Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 1999

De:
M. Faure (Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000760229
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
dans son mandat de membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1999-04-30"
JORFTEXT000000760228
reconduction
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Sansoucy (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1998-11-24"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000760225
radiation
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Le Menn (François)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Corse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000760151
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Lille-III
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
16e section : Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Toulouse-II
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
74e section : Sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Bordeaux-II
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="74"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : Aménagement de l'espace, urbanisme
INSA de Lyon
date_debut="1999-02-01"
professeur="INSA de Lyon"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : Sociologie, démographie
université de Reims
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-X
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : Sciences de l'information et de la communication
ENSSIB de Lyon
date_debut="1999-02-01"
professeur="ENSSIB de Lyon"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : Sciences de l'information et de la communication
université de Metz
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
71e section : Sciences de l'information et de la communication
université de Poitiers
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université d'Artois
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Saint-Etienne
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="7"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Lille-III
date_debut="1999-02-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
70e section : Sciences de l'éducation
IUFM de la Réunion
date_debut="1999-02-01"
professeur="IUFM de la Réunion"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000576960
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Le Puloc'h (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000576358
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Mme Daval (Françoise, Marie-Henriette, Jeannine), veuve Lavisse
attachée d'administration centrale en fonction au service des haras, des courses et de l'équitation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576361
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Mattiucci (Sylvain, Serge)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000576357
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000576357
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Van Ackere (Patrice, Marie, Guy)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1999-05-01"
JORFTEXT000000576357
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Guthmann (Jean-François)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes soumis au contrôle de l'Etat intervenant dans les domaines des transports aériens et des aéroports
Groupe:Mission de contrôle économique et financier auprès des organismes soumis au contrôle de l'Etat intervenant dans les domaines des transports aériens et des aéroports
JORFTEXT000000576356
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Cousseran (Jean-Claude)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-03-13"
a_sa_demande
JORFTEXT000000576355
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Forstmann (Philippe)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000576353
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Mme Frusta-Gissler (Dominique)
administratrice civile
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000576354
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Musnier (Jacky)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-03-23"
a_sa_demande
JORFTEXT000000395218
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Mme Pelissier (Chantal)
administratrice civile
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000395217
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Letertre (Paul)
Groupe:Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Chaillé (Guy)
président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Gil (Georges)
Groupe:Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Gruat (Jacques)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
JORFTEXT000000395216
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
a) Fonctionnaire des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Suppléant
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1999-04-01"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
d) Représentant du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1997-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
c) Membre de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Suppléant
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
b) Directeur d'établissement public de santé
Titulaire
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
a) Fonctionnaire des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales
Titulaire
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1999-04-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
b) Directeur d'établissement public de santé
Suppléant
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
c) Membre de l'enseignement supérieur
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission des diplômes
d) Représentant du ministère de l'éducation
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:Commission des diplômes
date_debut="1996-09-01"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000395215
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Defontaine (Joseph)
administrateur civil hors classe
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:Mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
JORFTEXT000000395183
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Jézéquel (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395214
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Chauvin (Guy, Roger, Albert)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction à l'Office national des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000394617
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Noppe (Arthur, Jules, François)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Meuse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000394582
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Mme Defrance (Lucienne)
agent administratif non titulaire
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre d'études techniques maritimes et fluviales
Groupe:Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
JORFTEXT000000394579
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Perrin (Jean-Marie)
président de la Société des autoroutes Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Remplace:M. Winghart (Jean-Antoine)
Groupe:Caisse nationale des autoroutes (CNA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000394578
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Vigreux (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à l'Office national des forêts, service départemental de la Haute-Savoie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000211137
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Elliot (Stephen)
discipline Physique
Objet:
professeurs à temps partiel à l'Ecole polytechnique
a)
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1998-09-01"
duree="dix mois"
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000211100
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Rice (James)
discipline Mécanique
Objet:
professeurs à temps partiel à l'Ecole polytechnique
b)
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq mois"
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000211100
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Willis (John)
discipline Mécanique
Objet:
professeurs à temps partiel à l'Ecole polytechnique
a)
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1998-09-01"
duree="dix mois"
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000211100
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Chazelle (Bernard)
discipline Mathématiques
Objet:
professeurs à temps partiel à l'Ecole polytechnique
a)
Groupe:Ecole polytechnique
date_debut="1998-09-01"
duree="dix mois"
ecole="Ecole polytechnique"
JORFTEXT000000211100
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Funel (Jacques)
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier Ports autonomes, voies fluviales et armateurs
Groupe:Mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
JORFTEXT000000211037
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Halluin (Robert)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier Ports autonomes, voies fluviales et armateurs
Groupe:Mission de contrôle économique et financier « Ports autonomes, voies fluviales et armateurs »
JORFTEXT000000211036
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Maximilien (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1998-11-24"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000211035
radiation
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. De San Jose (Gilbert)
ingénieur des travaux divisionnaire des services techniques, en fonctions en administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1999-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000211034
admission
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Pierret (Frédéric)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
JORFTEXT000000211033
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Bernet (Eric)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000211032
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Sommaire (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1999-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000211031
réintégration
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Mme Féjoz (Michèle)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000210953
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
M. Haas (Jérôme)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000210952
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Roger (Jean-François)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
date_debut="1999-06-01"
suppleant
JORFTEXT000000210951
nomination
(source officielle)30 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Gravelle et Jérôme Lemaitre, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carentan (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000000760442
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Duplan (Fernand, Jean, André)
notaire
Riscle (Gers)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000760441
désignation
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Guillon (André)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760440
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Dano (Marc)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760439
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Tribot (Louis)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760438
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Blanc (Gérard)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000760437
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Izambert (Jean-Marie)
secrétaire administratif de classe normale, régisseur d'avances intérimaire des services du Premier ministre depuis le
1er février 1999
Objet:
régisseur d'avances des services du Premier ministre
Remplace:Mme Mangin (Josette)
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000760294
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Augustin (Serge)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000759710
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Imbrecht (Frédéric)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000759709
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Carrez (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:M. Chambolle (Thierry)
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000759707
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration
Groupe:Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000759708
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Adnot (Philippe)
sénateur et président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Girod (Paul)
Groupe:Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Peyronnet (Jean-Claude)
sénateur et président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Saumade (Gérard)
Groupe:Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Pellarin (Bernard)
Groupe:Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Donat (Yves)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000576843
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Claude Bocchio, Jean-Pierre Claveleau, Yves Mas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000576844
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Chaze (Jean-Paul)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000576842
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, des appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000576841
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, des appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
représentants des organisations de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
suppleant
JORFTEXT000000576841
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour la durée du mandat restant à courir
membre du troisième collège
Remplace:M. Judelewicz (Pascal)
Groupe:Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
JORFTEXT000000576628
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
président de l'Etablissement public du parc de La Villette
Groupe:Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
president
JORFTEXT000000576627
reconduction
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Berton et Pierre Petit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000395924
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Claude Berton et Pierre Petit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000395924
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000395878
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Groupe:École nationale d'ingénieurs de Tarbes
date_debut="1999-04-01"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur
JORFTEXT000000395877
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Leveque (Claude)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000395842
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Salvi (Joseph)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000395841
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
des opérations de liquidation de l'établissement après sa fermeture
JORFTEXT000000395839
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Liebault (Alain, Serge, Emile)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en fonctions au centre d'essais de la Méditerranée de Toulon relevant de la direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
à la retraite
pour compter du
2 août 1999
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000395795
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
«
Remplace:M. Violleau (Philippe)
JORFTEXT000000395015
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Thomas (André, Serge)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'essais des propulseurs de Saclay relevant de la direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
à la retraite
pour compter du
1er septembre 1999
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000395794
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
«
membre suppléant
suppleant
JORFTEXT000000395015
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
«
membre titulaire
JORFTEXT000000395015
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Fievre (Bernard)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211242
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Biehler (Marc)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211240
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Julien (Paul)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211241
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Nitkowski (Jean)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211239
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Augras (Michel)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211238
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
au certificat d'aptitude
chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session de 1999
Groupe:Chef de Centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la première session
JORFTEXT000000211213
admission
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 14e section
au cours de l'année universitaire 1998-1999
à compter de la date de son installation à l'université Nancy-II
duree="six mois"
JORFTEXT000000211210
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
assistants techniques de 3e classe stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211211
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
professeur du Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-04-01"
professeur="Muséum national d'histoire naturelle"
JORFTEXT000000211209
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert Plantelin, Sylviane Haguenauer-Plantelin et Sylvain Plantelin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000211208
nomination
(source officielle)29 Avril 1999
De:
M. Badeau (Georges)
directeur du travail hors classe
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
date_debut="1999-04-12"
JORFTEXT000000211202
charge
(source officielle)29 Avril 1999
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse. Son mandat s'achèvera le
30 janvier 2003
Groupe:Comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000760040
reconduction
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse. Son mandat s'achèvera le
28 mars 2003
Groupe:Comité technique radiophonique de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000760040
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Aragon-Brunet (Roger)
directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000759814
radiation
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Bruno Martin Laprade
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Patrick Hubert
Groupe:Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000759851
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Mottier (Jean-Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759300
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Mme Houpert (Danielle)
professeur agrégé
Objet:
directeurs adjoints à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
date_debut="1998-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759300
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Pillot (Christian)
professeur agrégé
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Groupe:Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
date_debut="1998-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000759300
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guillaume Gastaldi et Alain Peloni, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000759299
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Yves Gounin
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (3e tour intérieur)
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000576874
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Fontaine-Tranchand, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Dijon (Côte-d'Or)
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000576875
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Mme Sophie Boissard
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (2e tour intérieur)
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000576873
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Frédéric Mion
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (1er tour intérieur)
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000576873
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
conseillère technique chargée de la presse et de la communication de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="1999-05-03"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000576311
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Bernard Larrouturou
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000576309
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André-Louis Savare, Bertrand Boige et Raymond Gonthier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000576308
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société André-Louis Savare, Bertrand Boige et Raymond Gonthier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Raphaël (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000576308
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gérard Martel-Reison, Jacques Martel-Reison et Jean-Jacques Fiora, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000576307
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Garcia, Bernard Leygue, Serge Vidal et Robert Zappa, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000576306
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Garcia, Bernard Leygue, Serge Vidal et Robert Zappa, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000000576306
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux. Son mandat s'achèvera le
28 mars 2003
Groupe:Comité technique radiophonique de Bordeaux
suppleant
JORFTEXT000000394620
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bordeaux. Son mandat s'achèvera le
10 avril 2003
Groupe:Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000394620
reconduction
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, sous-direction du littoral et des activités nautiques
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Censeur
Groupe:Groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
conseil_administration
JORFTEXT000000394618
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Faure (Guy)
chef de service
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Titulaire
Groupe:Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
conseil_administration
JORFTEXT000000394618
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Mongin (François)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000394616
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Graszk (Edmond)
adjoint au sous-directeur de la planification stratégique
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Suppléant
Groupe:Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000394618
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire salariée au sein de la société civile professionnelle Bernard Besson, Gérard Chauvet et Denis Vincent, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000394614
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Gargar (Pierre, Jean-Baptiste)
huissier
huissier_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000000386389
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
avouée associée
membre de la société civile professionnelle Bruno Martelly et Sylvie Maynard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000394577
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Leonard (Marcel, Eugène)
huissier
huissier_residence="Sarralbe (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000394576
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Favier (Jean-Paul, Marie)
huissier
huissier_residence="Forbach (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000394575
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère technique pour les questions anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère pour la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
directeur adjoint du cabinet chargé des questions relatives au lien armée-nation, au service national et aux réserves
Groupe:Direction du cabinet chargé des questions relatives au lien armée-nation, au service national et aux réserves
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Beau d'Arboussier (Alain)
du service des essences des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
Groupe:Chargée de mission auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseillère pour les questions de mémoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
chargée de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants
conseiller pour les questions anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000210899
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Villain (Michel)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Claisse (Michel)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
2o
fonctionnaire de catégorie A
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Cazajous (Jean-Pierre)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Wendel (Jean-Marie)
de la gendarmerie
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Fillault (Jean-Christophe)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
Groupe:Commission instituée par le décret no 96-28
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Peillard (George)
du service de santé des armées
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Urban (Daniel)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Personne (Daniel)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Dosset (Christian)
de la délégation générale pour l'armement
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Michaux (Bertrand)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
M. Landet (Bernard)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1o
officiers
Groupe:Commission instituée par le décret
JORFTEXT000000210898
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Malemort-sur-Corrèze (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000210897
nomination
(source officielle)28 Avril 1999
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante de l'industrie de l'alimentation animale
Remplace:M. Arbus (Jérôme)
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
JORFTEXT000000760245
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Vardon (Pascal)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Djibouti
conseiller du ministre de l'agriculture (élevage, pêches), chargé des ressources hydrauliques
Groupe:Ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Djibouti
date_debut="1999-01-23"
date_fin="2001-01-22"
JORFTEXT000000760210
détachement
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Godfrin (Pierre, Raymond, Maurice)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions au centre d'études du Bouchet relevant de la direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
à la retraite
pour compter du
3 février 1999
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000760209
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Berard (Anne)
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Remplace:M. Lecuyer (Guy)
Groupe:Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000000760208
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Balinovitch (Willy)
membre de la commission sociale de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (collège des employeurs)
Remplace:Mme Lionnet (Marie-Thérèse)
Groupe:Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000760207
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Reix (Robert)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
présidents des jurys du second concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
22 avril 1999
Sciences de gestion
Groupe:Second concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté
president
JORFTEXT000000576859
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Helin (Jean-Claude)
professeur à l'université de Nantes
Objet:
présidents des jurys du second concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
22 avril 1999
Droit public
Groupe:Second concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté
president
JORFTEXT000000576859
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Guille (Alain)
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
JORFTEXT000000576858
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Roulet (Jean-Michel)
préfet hors cadre
Objet:
secrétaire général de la commission consultative du secret de la défense nationale
Groupe:Commission consultative du secret de la défense nationale
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000576857
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:M. Le Den (Stéphane)
Groupe:Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000576443
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Bignon (Bruno, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576035
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Resbeut (France)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du conseil général du territoire de Belfort
attachée territoriale
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-07-15"
JORFTEXT000000395751
réintégration
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Resbeut (France)
attachée de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée auprès du conseil général du territoire de Belfort
attachée territoriale
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux
JORFTEXT000000395751
radiation
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Rémy (Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, nommé et titularisé dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1999-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000395750
radiation
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Toutlouyan (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité
retraite d'office
date_debut="1999-05-01"
date_fin="2001-01-03"
JORFTEXT000000395645
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Quere (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1999-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395644
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Le Berre (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1999-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000395643
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation FFCAT
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours 1999
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole="Ecole de formation des officiers de gendarmerie"
JORFTEXT000000395642
admissibilite
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Frizol (Jean-Luc)
adjoint au sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale
Objet:
à la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Fonctionnaire du ministère chargé des collectivités locales
membre suppléant
Remplace:M. Verliac (André)
Groupe:Commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
suppleant
JORFTEXT000000395200
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Leman (Jacqueline)
chef du bureau des formations courtes professionnalisées à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
à la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:Mme Liouville (Evelyne)
Groupe:Commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000395200
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Gros (Bernard)
chef du bureau de la réglementation des diplômes professionnels à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
à la commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
au titre de l'éducation nationale
membre titulaire
Remplace:Mme Prince (Sophie)
Groupe:Commission chargée de se prononcer sur les demandes d'assimilation, pour l'accès aux concours de la fonction publique territoriale, des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne ou dans d'autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen
JORFTEXT000000395200
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers FNETARF
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois FNB
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour le Syndicat des cadres d'entreprises agricoles SNCEA-CFE-CGC
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
1o
vice-président de la commission
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Suppléant
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexe FO-FGTA
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour le Syndicat des cadres d'entreprises agricoles SNCEA-CFE-CGC
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. de La Rochethulon (Olivier)
directeur technique du service des affaires techniques de la Fédération des entreprises industrielles et commerciales internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois FNB
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Efthymiou (Marie-Louise)
Professeur
professeur de 1re classe et praticien hospitalier (en médecine du travail), chef de service (en toxicologie chimique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Titulaires
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Suppléants
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation FFCAT
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers FNETARF
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Goupillon (Jean-François)
responsable technique du Syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles (SYGMA)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Tomi (Jean-Ange)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Bonnefont (Jacques)
Syndicat national des entreprises de service et de distribution du machinisme agricole (SEDIMA)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC
Titulaire
Groupe:Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture (CFTC)
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agro-alimentaire FGA-CFDT
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire FGSOA
Suppléant
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire FGSOA
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Suppléants
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexe FO-FGTA
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Mme Pasquier (Dominique)
GROUPAMA Central, secteur Prévention
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Choudat (Dominique)
Professeur
professeur des universités, adjoint du chef de service de pathologie professionnelle
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Auber (Denis)
responsable des affaires économiques et juridiques de l'Union des industries de la protection des plantes UIPP
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles FNSEA
Titulaires
Groupe:Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Delemotte (Bernard)
Docteur
médecin national adjoint du travail
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage UNEP
5o
personnes compétentes
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération générale agro-alimentaire FGA-CFDT
Titulaire
Groupe:Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
JORFTEXT000000395164
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Gault (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Union financière pour le développement de l'économie céréalière (UNIGRAINS)
responsable du développement international
Groupe:Union financière pour le développement de l'économie céréalière (UNIGRAINS)
date_debut="1999-02-09"
date_fin="2002-02-08"
JORFTEXT000000395163
détachement
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Sabourin (Louis)
expire en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Le mandat de
Groupe:Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
JORFTEXT000000395162
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur de l'industrie
Remplace:M. Morelon (Luc)
Groupe:Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
JORFTEXT000000395162
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Le mandat de
Groupe:Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
JORFTEXT000000395162
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentant du secteur coopératif
Remplace:M. Troalen (Alain)
Groupe:Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers (ONILAIT)
JORFTEXT000000395162
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil International (DCI)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Coldefy (Alain)
Groupe:Société Défense Conseil International (DCI)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000395161
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Larzul (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000211159
admission
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
vice-président du Conseil de la concurrence
Groupe:Conseil de la concurrence
JORFTEXT000000210066
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Francis Stephan
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, délégué
sous-directeur du développement économique et de l'environnement à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Michel Colin de Verdière
Groupe:Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000210065
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Guy Serieys
chargé de mission, chef du département d'Afrique et de l'océan Indien à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
représentant du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Oquet
Groupe:Compagnie française pour le développement des fibres textiles (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000000210065
nomination
(source officielle)27 Avril 1999
De:
M. Le Coz (Gildas)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1998-05-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000210063
détachement
(source officielle)27 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Cuny (Yves, François, Michel)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759385
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Petit (Xavier, François)
du patrouilleur de 400T L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Camaret (Yves, Marcel)
de la base opérationnelle et escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Faury (Stéphane, Charles, André)
du patrouilleur de 400T La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Guillamet (Roger, Isidore, Marie)
de la marine et aéronautique navale aux Antilles et zone maritime Antilles
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Leterme (Pierre, Daniel)
du chasseur de mines L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. De Firmas de Périès (Patrick, René, Louis)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Combes (Philippe, Jean-Marie)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et du groupe école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Morillon (Olivier, Augustin, Marie)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Straub (Michel, Marie, Joseph)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Aubrun (Olivier, René, Michel)
du commandement des fusiliers marins et des commandos
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Benedittini (Michel)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Fustier (Louis, Marie, Marc)
de la marine et aéronautique navale en Polynésie française et zone maritime Polynésie française
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Origny (Jérôme, Marc)
du bâtiment école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Long (Jean-Christophe, Luc, Benoit)
du bâtiment océanographique de 1re classe D'Entrecasteaux
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Launay (Jacques, André, Pierre)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Baudu (Hervé, François)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Bobin (Henri, Yves, Julien)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. De Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri)
de la marine et aéronautique navale à Djibouti et zone maritime Djibouti
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Baduel (Franck, Guy, Nicolas)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Le Hénaff
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. De Oliveira (Emmanuel, Jean)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Constans (Emeric, Eric, Jean, Edmond, René, Nicolas)
du bâtiment d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Rose (Didier, Georges)
du chasseur de mines Lyre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de frégate
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Bourdillel (Dany, André, Joseph)
du bâtiment hydrographique de 2e classe L'Espérance
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
OFFICIER SPECIALISE DE LA MARINE
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Dard (Charles-Edouard)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les lieutenants de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Pénillard (Christian)
de l'escadrille des sous-marins de la Méditerranée
Objet:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENTS MARITIMES
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Hallé (Bertrand, François, Charles)
du sous-marin nucléaire d'attaque Rubis (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
C. - SOUS-MARINS
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
OFFICIERS DE MARINE
Les capitaines de vaisseau
JORFTEXT000000759384
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Charpenel (Yves)
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directeur à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:Direction à la direction des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
date_debut="1998-11-10"
JORFTEXT000000759383
détachement
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Lieb (Jean-Pierre)
inspecteur des finances, chargé de la sous-direction B de la direction de la législation fiscale
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
Au titre des représentants de l'administration
Remplace:M. Durand (Philippe)
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000759382
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Vermeulen (Patrice)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et des services
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
Au titre des représentants de l'administration
Remplace:M. Scemama (Bernard)
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000759382
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Aubineau (Jean-Luc)
chef de bureau du droit des entreprises
Objet:
membre suppléant
au titre des représentants de l'administration
Remplace:M. Sarcelet (Jean-Dominique)
suppleant
JORFTEXT000000759382
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Verdier (Denis)
membre du bureau de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
Au titre de représentant des activités coopératives
Remplace:M. Gaudinat (Jacques)
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000759382
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000759382
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Mme Sophie Moati
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000759381
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576034
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576034
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576034
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576034
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat au logement
Groupe:Secrétaire d'Etat au logement
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000576033
cessation de fonction
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000576034
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Mme Cassignard (Florence), épouse Pons
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans le corps des administrateurs civils
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000576031
détachement
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
directeur de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
JORFTEXT000000395602
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Bernard Boucault
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
prefet_region="Midi-Pyrénées"
prefet_departement="Haute-Garonne"
prefet_departement_code="31"
prefet
JORFTEXT000000394606
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Mme Luc (Irène)
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000394640
détachement
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
conseil_administration
JORFTEXT000000210982
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
conseil_administration
JORFTEXT000000210982
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
conseil_administration
JORFTEXT000000210982
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
conseil_administration
JORFTEXT000000210982
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Manuel Leconte
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat au logement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000210981
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
Mme Pantz (Sylvie)
magistrate du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au Tribunal pénal international, du
15 janvier 1999
Groupe:Ministère des affaires étrangères, pour servir au Tribunal pénal international
date_fin="2000-01-20"
tribunal="pénal international, du"
JORFTEXT000000210352
détachement
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. Moyen (Henri)
magistrat à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence avec voix consultative
Groupe:Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000209297
nomination
(source officielle)25 Avril 1999
De:
M. André Leblond
ingénieur des télécommunications de 2e classe, rattaché pour sa gestion à France Télécom et en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er octobre 1985
Objet:
des cadres
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000759884
radiation
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Mme Gourhant
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la réadaptation, de la vieillesse et de l'aide sociale
Objet:
membre titulaire représentant la direction de l'action sociale
Remplace:M. Garro
Groupe:Direction de l'action sociale
JORFTEXT000000759880
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
M. Wickers (Olivier)
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du travail social et des institutions sociales
Objet:
membre titulaire représentant la direction de l'action sociale
Remplace:M. Gauthier (Pierre)
Groupe:Direction de l'action sociale
JORFTEXT000000759880
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
administrateur civil, chef du bureau AF 2 à la direction des hôpitaux
Groupe:Bureau AF 2 à la direction des hôpitaux
JORFTEXT000000759880
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Mme Lemaitre (Marie-Françoise)
attachée principale d'administration
Objet:
secrétaire générale de la commission pour les simplifications administratives
Groupe:Commission pour les simplifications administratives
JORFTEXT000000759879
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
M. Brault (Dominique)
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576375
admission
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance
représentant de l'Etat
Groupe:Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
conseil_administration
JORFTEXT000000576374
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Mme James (Claire)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
chef des services de secrétariat de classe normale au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000576370
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
membre du Comité national de la coordination gérontologique
Remplace:M. Houssin (Pierre-Rémy)
Groupe:Comité national de la coordination gérontologique
JORFTEXT000000576369
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/12
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
TRAIN
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattaché à la fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/12
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/02
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
ARTILLERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
III. - OFFICIERS MARINIERS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
GENIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/10
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
TRAIN
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
III. - OFFICIERS MARINIERS
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1998-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1997/08
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
ARMEE BLINDEE ET CAVALERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
GENIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/04
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines
ARTILLERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
ARTILLERIE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
TROUPES DE MARINE
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Les capitaines de frégate
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Bossuet (Nicolas, Jean de Dieu, Robert, Pierre, Raoul)
date_debut="1999-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/03
Les aspirants de réserve
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000575990
nomination
(source officielle)24 Avril 1999
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1998/04
date_debut="1999-02-01"
corps="Officiers des armes"