Nominations au Journal Officiel de la République Française

Avril 2002

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De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
sexe="F"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Charles Tuduri
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 7 octobre 2002
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000777204
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. François Bland
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la directrice de la nature et des paysages
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000777171
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Rémy Nertomb
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 2 octobre 2002
date_debut="2002-10-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000777169
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000777168
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département du Var
sexe="M"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département du Val-de-Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Danielle Kaisergruber
présidente de Bernard Brunhes Consultants
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
secrétaires administratifs stagiaires du ministère de la défense
emplois réservés
Aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000777167
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Bruno Perdu
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
consul de France à Rabat
sexe="M"
JORFTEXT000000777166
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Gérard Guillaumie
conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment détaché
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire adjoint au secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Poste:
secrétaire général de l'académie de Besançon (groupe 2) pour quatre ans du
1er mars 2002
au
28 février 2006
sexe="M"
JORFTEXT000000777165
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-IX - Dauphine
à compter de la date de son installation
sexe="M"
JORFTEXT000000777164
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jalon (Eric)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000777163
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Favier (Sylvie)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
sous-préfète de 1re classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfète de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000777162
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jacques Faure
conseiller d'Etat
Poste:
membre du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
groupe_thematique="Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000772999
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
sur proposition du groupe de concertation des écoles des mines
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Benoît Legait
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Poste:
sur proposition de la conférence des directeurs des écoles des mines
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Dominique de Werra
doyen des relations internationales et des formations postgrades, Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse)
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Gabriel Ruget
directeur de l'Ecole normale supérieure
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Dominique-Pierre Perrin
président de l'université de Marne-la-Vallée
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Francis Mer
président du conseil d'administration d'Arcelor
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Philippe Lazar
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Jacques Gagnepain
conseiller du délégué général à l'armement
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Olivier Fleurot
directeur général du Financial Times (Grande-Bretagne)
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Claire Dupas
directrice de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
22 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Philippe Dauvin
vice-président de STMicrolectronics
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Lou Chameau
vice-président de Georgiatech (USA)
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Robert Chabbal
professeur honoraire des universités
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Jacques Bertrand
président-directeur général d'Avantis-Pasteur
Poste:
membres du conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="conseil d'orientation stratégique des écoles des mines les personnalités qualifiées suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000772997
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Marie-Françoise Arents
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole
Poste:
dans les cadres de l'administration centrale et admise, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 7 juillet 2002
en application de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-07-07"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000772960
réintégration
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Christiane Wicker
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000772959
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Serge Mostura
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
consul général de France à Hong Kong
sexe="M"
JORFTEXT000000595726
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Yvon Augeard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 19 septembre 2002
date_debut="2002-09-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000595707
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Claude Artigue
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 31 octobre 2002
date_debut="2002-10-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000595706
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Jean-Louis Gerard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 5 août 2002
date_debut="2002-08-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000595705
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Michel Corbel
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 6 août 2002
date_debut="2002-08-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000595704
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Robert Avella
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 18 octobre 2002
date_debut="2002-10-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000595703
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Chatel (Ghyslain)
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000595593
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. François Signoles
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er mai 2002
directeur du cabinet de la ministre
date_debut="2002-05-01"
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000591045
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Clavreul (Gilles)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Poste:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Hauts-de-Seine et chargé en outre de l'arrondissement chef-lieu
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000590026
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Veyssiere (Eric)
président du tribunal de grande instance de Bergerac
Poste:
sous-directeur des études à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 29 avril 2002
date_debut="2002-04-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000590025
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
23 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
20 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
21 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
5 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
19 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
18 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
17 M l l e
sexe="F"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
16 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
15 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
14 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
13 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
12 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
11 M
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
10 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
9 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
8 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
7 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
6 Mm e
sexe="F"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
4 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
3 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
2 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
1 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590023
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
16 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
15 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
13 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
12 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
11 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
10 M l l e
sexe="F"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
9 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
8 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
7 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
6 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
5 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
4 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
3 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
2 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2001-2002
1 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
8 Mm e
sexe="F"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
7 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
6 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
chef de cabinet, appelée à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000407926
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
5 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
4 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
3 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
2 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2000-2001
1 M
sexe="M"
JORFTEXT000000590022
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Pinoli (Jean-Charles)
professeur des écoles des mines
Poste:
directeur adjoint chargé de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
sexe="M"
JORFTEXT000000590021
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Soustelle (Michel)
professeur des écoles des mines
Poste:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
sexe="M"
JORFTEXT000000590021
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. André Soula
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 18 septembre 2002
date_debut="2002-09-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000412968
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Roger Pasero
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 9 septembre 2002
date_debut="2002-09-09"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000412967
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Denis Lemaoult
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 24 août 2002
date_debut="2002-08-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000412936
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Michèle Battesti
docteure en histoire
Poste:
secrétaire scientifique au comité pour l'histoire des anciens combattants
groupe_thematique="comité pour l'histoire des anciens combattants"
sexe="F"
JORFTEXT000000412935
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Gentilhomme (Thierry)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Figeac
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
sexe="M"
JORFTEXT000000412932
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Longé (Cécile)
conseillère des affaires étrangères
Poste:
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète d'Argelès-Gazost
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000412931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Rousselle (Jean-Pierre)
administrateur territorial
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000412930
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Breyton (Bernard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Poste:
sous-préfet de Nyons
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000412929
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Christiane Wicker
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000408553
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000407930
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet, appelé à d'autres fonctions
à compter du 29 avril 2002
date_debut="2002-04-29"
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000407927
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2005 dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Versailles
Assesseure titulaire
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2005 dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence
Assesseure suppléante
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2005 dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2005 dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2005 dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000407887
désignation
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidat de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Nantes
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines de Douai
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et technologie (PT).
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Alès
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière technologie et sciences industrielles (TSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et technologie (PT)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="F"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de deuxième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2001, les candidats
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles
des mines d'Albi-Carmaux
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
sexe="M"
JORFTEXT000000407885
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Roux-Trescases (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Poste:
chef de service chargée des questions relatives au développement des nouvelles technologies de l'information à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
à compter du 22 avril 2002
date_debut="2002-04-22"
sexe="F"
JORFTEXT000000407883
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Conca (Dominique)
sous-préfète de 2e classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000230003
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Untermaier (Cécile)
attachée principale de préfecture
Poste:
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète d'Avallon
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000230002
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Louis Cassina
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 1er septembre 2002
date_debut="2002-09-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000229596
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Gilbert Le Baut
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 7 octobre 2002
date_debut="2002-10-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000229594
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. André Brismontier
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 17 septembre 2002
date_debut="2002-09-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000229595
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Michèle Gallot
administratrice civile hors classe
Poste:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
sexe="F"
JORFTEXT000000229593
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Besancenot (Hugues)
directeur de préfecture
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000229592
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Olagnon (Denis)
directeur de préfecture
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000229591
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Lapouze (Patrick)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de l'Oise
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000229563
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Bouabane-Schmitt (Rachid)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
sexe="M"
JORFTEXT000000229562
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Legrand (Dominique), épouse Bouatouch
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="F"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Vigier (Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Grandemange (Marie-Luce)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="F"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Lebreton (Véronique), épouse Vennetier
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="F"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Mme Raynaud (Isabelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
A compter du 29 avril 2002
date_debut="2002-04-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Charmatz (David)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Poste:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
A compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Guitz (Ivan)
juge des enfants au tribunal de grande instance de Montauban
Poste:
maîtres de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
A compter du 20 mars 2002
date_debut="2002-03-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000225933
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2001-2002 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 2000-2001 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 1999-2000 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 1999-2000 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves de l'Ecole supérieure de métrologie
l'année scolaire 1999-2000 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000225932
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
14 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
13 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
12 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
11 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
10 M l l e
sexe="F"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
9 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
8 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
7 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
5 M l l e
sexe="F"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
6 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
4 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
3 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
2 M
sexe="M"
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
M. Potier de Courcy (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
à compter du 2 octobre 2002
admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-10-02"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000224860
réintégration
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 2001-2002
1 M
JORFTEXT000000225931
nomination
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
IV. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Nantes
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines de Douai
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Alès
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="F"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2001, les candidats
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques
industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Admission en deuxième année
sexe="M"
JORFTEXT000000224135
admission
(source Legifrance)30 Avril 2002
De:
Poste:
conseiller pour les affaires intérieures et l'outre-mer au cabinet du Premier ministre, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000773423
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000773424
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Payet (Roch)
restaurateur (mobilier)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Van Grevenstein (Anne)
restauratrice (décors intérieurs)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Aguilella Cueco (David)
restaurateur (art contemporain), président de la Fédération française des conservateurs-restaurateurs
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Chapey (Frédéric)
maître de conférences à l'université
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Prigent (Christiane)
directrice du département histoire de l'art, Paris-I
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du président de l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Lavedrine (Bernard)
directeur du centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du centre de recherches sur la conservation des documents graphiques
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Pallot-Frossard (Isabelle)
directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du laboratoire de recherches sur les monuments historiques
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Mohen (Jean-Pierre)
directeur du centre de recherche et de restauration des musées de France
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »
Sur proposition du directeur du centre de recherche et de restauration des musées de France
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des restaurateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Mordant (Daniel)
conservateur en chef territorial du patrimoine, chef du service départemental d'archéologie de Seine-et-Marne
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Grange (Sylvie)
conservatrice territoriale du patrimoine, présidente de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Léri (Jean-Marc)
conservateur général du patrimoine de la ville de Paris, directeur du musée Carnavalet
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Moyse (Gérard)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de la Côte-d'Or
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Muel (Francis)
conservateur général du patrimoine, président de la conférence des conservateurs généraux de l'inventaire
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Guerreau-Jalabert (Anita)
directrice de l'Ecole nationale des chartes
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Bromberger (Christian)
professeur d'université
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="M"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Pétry (Claude)
directrice des études de l'Ecole du Louvre
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »
Sur proposition du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine pour la section « formation des conservateurs du patrimoine »"
sexe="F"
JORFTEXT000000590305
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Beaudot (Annie)
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense, pour y exercer les fonctions de sous-directrice administrative et financière à la direction centrale de l'infrastructure de l'air
renouvelable
sexe="F"
JORFTEXT000000590304
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Christian Janin
secrétaire général adjoint de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Poste:
respectivement
membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Charles Bonnissol
président des fonctions publiques CGC (CFE-CGC)
Poste:
respectivement
membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Yves Missaire
secrétaire général de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires de l'Etat ou assimilés
Poste:
respectivement
membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Gérard Aschieri
secrétaire général de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Poste:
respectivement
membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Hervé Baro
secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-fonctionnaires)
Poste:
membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Marie-Claude Kervella
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Poste:
membres titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Franco Bassanini
sénateur italien
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
personnalités choisies
en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Patrick Hallinger
membre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (UGFF-CGT)
Poste:
membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Françoise Dupont
membre de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière (FO)
Poste:
membres titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000590303
désignation
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Erik Israelewicz
éditorialiste au journal Les Echos
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
personnalités choisies
en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Gérard Druesne
directeur général de l'Institut européen d'administration publique de Maastricht
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
personnalités choisies
en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Richard Descoings
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
personnalités choisies
en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Christian Mestre
président de l'université Robert-Schuman de Strasbourg
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
personnalités choisies
en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Joachim Bitterlich
ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne, à Madrid
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
ancien élève étranger de l'Institut international d'administration publique ou des cycles internationaux de formation permanente de l'Ecole nationale d'administration
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Arnaud Teyssier
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
nommé
sur proposition de l'association des anciens élèves
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Christian Galliard de Lavernée
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Jean-Pierre Weiss
directeur du personnel, des services et de la modernisation au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Bruno Ory-Lavollée
secrétaire général de la Cour des comptes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Pierre-René Lemas
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Francine Demichel
directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Sophie Mahieux
directrice du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
en application de
l'article 4 du décret n° 2002-49 du
10 janvier 2002
relatif aux missions, à l'administration et au régime financier de l'Ecole nationale d'administration
membres appartenant
aux administrations auxquelles prépare l'école
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000590303
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000407240
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Gérard (Aubert)
restaurateur, diplômé de l'Institut de formation des restaurateurs d'oeuvres d'art
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme Dijoud (France)
conservatrice générale du patrimoine au centre de recherche et de restauration des musées de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
Mme René-Bazin (Paule)
conservatrice générale du patrimoine au ministère de la défense
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Loyrette (Henri)
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Schnapp (Alain)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Mion (Frédéric)
directeur au ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
personnalités françaises ou étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000407239
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Poste:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000407238
reconduction
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. David-Olivier Tarac
ingénieur principal de l'armement
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000407237
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Sève (René)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Poste:
chef de mission de contrôle économique et financier
sexe="M"
JORFTEXT000000224882
nomination
(source Legifrance)28 Avril 2002
De:
M. Utzinger (Bertrand, Jean, Joseph)
29 novembre 1945, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Trévennec (Raymonde, Yvette, Roberte)
épouse Rondot, 29 décembre 1928, adjudante-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Terral (Noël, Marius, Georges)
25 décembre 1940, aumônier
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Stablo (Jean-Jacques)
20 avril 1939, colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Serre (Francis, Michel, Irénée)
3 juin 1949, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sauvageon (Xavier, Dominique, François)
3 septembre 1954, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Scotto (Jacques, Michel, Auguste)
24 octobre 1937, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Saint-Supéry (Philippe, Michel, François)
23 août 1956, pharmacien chimiste principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Richard (Jean-Marc, William, Charles)
29 mars 1954, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Piot (Jacques, Raymond, Noël)
15 juillet 1950, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Pierrein (Michel, Pierre, François)
10 octobre 1946, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Pflieger (Yves)
18 juin 1954, chirurgien-dentiste principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lioret (Patrice, Marie, Jean)
15 janvier 1947, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Quéré (Jean-Marc)
5 décembre 1949, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lebas (Hubert, Pierre, Marcel)
14 septembre 1948, pharmacien chimiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Demol (Jean-François)
14 avril 1945, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Collin du Bocage (Arnaud)
16 février 1951, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bouvry (Jean-François, Louis)
15 novembre 1950, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bertrand (Christian, Albert, Georges)
12 août 1943, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Abbeys (Jean, Michel, Marie)
2 mai 1948, médecin en chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Van Gysel (Jean-Luc, Francis)
28 mai 1956, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Philip (de) (Gérard, Marie, René)
6 juillet 1936, adjudant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lerebourg (Pierre, Jules)
15 novembre 1925, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gallina (Michel, Jean)
21 mai 1947, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dumeau (François, Maxime)
5 mai 1937, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Weck (Albert, Raymond)
23 décembre 1950, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bezia (Jean-Pierre)
21 octobre 1952, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ben Haddou (Philippe, Antoine)
5 février 1957, commandant
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Zegna (Guy, Paul, Gabriel)
23 juillet 1945, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Wickersheimer (Richard, Jacques)
23 mai 1942, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tisserand (Jean-Claude, Gérard)
2 août 1953, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tachon (Jean, Pierre, Edouard)
24 octobre 1948, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Savournin (René)
30 juin 1948, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rollando (Jacques, Claude)
16 novembre 1942, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ruiz (Daniel)
26 février 1954, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Riou (François, Joseph, Marie)
9 septembre 1931, officier en chef des équipages
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Raude (Michel, Marcel, Gilles)
16 août 1947, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dos Santos (Joao, Manuel)
14 mai 1959, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Quignard (Thierry, Philippe, Marie)
10 janvier 1960, capitaine de corvette
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Quéré (Pierre, Laurent)
10 septembre 1940, capitaine de frégate
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Palomares (Bernard, Georges)
15 avril 1955, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Navarro (Jean)
8 avril 1944, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Muller (Claude, Albert, André)
28 mai 1958, capitaine de frégate
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Minery (Claude)
1er février 1951, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mey (Daniel, Georges)
6 mars 1954, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Marlin (Bernard, Georges)
10 novembre 1941, lieutenant de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Malvoisin (Yvon, René, Pierre)
13 mars 1950, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Scornet (Serge, Robert)
1er avril 1947, capitaine de frégate
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Meliner (Alexis, Joseph, Marie)
24 février 1933, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jacob (Thierry)
14 février 1955, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gimonet (Christian, Georges)
13 août 1957, lieutenant de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Fabre (Rolland, Amand)
3 avril 1951, lieutenant de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Chaffaugean (Bernard, Claude, Marcel)
23 février 1944, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Cavellec (Patrick, Olivier, Jean)
21 janvier 1953, premier maître
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Beaucourt (Jean-Paul, Victor)
4 août 1951, lieutenant de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Baudin (Bernard)
15 août 1947, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Aymard (Georges)
4 février 1948, maître principal
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Arzel (Philippe, François, Fernand)
10 septembre 1943, lieutenant de vaisseau
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Vitrolles (Jacques, Pierre, Michel)
9 octobre 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Veyret-Logérias (Gérard, Jean-Baptiste)
14 juillet 1933, capitaine, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Valente (Francis)
1er novembre 1954, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Thiard (Pascal, Gabriel, Henri)
28 août 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Thaller (Bruno, Marie, Philippe)
18 novembre 1958, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sotinel (Bernard, Maurice, Aimé)
26 novembre 1948, major, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sobanski (Eric, Dominique)
3 juin 1955, chef d'escadron, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Saint-Pern (de) (Gérard, Marie, Emmanuel)
23 décembre 1958, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sablé (Bernard)
5 septembre 1945, major, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rossatto (Jean-Pierre)
20 février 1951, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Robert de Saint Vincent (Philippe, Pierre, Yves)
5 juillet 1957, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Puel (Bertrand, Roger)
8 juillet 1961, commandant, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Petot (René)
12 juin 1919, sergent-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Prentout (Cyrille, Jacques, Jean)
31 juillet 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Muth (Joseph, François)
1er mars 1956, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Murez (Bernard, André)
20 avril 1946, maréchal des logis, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mouton (Alain, Louis, Roland)
23 août 1958, commandant, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Morin (Louis, Henri, Michel)
28 février 1938, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Meyer (Jean-Albert)
10 juin 1958, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Martinez (Marc, Albert)
31 août 1957, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mairey (Jean-Louis, Germain, Fernand)
11 novembre 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Langlois (Pierre, Dominique, Henri)
2 mars 1958, chef de bataillon, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lalanne-Berdouticq (Thierry, Yves, Michel)
6 janvier 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Keime-Robert-Houdin (Philippe, Eugène, Marie)
21 juin 1948, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hilbert (Jean, Claude)
12 janvier 1955, lieutenant-colonel, génie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Guillermin (Henri, René, Paul)
10 mai 1922, maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Guery (Jacques, Pierre, Edmond)
23 décembre 1932, adjudant, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Guénet (Jacques-Emmanuel, Fernand, Jean)
5 août 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Grossein (Bernard, Hubert)
17 juin 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Godin (Jacky, Michel)
4 avril 1947, lieutenant, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gillet (Michel, Louis)
22 mai 1928, adjudant-chef, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gerum (Christian, Charles, Marie)
25 mars 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gawron (Yves, Claude)
15 mai 1940, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Galet (Pascal, Jean, André)
29 février 1956, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gadek (Alain, Sylvain, André)
11 octobre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Francqueville (de) (Luc, Marie, Jean)
6 octobre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Fontaine (Jean-Pierre, Claude, Jacques)
15 août 1958, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ferrari (Didier, Gérald, Marie)
25 juillet 1952, capitaine, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Faas (Marcel, René)
18 octobre 1923, lieutenant, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Duvic (Gérard, André, Marcel)
1er novembre 1949, chef de bataillon, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Durivault (Georges)
2 mars 1958, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Duhez (Dominique, Nicolas, Jean-Pierre)
28 février 1955, chef de bataillon, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dufloux (Philippe, Bruno)
2 juillet 1960, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Donnat (Christian, Bernard, Xavier)
7 octobre 1957, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Delétoille (Thierry, Georges, Albert)
13 septembre 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Diou (Bernard, Eugène)
29 décembre 1956, lieutenant-colonel, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Cristo (Denis, Charles, Henri)
7 janvier 1950, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Coulougnon (Gilles, Bernard)
17 juin 1959, commissaire commandant, commissariat de l'armée de terre
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Costa (Jack, Pierre, André)
11 octobre 1948, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Combaud (Gilles)
21 avril 1948, adjudant-chef, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Chaume (Pierre, Jacques, Marie)
14 juillet 1959, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Calixte (Alain, Magloire)
23 octobre 1957, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Breuillaud (Emmanuel, Marie, Henri)
29 janvier 1959, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bonneville (Jean-Paul, Michel)
8 mai 1955, capitaine, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Bonnet (Claude, Michel)
18 août 1945, capitaine, transmissions
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Belhaouari (Moussa)
23 mai 1917, soldat, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bettahar (Ahmed)
28 août 1912, sergent-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Baudrez (Bruno, Robert)
9 décembre 1958, chef de bataillon, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Armonies (Gunter, Max)
16 janvier 1936, adjudant-chef, légion étrangère
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bach (Roland, Louis)
27 août 1954, maréchal des logis, matériel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ajas (Sylvain, Jacques, Jean)
13 novembre 1960, chef d'escadron, train
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Zerres (Jean-Marc, Louis, Antoine)
5 décembre 1953, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Toupin (Christian, Louis, Marie)
1er novembre 1941, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Seigneurin (Marius, André)
28 mai 1927, maréchal des logis-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sarlin (Christian, Gérard)
9 juin 1957, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rouquet (Francois)
5 août 1926, gendarme
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Renet (Jean)
20 août 1903, adjudant-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Milan (Frédéric, René, Joseph)
22 août 1957, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mey (Jean-Pierre, Marie)
13 juin 1956, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mayet (Louis, Maurice)
23 janvier 1919, gendarme
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mathieu (André, Aimé)
22 juin 1935, major
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Marie (Lucien, Claude, Désiré)
15 juin 1925, gendarme
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Liétard (Bertrand, Jean, Marie)
1er mars 1959, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lespès (Pierre, Pascal)
30 mars 1929, gendarme
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Mignon (Jean-Pierre, Victor, Auguste)
8 décembre 1946, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ladowicht (Georges)
1er novembre 1946, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hiron (Frédéric, Jacques, Roland)
6 juin 1957, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Kinziger (Eric, Bertrand, Sosthène)
20 décembre 1957, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Harbonnier (Guy)
24 juillet 1955, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gicquel (Gilbert, Georges, Henri)
20 août 1951, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gillet (Ludovic, Marie, Stéphane)
7 janvier 1960, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Fourcaudot (Jean-Michel, Léon)
15 mars 1955, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Coustals (Pierre, Jean, Gabriel)
3 février 1924, maréchal des logis-chef
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dorémieux (Jacques, Marie, Joseph)
15 août 1953, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Brzeski (Jean-Marc)
22 novembre 1953, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Chédor (Patrice, Jean)
14 décembre 1960, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Blondin (Gérard, Henri, Adrien)
15 mars 1957, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bernard (Jean-Pierre)
19 mai 1952, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Benedetto (Michel, François)
28 février 1957, lieutenant-colonel
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Belier (Emmanuel, François, Marie)
19 mai 1956, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bellevaux (Philippe, Paul-Marie, Joseph)
17 novembre 1955, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Beaudoin (Eric, Maurice, Raymond)
13 septembre 1959, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Docq (Michel, Maurice, Robert)
19 mars 1938, médecin en chef. Chevalier du
26 juin 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Barillier (Frédéric, Claude)
24 juillet 1959, chef d'escadron
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Spaczek (Jacques, Paul, Martin)
16 mai 1948, lieutenant-colonel. Chevalier du
4 décembre 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sauvage (Albert, Léon)
30 mai 1935, capitaine. Chevalier du
5 mars 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sausseau (Gérard, Julien, Eugène)
24 mai 1933, major. Chevalier du
14 juillet 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Saudemont (Gilbert, Arthur, Cornil)
21 août 1931, capitaine. Chevalier du
26 mai 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ruans (Georges, Jean, Ernest)
7 août 1931, capitaine. Chevalier du
8 mai 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Richard (Roland, Maurice)
1er novembre 1926, sous-lieutenant. Chevalier du
30 avril 1974
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-04-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Regnier (Bernard, Marcel, Eugène)
27 décembre 1932, sous-lieutenant. Chevalier du
3 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Quévreux (Gérard, Jean, André)
24 avril 1938, capitaine. Chevalier du
5 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Piller (Jean, Marius, Xavier)
15 avril 1940, lieutenant-colonel. Chevalier du
24 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Petri (Hugues)
23 juin 1935, major. Chevalier du
24 septembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Pariset (Bernard, Emile, Marie)
27 avril 1938, major. Chevalier du
30 août 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mounier (Bernard, Maurice)
25 mars 1939, lieutenant-colonel. Chevalier du
10 décembre 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Monroux (Guy, Marcel)
20 décembre 1936, capitaine. Chevalier du
21 décembre 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Marc (Jacques, Jean, Gabriel)
24 juin 1932, capitaine. Chevalier du
25 février 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Machie (René, Edouard, Valentin)
24 janvier 1937, lieutenant. Chevalier du
4 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Joscht (Claude)
7 janvier 1931, lieutenant-colonel. Chevalier du
9 janvier 1979
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-09"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jacquet (Pierre)
11 septembre 1932, adjudant-chef. Chevalier du
21 mai 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hélias (Alain, Marie)
24 mars 1937, commandant. Chevalier du
6 mai 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gouwy (Paul, Camille)
6 mai 1933, commandant. Chevalier du
30 octobre 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Fortin (Jean, Henri, Vital)
5 août 1934, commandant. Chevalier du
9 septembre 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dumon (Régis, Georges)
26 mai 1939, lieutenant-colonel. Chevalier du
14 avril 1983
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Demougeot (Robert)
12 février 1934, lieutenant-colonel. Chevalier du
7 mars 1980
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dautelle (Yves, René, Jean)
25 avril 1940, lieutenant-colonel. Chevalier du
5 janvier 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Colonna (Ange)
28 octobre 1937, major. Chevalier du
20 septembre 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-20"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Catala (Georges, Marcel)
12 mars 1940, lieutenant-colonel. Chevalier du
4 mai 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Castel (Maurice, Marie)
15 janvier 1944, commandant. Chevalier du
26 juin 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Biet (Jean-Claude, Albert)
31 mars 1933, lieutenant-colonel. Chevalier du
3 juillet 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Agnès (Maurice, Emile)
24 février 1931, capitaine. Chevalier du
18 décembre 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sorgus (Bernard, Charles, Henri)
6 juillet 1935, capitaine de vaisseau. Chevalier du
13 mars 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Simonnet (Raymond, Ernest, Alfred)
15 avril 1929, administrateur général de 2e classe. Chevalier du
15 février 1974
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Perez (Norbert, Pierre, André)
28 janvier 1943, maître principal. Chevalier du
14 février 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mérour (Louis, Marcel, Marie)
24 janvier 1938, maître principal. Chevalier du
20 avril 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Manquat (Jean-Claude, René)
23 avril 1942, maître principal. Chevalier du
1er avril 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Tollec (Jean, Théodore)
22 janvier 1938, capitaine de frégate. Chevalier du
29 février 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Kermarrec (Yves, Nicolas, Marie)
21 août 1936, major. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sarron (Gabriel, René, Joseph)
3 octobre 1949, capitaine, transmissions. Chevalier du
1er février 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Vinay (Daniel, Louis, Eugène)
21 novembre 1946, lieutenant-colonel, génie. Chevalier du
24 février 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rigal (Jean-Claude)
6 avril 1940, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
8 mai 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Poirot (Alain, Jean-Luc, Dominique)
13 septembre 1950, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
5 mai 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ostyn (Jean, Pierre, Roger)
6 août 1949, lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du
28 août 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Munier (Jean, Marie)
21 avril 1925, adjudant-chef, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Moniot (Jean-Pierre, Maurice)
3 novembre 1943, chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
5 janvier 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Métais (André, Bernard)
20 août 1943, capitaine, artillerie. Chevalier du
24 avril 1983
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-04-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Mangematin (Ludovic)
8 décembre 1914, capitaine, infanterie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Loiret (Gérard, Georges, Léon)
16 juillet 1951, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
13 juin 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Keszler (Jacques-Louis, Christian, Wilfrid)
9 janvier 1947, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
29 janvier 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jean (Gaston, Louis, Aimé)
3 mai 1915, chef d'escadron, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hagenbourger (Bernard, Marie, Théodore)
9 février 1951, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
11 novembre 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hodoul (Louis, Clément)
23 avril 1936, colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gourée (Marc, Bernard, Ernest)
10 septembre 1941, capitaine, infanterie. Chevalier du
17 mars 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Foch (Pierre, Jean, Julien)
1er janvier 1917, colonel, artillerie
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Duroueix (Christian, Francis)
28 février 1950, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
25 janvier 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Duroché (Jean, Philippe, Pierre)
14 novembre 1951, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
27 décembre 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Di Carlo (René, Aldo)
8 juin 1951, lieutenant-colonel, train. Chevalier du
14 juillet 1992
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Desquiens (Marcel, Raymond)
5 mai 1948, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
8 mai 1987
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Cuenin (Gilbert, Maurice, Emile)
9 avril 1946, capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
6 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Barbaret (Paul, Henri)
12 mars 1938, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
19 janvier 1979
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bachellez (Yves, Robert)
22 novembre 1950, lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
25 juin 1989
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Videcoq (Maurice, Adolphe, Emmanuel)
26 avril 1939, lieutenant-colonel. Chevalier du
27 juin 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Vayriot (Francis, Jean, Jules)
5 juin 1939, colonel. Chevalier du
13 juillet 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Janicot (Jean-Claude, Georges, Fernand)
13 décembre 1943, colonel. Chevalier du
18 septembre 1985
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hédont (Thierry, Marc, Michel)
26 décembre 1948, chef d'escadron. Chevalier du
24 mars 1988
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Fourcade (Jean, François)
19 mai 1942, colonel. Chevalier du
18 avril 1986
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bébin (Joël, Jean, Eugène)
30 septembre 1940, colonel. Chevalier du
7 novembre 1982
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Palais (Hippolyte)
9 juillet 1919, chirurgien-dentiste en chef. Officier du
30 janvier 1991
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-01-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Féraud (Henri, Eugène)
5 septembre 1922, capitaine
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tharreau (Louis, Marcel, François)
16 juin 1930, colonel, infanterie. Officier du
13 juillet 1981
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Marlot (Claude)
6 novembre 1933, colonel, troupes de marine. Officier du
13 juillet 1984
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-07-13"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Nicolas (Félix, Antoine)
13 juin 1937, colonel, interprète de réserve
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Cazalot (Bernard)
23 juillet 1935, commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Officier du
3 février 1990
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Kerchove de Denterghem (de) (Alain, Guy, Marie)
22 décembre 1942, colonel. Officier du
26 mai 1993
Poste:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-05-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000773049
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dusausoit (Léon, Porphyre)
4 septembre 1923, général de brigade aérienne. Commandeur du
4 juillet 1979
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-07-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Miné (Jean, Joseph, Pierre)
30 octobre 1928, médecin général inspecteur. Commandeur du
18 décembre 1986
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Robineau (Lucien, Louis)
13 décembre 1931, général de brigade aérienne. Commandeur du
18 juillet 1980
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1980-07-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Romet (Henri, Charles, Louis)
27 septembre 1923, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Deschênes (Charles, Michel, Adolphe)
20 février 1920, général de division. Commandeur du
27 juin 1969
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1969-06-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Marié (Jacques, Marie, Paul)
24 juillet 1926, colonel, cadre spécial
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bart (Roger, Jules)
22 décembre 1921, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lissarrague (Pierre, Jules)
9 février 1920, général de division aérienne. Grand officier du
14 octobre 1987
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tellier (Jean, Emile, Louis)
22 février 1914, vice-amiral d'escadre. Grand officier du
26 avril 1975
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Périer (Roger, Pierre, Georges)
5 octobre 1924, général de corps d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lardry (Paul, Louis, Joseph)
2 septembre 1928, général d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bley (Jacques, Pierre)
16 novembre 1920, général de corps d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000773048
élévation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jean-Christophe Bouvier
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 11 février 2002
conseiller diplomatique
date_debut="2002-02-11"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000772907
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jacky Simon
inspecteur général de l'administration
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Paul Pavy
président de l'institut d'économie urbaine
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Michel Mousel
président de la mission interministérielle de l'effet de serre
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bernard Lassus
architecte paysagiste
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Wolfrang Jalil
professeur à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jean-José Fried
professeur d'université
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Victor Davidovici
président de l'Association française de génie parasismique
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Antoine Debré
architecte
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Daniel Chabanol
conseiller d'Etat
Poste:
comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
à compter du 1er mai 2002
date_debut="2002-05-01"
groupe_thematique="Conseil général des ponts et chaussées"
sexe="M"
JORFTEXT000000772906
désignation
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Michel Quatre
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
commissaire général aux transports
sexe="M"
JORFTEXT000000772761
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste, pour la durée de sa mission qui ne devra pas excéder cent vingt jours, en vue d'occuper un emploi d'expert financier auprès du Groupement interarmées actions civilo-militaires
sexe="M"
JORFTEXT000000772757
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Michèle Frick-Bernard
secrétaire des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Poste:
consule générale de France à Tanger
sexe="F"
JORFTEXT000000772756
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
groupe_thematique="conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie"
sexe="F"
JORFTEXT000000772753
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jean Baudais
inspecteur du travail, affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
chargé de mission
Poste:
sur place, au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 15 avril 2002
date_debut="2002-04-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000772752
promotion
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Grémaud (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Poste:
directeur de projet chargé d'encourager et de faciliter la mobilité fonctionnelle et géographique au sein du ministère de l'emploi et de la solidarité, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
à compter du 6 février 2001
date_debut="2001-02-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000772751
détachement
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Poste:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000772750
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Trarieux (Didier, Gabriel, Pierre)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Viatge (Alain, Jean, Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tinturier (Jean-Louis)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tillet (Denys, Francis)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rojas (Henri, Santiago)
officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Refalo (Bernard, Georges, Pierre)
ingénieur principal des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rault (François, Marie, Alfred)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Péron (Marcien, Christian)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Noureau (Jean-Christophe)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ledroit (Marc, Michel, Marie)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Micheau (Pascal, Georges)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Leclere (Marc, Alain)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Roux (Marc)
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Roux (Joël, Gabriel)
officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Huberland (Jean-Paul, Roger)
ingénieur en chef de l'armement ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Heiligenstein (Roger, Alphonse)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Golhen (Anne-Marie)
épouse Bouche, ingénieure en chef de l'armement ; 20 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gauthier (Serge)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Gallien (Marc, Jean-Marie, Robert)
ingénieur principal des études et techniques d'armement ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Frare (Jean, Eugène)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 34 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. El Khatib (Fouad)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Durand (François, Henri, Vincent)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Dugué (Christian, Joël)
ingénieur en chef de l'armement ; 17 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Compain (Dominique, Elie, Pierre)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Colin (Yves, Marc)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bourlard (Philippe, Bernard, Germain)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Bonnaud (Aymeric, Jean-Jacques)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Auger (Vincent, Gérard, Marcel)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Astruc (Pierre, Marie, Yves)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Archer (Jean-Paul, Christian)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Iltis (Martin, Albert)
ingénieur en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Grèverie (Gabriel, André)
commandant ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Deschaux (Claire, Anne, Marie)
commandante ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Verstraeten (Evelyne, Marie, Bernadette)
infirmière surveillante-chef des services médicaux ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Veyly (Catherine, Andrée)
épouse Barette, infirmière surveillante-chef des services médicaux ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Terrier (Jean-Pierre)
médecin principal ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Troyon (Catherine, Colette)
épouse Powell, médecin en chef ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Tardieu (Bruno)
médecin en chef ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sauvet (Bernard, Leon, Anne-Marie)
médecin principal ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Sauvage (Patrick, Gilbert, Camille)
médecin en chef ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Saison-Schrevere (Jean-Michel, Joseph, Louis)
médecin en chef ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Ryfer (Serge, Daniel)
médecin principal ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rogier (Christophe, Patrick)
médecin en chef ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Rolland (François, Marie, Jacques)
médecin principal ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Poltini (Roger)
médecin en chef ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Ricquart (Odile, Nicole, Antoinette)
épouse Roussel, infirmière principale de 2e classe ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Malosse (Dominique, Jacques, Michel)
médecin principal ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Luzi (Corinne, Marie-Josèphe)
épouse Balaire, médecin en chef ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lelaidier (Marc, Henri, Jean)
médecin principal ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Le Chuiton (Hervé, Marie, Henri)
médecin en chef ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Lambert (Frédéric, Michel, Marc)
médecin principal ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Kerléguer (Philippe, Marcel, Daniel)
médecin principal ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Héliès (Pascal)
médecin principal ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Jacquemart (Yves, Daniel, Michel)
médecin principal ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Guyonvarch (Christophe, Jean, Charles)
médecin principal ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
M. Hautbois (Eric)
médecin principal ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000590655
nomination
(source Legifrance)27 Avril 2002
De:
Mme Gonne (Catherine, Jeanine)
épouse Huart, pharmacienne chimiste en chef ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000590655
nomination