean Mellot
Groupe:Houillères du bassin de Lorraine
conseil_administration
JORFTEXT000000559763
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Sauziere (Philippe, Charles, Adolphe, Marie)
notaire
Secondigny (Deux-Sèvres)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000559764
désignation
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Viaux (Pierre)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de la jeunesse et aux sports
directeur des sports
Groupe:Direction des sports
date_debut="1996-02-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559329
détachement
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Canault (Guy, Jean-François)
notaire
Bellegarde (Loiret)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000559328
désignation
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Michel Sellier
président de tribunal administratif au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000559148
admission
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Gendrot, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fayl-la-Forêt (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000375699
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Nicole Thomas
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, inscrits sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs généraux adjoints de l'administration de l'éducation nationale
JORFTEXT000000375703
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Grange (Pierre)
notaire
notaire_residence="Braine (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000375697
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000375697
désignation
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Vermeulen (Patrice)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="1995-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000375657
réintégration
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Gaudillière (Pierre)
représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
a) Représentants de l'Etat
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Lazar (Philippe)
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
e) Représentants du personnel
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Pébereau (Michel)
président de la Banque nationale de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Gallois (Louis)
président-directeur général de la Société nationale industrielle Aérospatiale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Charpentier (Jean-Pierre)
représentant du personnel de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
e) Représentants du personnel
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. de Gaudemar (Jean-Paul)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
a) Représentants de l'Etat
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Beffa (Jean-Louis)
président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Delacarte (Jean)
représentant de la Société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
d) Représentant des anciens élèves
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Lagardère (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
b) Directeurs d'une école d'application
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Kerbrat (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
b) Directeurs d'une école d'application
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Drouhin (Henri-Jean)
représentants du personnel enseignant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
e) Représentants du personnel
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Marchand (Henriane)
représentant du personnel technique et administratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
e) Représentants du personnel
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Brezin (Edouard)
représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
a) Représentants de l'Etat
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Lombard (Didier)
représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
a) Représentants de l'Etat
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Cohen-Tannoudji (Claude)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Nigretto (Christine)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
a) Représentants de l'Etat
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Collomb (Bertrand)
président-directeur général de la société Lafarge-Coppée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
c) Personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1996-02-01"
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000193535
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Riou (Yves)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut de l'élevage
Remplace:M. Dassonville (Alain)
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique du porc (I.T.P.)
Groupe:Institut technique du porc (ITP)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut de l'élevage
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Barthelemy (Roger)
(conseil général de l'agronomie)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:M. Dubasque (Jean-Claude)
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Rosaz (René)
(Legta de Valence)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'association Tête des réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (T.R.A.M.E.)
Remplace:M. Loupias (Paul)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'association Tête des réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (T.R.A.M.E.)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Marchal (Philippe)
(Cemagref de Rennes)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique du porc (I.T.P.)
Remplace:M. Da-Dalt (Bernard)
Groupe:Institut technique du porc (ITP)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. de Laurens (Patrice)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique de la pomme de terre (I.T.P.T.)
Remplace:M. Game (Thierry)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. de Laurens (Patrice)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.)
Remplace:M. Vernede (Alain)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. de Laurens (Patrice)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
Remplace:M. Toussain (Rémy)
Groupe:centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Marenghi (Lydie)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre de formation et de perfectionnement des chambres d'agriculture (S.U.A. Trie-Château)
Remplace:M. Brezard (Nicolas)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Ardouin (Liliane)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Association pour la formation et l'information paysanne (A.F.I.P.)
Remplace:M. Thimel (François)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Ardouin (Liliane)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne (M.R.J.C.)
Remplace:Mme Courtant (Maryvonne)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Guyot (Joëlle)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique du porc (I.T.P.)
Remplace:M. Ravat (Jean-Luc)
Groupe:Institut technique du porc (ITP)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Berard (Jean-Pierre)
(direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ariège)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Confédération paysanne
Remplace:M. Gotesman (Maxime)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Institut de l'élevage
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Lambert (Frédéric)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique de l'aviculture (Itavi)
Remplace:Mme Prebay (Françoise)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Habellion (Geneviève)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.)
Remplace:M. Da-Dalt (Bernard)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Legros (Dominique)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Institut de l'élevage
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Legros (Dominique)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne (M.R.J.C.)
Remplace:Mme Plan (Odile)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Laborde (Daniel)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Centre de formation et de perfectionnement des chambres d'agriculture (S.U.A. Trie-Château)
Remplace:M. Lacoste (Pierre)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Laborde (Daniel)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Association pour la formation en milieu rural (A.F.M.R.)
Remplace:Mme Thepot (Nathalie)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Barthod (Christian)
(direction de l'espace rural et de la forêt)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut pour le développement forestier (I.D.F.)
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:Institut pour le développement forestier
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Bouatou (Annie)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut de l'élevage
Remplace:M. Bourdreux (Jacques)
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Mme Constant (Catherine)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique des plantes à fibres et à cellulose (I.T.P.F.)
Remplace:M. Chazaud (Michel)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Nil (André)
(Ecole nationale d'ingénieurs des travaux horticoles et du paysage, à Angers)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre national interprofessionnel de l'horticulture (C.N.I.H.)
Remplace:M. Simon (Patrick)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Doussau (Alain)
(conseil général de l'agronomie)
Objet:
commissaires du Gouvernement
“- auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000193137
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Giot (Christian, Jean, Gaston)
notaire
notaire_residence="Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000193133
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Delegrange (Tanguy, Marie-Josèphe)
notaire
Rocroi (Ardennes)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000192990
désignation
(source officielle)25 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Delegrange (Guy, Marie, Joseph)
notaire
notaire_residence="Rocroi (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000000192990
nomination
(source officielle)25 Avril 1996
De:
M. Payet (Gilbert)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
a_sa_demande
JORFTEXT000000742248
cessation de fonction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Michel Laroque
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:Institut de l'enfance et de la famille
president
conseil_administration
JORFTEXT000000742247
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Jacques Commaille
chercheur au Centre d'études de la vie politique française
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Groupe:Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000742247
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Favereau (Olivier)
professeur d'économie à l'université Paris-X, Nanterre
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Morin (Pierre)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Sollogoub (Michel)
professeur d'économie à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
president
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Fitoussi (Jean-Paul)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Mme Recroix (Geneviève)
au 3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000741604
promotion
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Javillier (Jean-Claude)
professeur de droit du travail à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Mme Borzeix (Anni)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000000741864
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Granier (Jean)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Rouen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000741863
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Massa (Jean-Michel)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Rennes-II
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
date_debut="1996-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000741861
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Enriquez (Eugène)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VII
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
date_debut="1996-07-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000741821
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Mme Aubert (Simone)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1996-02-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000741629
reconduction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Seta (Jean-Dominique)
au 3e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000741604
promotion
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Le Cavorzin (Gilbert)
en service détaché, au 4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000741604
promotion
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Defaut (Pierre, René)
spécialiste des hôpitaux à temps partiel (radiologie) : centre hospitalier de Rethel (Ardennes), service de radiologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741601
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Ranson (Michel)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente gériatrique) : centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpes (Nord), service de médecine polyvalente gériatrique
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741601
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Bienvenot (Marc)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (ophtalmologie) : centre hospitalier de Saverne (Bas-Rhin), service d'ophtalmologie
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741601
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Attard (Alain)
médecin des hôpitaux à temps partiel (médecine polyvalente gériatrique) : centre hospitalier de Cavaillon (Vaucluse), service de soins de longue durée
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741601
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Delasalle (Jean-François)
chirurgien des hôpitaux à temps partiel (gynécologie-obstétrique) : centre hospitalier de Corbie (Somme), service Maternité
Objet:
chef de service à temps partiel
les praticiens des hôpitaux à temps partiel
Groupe:Chef de service à temps partiel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000741601
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Rameau (Jean-Jacques)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'Institut national polytechnique de Grenoble (E.N.S. d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000559581
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Bethoux (Paul)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lyon-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000741596
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Guillaume (Camille, Vital, Jean)
notaire
notaire_residence="Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000741595
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Tixier (Joël)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Raincy (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Moselle (1re catégorie)
JORFTEXT000000741557
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Adenis-Lamarre, Franck Malauzat, Michel Houzelot, Alain Desqueyroux, Jean-Marie Dambier, Alain Gauthier, Christian Peyrissac, Bernard Bentejac, Philippe Dambier, Pierre Houzelot, Jean-Louis Burias et Fabrice Gauthier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000559660
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Mme Agnès Jeannet
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:Agence française du sang
JORFTEXT000000559475
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. de Bonald (Jean)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, au 7e échelon
Objet:
à la 1re classe de son grade
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000559109
promotion
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Givelet (Xavier)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
Groupe:Préfecture de l'Aube
a_sa_demande
JORFTEXT000000558482
cessation de fonction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Mangion (Camille)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, nommé et détaché
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Montpellier
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1996-04-01"
date_fin="1998-12-11"
JORFTEXT000000376598
reconduction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Mme Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
sous-directeur des organismes de recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000376594
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Boudot (Maurice)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-IV
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité en surnombre, jusqu'au terme de l'année universitaire 1998-1999
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1996-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000376596
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Laboureix (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
JORFTEXT000000376556
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Baiche (André)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Toulouse-II
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1996-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000376553
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Givelet (Xavier)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000376433
réintégration
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Bougenot (Patrick)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales, nommé et détaché
directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Dijon
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1995-07-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000375880
reconduction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. François Seners
administrateur civil, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Appel
date_debut="1996-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000192801
cessation de fonction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Payet (Gilbert)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000192800
réintégration
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Jancovici (Bernard)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-XI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après avoir bénéficié des dispositions de la loi du
18 août 1936
date_debut="1996-07-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000191884
admission
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la la société civile professionnelle Jacques Douzon et Jacques Mauri, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000191876
nomination
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Douzon et Jacques Mauri, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000191876
cessation de fonction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Waterlot, Guy Cuvillon, Armand Martinage, Pierre Ducrocq, Nicole Chene, Pierre Margolle et Sylvain Martinage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000191606
cessation de fonction
(source officielle)24 Avril 1996
De:
M. Jean-Claude Moyret
directeur de l'action audiovisuelle extérieure au ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société financière de radiodiffusion (Sofirad)
Remplace:M. Stanislas Lefebvre de Laboulaye
Groupe:Société financière de radiodiffusion (SOFIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000742813
nomination
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
membre suppléant des commissions administratives de reclassement
prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du
16 novembre 1994
pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
représentant de la Fédération générale de fonctionnaires de Force ouvrière
Remplace:M. Tribie (Pierre)
Groupe:Commissions administratives de reclassement (CAR)
suppleant
JORFTEXT000000742711
désignation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Gilles (Paul)
(A.P.C.M.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3, c b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Titulaire
Remplace:M. Huteau (Yves)
Groupe:Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000742812
nomination
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Baby (Paul)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Lasgi (Michel)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord
Objet:
avec leur grade, aux directions
Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Gusthiot (Michel)
Ecole nationale du cadastre
Objet:
avec leur grade, aux directions
Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Gracedieu (Michel)
direction régionale de l'Auvergne, C.R.I
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Maillard (Jean-Pierre)
direction ses services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
avec leur grade, aux directions
Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Clair (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Boiteau (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Cornely (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Besançon (Jean-Claude)
direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Bousquet (Jean)
à la direction régionale de Champagne-Ardenne, chargé de l'emploi de directeur régional
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Guiffray (Jacques)
direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Renard (Gérard)
directeur régional à la direction régionale du Limousin
Objet:
en la même qualité, à la direction régionale du Centre
Groupe:Direction régionale du Centre
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Cariven (Gilles)
direction nationale des interventions domaniales
Objet:
avec leur grade, aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Perrin (Christian)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Fontbonne (André)
Ecole nationale des impôts
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Gheux (Bernard)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
aux directions
JORFTEXT000000742710
affectation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Vannesson (Patrice)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Groupe:Direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
date_debut="1996-12-16"
JORFTEXT000000742709
nomination
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Nieres (Claude)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Rennes-II
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1995-1996
date_debut="1996-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000742708
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Hakim (Rémi)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VII
Objet:
après avoir bénéficié d'une cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1996-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000742667
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
M. Moreau de Bellaing (Louis)
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Caen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu dans ses fonctions jusqu'au terme de l'année universitaire 1997-1998
date_debut="1998-06-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000742566
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000742563
désignation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'environnement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000742564
cessation de fonction
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique chargé des affaires juridiques
cabinet="Ministre de l'environnement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000742564
nomination
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000742563
désignation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000742563
désignation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Douai
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000742563
désignation
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Gonin (françois, A., J.)
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, option Linguiste ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Aéromobilité, option Pilote
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Gonin (françois, A., J.)
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Gonin (françois, A., J.)
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Education physique militaire et sportive, option Equitation
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Aéromobilité, option Pilote
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Défense sol-air
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Gonin (françois, A., J.)
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Santé, option Administration
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Aéromobilité, option Pilote
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Gonin (françois, A., J.)
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Défense sol-air
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Feux dans la profondeur
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Aéromobilité, option Pilote
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Renseignement, relations internationales et guerre électronique, options Linguiste d'écoute ou Recherche par imagerie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Défense sol-air
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats féminins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Gestion des ressources humaines
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Administration et soutien de l'homme
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Management et systèmes d'information
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Télécommunications
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Aéromobilité, option Pilote
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie, Combat des blindés
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Combat de l'infanterie
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De:
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité, Défense N.B.C
Maintenance
Groupe:École nationale des sous-officiers d'active
ecole="Ecole nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583
admission
(source officielle)23 Avril 1996
De: