Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2006

De:
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:Ecole française d'Extrême-Orient
date_debut="2006-02-01"
ecole="Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient"
JORFTEXT000000814620
nomination
(source officielle)30 Avril 2006
De:
M. Jean-Claude Carrie
premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2006-07-22"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000814610
admission
(source officielle)30 Avril 2006
De:
M. Daniel Tricot
président de chambre à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2006-09-15"
date_fin="2007-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000639681
admission
(source officielle)30 Avril 2006
De:
Paris (Vincennes)
si le nombre de candidats le justifie, à Bordeaux, Lyon, Metz, Rennes et Toulon
Objet:
son organisation
1. Nombre de places
Le nombre de places est fixé pour le recrutement dans les corps des commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air par les directions centrales des commissariats, chacune en ce qui concerne le corps de son armée d'appartenance. Trois arrêtés publiés au Journal officiel de la République française du
17 janvier 2006
en précisent le nombre pour chaque corps
2. Calendrier des épreuves
Groupe:Son armée d'appartenance. Trois arrêtés publiés au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000639676
charge
(source officielle)30 Avril 2006
De:
M. Laboureix (Jean-Pierre)
ministre conseiller pour les affaires économiques à Berlin (Allemagne)
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Londres (Royaume-Uni), chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Irlande - Royaume-Uni définie par l'arrêté du
26 mai 2005
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
JORFTEXT000000639679
nomination
(source officielle)30 Avril 2006
De:
Objet:
membre suppléant de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Stéphane Gastarriet
Groupe:Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
suppleant
JORFTEXT000000271181
nomination
(source officielle)30 Avril 2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:Institut national des sciences appliquées de Rouen
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000457107
nomination
(source officielle)30 Avril 2006
De:
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « Littérature française, moderne et contemporaine : histoire, critique, théorie »
professeur des universités
date_debut="2006-03-01"
professeur="Professeur des universités"
JORFTEXT000000271182
nomination
(source officielle)30 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-12-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000814258
titularisation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
ingénieur des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000814257
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Fischer (Daniel)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-08-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000814256
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Baldeyrou (Thibaud, Pierre, Olivier)
huissier
huissier_residence="Sully-sur-Loire (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000814255
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Gobert (Hélène)
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, conseillère technique pour la gestion des grands projets parisiens au rectorat de l'académie de Paris
Objet:
représentante du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Remplace:Mme Haugades (Huguette)
Groupe:Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
conseil_administration
JORFTEXT000000814254
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre des représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre des représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre des représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre des représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre des représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
conseil_administration
JORFTEXT000000814253
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Dominique Abraham
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département du Bas-Rhin, trésorier-payeur général de la région Alsace
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2006-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000814251
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Pascal Mailhos
préfet en position de service détaché, directeur central des renseignements généraux
Objet:
adjoint au secrétaire général, directeur de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
date_debut="2006-05-09"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000814250
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
date_debut="2006-05-03"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000814249
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Bérard (Denis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000814248
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
conseillers techniques au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à la présidence de la République
Groupe:Conseil de sécurité intérieure
JORFTEXT000000814057
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Georges Chariglione
Général de brigade
Objet:
conseillers techniques au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à la présidence de la République
Groupe:Conseil de sécurité intérieure
JORFTEXT000000814057
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
conseillers techniques au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à la présidence de la République
Groupe:Conseil de sécurité intérieure
JORFTEXT000000814057
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
conseillers techniques au secrétariat général du conseil de sécurité intérieure à la présidence de la République
Groupe:Conseil de sécurité intérieure
JORFTEXT000000814057
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
conseiller pour l'agriculture, la ruralité, le commerce et l'artisanat à la présidence de la République
JORFTEXT000000814056
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000639330
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Maurice Gothier
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000639329
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Gilles, Paul Ceyrac, Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (1er)"
JORFTEXT000000639327
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Kaeufling, François Barthelet et Pascal Biseau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000639328
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée unipersonnelle Etude de maître Michel, notaire associé
notaire
notaire_residence="Allauch (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000639326
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Guillemet (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie
Remplace:M. Borkowski (Jean-Louis)
Groupe:Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Basse-Normandie
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000639324
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Allauch (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000639326
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Borkowski (Jean-Louis)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Haute-Normandie
Remplace:M. Jacob (Jacques)
Groupe:Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Haute-Normandie
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000639324
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Perrin (Dominique)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Gaudey (Michel)
Groupe:Direction régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Champagne-Ardenne
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000639324
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Bruno Charlot
commissaire principal de la police nationale, détaché
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Manche
Objet:
sous-préfet de Briançon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
JORFTEXT000000639323
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Christian Sogno
premier conseiller de tribunal administratif détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Briançon
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
JORFTEXT000000639322
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Magali Selles
conseiller de tribunal administratif, détachée
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Villefranche-de-Rouergue
Objet:
sous-préfète de Dinan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dinan"
sous-prefecture_departement_code="22"
JORFTEXT000000639321
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Marquardt (Roberto)
professeur à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
conseiller technique (gestion budgétaire) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2006-05-02"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000639320
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Depovere (Paul)
professeur à l'université catholique de Louvain-la-Neuve (Belgique)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Lafont (Olivier)
professeur à la faculté de médecine et de pharmacie de Rouen, représentant de la société de chimie thérapeutique
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Reyne (Maurice)
ingénieur-conseil en matières plastiques et composites
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Mottet-Beaugerie (Monique)
ingénieure-traductrice
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Bohy (Marcel)
ingénieur chimiste honoraire, représentant de la Société de chimie industrielle
Objet:
vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Houdaer (Jean-Pierre)
directeur général honoraire de l'Institut du verre
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Toullec (Jean)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
president
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Bauer (Jean-Michel)
directeur-consultant de JMB Conseil, président du Groupement interprofessionnel des fournisseurs de l'industrie chimique (GIFIC)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Rouquerol (Françoise)
professeure émérite à l'université de Provence
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Richer (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université de Montréal (Canada)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Jacob (Hélène)
terminologue à la direction de la normalisation terminologique (Canada)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. François (Dominique)
professeur honoraire de l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Thevenot (Daniel)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Maire (Daniel)
ingénieur honoraire du Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Cuzin (Daniel)
ingénieur chimiste honoraire
Objet:
secrétaire général
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Andrieux (Claude)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Barraud (André)
ingénieur honoraire du Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
Le délégué général à la langue française et aux langues de France ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour les secteurs concernés
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000639152
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Hervé Saluden
président du tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:Comité technique radiophonique de Rennes
date_debut="2006-06-01"
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000460300
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Bruno et Olivier Rivière, Virginie Duprat et Stéphane Lapègue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tonnay-Charente (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000460296
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Patrick Ledermann
ingénieur en chef des mines
Objet:
des cadres
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000460295
radiation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Thomas Courbe
ingénieur principal de l'armement, chef de bureau à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentant de l'Etat au sein du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
Remplace:M. Marc Murcia
Groupe:Civipol Conseil
conseil_administration
JORFTEXT000000460294
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Rousset (Christian)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000460146
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Joël Bouchité
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central des renseignements généraux
Remplace:M. Pascal Mailhos
Groupe:Direction des services actifs de la police nationale, directeur central des renseignements généraux
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000460143
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Thierry Maudet
adjoint à la directrice des sports, suppléant de la directrice des sports
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:Droit
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Philippe Gouard
directeur technique national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre de la Fédération française de voile
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
3. Membres représentant les personnels
Personnels enseignants
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Michel Billaud
directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé des sports
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Joseph Pengam
pour les personnels de service et d'entretien
Objet:
membres suppléants
Suppléants aux membres élus du personnel
Groupe:Personnel
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean-Pierre Champion
président de la Fédération française de voile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
2. Membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean-Michel Fay
adjoint au directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale, suppléant du directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:Droit
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean-Luc Veille
directeur départemental des affaires maritimes du Morbihan
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:Droit
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean-Luc Potevin
pour les personnels des ateliers
Objet:
membres suppléants
Suppléants aux membres élus du personnel
Groupe:Personnel
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean Kerhoas
président du conseil interfédéral des sports nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
2. Membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jean-François Coquand
directeur régional adjoint de la jeunesse et des sports de Bretagne, suppléant du directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Rennes
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:Droit
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Jacques Cathelineau
conseiller technique national chargé de la mission formation à la Fédération française de voile, suppléant du directeur technique national
Objet:
membres suppléants
Suppléants permanents aux membres de droit
Groupe:Droit
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
3. Membres représentant les personnels
Personnels administratifs et d'intendance
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Hervé Savy
adjoint au directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations, ou son suppléant, Jérôme Fournier, chef du bureau de la coordination, des certifications et du service public de formation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
2. Membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Hervé Canneva
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé des sports
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Gisèle Selosse
pour les personnels administratifs et d'intendance
Objet:
membres suppléants
Suppléants aux membres élus du personnel
Groupe:Personnel
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Gilles Monier
pour les personnels enseignants
Objet:
membres suppléants
Suppléants aux membres élus du personnel
Groupe:Personnel
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Gérard d'Aboville
président du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
2. Membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
3. Membres représentant les personnels
Personnels des ateliers
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Ernest Cornacchia
chef de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques à la direction des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé de la marine marchande
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
1. Membres de droit
Au titre du ministère chargé des sports
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Daniel Gilles
vice-président du conseil régional de Bretagne, chargé des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
2. Membres siégeant
en raison de leur compétence
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres suppléants
Suppléants aux membres élus du personnel
Groupe:Personnel
suppleant
JORFTEXT000000267197
désignation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
3. Membres représentant les personnels
Personnels enseignants
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile
3. Membres représentant les personnels
Personnels de service et d'entretien
Groupe:École nationale de voile
ecole="Ecole nationale de voile"
conseil_administration
JORFTEXT000000267197
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2005-09-01"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
JORFTEXT000000267196
titularisation
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Costechareyre (Lydie)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Remplace:Mme Robert (Syldie)
Groupe:Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
date_debut="2006-05-02"
JORFTEXT000000267195
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Lefranc (Michel)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-11-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000267194
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Philippe Chiaverini
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000267193
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dorothée Darcq-Petrovick, Florent Doyen, Betty Bonjean-Lepère, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000267192
nomination
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dorothée Darcq-Petrovick, Florent Doyen, Betty Bonjean-Lepère, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Argenteuil (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000267192
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Bernard Athané
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1) et L. 24 (I, 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2006-09-05"
depart_retraite
JORFTEXT000000267191
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Lavigne (Claude)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège
directeur
Groupe:Centre hospitalier intercommunal du Val d'Ariège
date_debut="2006-05-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000267190
détachement
(source officielle)29 Avril 2006
De:
M. Roland Roger
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-28"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000267188
admission
(source officielle)29 Avril 2006
De:
Mme Casala (Marie-Christiane)
attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
de son corps d'origine
date de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2005-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000817231
radiation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jacques Brulhet
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, vice-président délégué et président de la section « alimentation et santé »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Paul Vialle
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du corps pour les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Corps pour les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
JORFTEXT000000817230
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture, vice-président délégué et président de la section « aménagement et compétitivité des territoires »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Yves Leforban
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président de la commission « science, technique et société »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Paul Vialle
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, vice-président
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jean-Louis Porry
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « Europe et international »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jean-François Charry
inspecteur général de l'agriculture, président de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jean-Claude Giraud
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « emploi, formation, recherche »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jacques Mordant
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la mission permanente d'inspection générale et d'audit
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Georges Bedes
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président de la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « économie, agriculture, entreprises »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Constant Lecoeur
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « modernisation de la gestion publique »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
secrétaire général
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bernard Bourget
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « prospective, études et évaluation »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
JORFTEXT000000817229
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Daniel (Yvon)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. You (Yannick)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Dupre (Thierry)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon - Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Henry (Renan)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Pommier (René)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Labbe (Pierre)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Laban (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Vénériculture (toutes régions)
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Dupuy (Olivier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Negron (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone II
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Helie (Michel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Rohner (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Oudin (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Druart (Marc)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Duret (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Barelier (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Maine (Loïc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants de l'industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Oudin (Joël)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
d) Représentants des écloseurs
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants de l'industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
c) Représentants des épurateurs
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Suire (Jean-Pierre)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Arcachon - Aquitaine
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Auzou (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Bretagne Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Regler (Denis)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
c) Représentants des professionnels du secteur coopératif
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone I
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant les organisations de producteurs reconnues
Bretagne Nord et Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Reydel (Bruno)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone VI
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Tobie (Bernard)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Bretagne Sud
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants de l'industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Normandie - mer du Nord
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Gras (Ange)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a) Tous coquillages sauf vénériculture
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon - Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Porsain (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Poitou-Charentes
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Gendron (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
a) Représentants des sections régionales
Pays de la Loire
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Le Menach (Adrien)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
I. - Secteur I (huîtres plates et creuses)
b) Représentants des ouvriers conchylicoles
Groupe:Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bunel (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
b) Représentants de l'industrie
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
d) Représentants des écaillers
Groupe:Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Dolecky
suppleant
JORFTEXT000000817215
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Roux
JORFTEXT000000817215
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
des membres suppléants
suppleant
JORFTEXT000000817215
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Richard Fenwick
JORFTEXT000000817215
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon (84000)
Remplace:Mme Mariani (Huberte), épouse Roussillon
Groupe:Tribunal d'instance d'Avignon (84000)
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000817214
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Drelin (Patricia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du Raincy (93340)
Groupe:Tribunal d'instance du Raincy (93340)
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
JORFTEXT000000817213
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Chamard (Céline)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du Raincy (93340)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000817213
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Chassaing, Raoul Le Foyer de Costil, Denis Leroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (7e)"
JORFTEXT000000817212
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine Rivollier, Bruno Godard et Olivier Coffin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000817211
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Scholzen (Anne-Monique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des dépenses ordinaires à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:Direction des affaires financières du ministère de la défense
JORFTEXT000000817064
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Scholzen (Anne-Monique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:Direction des affaires financières du ministère de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000817064
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000817063
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Olivier (Raymond)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-20"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000817062
réintégration
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:Mme Duprez (Cécile, Elisabeth, Monique)
notaire
notaire_residence="Bollène (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000640394
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Frédéric Guin
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur en charge de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Direction du budget
date_debut="2006-03-27"
a_sa_demande
JORFTEXT000000640390
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Chantal Bouamra
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
Remplace:M. Roger Blanc
Groupe:Centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
date_debut="2006-04-18"
JORFTEXT000000640236
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Pierre-Louis Mariel
trésorier-payeur général du département de Seine-et-Marne
Objet:
administrateur, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
JORFTEXT000000640389
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Chantal Bouamra
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
Remplace:M. Roger Blanc
Groupe:Centre pénitentiaire de Moulins-Yzeure
date_debut="2006-04-18"
JORFTEXT000000640235
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Bourhis (Martine), épouse Servain
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau (77300)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000640234
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Fontainebleau (77300)
Groupe:Tribunal d'instance de Fontainebleau (77300)
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
JORFTEXT000000640234
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves-André Derouvroy et Antoine Dame, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000640233
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves-André Derouvroy et Antoine Dame, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000640233
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves-André Derouvroy et Antoine Dame, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fourmies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000640233
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierrick Mecreant, Jean Delfaud et Pascal Mouret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bonneval (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000640232
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Anna Arrivabene
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
secrétaire générale auprès du groupement d'intérêt public « Dossier médical personnel »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Dossier médical personnel »
date_debut="2006-02-15"
date_fin="2007-06-30"
JORFTEXT000000639308
détachement
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2
représentant des chargeurs, représentant des ports
Remplace:M. Léandri (Didier)
Groupe:Conseil supérieur du service public ferroviaire
JORFTEXT000000638967
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Michel Champon
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000639306
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentant des salariés de la Société nationale des chemins de fers français
Remplace:M. Boscher (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil supérieur du service public ferroviaire
JORFTEXT000000638967
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du service public ferroviaire
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentant des salariés de la Société nationale des chemins de fers français
Remplace:M. Mallégol (Philippe)
Groupe:Conseil supérieur du service public ferroviaire
JORFTEXT000000638967
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Lutaud (Hervé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2006-04-05"
JORFTEXT000000459967
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
chef du corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture
Groupe:Corps pour les inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000459968
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Fulle (Joëlle), épouse Debonnaire
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne (77130)
Remplace:Mme Barriere (Dominique), épouse Designolle
Groupe:Tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne (77130)
tribunal
tribunal_instance="Montereau-Fault-Yonne"
suppleant
JORFTEXT000000459965
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jérôme Paramelle
secrétaire administratif stagiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Savoie
Remplace:Mme Marylène Cincinat
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Savoie
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000459966
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Lopez (Sylvia), épouse Diakite
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Paxion (Françoise), épouse Keller
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000459809
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Boulay (Serge)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Courbevoie, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt (92100)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000459809
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Hochard (Marie)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt (92100)
Groupe:Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt (92100)
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JORFTEXT000000459809
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François-Xavier Martin et Jean-Michel Chabrol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000459808
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François-Xavier Martin et Jean-Michel Chabrol, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chaumont (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000000459808
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
notaire au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Lendais et Pierre Massol, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villeneuve-sur-Yonne (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
JORFTEXT000000459806
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bureau (Gilbert)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims, pour un second mandat de cinq ans
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:Direction de l'École supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement de l'université de Reims, pour un second mandat de cinq ans
ecole="Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement"
JORFTEXT000000459805
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Monique Ronzeau
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
secrétaire générale d'établissement public d'enseignement supérieur de l'université René Descartes - Paris-V
Objet:
secrétaire générale d'académie de la chancellerie des universités de Paris
pour une première période de quatre ans
Groupe:Académie de la chancellerie des universités de Paris
date_debut="2006-03-15"
date_fin="2010-03-14"
JORFTEXT000000459804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000459798
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Philippe Gerard
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459632
admission
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Denis Robert
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000459631
admission
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bernard (Yves, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
à la recette des finances de la paierie départementale du Rhône (Rhône)
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Barou (Yves, Antoine, Charles)
receveur des finances de 1re catégorie de Roanne (Loire)
Objet:
à la recette des finances de Grasse (Alpes-Maritimes)
Remplace:M. Claude Diaz
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Forté (Robert)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de lre catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Viénot (Rémi)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à l'Agence comptable centrale du Trésor
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bouellat (Pierre-Jean, Alain)
receveur des finances de 1re catégorie de Strasbourg municipale et communauté urbaine (Bas-Rhin)
Objet:
à la recette des finances de Roanne (Loire)
Remplace:M. Barou
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Rommelaere (Philippe, Jacques, Claude)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Remplace:M. Caillet
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Puigmal (Patrick)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Gay (Nicole)
directrice départementale du Trésor public, chargée de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Objet:
receveuse des finances et maintenue dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Coucke (Pascal, Arthur, Albert)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Durosier (Michel, Gaston, André, Fernand)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Remplace:M. Francis Péréra
JORFTEXT000000269804
réintégration
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Ribière (Michel, François, Claude)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Flamicourt (Michel, Ernest, René, Jean)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Remplace:M. Lorenzini
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Chaix (Michel, Gabriel, Louis, Marius)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Conan (Michel, François)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Serra (Marie-Sylvette, Lucienne, Odette)
receveuse des finances, chargée de mission spéciale à l'Ecole nationale du Trésor public
Objet:
à la trésorerie auprès de l'ambassade de France au Maroc
Remplace:M. François Girard
Groupe:Ambassade de France au Maroc
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Inisan-Ehret (Marie-Laure)
directrice départementale du Trésor public, chargée de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveuse des finances de 1re catégorie et maintenue dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Alarçon (Marc, André, Raymond, Jean, Diego)
receveur des finances, chef du centre régional de la redevance de Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Richter (Bernard, René)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord
Objet:
à la recette des finances de Lille (Nord)
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Clergue (Madeleine)
receveuse des finances de 1re catégorie, chargée de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargée de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Groupe:Chargée de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Marquier (Laurent, Jean)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Mazars (Jean-Pierre, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis pour être mis à la disposition du trésorier-payeur général, agent comptable des services industriels de l'armement
Objet:
chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bléhaut (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la recette des finances de la paierie départementale de la Haute-Garonne
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Saizeau (Jean-Michel)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances, maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et titularisé dans le grade correspondant
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Ball (Jean-Louis, Philippe)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Somme
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Remplace:M. De Santini
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Reynaud (Jean-François, René)
receveur des finances, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault, puis placé en service détaché
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de l'Hérault, puis placé en service
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Rodier (Henri, Bernard, Albert)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
Objet:
à la recette des finances de Marseille (Bouches-du-Rhône)
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Hessel (Henri, Philippe, Marie, Jacques)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Deshayes (Gilles)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de lre catégorie et maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. De Santini (Gilles, Georges)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Corse-du-Sud
Objet:
à la paierie territoriale en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Lorenzini (Gilbert, Henri)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Haute-Garonne
Objet:
à la recette des finances de Mulhouse (Haut-Rhin)
Remplace:M. Bernard Grohens
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Guillarmé (Françoise)
directrice départementale du Trésor public en service détaché
Objet:
receveuse des finances et maintenue en service détaché
Groupe:Finances et maintenue en service
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Leclère (Francis, Robert)
receveur des finances en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté
chargé de mission spéciale à l'Ecole nationale du Trésor public
Remplace:Mme Serra
Groupe:École nationale du Trésor public
ecole="Ecole nationale du Trésor public"
JORFTEXT000000269804
réintégration
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Lagoutte (Francis)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la trésorerie auprès de l'ambassade de France en Grande-Bretagne
Remplace:Mme Annie Dayre
Groupe:Ambassade de France en Grande-Bretagne
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Egéa (Fernand)
administrateur civil au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, affecté
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Moselle et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Moselle et titularisé dans le grade correspondant
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Liégeon (Claude, Benoît, Charles, César)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale de la Moselle
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Bas-Rhin
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Bas-Rhin
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Blondeel (Christian, Joseph, Georges)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la recette des finances de Valenciennes (Nord)
Remplace:M. Jean Krier
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme De Goriainoff (Anne)
administratrice civile au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveuse des finances de 1re catégorie, affectée
chargée de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord et titularisée dans le grade correspondant
Groupe:Chargée de mission spéciale à la trésorerie générale du Nord et titularisée dans le grade correspondant
JORFTEXT000000269804
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Caillet (Alain, Marie, Célestin, Yves)
receveur des finances, chargé de mission spéciale à la paierie générale du Trésor
Objet:
chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor
Groupe:Chargé de mission spéciale à la trésorerie générale des créances spéciales du Trésor
JORFTEXT000000269804
affectation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Philippe Petit
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-04"
depart_retraite
JORFTEXT000000269802
admission
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration
Objet:
chef de service
chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:Direction des affaires financières du ministère de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000269801
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-directeur des synthèses à la direction des affaires financières du ministère de la défense
Groupe:Direction des affaires financières du ministère de la défense
JORFTEXT000000269801
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Perret (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle des transferts sensibles à la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense
Groupe:Délégation aux affaires stratégiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000269800
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Alain Itan
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Drôme
Remplace:M. Jean-Marie Pion
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Drôme
date_debut="2006-04-18"
JORFTEXT000000267401
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Marie-Louise Desgrange
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
présidente de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
date_debut="2006-04-19"
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000266961
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Bonhoure (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Bordeaux (33000)
Remplace:Mme Caupos (Nathalie)
Groupe:Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
suppleant
JORFTEXT000000266960
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Marie-Pierre Cetre, épouse Jourdant
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République de Centrafrique
au titre de la coopération technique
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:Ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République de Centrafrique
date_debut="2006-02-01"
JORFTEXT000000266958
détachement
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Gérard Authier
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-07-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000266949
admission
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Jacques Brulhet
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du corps pour les inspecteurs de la santé publique vétérinaire
Groupe:Corps pour les inspecteurs de la santé publique vétérinaire
JORFTEXT000000266742
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Piot (Nathalie)
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2004-04-01"
JORFTEXT000000266741
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Mme Duburcq (Thérèse)
attachée d'administration centrale stagiaire du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans ce corps
attachée d'administration centrale
date_debut="2004-12-01"
JORFTEXT000000266740
titularisation
(source officielle)28 Avril 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale
Groupe:Agence française d'information et de communication agricole et rurale
president
conseil_administration
JORFTEXT000000266739
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Hegay (Thierry)
sous-directeur des politiques touristiques
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000000266738
nomination
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Gloux (Ollivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le grade des trésoriers-payeurs généraux de 3e catégorie
Groupe:Ce corps
date_debut="2006-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000264460
réintégration
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Guy Geoffroy
député de Seine-et-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Groupe:Une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
JORFTEXT000000264459
charge
(source officielle)28 Avril 2006
De:
M. Bernard Descargues
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
expert sur les aides techniques auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
date_debut="2005-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816531
détachement
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
directrice adjointe dudit établissement
Groupe:Direction dudit établissement
JORFTEXT000000816710
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
chargée des fonctions de directrice adjointe à l'établissement de service public d'accompagnement éducatif et social à Pouancé (Maine-et-Loire)
Groupe:Direction à l'établissement de service public d'accompagnement éducatif et social à Pouancé (Maine-et-Loire)
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000816710
cessation de fonction
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Jean Maïa
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
conseiller pour la qualité de la réglementation au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2006-04-10"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816536
détachement
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et de réadaptation
date_debut="2006-06-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816530
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Nicolas Rouyer
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-02-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000816528
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guillaume Gastaldi, Patrice Vié et Laurent Pollaci, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (16e)"
JORFTEXT000000635135
cessation de fonction
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Emonet-Denand (Sophie)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000635133
radiation
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Anne Cazala
contrôleuse générale de 2e classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier du pétrole, de la chimie et des recherches géologiques
Groupe:Mission du service du contrôle général économique et financier du pétrole, de la chimie et des recherches géologiques
date_debut="2006-04-15"
JORFTEXT000000635132
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Loeuille (Estelle)
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer
attachée d'administration centrale
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
JORFTEXT000000459285
titularisation
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Michel Briand
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2006-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000459283
détachement
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Christian Cuquel
ingénieur en chef des essences, chargé de mission stocks stratégiques au bureau stockage-logistique pétrolière (3e sous-direction) de la direction des ressources énergétiques et minérales (DIREM)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
Groupe:Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000459278
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Duvaux (Isabelle)
attachée d'administration centrale du ministère de l'outre-mer, dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2005-12-01"
JORFTEXT000000459277
cessation de fonction
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer et intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'outre-mer"
JORFTEXT000000459277
radiation
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de médecin spécialisé en chirurgie viscérale
JORFTEXT000000459275
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Martine Bringer
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-09-05"
JORFTEXT000000272958
admission
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Marie-Joëlle Brunet
chargée d'études documentaires principale de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-07"
JORFTEXT000000272957
admission
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean Poustis, Alain Gobin, Monique Clus, Thierry Vachon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meudon (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000000272955
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Filippini (Jérôme)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directeur de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:Organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000272956
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. François Tanguy
administrateur civil hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Bruno Soulié
Groupe:Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000272952
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000272951
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Piriou (Yves)
DCN siège, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Minguy (Yves)
DCN, systèmes de combat, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lanon (Yves)
DCN, établissement de Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Peirasso (Sylvain)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Nestour (Robert)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Tari (Serge)
direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Laurent (Robert)
DCN, établissement de Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er août 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Barbarin (Richard)
DCN, établissement de Nantes-Indret
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
2 juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Fontan (Raoul)
GIAT Industries, centre de Toulouse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Rolhion (Pierre)
GIAT Industries, centre de Roanne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
19 juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Pitteloud (Pierre)
direction des systèmes d'armes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Mercier (Pierre)
base aéronavale de Nîmes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lucas (Pierre)
direction centrale du matériel de l'armée de l'air
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lekieffre (Pierre)
établissement du génie, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Martin (Philippe)
école d'application de l'infanterie de Montpellier
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Goff (Pierre)
Ecole supérieure et d'application des transmissions de Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Frigoult (Philippe)
DCN, établissement de Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Berton (Philippe)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
28 février 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Vives (Paul)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Jaouen (Patrick)
école de Coëtquidan
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Schneider (Patrick)
DCN, établissement de Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lasfargeas (Patrice)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er août 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Richard (Michel)
organisation conjointe de coopération en matière d'armement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Plateaux (Michel)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Grenier (Michel)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Mijouin (Michel)
service de la maintenance aéronautique
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Raymond (Maurice)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Ortel (Martine)
service des moyens généraux, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er décembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Etchebarne (Marc)
laboratoire du service des essences des armées de Marseille
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Faucher (Marcel)
section technique de l'armée de terre, Versailles
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er août 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Simon (Marcel)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bibaut (Marc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Saouzanet (Joël)
établissement du génie, Tours
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Garcia (Jean-Richard)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Gall (Jean-Pierre)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Morvan (Jean-Pierre)
DCN, établissement de Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Chicot (Jean-Pierre)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre de Rambouillet
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Guedon (Jean-Marie)
DCN, ingénierie constructions neuves, Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Plassart (Jean-Luc)
DCN, établissement de Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lejuez (Jean)
DCN, établissement de Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
2 janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Frainaud (Jean-Louis)
DCN, établissement de Ruelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Idiart (Jean)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Mahaut (Jean-Claude)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
17 juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Chauvet (Jean)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bezier (Jean)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Brun (Jean)
DCN, systèmes de combat de Saint-Tropez
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er décembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Laran (Jean-Bernard)
GIAT Industries, centre de Tarbes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Viale (Jacques)
DESCO, Taiwan
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bailloux (Jacques)
DCN, systèmes de combat, Mourillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bausmayer (Jacky)
direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Fromentin (Hubert)
direction du personnel militaire de l'armée de terre, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Pan (Hervé)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
15 avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Krzyworzeka (Guy)
43e régiment des transmissions, Montigny-lès-Metz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
4 mai 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bourdeauducq (Gilles)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Maillot (Gérard)
DCN, établissement de Nantes, Indret
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er octobre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Denunzio (Gilbert)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Ledoux (Gérard)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Gargam (Gérard)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bienvenu (Gérard)
direction des ressources humaines
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Guerin (Gabriel)
établissement du génie, Metz
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er mars 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Laurent (François)
DCN, établissement de Cherbourg
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Canas (Françoise)
épouse Guenu, service de la maintenance aéronautique
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er mars 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Ernould (Franck)
direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Cherif (Francis)
direction centrale du service de santé des armées
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Papillier (Didier)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er décembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Hameline (Denis)
direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bourquin (Denis)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er août 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Cazajus (Daniel)
3e régiment du matériel, Muret
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
10 juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Cruciani (Claude)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Morize (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Gad (Christian)
DCN, établissement de Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
30 avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Heurtel (Christian)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Cros (Christian)
service de la maintenance aéronautique
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Mundet (Bernard)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Le Ster (Bernard)
direction des systèmes d'armes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Lescop (Bernard)
DCN, établissement de Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er août 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Keruel (Bernard)
DCN, établissement ingénierie constructions neuves
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er septembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Ducrocq (Bernard)
base aéronavale de Saint-Mandrier
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Blanc (Bernard)
DCN, établissement de Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
3 avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Raguenes (Armand)
DCN, établissement de Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er novembre 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Bento (Anita)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Wolff (André)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Rio (André)
DCN, établissement de Lorient
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Queinnec (André)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
15 avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Porte (Alain)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
11 mars 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Vergne (Alain)
direction de la gestion et de l'organisation
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
18 juin 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Marandai (Alain)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Jourdain (Alain)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Kermel (Alain)
direction du commissariat de la marine, Brest
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
8 janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Dudon (Alain)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
1er janvier 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Bernard (Alain)
direction des systèmes d'armes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
22 avril 2002
JORFTEXT000000272950
promotion
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Objet:
du corps des attachés de préfecture et intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attachée d'administration centrale
corps="Attachés de préfecture"
JORFTEXT000000272726
radiation
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Benjamin Garel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2005-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000269793
nomination
(source officielle)27 Avril 2006
De:
Mme Dontenville (Anne)
attachée de préfecture, dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au détachement
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000272726
cessation de fonction
(source officielle)27 Avril 2006
De:
M. Gérard Grillot
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance à Besançon (Doubs)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000819021
admission
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Jacques Hardy
professeur des universités
Objet:
président de l'Etablissement français du sang
Groupe:Établissement français du sang
president
JORFTEXT000000819019
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
a_sa_demande
JORFTEXT000000818850
cessation de fonction
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="2006-04-25"
JORFTEXT000000818850
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Philippe Mutricy
conseiller technique (petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat)
Objet:
conseiller technique (petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, sports et tourisme)
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818848
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Alain Régnier
conseiller pour la cohésion sociale, l'égalité des chances et la lutte contre l'exclusion
Objet:
conseiller pour la cohésion sociale, l'égalité des chances, la lutte contre l'exclusion et le logement
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818848
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818848
cessation de fonction
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Geneviève Cathala
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-07-02"
JORFTEXT000000816355
admission
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisansAu titre des fournisseurs
Alimentation animale
Remplace:Mme Chazal (Marie-Paule)
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000637434
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Remplace:M. Rouvière (Bernard)
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000637434
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Isabelle Planeix
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aisne
Groupe:Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aisne
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000637433
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
au titre de la section « agriculture biologique »
Collège des organismes certificateurs agréés
pour l'agriculture biologique
Remplace:Mme Vuillermoz (Anne)
Groupe:Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
date_fin="2007-05-13"
JORFTEXT000000637434
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Derbier (Véronique)
secrétaire de documentation du ministère de la culture et de la communication
Objet:
régisseuse de recettes auprès du service à compétence nationale de la Médiathèque du patrimoine
Groupe:Service à compétence nationale de la Médiathèque du patrimoine
date_debut="2006-03-27"
JORFTEXT000000637275
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Forgeret (Jean-Charles)
chargé d'études documentaires du ministère de la culture et de la communication
Objet:
régisseur suppléant auprès du service à compétence nationale de la Médiathèque du patrimoine
Groupe:Service à compétence nationale de la Médiathèque du patrimoine
suppleant
JORFTEXT000000637275
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Thierry Meunier
cadre socio-éducatif à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à la maison départementale de l'enfance et de la famille à Nevers (Nièvre)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Philippe Lepage
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille à Bourges (Cher)
directeur adjoint au foyer départemental pour adolescents Ty Breitz à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Patrick Lamant
cadre socio-éducatif à l'établissement public Argone à Belleville-sur-Bar et institut médico-éducatif à Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public Argone à Belleville-sur-Bar et institut médico-éducatif à Montcy-Notre-Dame (Ardennes)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Michel D'Haene
cadre socio-éducatif à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Mario Millan
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
directeur adjoint à l'établissement public Saint-Antoine, à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Marie-Odile Stoeffler
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public départemental de soins, d'adaptation et d'éducation à Lille (Nord)
directrice de l'institut médico-éducatif à Chancepoix (Seine-et-Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Marie-Dominique Largillier
attachée territoriale principale au conseil général de la Creuse (Creuse)
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice du centre départemental de l'enfance et de la famille à Guéret (Creuse)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Lionel Gachon
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier à Saint-Laurent-du-Pont (Isère)
directeur de l'institut médico-éducatif départemental à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Jean-François Ricordeau
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance à Saint-Lô (Manche)
directeur de l'institut médico-éducatif, à Ribécourt-Dreslincourt (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Jean-François Degenetais
conseiller socio-éducatif au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime)
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Dominique Walle
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
directeur du foyer de vie pour adultes handicapés et foyer à double tarification Les Passerelles la source à Saint-Venant (Pas-de-Calais)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. David Lamailliere
conseiller socio-éducatif au conseil général de la Seine-Maritime
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur des établissements publics médico-sociaux à Fécamp (Seine-Maritime)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Claude Chevrier
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur du centre de formation professionnelle, école d'Alembert, à Montévrain (Seine-et-Marne), établissement géré par le département de Paris
directeur du centre d'hébergement et de réinsertion sociale La Poterne des peupliers, à Paris (Paris)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Catherine Lhuillier
cadre socio-éducatif au centre pour enfants polyhandicapés et à la maison d'accueil spécialisée Les Charmilles à Thaon-les-Vosges (Vosges)
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du centre pour enfants polyhandicapés et à la maison d'accueil spécialisée Les Charmilles à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Bernard Coux
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
directeur adjoint au centre hospitalier Georges Mazurelle à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 21 et 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000637271
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Jérôme Leonnet
contrôleur général des services actifs de la police nationale, conseiller technique pour la sécurité auprès du cabinet du Premier ministre
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000637103
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Delcourt (Thierry)
directeur de la médiathèque de l'agglomération troyenne
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000000455637
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. André-Michel Ventre
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000637102
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Jean-Luc Helis
inspecteur du Trésor public, détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à disposition du ministère des finances à Budapest (Hongrie), dans le cadre des jumelages phares
conseiller préadhésion pour accomplir une mission d'expertise internationale
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
2 février 2004
JORFTEXT000000458120
réintégration
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Debray (Régis)
philosophe, écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000000455637
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000000455637
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:Bibliothèque publique d'information
conseil_administration
JORFTEXT000000455637
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme Françoise Mie-Pallastrelli
attachée d'administration, chargée de mission à la sous-direction des activités postales, au service des industries manufacturières et des activités postales de la direction générale des entreprises
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Catherine Trenque
Groupe:Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000455636
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
M. Christian Mittaux
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique du Nord, à Lille
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000269420
nomination
(source officielle)26 Avril 2006
De:
Mme André-Salvini (Béatrice)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
chef du département des antiquités orientales du musée du Louvre
Groupe:Département des antiquités orientales du musée du Louvre
JORFTEXT000000814934
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Christophe Grange
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Ain
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Ain
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000814933
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814932
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Comte, Pierre Floccard et Laure Comte-Berger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bédarrides (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000814931
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Milliand, Gilles Vauchelle et Philippe Lebas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000814930
cessation de fonction
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Comte, Pierre Floccard et Laure Comte-Berger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bédarrides (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000814931
cessation de fonction
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Milliand, Gilles Vauchelle et Philippe Lebas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000814930
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Claude Le Carff et Jean-Luc Le Ruyet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000000814929
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Chaton, Somborn, Cossard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000000814928
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Berel (Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Fougères (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000814922
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Yves Le Discot
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Morbihan
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000814920
promotion
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Mme Damienne Verguin
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
secrétaire générale
Groupe:Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000814919
détachement
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique du Congo
Remplace:M. Gérard Serre
Groupe:République démocratique du Congo
ambassadeur
ambassadeur_pays="République démocratique du Congo"
JORFTEXT000000814918
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué aux relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000814917
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. André-Bernavon (Philippe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les services du Premier ministre
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000814916
affectation
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Houssaye (Renaud)
administrateur civil du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, mis à disposition dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
rapporteur
Groupe:Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="2006-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000641213
affectation
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Most (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office pour limite d'âge
Groupe:D'office pour limite d'âge
date_debut="2006-06-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000641023
radiation
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
Groupe:Société nationale de construction de logements pour les travailleurs (SONACOTRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000641022
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
agente comptable de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
JORFTEXT000000640054
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000639677
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000639677
nomination
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Régnier (Yvon, Jean-Noël)
adjudant-chef, infanterie ; 26 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pelletier (Yvon, Lionel, Michel)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Maux (Yvon)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Bris (Yvon)
adjudant-chef, service de santé ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gouzerh (Yvon, Dominique, Paul)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dugravot (Yvon, Maurice)
adjudant-chef, légion étrangère ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Daniel (Yvon)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Charnet (Yvon, Claude)
adjudant-chef, matériel ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bouillot (Yvon, Jean-Pierre)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Mme Orsolini (Yvette)
épouse Picquette, adjudante-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Vandewynckel (Yves, René, Albin)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Tréfault (Yves)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Rollin (Yves, Louis, Auber)
major ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Rivat (Yves, Marie, Jean)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Richard (Yves, Roger, Guy)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Renay (Yves)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Raynaud (Yves, Jules)
major ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Poitelon (Yves, Marcel, Gilbert)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pérochon (Yves, Ernest, Achille)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pinon (Yves)
adjudant-chef, transmissions ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pecastaing (Yves, Jacques, Maurice)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Partoy (Yves, Claude)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Morisot (Yves, Georges)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Michaud (Yves, Roger, Georges)
maréchal des logis-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Montera (Yves, Paul)
maréchal des logis-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Marquant (Yves, Francis)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Fournier (Yves-Marie, Gustave, Bernard)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Basquin (Yves-Marie, Benoît, Paul)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Marchand (Yves, René, Roger)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Malot (Yves)
major ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Lemaire (Yves, Bernard, Paul)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Legouffe (Yves, Pierre, Joseph)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Gall (Yves)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Lachenal (Yves)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Lavatelli (Yves, Michel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Coulaud (Yves, André)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Houillon (Yves, Théodore)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dumond (Yves, Pierre)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dépée (Yves, Marc, Romain)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dautriat (Yves, Marc)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Picard (Yannick)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Chirot (Yves, Jean, Louis)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Brunaud (Yves, Pierre)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Binet (Yves, René)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Arnaud (Yves, René)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Adam (Yves, Serge)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Lanoue (Yvan, Noël, Pierre)
adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Garel (Yvan, Bernard, Yves)
maître principal ; 21 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bruniau (Yvan, Serge, Philippe)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Balard (Yvan, Aubin)
gendarme ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Roulette (Yann, Alphonse, Pierre)
maître principal ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Person (Yann, Wilfrid)
caporal-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Verrier (Yannick, Noël, François)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Rouxel (Yannick, Alexandre, Isidore)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Péninon (Yannick, Michel)
adjudant-chef, troupes de marine ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Fichoux (Yannick, Jean, Marie)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Nicol (Yannick, Daniel, Yves)
adjudant-chef, troupes de marine ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Kerninon (Yannick, Yann, Michaël)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Goult (Yannick, Jacky)
adjudant-chef, génie ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gironde (Yannick, Alfred)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dupuy (Yann, Roger)
adjudant-chef ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Auffret (Yann, Gwénaël, Alain)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Vandeweeghe (Xavier, Stéphan)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Burdzy (Yaneck)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Ribout (Xavier, François, Joseph)
adjudant-chef, matériel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Modot (Xavier, Claude)
adjudant-chef, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Musslin (Xavier, Louis)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Mercier (Xavier, Georges, Nicolas)
adjudant-chef, troupes de marine ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Marge (Xavier, Hippolyte)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Machinet (Xavier, Raymond, Irénée)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Jeune (Xavier, Jean, François)
adjudant-chef, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gonnon (Xavier, Joseph)
major ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gilleron (Xavier)
adjudant, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Broucke (Xavier, Charles, Ignace)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Piekny (Witold, Marek)
adjudant-chef, légion étrangère ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gillet (William, André, Serge)
adjudant-chef, train ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gomila (William, Ludovic)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bruyant (William, Jean)
adjudant-chef, service de santé ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Thurette (Wilfrid, Lucien)
adjudant ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Wagner (Wendelin, Joseph)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Mme Colin (Viviane, Bernadette, Andrée)
gendarme ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Roig (Vincent)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Hoff (Vincent)
adjudant, infanterie ; 14 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Nobile (Vincent, Abel)
caporal, infanterie ; 4 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="4"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Garces (Vincent)
adjudant-chef, train ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Solanas (Vidal)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Butaud (Vincent, Léon, Pascal)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
Mme Ferras (Véronique)
épouse Gonzalez, adjudante-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Menou (Tristan)
maître principal ; 21 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Mantécon (Tomas)
caporal-chef, légion étrangère ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Corsini (Thiery, Jean, Noëlle)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Quiles (Thomas)
adjudant, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Wiegand-Raymond (Thierry, Jean)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Viart (Thierry, Henri, José)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Vezzoli (Thierry)
adjudant-chef, matériel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Tytgat (Thierry, Pierre, Kléber)
adjudant-chef, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Valvo (Thierry, Jean, Vincent)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Tricard (Thierry, Pierre, Claude)
maréchal des logis-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Py (Thierry, Georges)
brigadier-chef, artillerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Prigent (Thierry, Jean, Marie)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Mutel (Thierry, René, Paul)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pothier (Thierry, Charles)
major ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Morez (Thierry, Marcel)
adjudant-chef, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Moreau (Thierry, François)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Mézaize (Thierry, Joël, Denis)
adjudant-chef ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Meney (Thierry)
adjudant-chef, matériel ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Fumagalli (Thierry, Jean, François)
major, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Martel (Thierry, Philippe)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Marmont (Thierry)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Leveaux (Thierry, Serge)
adjudant-chef, matériel ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Letessier (Thierry, Lucien, Maurice)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Léoni (Thierry)
adjudant-chef, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Mauff (Thierry, Gilbert, Julien)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Le Bray (Thierry, Didier, Joseph)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Lafond (Thierry, Lucien, Robert)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Kjan (Thierry)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Juin (Thierry, Patrick, Roger)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Jacob (Thierry, Jean, Jacques)
major ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Isaac (Thierry, André)
major ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Hulot (Thierry, Robert, Adrien)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Henin (Thierry, Pascal)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Guilleux (Thierry, Francis, Daniel)
adjudant, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Giordano (Thierry, Claude, Antoine)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Garnier (Thierry, Félix)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Gaillard (Thierry, Pierre, André)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Faustin (Thierry, Albert, Michel)
adjudant-chef, transmissions ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Duranteau (Thierry, Maurice, François)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dupont (Thierry, Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bissonnier (Thierry, Jean-Marie)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dubrunfaut (Thierry, Damien, Marie)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dorey (Thierry)
premier maître ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Delaveau (Thierry, René)
major, train ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Clanet (Thierry, Joseph, Marie)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Cidale (Thierry)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Chenet (Thierry, Patrice, Nicolas)
premier maître ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Chassaing (Thierry, Maurice)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Calvet (Thierry, Gérard, Joseph)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bouton (Thierry)
major, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Bacquaert (Thierry, Laurent, Edmond)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Beaudouin (Thierry, Bernard, Serge)
adjudant-chef, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Barbet (Thierry, Gérard)
caporal-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Aussel (Thierry, René, Robert)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Mouchebeuf (Thierri)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Dominguez (Théodore, Jean-Claude)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)25 Avril 2006
De:
M. Pralong (Teddy, Pierre, Joseph)
adjudant-chef, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2005-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674
décoration
(source officielle)