Nominations au Journal Officiel de la République Française

Avril 1997

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De:
M. Peyrard (Claude)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Heller (Gilles)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Patacchini (Jean-Jacques)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Coustel (Jean-Claude)
professeur agrégé d'anglais
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Moulin (Max)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Ausina (Patrice)
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
e)
représentants du personnel de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Aladenyse (Robert)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Leparoux (Paul)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Vergnaud (Bernard)
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Perrard (Gilles)
commandant de bord Air Inter Europe
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
f)
représentants des anciens élèves de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Bancel (Eric)
IENAC/S/95
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
le chef du service des affaires financières de la direction générale de l'aviation civile ou son représentant
g)
représentants des élèves de l'école
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Lambert (Marcel)
(Conseil général de l'agronomie).”
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Coordination rurale-Union nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Monnier (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
a)
représentants du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748395
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Lambert (Marcel)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Confédération paysanne
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Rosaz (René)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Tête des réseaux pour l'appui méthodologique (TRAME)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Barthelemy (Roger)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Tête des réseaux pour l'appui méthodologique (TRAME)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. de Manheulle (Guy)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de l'Association nationale pour le développement agricole (ANDA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Rosaz (René)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Lambert (Marcel)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès de la Confédération nationale des syndicats d'exploitants familiaux (MODEF)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Metrich-Hecquet (Valérie)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF)
sexe="F"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Gesuati (Jean-Louis)
(LEGTA de Mâcon Davaye)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Duplessis (Edith)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires adjoints du Gouvernement
“- auprès du Centre de l'union des groupements pour l'exploitation agricole (UGEA)
sexe="F"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Lambert (Frédéric)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Institut technique du porc (ITP)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Berard (Jean-Pierre)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Coordination rurale-Union nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Barthelemy (Roger)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Chazaud (Michel)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Rosaz (René)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Tête des réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (TRAME)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Gervaiseau (Patrick)
(direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de l'Union des groupements pour l'exploitation agricole (UGEA)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Rosaz (René)
(Conseil général de l'agronomie)
Poste:
commissaires du Gouvernement
“- auprès de la Fédération nationale des centres d'information et de vulgarisation pour l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM)
sexe="M"
JORFTEXT000000748259
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b)
associations nationales de parents d'élèves
groupe_thematique="commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du"
sexe="F"
JORFTEXT000000748258
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Quenault (Eric)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Cher, suppléant
Poste:
à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a)
représentants de l'Etat
Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant
président
Le chef du service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;Le représentant du ministre chargé de l'intérieur ;
groupe_thematique="commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000748258
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Vienot (Rémi)
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Champagne-Ardenne, suppléant
Poste:
à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a)
représentants de l'Etat
Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant
président
Le chef du service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;Le représentant du ministre chargé de l'intérieur ;
groupe_thematique="commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000748258
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Barillet (Yannick)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine, titulaire
Poste:
à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a)
représentants de l'Etat
Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant
président
Le chef du service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;Le représentant du ministre chargé de l'intérieur ;
groupe_thematique="commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000748258
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Deshayes (Gérard)
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Rhône-Alpes, titulaire
Poste:
à la commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a)
représentants de l'Etat
Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant
président
Le chef du service de l'inspection générale du ministère de la jeunesse et des sports ou son représentant ;Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;Le représentant du ministre chargé de l'intérieur ;
groupe_thematique="commission d'agréments prévue à l'article 7 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000000748258
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Attachée de presse
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000748219
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Françoise Le Bihan
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Poste:
consul général de France à Montréal
sexe="F"
JORFTEXT000000566269
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. de Souza (Jean)
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er août 1997
date_debut="1997-08-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000565541
admission
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Fousse (Georges)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (direction générale de l'aviation civile)
à compter du 1er mai 1997
date_debut="1997-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000382121
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Monnier (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000382117
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
secrétaire général chargé de la mise en place de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
sexe="M"
JORFTEXT000000382079
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
directeur chargé de la mise en place de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
sexe="M"
JORFTEXT000000382079
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Chef adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000381939
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Lenoble-Pinson (Michèle)
professeur aux facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles
Poste:
membre de la commission générale de terminologie et de néologie
groupe_thematique="commission générale de terminologie et de néologie"
sexe="F"
JORFTEXT000000200430
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Anne Clerc
attachée parlementaire
Poste:
chef de cabinet, chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000381939
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. d'Hermies (Dominique)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
à compter du 15 janvier 1997
affecté à la même date à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="1997-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000200431
réintégration
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Jadeau (Hervé)
directeur départemental du Trésor
Poste:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
sexe="M"
JORFTEXT000000199888
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Durand (Jean-Marc)
inspecteur du Trésor
Poste:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
sexe="M"
JORFTEXT000000199887
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Roland Morin
président de chambre à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 7 septembre 1997
date_debut="1997-09-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000198687
admission
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="M"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="M"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="M"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="M"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="M"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Gardrat (Isabelle)
épouse Dumont
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Dujols (Catherine)
épouse Thony
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Mme Darret (Isabelle)
épouse Courgeon
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
Poste:
auditeurs de justice : Auvolat (Géraldine)
sexe="F"
JORFTEXT000000198685
nomination
(source Legifrance)30 Avril 1997
De:
M. Jean-Talon (Marc)
juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'exercer des fonctions judiciaires dans la Principauté de Monaco
à compter du 18 février 1997
date_debut="1997-02-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000748618
détachement
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Mme Arbelet (Dominique)
conseiller commercial de 2e classe
Poste:
près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales
sexe="F"
JORFTEXT000000748617
affectation
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Guichard (Christian)
Honig (Max), conseillers d'enseignement technologique
salariés
Poste:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
groupe_thematique="commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000566082
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Faucqueur (Robert)
Sardin (Pierre), conseillers d'enseignement technologique
employeurs
Poste:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2o Membres suppléants
groupe_thematique="commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000566082
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Bietz (Bernard)
Henry (Serge) et Sauzeau (Jean-Michel), conseillers d'enseignement technologique
salariés
Poste:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
groupe_thematique="commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000566082
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Aupi (André)
Le Métayer (Jean), conseillers d'enseignement technologique
employeurs
Poste:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
groupe_thematique="commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000566082
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Paulmier (Alain)
attaché d'administration centrale
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
à compter du 1er janvier 1996
l'avancement au choix
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000565931
promotion
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Rochon (Alain)
conseiller commercial de 1re classe
Poste:
à l'administration centrale
à compter du 1er avril 1997
date_debut="1997-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000565926
affectation
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Sengelin (Germain)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mulhouse
à compter du 1er octobre 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-10-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Millot (Philippe)
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
à compter du 4 septembre 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-09-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Ballu (Philippe)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 8 septembre 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-09-08"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Bihl (Marcel)
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
à compter du 31 août 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-08-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Micaux (Xavier)
président de chambre à la cour d'appel d'Angers
à compter du 31 août 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-08-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Mme Rossignol (Michèle)
conseiller à la cour d'appel de Douai
à compter du 7 juillet 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-07-07"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Mme Servonnat (Marie-Germaine), épouse Bruel
conseiller à la cour d'appel de Versailles
à compter du 5 mai 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-05-05"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Paugam (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Poitiers
à compter du 2 juillet 1997
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000382342
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Mme Wavresky (Sandrine)
agent administratif de 2e classe
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000382336
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Mme Villerme (Anne), épouse Joyeux
greffier du troisième grade
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000382336
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Haegel (Paul)
conseiller à la cour d'appel de Colmar, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
Poste:
sur sa demande
à cesser ses fonctions
à compter du 4 septembre 1997
date_debut="1997-09-04"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000381934
admission
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Poste:
président de la 2e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (Agriculture et alimentation)
groupe_thematique="Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (Agriculture et alimentation)"
sexe="M"
JORFTEXT000000199880
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Bichat (Henry-Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en position de détachement auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 24 avril 1997
date_debut="1997-04-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000199880
réintégration
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. Duval (Franck)
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er mai 1997
chef de cabinet adjoint, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="1997-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Chef adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000199847
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
Poste:
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er mai 1997
date_debut="1997-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000199845
nomination
(source Legifrance)29 Avril 1997
De:
M. François-Roger Cazala
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
groupe_thematique="Conseil constitutionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000748255
nomination
(source Legifrance)27 Avril 1997
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000565498
nomination
(source Legifrance)27 Avril 1997
De:
M. Lenoir (Hubert)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Papeete
Poste:
président du comité technique radiophonique de Polynésie
à compter du 1er avril 1997
date_debut="1997-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381938
nomination
(source Legifrance)27 Avril 1997
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000748695
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
M. Gibiat (Jean)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 4 octobre 1997
date_debut="1997-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000748693
admission
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
M. Dutournier (Alain)
14, rue de Castiglione, Paris (1er)
Poste:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
1
représentants du secteur Production
sexe="M"
JORFTEXT000000748692
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
M. Pierre Lelong
président de chambre à la Cour des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 23 mai 1997
date_debut="1997-05-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000748471
admission
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article R. 212-1
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article R. 212-1
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000748371
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
sexe="F"
JORFTEXT000000566036
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres de Conseil national de la consommation
collège des professionnels
titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000381963
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000566032
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres de Conseil national de la consommation
collège des professionnels
suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000381963
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres de Conseil national de la consommation
collège des professionnels
titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000381963
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
M. de Senneville (Gérard)
inspecteur général de l'équipement, chargé de la sous-direction Urbanisme au conseil général des ponts et chaussées
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000381960
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membre du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000381963
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Alain Ritou, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000381650
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
huissier de justice associé, membre de la société civile professionnelle Philippe Schlexer et Alain Gaultier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000381647
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
directeur régional des affaires culturelles de la région Champagne-Ardenne
à compter du 15 avril 1997
date_debut="1997-04-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000200703
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
M. Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Poste:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000381645
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
président du Comité national d'évaluation de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000000200523
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o
représentants de la communauté scientifique et technique
sexe="M"
JORFTEXT000000200523
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation de la recherche
1o
représentants de la communauté scientifique et technique
sexe="M"
JORFTEXT000000200523
nomination
(source Legifrance)26 Avril 1997
De:
Poste:
membre au conseil économique et social de la région Champagne-Ardenne
groupe_thematique="conseil économique et social de la région Champagne-Ardenne"
sexe="M"
JORFTEXT000000749324
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
correspondante aux droits des femmes de Saint-Pierre-et-Miquelon
à compter du 1er avril 1997
date_debut="1997-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000748029
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Meunier (Jean-Louis)
administrateur financier hors classe à la Caisse nationale de crédit agricole
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 1997
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000565840
admission
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Jeantelet (Daniel)
directeur du travail de 1re classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Poste:
au grade de directeur du travail hors classe et affecté à Arras, pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
à compter du 1er mai 1997
date_debut="1997-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000565746
promotion
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
personnalité qualifiée choisie en raison de sa connaissance des activités de l'aéronautique civile et désignée par le Premier ministre
groupe_thematique="conseil d'administration d'Aéroports de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000565570
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Le Neouannic (Guy)
Barbarant (Jean-Claude) (Fédération de l'éducation nationale [FEN])
Poste:
au Conseil supérieur de l'éducation
l'article 2 (3, ca) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'éducation"
sexe="M"
JORFTEXT000000382182
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
chargé de mission auprès du Président de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000564970
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Tison (Eric)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, en position de service détaché auprès du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
Poste:
sur place, au grade de directeur du travail de 2e classe
à compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000382002
promotion
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
chargé de mission auprès du Président de la République
sexe="F"
JORFTEXT000000381817
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
chargé de mission auprès du Président de la République
sexe="M"
JORFTEXT000000381815
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Marc Fornacciari
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 1er avril 1997
date_debut="1997-04-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000200766
réintégration
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
M. Ameil (Marc)
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Poste:
sur place, au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
à compter du 1er mars 1997
date_debut="1997-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000200736
promotion
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000199375
promotion
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000200316
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000200316
nomination
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000199375
promotion
(source Legifrance)25 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Rattaché à la fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
M. Olivier (Patrick)
administrateur civil
Poste:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000749251
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
M. Boullot (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (Mer)
Poste:
au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000749173
affectation
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation
des cadres de l'armée d'active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel de réserve
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Colonel de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Fraction du contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Fraction du contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Pour compter du jour de sa radiation
des cadres de l'armée active
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
grade="Capitaine de corvette de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 96/02
Pour prendre rang du 15 décembre 1996
date_debut="1996-12-15"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
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corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/04
Les aspirants de réserve
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De:
Poste:
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ARMEE DE TERRE
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De:
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Fraction de contingent 1996/03
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
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Pour prendre rang du 1er février 1997
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De:
Poste:
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ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
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(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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ARMEE DE TERRE
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De:
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des bases de l'air
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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Corps des officiers des bases de l'air
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Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
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Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des bases de l'air
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Corps des officiers des bases de l'air
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
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Corps des officiers des bases de l'air
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des bases de l'air
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Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
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Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
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Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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nomination
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Pour prendre rang du 1er janvier 1997
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
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Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1997-01-01"
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corps="Officiers des bases de l'air"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er janvier 1997
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
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JORFTEXT000000749153
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/04
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
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Pour prendre rang du 1er février 1997
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TRANSMISSIONS
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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corps="Officiers des armes"
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Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/12
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/12
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(source Legifrance)24 Avril 1997
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II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/10
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1997-02-01"
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/06
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
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ARMEE DE TERRE
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
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II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
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date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Pour prendre rang du 1er février 1997
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date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
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date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
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ARMEE DE TERRE
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
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TRAIN
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Pour prendre rang du 1er février 1997
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GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
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Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="F"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1995/06
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
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Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/02
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/12
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corps="Officiers des armes"
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grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/10
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/08
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corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/08
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/08
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/08
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/08
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
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grade="Sous-lieutenant de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
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corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
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armee="cadres des officiers de réserve"
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
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JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna
Ghislain).
date_debut="1997-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000000749153
nomination
(source Legifrance)24 Avril 1997
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er février 1997
Les aspirants de réserve
Le Gentil de Rosmorduc (Thibault, Marie, Hervé, Yves, Nadine, Monna