Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2010

De:
M. Franck FERRERO
commissaire aux comptes à Marseille
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pierre LOPEZ
chef de projet « réseau et missions transverses » à la trésorerie générale des Bouches-duRhône, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patrick GATIN
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Michelle PANNETIER-ALABERT
première conseillère à la chambre régionale des comptes de ProvenceAlpes-Côte d'Azur, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marc LARUE
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Guy ROMMÉ
vice-président au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gérard BLANC
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université Paul Cézanne (AixMarseille III), titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gaëtan DI MARINO
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III), suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Franck LAPEYRERE
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Danielle CHERBONNEL
conseiller à la cour d'appel de Caen
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
président
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme France-Marie BRAIZAT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Emmanuel RAMADIER
commissaire aux comptes à Marseille
membre du bureau du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Dominique JAUBERT
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Dominique JACQUES
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Didier PORRACHIA
professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de l'université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) et directeur de l'institut de droit des affaires, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
JUSC1011133A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maurice BOUSQUET
président de chambre au tribunal de commerce de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Louis BERNAUD
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Christophe DEVELAY
commissaire aux comptes à Grenoble
membre du bureau du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hugues de VILLARD
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gilles JAILLOT
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gilles DUMOLARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Etienne VERGÈS
professeur à la faculté de droit de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dominique BEC
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Daniel MULLER
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
président
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Claude VIAL-PAILLER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Christian MURAZ
commissaire aux comptes à Meylan (Isère), vice-président du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Charles ROBBEZ-MASSON
professeur à la faculté de droit de Grenoble, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernard DEMEURE
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain BONEL
trésorier-payeur général de l'Isère, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JUSC1010736A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vincent LESDOS
commissaire aux comptes à Querqueville (Manche), titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pierre ESTORGES
président du tribunal de commerce de Caen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe GUILLAIS
vice-président au tribunal de commerce de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean MONTIER
professeur des universités à l'institut d'administration des entreprises de Caen BasseNormandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Louis LANDAIS
directeur régional de la Banque de France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques CAILLEBOTTE
chef du département de l'action et de l'expertise économique à la direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie et du département du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hervé SAVOURIN
président de la fédération bancaire française, comité des banques de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
personnalite_qualifiee
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Georges ROOZ
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Frédéric CHANLIAU
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François BERGÈS
directeur régional des finances publiques de Basse-Normandie et du département du Calvados, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Franck LAMOTTE
commissaire aux comptes à Donville-les-Bains (Manche)
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Christophe ALLEAUME
professeur de droit privé à la faculté de droit et sciences politiques de Caen, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernard CALLE
président de chambre à la cour d'appel de Caen
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
président
Groupe:Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JUSC1010461A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Thierry LIESENFELD
commissaire aux comptes à Mulhouse
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pierre WAGNER
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe BUZZI
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel WERL
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel STORCK
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman à Strasbourg, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Yves MAY
fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Haut-Rhin, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Pierre WACKER
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Marc HEITZLER
commissaire aux comptes à Mulhouse
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hervé GROSSKOPF
trésorier-payeur général du Haut-Rhin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Guy JACOB
juge consulaire au tribunal de grande instance de Mulhouse, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Françoise HAEGEL
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Charles GOYET
professeur de droit privé à l'université Robert Schuman à Strasbourg, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Chantal PALPACUER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
personnalite_qualifiee
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Adrien LEIBER
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
président
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JUSC1010437A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Aude BEZIAT
commissaire aux comptes à Nîmes, vice-présidente à la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Nîmes, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Thierry DUCROS
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Roch POUZOULET
dirigeant de société
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe PÉTEL
professeur à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel TOMAS
commissaire aux comptes à Perpignan
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Paul METOIS
directeur départemental des finances publiques des Pyrénées-Orientales, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques ALMERAS
dirigeant de société, premier secrétaire de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gérard TABURET
directeur départemental des finances publiques de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Frédéric MENON
commissaire aux comptes à Montpellier
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Françoise PÉROCHON
professeure à la faculté de droit et de science politique de Montpellier, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François COMBELERAN
dirigeant de société, trésorier de la chambre de commerce et d'industrie de Montpellier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
suppleant
personnalite_qualifiee
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Didier GORY
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Daniel BACHASSON
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
président
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain SERRE
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Hervé CHASSERY, conseiller à la cour d'appel de Montpellier
suppléant
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
suppleant
JUSC1010307A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Sylvie SCHLANGER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1009938A
désignation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nicolas LEROY
professeur à l'université de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Nadine CHABERT
chef du pôle de recouvrement contentieux à la direction départementale des finances publiques du Gard, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Monique LACROIX
professeur des universités, directrice de l'institut des sciences de l'entreprise et du management, université Montpellier I, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Pierre PIERANGELI
président du tribunal de grande instance de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Gabriel FILHOUSE
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacky DONAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Avignon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Hélène MOTUEL-FABRE
première conseillère à la chambre régionale des comptes de LanguedocRoussillon, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Elisabeth GIRARD
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Denis VOLLPIERRE
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Christian JOUBERT
président du tribunal de commerce de Nîmes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bruno BERTRAND
conseiller à la cour d'appel de Nîmes
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
président
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François SAUVAGE
professeur des universités à la faculté de droit d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Anne DIDERON PLANES
commissaire aux comptes à Nîmes
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain WEIL
directeur départemental des finances publiques du Gard, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSC1009937A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Sophie BARBAUD
conseiller à la cour d'appel d'Angers
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
président
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Romuald BEDOUIN
commissaire aux comptes au Mans (Sarthe)
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patrick BONNAUD
président de section à la chambre régionale des comptes des Pays de Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel PROVOST
procureur financier à la chambre régionale des comptes des Pays de Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Luc SIMON
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Paul MARTIN
trésorier-payeur général de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Claude CHAUVET
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gilles TOURPIN
fondé de pouvoir à la trésorerie générale de Maine-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Frédéric BRU
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Fabienne VERDUN
conseiller à la cour d'appel d'Angers
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
président
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Denis GIROUDET
directeur du pôle gestion publique à la direction départementale des finances publiques des Pyrénées-Atlantiques, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Didier ROUILLARD
commissaire aux comptes au Mans (Sarthe), vice-président à la compagnie régionale des commissaires aux comptes d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernard GAURIAU
professeur des universités à la faculté de droit d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernard BARBONNAT
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
JUSC1009698A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Olivier TCHERKESSOFF
avocat général près la cour d'appel d'Angers
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Jean-Jacques Bignon
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009635A
désignation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hervé DREVARD
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Alain Leroux
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC1009635A
désignation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Sébastien PELLE
professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Pau et des pays de l'Adour, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe FAUSTIN
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe BERTRAND
président de chambre à la cour d'appel de Pau
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Monique LUBY
professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Pau et des pays de l'Adour, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel BRAU
président de la chambre de commerce et d'industrie Pau-Béarn, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Joseph-Emmanuel CARO
directeur de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Noël GOUT
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Francis CAZABAN
commissaire aux comptes à Billère (Pyrénées-Atlantiques)
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Fabienne BASCOU
gérante de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain CLERMONTELLE
commissaire aux comptes à Tarbes (Hautes-Pyrénées), trésorier de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Pau, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Claudine FRITSCH
directrice départementale des finances publiques des Pyrénées-Atlantiques, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Amr SOUBRA
gérant de société, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
personnalite_qualifiee
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Baptiste SEUBE
doyen de la faculté de droit de Saint-Denis-de-la-Réunion, professeur agrégé des universités, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain BILLAUD
conseiller à la cour d'appel de Pau
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Pau
président
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JUSC1009478A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pierre-Jean ESPI
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de la Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Norbert TRESFELS
commissaire aux comptes à Saint-Denis, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Mireille MARTEAU-PETIT
professeur en droit privé à la faculté de droit de Saint-Denis-de-la-Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marc NOEL
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de la Réunion, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marc HOAREAU
trésorier-payeur général de la Réunion, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Marie LE BOURVELLEC
dirigeant de sociétés, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques GUILLAMOT
dirigeant de sociétés, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Gilberte PONY
conseillère à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Anne BONNICHON
commissaire aux comptes à Vichy (Allier), vice-présidente à la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Riom, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gérard LEBON
président d'un syndicat de gérants de sociétés, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Frédéric FOUCQUE
dirigeant de société, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
personnalite_qualifiee
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François CREZE
président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
président
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Daniel PARIS
chargé du contrôle financier en région à la trésorerie générale de la Réunion, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernard FONTAINE
commissaire aux comptes à La Possession, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
JUSC1009219A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patrick SAILLANT
président de la commission des finances de la chambre de commerce et d'industrie de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patrick PERROTIN
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel BON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Maud CHILD
procureur financier à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Pierre ALIX
commissaire aux comptes au Puy-en-Velay (Haute-Loire)
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques SERVAJEAN
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Riom, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques DESPIERRES
conseiller à la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacky SECRETAIN
chef de division à la trésorerie générale de l'Allier, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hervé CAUSSE
professeur à la faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François SCHRAM
vice-président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
président
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Edith CANDELIER
présidente du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
personnalite_qualifiee
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Christian SIBERT
trésorier-payeur général de l'Allier, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Audrey DARSONVILLE
professeure à la faculté de droit et de science politique de Clermont-Ferrand, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1008707A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Eric GARAUD
professeur de droit à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Xavier DESPRATS
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe BELLOCQ
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Limousin, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe ALBRAND
premier conseiller à la chambre régionale des comptes du Limousin, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Paul CORDEAU
trésorier-payeur général de la région Limousin et du département de la Haute-Vienne, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean MOULY
professeur de droit privé à la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
professeur des universités spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Michel GERARD
chef de division à la trésorerie générale de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Claude VALADE
commissaire aux comptes à Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean BONNET
commissaire aux comptes à Limoges, président honoraire de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jacques LEYTERE
juge au tribunal de commerce de Limoges, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Corinne BOUSQUET
présidente du tribunal de commerce de Tulle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Didier BALUZE
conseiller à la cour d'appel de Limoges
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
président
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Christine MISSOUX-SARTRAND
conseillère à la cour d'appel de Limoges
suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
président
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain BESSON
président du tribunal de commerce de Limoges, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Limoges
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
personnalite_qualifiee
JUSC1008173A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Philippe DUBOIS
professeur de droit à l'université de Paris X Nanterre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
professeur des universités, spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Michel COLIN
trésorier-payeur général des Yvelines, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Matthieu CONAN
professeur de droit à l'université de Paris Ouest, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
professeur des universités, spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Luc FRANQUET
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hervé LOHIER
commissaire aux comptes à Sceaux
membre du conseil régional, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Henri HESSEL
receveur des finances à la recette des finances de Poissy Val de Seine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Eugène NIVON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dominique VIGNON
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dominique OLIVIER
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Denis LAMBREY de SOUZA
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Charles AZERAD
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bruno DEBLOIS
conseiller à la cour d'appel de Versailles
suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
président
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Benoît VIOLIER
commissaire aux comptes au Chesnay
membre du conseil régional, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
BOMJL n° 2010-02 du
30 avril 2010
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Annie DABOSVILLE
conseillère à la cour d'appel de Versailles
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
président
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JUSC1008168A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bruno RICHARD
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bourges
suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bourges
président
Remplace:Mme Nadine Vallée
Groupe:Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
JUSC1005654A
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
GYL Technologies
Parc d'activité de Lanserre, 21, rue de la Fuye, 49610 Juigné-sur-Loire, pour les appareils de traitement de l'information
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), 33, avenue du Général-Leclerc, BP 8, 92266 Fontenay-aux-Roses Cedex
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), 1, rue Gaston-Boissier, 75724 Paris Cedex 15
Emitech, 3, rue des Coudriers, ZA de l'Observatoire, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Emitech Atlantique, 15, rue de la Claie, ZI Angers-Beaucouzé, 49070 Beaucouzé
Emitech Chassieu, 7, rue Georges-Méliès, 69680 Chassieu
CETE-APAVE SUDEUROPE, 177, route de Saint-Bel, BP 3, 69811 Tassin Cedex
Laboratoires Pourquery, 93, boulevard du Parc-d'Artillerie, BP 7251, 69354 Lyon Cedex 07
TÜV Rheinland France, 1, rue des Vergers, bâtiment 4, hall A, 69760 Limonest
JORFTEXT000022150485
désignation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
AEMC Lab
19, rue François-Blumet, ZI de l'Argentière, 38360 Sassenage
Objet:
pour l'application de
l'article 7 du décret n° 95-1081 du
3 octobre 1995
modifié les organismes suivants
Laboratoire central des industries électriques (LCIE), 33, avenue du Général-Leclerc, BP 8, 92266 Fontenay-aux-Roses Cedex
Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE), 1, rue Gaston-Boissier, 75724 Paris Cedex 15
Emitech, 3, rue des Coudriers, ZA de l'Observatoire, 78180 Montigny-le-Bretonneux
Emitech Atlantique, 15, rue de la Claie, ZI Angers-Beaucouzé, 49070 Beaucouzé
Emitech Chassieu, 7, rue Georges-Méliès, 69680 Chassieu
CETE-APAVE SUDEUROPE, 177, route de Saint-Bel, BP 3, 69811 Tassin Cedex
ACTS, les Peupliers, 17, rue du Vertuquet, 59960 Neuville-en-Ferrain
LCIE, Etablissement Sud-Est, ZI Centr'Alp, 170, rue de Chatagnon, 38340 Moirans
JORFTEXT000022150485
désignation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alain René
Laurent ROQUELET, conservateur du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-06-01"
JORFTEXT000022150335
radiation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. LECLERCQ (Jean-Paul, Raymond, François)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2010-10-05"
JORFTEXT000022150333
radiation
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Meny (Jean, Paul, Charles, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022150330
admission
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Daniel ANDRE
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2009
auprès de FranceAgriMer
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-14"
date_fin="2010-10-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022150328
réintégration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Clemencin (Gérard, Alfred)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Bourgogne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022150326
admission
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Claudine QUILLIEC, épouse QUILLIEC
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150324
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Anne LEGILE
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150322
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Dominique BASTIDE, veuve DANCE
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150320
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Simone SAILLANT, épouse SAILLANT
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150318
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Florence LASBENNES
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150316
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jean-Philippe D'ISSERNIO
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150314
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Laure CHATAGNIER, épouse LAMY
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150312
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Isabelle ARPIN, épouse MAUZ
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000022150310
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Laurianne CRUZOL
attachée principale à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000022150307
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000022150307
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François Desmadryl
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Remplace:Mme Amélie Verdier
Groupe:Fonds de solidarité
conseil_administration
JORFTEXT000022150305
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Bebin (Jocelyne)
adjudante-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Rochefort-Saintes-Cognac
date_debut="2010-05-01"
JORFTEXT000022150302
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2010-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-01-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2009-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2008-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2010-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2008-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gandiaga (Yves)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2008-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2009-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000022150296
nomination
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Vagner (Zdenek)
adjudant, légion étrangère ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Soler (Yvonnic, Michel, Paul)
major ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Varez (Yves, Henri, Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Templeux (Yves, Jean, Constant)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Roucayrol (Yves, Damien)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Moal (Yves)
maréchal des logis-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lavanant (Yves, François)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dillar (Yves, Marcel)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Danielewski (Yves, Didier)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Baheux (Yves, Marcel, Bertrand)
sergent, infanterie ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alborghetti (Yves, Charles)
adjudant-chef, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Salou (Yvan, François)
maître principal ; 38 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="38"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Mazé (Yvan, Marcel)
maréchal des logis-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fabre (Yvan, Henri, Jean)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dennequin (Yvan, José, Daniel)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Kadi (Youcef)
adjudant-chef, troupes de marine ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vérité (Yann, David)
adjudant-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maurey (Yann-Vari)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Quéméner (Yann, François, Yves)
major, aviation légère de l'armée de terre ; 22 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Monnier (Yann, Louis)
maréchal des logis-chef, train ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Pape (Yann, François, Louis)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bernede (Yannick)
adjudant, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Tarres (Yannick, Robert, Jérôme)
premier maître ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Rimbault (Yannick, Denis)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Maout (Yannick, Denis, Roger)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jourdain (Yannick, Raymond)
second maître ; 9 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Halna (Yannick, Claude, René)
gendarme ; 30 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Grelaud (Yannick, Alain)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dupé (Yannick, Désiré, André)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dolmetta (Yannick, Victor, Léopold)
premier maître ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dainese (Yannick, Bernard, Francis)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Demory (Vincent)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Derlet (Yann)
adjudant, génie ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marin (Xavier, Bernard)
adjudant-chef, matériel ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gellenoncourt (Xavier, Christophe)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Aubertot (Xavier, Pierre, Henri)
major ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Quintana (Williams, Jean, Léandre)
sergent, troupes de marine ; 17 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nallatamby (Williams, Eddie, Sylvestre)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lécossois (William)
major ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dermy (William)
major ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dary (William, Richard, Fabrice)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Poifil (Walter, Claude, Didier)
sergent-chef, génie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Senargous (Vincent, Christophe)
adjudant, troupes de marine ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Saussard (Vincent, Bernard, Alain)
adjudant-chef ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Przylecki (Vincent, Gilles)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Goussu (Vincent, Germain, Gilbert)
caporal-chef ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Geudin (Vincent, Clément, Guy)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. François (Vincent, Yann, Joël)
maréchal des logis-chef ; 15 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Escallier (Vincent, Jean-Marie)
caporal-chef, troupes de marine ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Trebuchon (Thierry, Christian)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Arpoulet (Vincent)
caporal-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Castelo (Victor, Paul)
maréchal des logis-chef ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Brahim (Valéry, Olivier)
caporal-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Devos (Ulrich, Loïc, Virgil)
caporal-chef, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ingrand (Tony, André)
adjudant-chef, légion étrangère ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cebrant (Tony, Jacques, Michel)
caporal-chef, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Druet (Thomas, Philippe, Jean-Pierre)
caporal-chef, troupes de marine ; 6 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="6"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Chipon (Thiéry)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Zaveroni (Thierry, Aimé)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Virapin (Thierry)
adjudant-chef ; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vandard (Thierry, Michel)
adjudant, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Spatarakis (Thierry, Jean, Laurent)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Suffys (Thierry, Marcel)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maucort (Thierry, Denis, Bernard)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Simpére (Thierry, Jacques, Joseph)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Schittecatte (Thierry)
adjudant ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Saint (Thierry, Marcel)
maréchal des logis-chef ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Rodier (Thierry, André, Louis)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Piroird (Thierry, Jean)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Petiot de Laluisant (Thierry, Alain, Raymond)
adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nicod (Thierry, Jean-Claude)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Moulin (Thierry, Marc, Christian)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Minot (Thierry, Jean-Claude, Nicolas)
adjudant ; 29 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Meier (Thierry)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Martin (Thierry, Jacques, Charles)
sergent-chef, transmissions ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lepoivre (Thierry, Robert)
caporal-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Coquart (Thierry, Léon, Michel)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Moigne (Thierry, Patrice, Guy)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Gall (Thierry, Jean, Henry)
maître principal ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lefebvre (Thierry, André)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Dortz (Thierry)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lecomte (Thierry, Marcel, Jean)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Landes (Thierry, Louis, Roger)
adjudant-chef, train ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lagache (Thierry, François)
maître principal ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Kerreneur (Thierry)
major ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Keller (Thierry, Gérard, Pierre)
adjudant-chef, artillerie ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Juillet (Thierry, Jean, Sébastien)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Guennou (Thierry, Mathurin, Claude)
adjudant, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fidelin (Thierry, Albert)
caporal-chef, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Drecq (Thierry, Raymond, Paul)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Doigneau (Thierry, Abel, Maurice)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Déret (Thierry, Maurice, Roger)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Denis (Thierry, Yves, Christian)
major ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Roupieoz (Stéphane, François, Vidian)
sergent-chef, troupes de marine ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cleach (Thierry)
brigadier-chef, train ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Chureau (Thierry, Christian, Louis)
adjudant-chef, train ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Chiodin (Thierry, Paul, Philippe)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Chauvin (Thierry, Marie, Maurice)
major ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Charpentier (Thierry, Marcel, Lucien)
adjudant-chef, génie ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Chaillet (Thierry, Robert, Pierre)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Caix (Thierry, Emile, André)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bousquet (Thierry)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Beylier (Thierry, Denis, Marcel)
adjudant-chef, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Barbarot (Thierry)
adjudant-chef, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ayer (Thierry, Jacques)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Albin (Thierry, Georges, Marcel)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Mammeri (Teddy)
caporal-chef, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Léger (Tanguy, Henri)
maître ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Harzallah (Taïbi, Kamal)
adjudant-chef, légion étrangère ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Mme Poitou (Sylvie, Simone, Liliane)
adjudante ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Spaloniak (Sylvain, Lucien, Emile)
adjudant-chef, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Julian (Sylvain, Yves, Marie)
adjudant-chef, infanterie ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Houari (Sylvain)
adjudant-chef, légion étrangère ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Burger (Sylvain, Denis)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alcaraz (Sylvain, Charles)
adjudant-chef, train ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Zepi (Stive, André, Robert)
gendarme ; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Zirnheld (Stève, Jean)
sergent-chef, transmissions ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Butryn (Steve, Marc, Alexandre)
caporal-chef, troupes de marine ; 13 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vérinaud (Stéphane, Guy)
maréchal des logis-chef, train ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Van de Weghe (Stéphane, René, Alain)
adjudant-chef, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Salingue (Stéphane, Bernard)
caporal-chef, troupes de marine ; 13 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fontaine (Stéphane, Michel, Hervé)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Raffenne (Stéphane, Jean-Marie, René)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Prukop (Stéphane, Pierre, Roger)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Polinière (Stéphane, Denis)
caporal-chef, troupes de marine ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Podeur (Stéphane)
adjudant-chef, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pennec (Stéphane, Jean, Yves)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Moalic (Stéphane)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lozachmeur (Stéphane, Michel, Daniel)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Loiron (Stéphane, Renaud)
maréchal des logis-chef ; 15 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Juigné (Stéphane, Christophe)
adjudant ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jonca (Stéphane, Grégory, Jean)
adjudant, infanterie ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hummel (Stéphane, Henri, Joseph)
major ; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Guyet (Stéphane, Jean, Alain)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gosset (Stéphane)
caporal-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vogel (Serge, Julien)
premier maître ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Flohic (Stéphane, Emmanuel, Joseph)
maître principal ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Duport (Stéphane, Luc)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Colombel (Stéphane, Cyril, Christophe)
major ; 17 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cailliaux (Stéphane, Georges)
caporal-chef, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Burri (Stéphane, Chrétien)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bertrand (Stéphane, Jean, Charles)
adjudant-chef, train ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Auvigne (Stéphane, Dominique)
adjudant, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vignerie (Stanislas, Robert, Adrien)
adjudant ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cresp (Stanislas, Pierre, Marie)
adjudant, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Aiguier (Stanislas, Nicolas, Paul)
infirmier de classe normale ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Pise (Soakimi)
caporal-chef, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Sophiyair (Sidney, Ridia)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Simon (Serge, Paul, Albert)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Trouillet (Serge)
caporal-chef, légion étrangère ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patrix (Sébastien, Michel, Nicolas)
gendarme ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ravion (Serge, René, Claude)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Rassemont (Serge, Eugène)
major ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ott (Serge, Eugène)
adjudant ; 37 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="37"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maze (Serge, Henri)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lagarde (Serge)
maréchal des logis-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Halgand (Serge, Lucien)
maître principal ; 21 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Guillemain (Serge, Daniel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dutaret (Serge, Jean)
caporal-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Baqué (Serge, Louis, Jean)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ballarin (Serge, Henry)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Roussel (Sébastien, Eric, Roger)
premier maître ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Poilpot (Sébastien, Hervé, Florent)
maître ; 13 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Le Turquais (Roland)
adjudant-chef ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Patouillard (Sébastien, Jean)
sergent, infanterie ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Morin (Sébastien, Marie, Michel)
sergent-chef, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Josse (Sébastien, Pierre, Jean)
adjudant, troupes de marine ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fairand (Sébastien, Jean-Robert, Dominique)
second maître ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alunni-Minciotti (Sébastien)
caporal-chef, génie ; 17 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Amany (Sandy, Gandé)
adjudant, infanterie ; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
Ekambi Kingue (Samüel, René)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Malenkovic (Romain)
adjudant-chef, légion étrangère ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gonzague (Romain, Sébastien)
sergent-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Salou (Roger, Jacques, Marie)
maître principal ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gimbrède (Roland, Marie)
maréchal des logis-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Xetxu (Roger, Xavier)
adjudant-chef, infanterie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Doaré (Robert, Jean-Pierre)
maître principal ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Reeb-Gruber (Roger, Jacques, Bernard)
adjudant-chef, transmissions ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Recurt (Roger, Bernard, Mathieu)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Recoque (Roger, Paul)
caporal-chef, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lagutere (Roger)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Kieken (Roger, Pierre)
major, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Simonnet (Rodolphe, Marcel, Gaëtan)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Quéron (Rodolphe, Igor)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Teulières (Robert)
adjudant ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Miclet (Robert, Maurice)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Luminel (Robert, Joseph, Albert)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lagarde (Robert)
maître principal ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Hack (Robert)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fabre (Robert, Pierre)
adjudant ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Thomas (René, Louis)
maréchal des logis-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Crombez (Robert, Alain, Christian)
sergent-chef, transmissions ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Birraux (Robert)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Rouveyrol (Richard, Joseph, Léon)
adjudant ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Provençal (Richard, Louis, Raymond)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Perbet (Richard)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Legruiec (Richard, Didier)
maître principal ; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Heinrich (Richard, Antoine)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dumas (Richard, Maurice, Marco)
adjudant-chef, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Mounier (René, Laurent, Claude)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Sachot (René, François, Aimé)
major ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Picot (René, Pierre, Lucien)
major ; 39 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="39"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Léon (René)
maître principal ; 39 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="39"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Fisse (René)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Clausen (Rémi, Jean)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Dewaele (René, Raymond, André)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Brivoal (René-Claude)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Caron (René, Jean, François)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bourdais (René, Louis)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Biro (René, Laurent)
adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Appriou (René, Marie, Robert)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Alquier (René, Gabriel, François)
major ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Loudig (Renaud, Georges, Marie)
maître principal ; 20 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bouchez (Renaud, Fernand, Raymond)
maître principal ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Monnier (Rémy, Jean)
infirmier de classe normale ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maeght (Rémy, Claude, André)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 17 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Schmidlin (Régis, Jean)
adjudant ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Grapin (Régis, Jean-Jacques)
major, matériel ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Escoubas (Régis, Evariste, Robert)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nunés (Raphaël, Georges, Antoine)
adjudant, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Charbeau (Régis)
adjudant ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gardrel (Raymond, Marie, Joseph)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bixel (Raymond, René, Sylvain)
adjudant, arme blindée et cavalerie ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Audo (Raymond, Joseph, Marie)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. André (Raymond, Maixent, Michel)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vital (Raphaël, Jean, André)
caporal-chef, service de santé ; 19 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Herry (Raphaël, Jacques, Richard)
premier maître ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Sanchez (Raoul, John)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Prauthois (Ralph, Jacques)
adjudant-chef, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nadji (Rachid, Léo, Patrice)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jugan (Pierrick, Yves, Francis)
maréchal des logis-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Querroué (Pierre-Yves)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vergine (Pierre, David)
gendarme ; 21 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Tonello (Pierre, Joseph, Didier)
sergent-chef ; 11 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Portejoie (Pierre, Maurice)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Peltier (Pierre, Eric, Pascal)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Morisset (Pierre, Henri, Paul)
adjudant ; 24 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Moreau (Pierre, Moïse, Emile)
maréchal des logis-chef ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Maté (Pierre, Antoine)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marquet (Pierre, Jean, Jacques)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Marec (Pierre)
major ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Lustière (Pierre)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Llavanera (Pierre, François, Jean)
caporal-chef, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Jolibert (Pierre, Alain, Henri)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Gardès (Pierre, Georges, André)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cosmao (Pierre, Hervé, Marie)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Cassaigne (Pierre)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Berger (Pierre, Alain)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Bargain (Pierre, Michel)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Audvard (Pierre, Camille)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Zander (Philippe, Alain, Marcel)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vigo (Philippe)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Vercellin (Philippe, René)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Van Hecke (Philippe, Albert, Gaston)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Tomas (Philippe, Pierre, Auguste)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Thomas (Philippe, Patrice, Pierre)
maître principal ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Szczepaniak (Philippe)
maréchal des logis-chef ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Storti (Philippe, Paul, Charles)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Stahl (Philippe, Aimé, Lucien)
major ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Soinard (Philippe, Lucien, Jackie)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Siorac (Philippe, René, Jean)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Petit (Philippe, Louis, Maurice)
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Servel (Philippe)
adjudant, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Serio (Philippe, Georges, Frédéric)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Sénéchal (Philippe, Raymond)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Senechal (Philippe, Claude, Bernard)
adjudant, légion étrangère ; 18 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Schilaneck (Philippe, Claude, Henri)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Sanfins (Philippe)
adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Rousseau (Philippe)
major ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Roblin (Philippe, Robert, Alexandre)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Ribeiro (Philippe)
brigadier-chef, train ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Renou (Philippe, René, Louis)
major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Reinhard Ribou (Philippe, Paul)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pronnier (Philippe, Nicolas)
caporal-chef, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Poux (Philippe)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Plaasch (Philippe, André)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Piron (Philippe, Claude)
adjudant ; 15 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="15"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pineau (Philippe)
gendarme ; 33 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Pincemaille (Philippe, Louis, Gabriel)
infirmier de classe supérieure ; 23 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Picot (Philippe, Louis, Gérard)
adjudant-chef, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Petitjean (Philippe, Paul, André)
maréchal des logis-chef, matériel ; 25 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
citation
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Périn (Philippe)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Peleau (Philippe, René)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Nonnon (Philippe, Georges)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
JORFTEXT000022150294
décoration
(source officielle)30 Avril 2010
De:
M. Mouscaz (Philippe, Robert)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"