Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2002

De:
M. François Bland
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la directrice de la nature et des paysages
Groupe:Office national des forêts (ONF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000777171
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Charles Tuduri
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000777204
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Rémy Nertomb
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000777169
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000777168
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département du Val-de-Marne
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Bruno Perdu
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Rabat
Remplace:M. Serge Mucetti
consul="Rabat"
JORFTEXT000000777166
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
JORFTEXT000000777167
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Gérard Guillaumie
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment détaché
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire adjoint au secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
secrétaire général de l'académie de Besançon (groupe 2)
Groupe:Académie de Besançon
date_debut="2002-03-01"
date_fin="2006-02-28"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000777165
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-IX - Dauphine
à compter de la date de son installation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000777164
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jalon (Eric)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
a_sa_demande
JORFTEXT000000777163
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jacques Faure
conseiller d'Etat
Objet:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:M. Jean-Marie Pauti
Groupe:Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000772999
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Favier (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
sous-préfète de 1re classe
Objet:
sous-préfète de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000777162
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Boyer (Joël)
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
secrétaire général chargé des affaires juridiques
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
date_debut="2002-02-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000772998
détachement
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000772997
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Robert Chabbal
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Philippe Lazar
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Olivier Fleurot
directeur général du Financial Times (Grande-Bretagne)
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Lou Chameau
vice-président de Georgiatech (USA)
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Philippe Dauvin
vice-président de STMicrolectronics
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
président du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
president
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Jacques Bertrand
président-directeur général d'Avantis-Pasteur
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Jacques Gagnepain
conseiller du délégué général à l'armement
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Gabriel Ruget
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Francis Mer
président du conseil d'administration d'Arcelor
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Dominique-Pierre Perrin
président de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Danielle Kaisergruber
présidente de Bernard Brunhes Consultants
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Dominique de Werra
doyen des relations internationales et des formations postgrades, Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse)
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Claire Dupas
directrice de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Conseil d'orientation stratégique des écoles des mines
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000772997
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000772997
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
JORFTEXT000000772997
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Benoît Legait
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
sur proposition de la conférence des directeurs des écoles des mines
Groupe:Direction des écoles des mines
JORFTEXT000000772997
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
de la liste des élèves du cycle de formation spécialisée (cycle EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000772996
radiation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
de la liste des élèves du cycle de formation spécialisée (cycle EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000772996
radiation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
de la liste des élèves du cycle de formation spécialisée (cycle EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000772996
radiation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
de la liste des élèves du cycle de formation spécialisée (cycle EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000772996
radiation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
de la liste des élèves du cycle de formation spécialisée (cycle EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000772996
radiation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Marie-Françoise Arents
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
en application del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000772960
réintégration
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Christiane Wicker
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000772959
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
JORFTEXT000000772430
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Serge Mostura
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Hong Kong
Remplace:M. Jérôme Pasquier
consul="Hong Kong"
JORFTEXT000000595726
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
10 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Yvon Augeard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000595707
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Claude Artigue
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000595706
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Louis Gerard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000595705
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Michel Corbel
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000595704
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Robert Avella
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000595703
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Guilloteau (Denis)
en remplacement du commissaire colonel de l'armée de terre Foissier (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
pour la durée du mandat restant à courir des officiers qu'ils remplacent
JORFTEXT000000595702
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Roure (Bernard)
en remplacement du commissaire colonel de l'air Serra (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
pour la durée du mandat restant à courir des officiers qu'ils remplacent
JORFTEXT000000595702
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Chatel (Ghyslain)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
a_sa_demande
JORFTEXT000000595593
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
directeur du cabinet de la ministre
Groupe:Direction du cabinet de la ministre
date_debut="2002-05-01"
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000591045
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Clavreul (Gilles)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Hauts-de-Seine et chargé en outre de l'arrondissement chef-lieu
Groupe:Sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Hauts-de-Seine et chargé en outre de l'arrondissement chef-lieu
sous-prefet
JORFTEXT000000590026
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Veyssiere (Eric)
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
sous-directeur des études à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-04-29"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000590025
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
9 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
4 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
18 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
21 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
23 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
19 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
2 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
22 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
20 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
12 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
8 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
5 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
15 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
6 Mm e
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
16 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
14 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
17 Mme
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
7 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
13 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
1 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
11 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
3 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000590023
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
4 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
8 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
6 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
13 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
11 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
3 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
7 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
4 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
6 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
9 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
15 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
3 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
10 Mme
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
16 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
12 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
5 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
2 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
7 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
2 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
8 Mm e
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2001-2002
1 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
5 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
Au titre de l'année scolaire 2000-2001
1 M
Groupe:Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000590022
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Pinoli (Jean-Charles)
professeur des écoles des mines
Objet:
directeur adjoint chargé de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Remplace:M. Soustelle (Michel)
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000590021
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Soustelle (Michel)
professeur des écoles des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000590021
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Louis (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-08-22"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000590020
réintégration
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Monier (Jean-Pierre)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2001-12-02"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000590019
réintégration
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. André Soula
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000412968
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Denis Lemaoult
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000412936
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Roger Pasero
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000412967
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Jordan de Chassigny (Daniel)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
en remplacement du colonel Dlubak (Yves) du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
ecole="Ecole militaire de l'air"
JORFTEXT000000412933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Michèle Battesti
docteure en histoire
Objet:
secrétaire scientifique au comité pour l'histoire des anciens combattants
Groupe:Comité pour l'histoire des anciens combattants
JORFTEXT000000412935
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mauger (Claude)
du corps des officiers des bases de l'air
en remplacement du général de brigade aérienne Bauchet (Jean-Pierre) du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Groupe:École militaire de l'air
date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
ecole="Ecole militaire de l'air"
JORFTEXT000000412933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Silvy (Alain)
du corps des officiers des bases de l'air
en remplacement du général de division aérienne Giacometti (Colette) du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
ecole="Ecole de l'air"
JORFTEXT000000412933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Soulères (Christian)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
en remplacement du général de division aérienne Rodriguez (Jean-Claude) du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Groupe:Conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
ecole="Ecole de l'air"
JORFTEXT000000412933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Gentilhomme (Thierry)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
JORFTEXT000000412932
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Rousselle (Jean-Pierre)
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
JORFTEXT000000412930
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Longé (Cécile)
conseillère des affaires étrangères
Objet:
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète d'Argelès-Gazost
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000000412931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Breyton (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Objet:
sous-préfet de Nyons
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000412929
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Christiane Wicker
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
conseil_administration
JORFTEXT000000408553
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Dontenwille (François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:Ministère de l'éducation nationale
date_debut="2000-04-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000408552
réintégration
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Groupe:Direction de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000407930
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseure suppléante
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000000407887
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2002-04-29"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000407927
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
grade="Chef"
JORFTEXT000000407926
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000407887
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseure titulaire
Groupe:Cour d'appel de Versailles
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Versailles"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000407887
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000407887
désignation
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidat de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000407885
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Roux-Trescases (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2002-04-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000407883
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Conca (Dominique)
sous-préfète de 2e classe
Objet:
sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000000230003
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Untermaier (Cécile)
attachée principale de préfecture
Objet:
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète d'Avallon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
JORFTEXT000000230002
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Louis Cassina
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000229596
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. André Brismontier
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-09-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000229595
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Gilbert Le Baut
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000229594
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Olagnon (Denis)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
Groupe:Direction du cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-prefet
JORFTEXT000000229591
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Michèle Gallot
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000229593
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:Direction du cabinet du préfet de l'Aude
sous-prefet
JORFTEXT000000229592
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Lapouze (Patrick)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:Direction du cabinet du préfet de l'Oise
a_sa_demande
JORFTEXT000000229563
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Bouabane-Schmitt (Rachid)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
JORFTEXT000000229562
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Lebreton (Véronique), épouse Vennetier
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Vigier (Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Grandemange (Marie-Luce)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Guitz (Ivan)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Raynaud (Isabelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-04-29"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Mme Legrand (Dominique), épouse Bouatouch
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Charmatz (David)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2002-03-20"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:École supérieure de métrologie
ecole="Ecole supérieure de métrologie"
JORFTEXT000000225932
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
14 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
8 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
11 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
12 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
13 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
7 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
1 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
10 Mme
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
6 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
5 Mme
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
3 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
2 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
4 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
M. Potier de Courcy (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000224860
réintégration
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2001-2002
9 M
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en troisième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en troisième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
Groupe:IV. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
Groupe:I. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
Groupe:III. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
Groupe:II. - École nationale supérieure des techniques
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques"
JORFTEXT000000224135
admission
(source officielle)30 Avril 2002
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Marten (Thomas)
directeur des relations extérieures (MCI WorldCom France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Miléo (Thierry)
directeur général (FirstMark Communications France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Lalande (Richard)
vice-président AFORS
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Lestage (Pierre)
président-directeur général (Ventelo France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Billote (Pierre-José)
président (ECTA France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Besnier (Philippe)
président-directeur général (UPC France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Collet (Patrice)
directeur, branche réseaux (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Fossier (Marc)
directeur des relations extérieures (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. De Vitry (Jérôme)
directeur général (COMPLETEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Archambault (Jean-Luc)
directeur de la réglementation et des relations extérieures (CEGETEL)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Constanza (Jean-Louis)
directeur général (Tele.2 France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Le Toquin (Jean-Christophe)
délégué permanent (AFA)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. De Maublanc (Henry)
président (Association pour le commerce et les services en ligne)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Gagliardi (Jean-Baptiste)
directeur général (Colt Télécommunications France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Gastaldo (Frédéric)
directeur général adjoint (LD Com)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Guichard (François)
directeur général (Suez Lyonnaise Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Objet:
conseiller pour les affaires intérieures et l'outre-mer au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000773423
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Brunel (Franck)
président (Free Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Denoyer (Eric)
directeur général du pôle
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Chambriard (Eric)
vice-président du directoire (T-Systems Siris)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Forest (Emmanuel)
directeur général adjoint (Bouygues Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Valentiny (Dominique)
directeur général délégué (ADP Telecom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Quillot (Didier)
directeur général (Orange France)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Rozmaryn (Charles)
président du directoire (Télécom Développement)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. De Petris (Alberto)
président (9 Télécom Réseau)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Bernard (Alain)
président-directeur général (PROSODIE)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
JORFTEXT000000773425
charge
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000773424
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Grange (Sylvie)
conservatrice territoriale du patrimoine, présidente de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Payet (Roch)
restaurateur (mobilier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Léri (Jean-Marc)
conservateur général du patrimoine de la ville de Paris, directeur du musée Carnavalet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Mohen (Jean-Pierre)
directeur du centre de recherche et de restauration des musées de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du centre de recherche et de restauration des musées de France
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Pallot-Frossard (Isabelle)
directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du laboratoire de recherches sur les monuments historiques
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Moyse (Gérard)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Chapey (Frédéric)
maître de conférences à l'université
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Muel (Francis)
conservateur général du patrimoine, président de la conférence des conservateurs généraux de l'inventaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Aguilella Cueco (David)
restaurateur (art contemporain), président de la Fédération française des conservateurs-restaurateurs
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Mordant (Daniel)
conservateur en chef territorial du patrimoine, chef du service départemental d'archéologie de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Pétry (Claude)
directrice des études de l'Ecole du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Prigent (Christiane)
directrice du département histoire de l'art, Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Bromberger (Christian)
professeur d'université
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole du Louvre"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Lavedrine (Bernard)
directeur du centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Van Grevenstein (Anne)
restauratrice (décors intérieurs)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Groupe:Institut national du patrimoine
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Guerreau-Jalabert (Anita)
directrice de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:Institut national du patrimoine
ecole="Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Beaudot (Annie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense, pour y exercer les fonctions de sous-directrice administrative et financière à la direction centrale de l'infrastructure de l'air
Groupe:Sous-direction administrative et financière à la direction centrale de l'infrastructure de l'air
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000590304
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Sophie Mahieux
directrice du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Yves Missaire
secrétaire général de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires de l'Etat ou assimilés
Objet:
respectivement
membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Richard Descoings
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Pierre-René Lemas
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Patrick Hallinger
membre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (UGFF-CGT)
Objet:
membres titulaires
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Marie-Claude Kervella
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
membres titulaires
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Joachim Bitterlich
ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne, à Madrid
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
ancien élève étranger de l'Institut international d'administration publique ou des cycles internationaux de formation permanente de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Françoise Dupont
membre de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière (FO)
Objet:
membres titulaires
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Jean-Pierre Weiss
directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Hervé Baro
secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Objet:
membres titulaires
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Gérard Druesne
directeur général de l'Institut européen d'administration publique de Maastricht
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Gérard Aschieri
secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
respectivement
membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Franco Bassanini
sénateur italien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Erik Israelewicz
éditorialiste au journal Les Echos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Christian Janin
secrétaire général adjoint de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Objet:
respectivement
membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Christian Mestre
président de l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Christian Galliard de Lavernée
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Bruno Ory-Lavollée
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Charles Bonnissol
président des fonctions publiques CGC (CFE-CGC)
Objet:
respectivement
membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000590303
désignation
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Arnaud Teyssier
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application del'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration :
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
nommé
sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:École nationale d'administration (ENA)
ecole="Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
JORFTEXT000000590303
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
Remplace:M. Dominique Maillard
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
JORFTEXT000000407240
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine au ministère de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Loyrette (Henri)
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Mion (Frédéric)
directeur au ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Gérard (Aubert)
restaurateur, diplômé de l'Institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Mme Dijoud (France)
conservatrice générale du patrimoine au centre de recherche et de restauration des musées de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Schnapp (Alain)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
au titre des personnalités françaises ou étrangères
Groupe:Institut national du patrimoine
conseil_administration
JORFTEXT000000407239
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
president
conseil_administration
JORFTEXT000000407238
reconduction
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Objet:
ingénieur principal de l'armement
Remplace:M. Alexis Kohler
JORFTEXT000000407237
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
M. Sève (René)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:Chef de mission de contrôle économique et financier
JORFTEXT000000224882
nomination
(source officielle)28 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Pflieger (Yves)
chirurgien-dentiste principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Kermarrec (Yves, Nicolas, Marie)
major. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Gawron (Yves, Claude)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Dautelle (Yves, René, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 5 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-05"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Bachellez (Yves, Robert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 25 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-25"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Lalanne-Berdouticq (Thierry, Yves, Michel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Jacob (Thierry)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Hédont (Thierry, Marc, Michel)
chef d'escadron. Chevalier du 24 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Delétoille (Thierry, Georges, Albert)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Ajas (Sylvain, Jacques, Jean)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Le Scornet (Serge, Robert)
1er avril 1947, capitaine de frégate
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Fabre (Rolland, Amand)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Richard (Roland, Maurice)
1er novembre 1926, sous-lieutenant. Chevalier du 30 avril 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-30"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Bach (Roland, Louis)
maréchal des logis, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Demougeot (Robert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Di Carlo (René, Aldo)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 14 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Savournin (René)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Petot (René)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Machie (René, Edouard, Valentin)
lieutenant. Chevalier du 4 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-04"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Dumon (Régis, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-14"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Simonnet (Raymond, Ernest, Alfred)
administrateur général de 2e classe. Chevalier du 15 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Mme Trévennec (Raymonde, Yvette, Roberte)
épouse Rondot, 29 décembre 1928, adjudante-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Quéré (Pierre, Laurent)
capitaine de frégate
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Langlois (Pierre, Dominique, Henri)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Jacquet (Pierre)
adjudant-chef. Chevalier du 21 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-21"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Coustals (Pierre, Jean, Gabriel)
maréchal des logis-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Foch (Pierre, Jean, Julien)
1er janvier 1917, colonel, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Chaume (Pierre, Jacques, Marie)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Saint-Supéry (Philippe, Michel, François)
pharmacien chimiste principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Dufloux (Philippe, Bruno)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Gouwy (Paul, Camille)
commandant. Chevalier du 30 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-30"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Barbaret (Paul, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 19 janvier 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-19"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Thiard (Pascal, Gabriel, Henri)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Galet (Pascal, Jean, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Perez (Norbert, Pierre, André)
maître principal. Chevalier du 14 février 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-14"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Belhaouari (Moussa)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Gillet (Michel, Louis)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Docq (Michel, Maurice, Robert)
médecin en chef. Chevalier du 26 juin 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-26"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Videcoq (Maurice, Adolphe, Emmanuel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Gourée (Marc, Bernard, Ernest)
capitaine, infanterie. Chevalier du 17 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-17"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Castel (Maurice, Marie)
commandant. Chevalier du 26 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-26"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Agnès (Maurice, Emile)
capitaine. Chevalier du 18 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-18"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Seigneurin (Marius, André)
maréchal des logis-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Martinez (Marc, Albert)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Faas (Marcel, René)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Desquiens (Marcel, Raymond)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 8 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Mangematin (Ludovic)
capitaine, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Tharreau (Louis, Marcel, François)
colonel, infanterie. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Morin (Louis, Henri, Michel)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Mérour (Louis, Marcel, Marie)
maître principal. Chevalier du 20 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-20"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Hodoul (Louis, Clément)
colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Muth (Joseph, François)
1er mars 1956, chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Bébin (Joël, Jean, Eugène)
colonel. Chevalier du 7 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-07"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Renet (Jean)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Piller (Jean, Marius, Xavier)
lieutenant-colonel. Chevalier du 24 septembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-24"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Rossatto (Jean-Pierre)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Moniot (Jean-Pierre, Maurice)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 5 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-05"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Fontaine (Jean-Pierre, Claude, Jacques)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Bernard (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Bonneville (Jean-Paul, Michel)
capitaine, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Beaucourt (Jean-Paul, Victor)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Ostyn (Jean, Pierre, Roger)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 28 août 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Navarro (Jean)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Munier (Jean, Marie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Richard (Jean-Marc, William, Charles)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Le Quéré (Jean-Marc)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Mairey (Jean-Louis, Germain, Fernand)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Le Tollec (Jean, Théodore)
capitaine de frégate. Chevalier du 29 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-29"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Hilbert (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Demol (Jean-François)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Fourcade (Jean, François)
colonel. Chevalier du 18 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Fortin (Jean, Henri, Vital)
commandant. Chevalier du 9 septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-09"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Rigal (Jean-Claude)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Duroché (Jean, Philippe, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 27 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-27"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Manquat (Jean-Claude, René)
maître principal. Chevalier du 1er avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-01"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Biet (Jean-Claude, Albert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 3 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-03"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Janicot (Jean-Claude, Georges, Fernand)
colonel. Chevalier du 18 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-18"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Meyer (Jean-Albert)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Vitrolles (Jacques, Pierre, Michel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Spaczek (Jacques, Paul, Martin)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Marc (Jacques, Jean, Gabriel)
capitaine. Chevalier du 25 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-25"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Keszler (Jacques-Louis, Christian, Wilfrid)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 29 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-29"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Guénet (Jacques-Emmanuel, Fernand, Jean)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Godin (Jacky, Michel)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Costa (Jack, Pierre, André)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Petri (Hugues)
major. Chevalier du 24 septembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-24"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Palais (Hippolyte)
chirurgien-dentiste en chef. Officier du 30 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-01-30"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Lebas (Hubert, Pierre, Marcel)
pharmacien chimiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Guillermin (Henri, René, Paul)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Harbonnier (Guy)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Monroux (Guy, Marcel)
capitaine. Chevalier du 21 décembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-21"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Coulougnon (Gilles, Bernard)
commissaire commandant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Armonies (Gunter, Max)
adjudant-chef, légion étrangère
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Saudemont (Gilbert, Arthur, Cornil)
capitaine. Chevalier du 26 mai 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-26"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Combaud (Gilles)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Cuenin (Gilbert, Maurice, Emile)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 6 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-06"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Sausseau (Gérard, Julien, Eugène)
major. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Quévreux (Gérard, Jean, André)
capitaine. Chevalier du 5 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-05"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Loiret (Gérard, Georges, Léon)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-13"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Duvic (Gérard, André, Marcel)
1er novembre 1949, chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Ladowicht (Georges)
1er novembre 1946, chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Ruans (Georges, Jean, Ernest)
capitaine. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Durivault (Georges)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Catala (Georges, Marcel)
lieutenant-colonel. Chevalier du 4 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-04"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Aymard (Georges)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Jean (Gaston, Louis, Aimé)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Sarron (Gabriel, René, Joseph)
capitaine, transmissions. Chevalier du 1er février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-01"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Riou (François, Joseph, Marie)
officier en chef des équipages
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Vayriot (Francis, Jean, Jules)
colonel. Chevalier du 13 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Valente (Francis)
1er novembre 1954, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Nicolas (Félix, Antoine)
colonel, interprète de réserve
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Sobanski (Eric, Dominique)
chef d'escadron, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
M. Breuillaud (Emmanuel, Marie, Henri)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Duhez (Dominique, Nicolas, Jean-Pierre)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)27 Avril 2002
De:
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
promotion
(source officielle)