Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2012

De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
date_debut="2012-06-01"
JUSK1221298A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Danièle BATIGNE, épouse LANDRIOT
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
Groupe:Direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
date_debut="2012-06-01"
JUSK1221298A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Stéphanie LANGLOIS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2012-04-13"
JUSK1221295A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angers
date_debut="2012-04-13"
JUSK1221295A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Marie STOLF-PERRIN
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort-sur-Mer
date_debut="2012-05-01"
JUSK1221286A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Rochefort-sur-Mer
date_debut="2012-05-01"
JUSK1221286A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Lyon
Groupe:Centre de semi-liberté de Lyon
date_debut="2012-04-17"
JUSK1221283A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Ilhame EL AMRANI
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Lyon
Groupe:Centre de semi-liberté de Lyon
date_debut="2012-04-17"
JUSK1221283A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
M. Eric ATHAIS
surveillant brigadier
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi liberté de Montargis
Groupe:Centre de semi-liberté de Montargis
date_debut="2012-04-06"
JUSK1210090A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Caen
date_debut="2012-04-06"
JUSK1210089A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
M. Jacques LOUNIS
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Caen
date_debut="2012-04-06"
JUSK1210089A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Claire-Lyse CAMMAS
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Limousin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Nathalie LAUMOND
Groupe:Ladite direction
JUSF1221053A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Mireille STISSI
présidente
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
M..Bruno GASSER
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
M..Bruno GASSER
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1220685S
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
JUSF1220258A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
JUSF1220258A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
JUSF1220258A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA / SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
JUSF1220258A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA / SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
Pour la CFDT-INTERCO
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Mme. Sylvie DOYON
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANTE
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Moselle
JUSF1220258A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
Pour la CFDT-INTERCO
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
Pour la CFDT-INTERCO
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
Pour la CGT- PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
Pour la CGT- PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
BOMJL n°2012-04 du
30 avril 2012
– JUSF1209066A - Page 1/2
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour SNPES- PJJ- FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aube / Haute-Marne
JUSF1209066A
élection
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Anne ROSENFELD
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2012-04-20"
cour_administrative_appel="Paris"
suppleant
JUSE1221336A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Mélanie WILD
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Versailles
Remplace:Mme Isabelle MICHEAU
Groupe:Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2012-04-20"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
suppleant
JUSE1221345A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Geneviève TRINITE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2012-04-20"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
suppleant
JUSE1221341A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
M. Pierre-Yves GONNEAU
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:Mme Michelle PANNETIER-ALABERT
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1220855A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Rime GHORZI
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:Tribunal d'instance de Beauvais
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
JUSB1221871A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Françoise LE GUERN épouse LANNEE
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:Tribunal de grande instance de Rouen
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
suppleant
JUSB1221864A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Arlette QUEHE épouse JABRANE
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1221864A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Régine PICARLE épouse RACT
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220398A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Danièle LEMAISTRE épouse VERDON
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Palaiseau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1220398A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Solange MULLER épouse HANSEN
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Verdun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1220390A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Christelle GROSSE
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, du tribunal d'instance de Verdun
Groupe:Tribunal d'instance de Verdun
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
suppleant
JUSB1220390A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
M. Jean-Luc TORZUOLI
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1220382A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Marie-Hélène PERBAL-NOWACZYK
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JUSB1220372A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Edwige MARTIN épouse QUIGNON
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dié-des-Vosges
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1220382A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Aurélie DA PONTE
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, du service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1220372A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-05-02"
tribunal="" suppleant="
JUSB1220166A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Géraldine LETURC
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourges
Objet:
à compter de la date du
2 mai 2012
JUSB1220166A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Danielle BRANCHE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourges
Groupe:Tribunal d'instance de Bourges
date_debut="2012-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Bourges"
JUSB1220166A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Karine BREBION épouse RINGOT
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1220165A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Fabienne CREPIN épouse HIDOUX
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1220165A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Christelle OBRY épouse LOUVET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220165A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Christelle OBRY épouse LOUVET
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1220165A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Véronique FARRET épouse PATRON
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angoulême
Remplace:Mme Aline COMMIN
Groupe:Tribunal d'instance d'Angoulême
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
JUSB1220162A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Aurélie CARAYOL
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du greffe du tribunal de grande instance de Paris
Remplace:Mme Julie BARALE
Groupe:Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
suppleant
JUSB1220164A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Danielle BRANCHE
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
à compter de la date de la date de passation des comptes
JUSB1220161A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Christine BERNARDIN épouse TISSIER
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Groupe:Tribunal d'instance de Nevers
tribunal
tribunal_instance="Nevers"
JUSB1220161A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Christine BERNARDIN épouse TISSIER
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante dudit tribunal
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1220161A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Séverine CHASSAGNE
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Marmande
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1220160A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Céline TONON épouse REGINATO
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1220160A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Catherine PECCATE
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du Tribunal d'instance d'Alençon
Groupe:Tribunal d'instance d'Alençon
tribunal
tribunal_instance="Alençon"
suppleant
JUSB1220159A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Aurélie ORHON
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1220159A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Nathalie WOLFF épouse KAISER
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brignoles
Groupe:Tribunal d'instance de Brignoles
date_debut="2012-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Brignoles"
JUSB1220154A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Véronique ROUSSEAU-SURAY
adjointe administrative de 1ere classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Remplace:Mme Pascale-Dominique REJAUD
Groupe:Tribunal administratif de Limoges
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
JUSA1209292A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Brigitte DIERAERT épouse LAKHAL
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Brignoles
Objet:
à compter de la date du
1er juin 2012
JUSB1220154A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2012
De:
Mme Elisabeth CATHELIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Remplace:Mme Véronique ROUSSEAU-SURAY
Groupe:Tribunal administratif de Limoges
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
suppleant
JUSA1209292A
nomination
(source officielle)30 Avril 2012
De:
M. David Cochu
secrétaire du comité des finances locales, chef du bureau des concours financiers de l'Etat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Carole Puig
Groupe:Comité des finances locales
JORFTEXT000025757944
désignation
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Pautrel (Xavier)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Schwartz (Sonia)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Biancini (Sara)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Giraud (Raphaël)
université Paris-VIII
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. l'Haridon (Olivier)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jacquemet (Nicolas)
université de Lorraine (Nancy)
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Sabatier-Barboiron (Mareva)
université de Savoie
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Verdier (Marianne)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Ferracci (Marc)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Pénin (Julien)
université de Strasbourg
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Chevallier (Julien)
université Paris-VIII
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jacques (Jean-François)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Rubin (Goulven)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Facchini (François)
université Paris-XI
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Jusot (Florence)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Gautier (Erwan)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Bravard (Christophe)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Boucher (Christophe)
université de Lorraine (Metz)
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Dumas (Christelle)
université de Lorraine (Nancy)
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Eyquem (Aurélien)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Rebérioux (Antoine)
université Antilles-Guyane
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Parmentier (Alexis)
université de La Réunion
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
JORFTEXT000025757935
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000025757933
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
université Paris-VIII, Institut universitaire de technologie de Montreuil
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
université d'Avignon
duree="trois ans"
professeur="Université d'Avignon"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Lille-II
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-II"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
université de Chambéry
duree="trois ans"
professeur="Université de Chambéry"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
Institut national polytechnique de Toulouse
duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Grenoble-II
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-II"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Mesclon (Claudine)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Sous-direction du pilotage du recrutement et de la gestion des enseignants-chercheurs au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2012-05-27"
JORFTEXT000025757925
reconduction
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université de Lorraine
duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
JORFTEXT000025757931
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Barçon-Maurin (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des professionnels et de l'action en recouvrement au sein du service de la gestion fiscale de la direction générale des finances publiques à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000025757928
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Christmann (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes, au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes, au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2012-05-13"
JORFTEXT000025757923
reconduction
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Bonnot (Frédéric)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'enseignement privé à la direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2012-05-13"
JORFTEXT000025757921
reconduction
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Daniel Auverlot
JORFTEXT000025757919
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Val-d'Oise
Remplace:M. Jean-Louis Brison
JORFTEXT000025757919
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Côte-d'Or
Remplace:Mme Annaïck Loisel
JORFTEXT000025757919
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Vaillant (Corinne)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du Fonds social européen au sein du service du financement et de la modernisation de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
JORFTEXT000025757916
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Ramain (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des mutations de l'emploi et du développement de l'activité au sein du service des politiques de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
JORFTEXT000025757914
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Vergé (Damien.)
Groupe:Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
conseil_administration
JORFTEXT000025757912
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Couteron
(1er mandat), désigné par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Nicole Hesnault-Pruniaux
(2e mandat), désignées par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Remplace:M. Vichy Hai Bellahsen
Groupe:Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Catherine Kapusta-Palmer
(2e mandat), désignée par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Patrick Yeni
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Groupe:Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000025757907
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Dominique Libault
conseiller d'Etat
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
à compter de cette date
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale"
JORFTEXT000025757905
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale"
JORFTEXT000025757905
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
professeure de 2e classe stagiaire à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
maître de conférences à l'université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
professeur="Maître de conférences à l'université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis"
JORFTEXT000025757902
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jean-François Moniotte
sous-préfet. Il sera placé en position de service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:Préfecture de l'Aveyron
a_sa_demande
JORFTEXT000025757899
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Yves Seguy
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne
Groupe:Préfecture de la Vienne
sous-prefet
JORFTEXT000025757897
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Cécile-Marie Lenglet
sous-préfète hors classe, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de l'Aveyron
Groupe:Préfecture de l'Aveyron
JORFTEXT000025757895
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Gilles Bernard
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Vigan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
JORFTEXT000025757893
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Fabienne Ellul
sous-préfète, sous-préfète du Vigan
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-prefet
JORFTEXT000025757891
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jean Maïa
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
afin de continuer à exercer les fonctions de chef du service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2012-04-10"
duree="deux ans"
JORFTEXT000025757886
détachement
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Patrice Davost
procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757884
admission
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Goldstein (Emmanuel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025757882
réintégration
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000025757882
radiation
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Laurence Hamel, épouse d'Harcourt
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Mouvement ATD Quart Monde afin d'exercer une mission d'intérêt général dans le cadre du volontariat de service civique défini par l'article L. 120-1 du code du service national
Groupe:Volontariat de service civique défini par l'article L. 120-1 du code du service national
date_debut="2011-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000025757879
détachement
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:Cour d'appel de Versailles
date_debut="2012-06-25"
date_fin="2014-06-24"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000025757876
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Nathalie Loiseau
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice générale de l'administration et de la modernisation du ministère des affaires étrangères
Objet:
haut fonctionnaire correspondant de défense et de sécurité auprès du ministre des affaires étrangères, du ministre chargé des affaires européennes, du ministre chargé de la coopération et du secrétaire d'Etat chargé des Français de l'étranger
Groupe:Ministre des affaires étrangères, du ministre chargé des affaires européennes, du ministre chargé de la coopération et du secrétaire d'Etat chargé des Français de l'étranger
JORFTEXT000025757873
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Dufant (Thierry)
sous-directeur chargé de la sous-direction des missions foncières, de la fiscalité du patrimoine et des statistiques à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Hubert (Thierry)
adjoint à la chef du service des risques naturels hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Cros (Philippe)
président du conseil des systèmes d'information au service de la modernisation du secrétariat général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Viné (Pascal)
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Ultré-Guérard (Pascale)
Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur mathématiques, physique, nano-sciences, sciences et technologies de l'information et de la communication
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Vidal (Olivier)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation, secteur environnement, planète-univers, espace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Œchsli (Marion)
chef du bureau logement, ville et politique des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Tapadinhas (Laurent)
directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Grassin (Jérôme)
président du Centre technique du papier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Kihl (Jean-Paul)
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Durand (Jean-Marie)
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Clément (Jacques)
chef du service de la modernisation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Andrieu (Jacques)
sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Plauche Gillon (Henri)
président de Forestiers privés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de la filière forestière
Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Herpers (Frédérick)
direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Moreau (François)
chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Mazuyer (François)
président de l'ordre des géomètres-experts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Crocheton (Florence)
maire adjointe de Saint-Mandé (Val-de-Marne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Raoul (Emmanuel)
conseiller économique auprès des directeurs de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Dron (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Laude-Bazin (Danny)
Colonel
chef du bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie de l'état-major des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Durrleman (Colas)
directeur de projet, direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement
Titulaire
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Mme Mesnager (Christine)
chef du bureau du cadastre à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre
Suppléante
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Manable (Christian)
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalités qualifiées
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Giusti (Charles)
sous-directeur de la planification et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Suppléants
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Ont été élus
représentants du personnel
Titulaires
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière
conseil_administration
JORFTEXT000025757870
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
Objet:
l'intérim du secrétariat général des affaires européennes
Groupe:Secrétariat général des affaires européennes
date_debut="2012-05-01"
JORFTEXT000025757865
charge
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. HOIRET (Frédéric)
brigadier de police ; 9 ans de services civils. Tué dans l'accomplissement de son devoir
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
2 mai 2011
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="9"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025757475
nomination
(source officielle)29 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Le Pesteur
ingénieur général de l'armement
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
en remplacement de l'ingénieur général de l'armement Arnaud Miquel, démissionnaire
Groupe:Agence nationale des fréquences (ANFR)
president
conseil_administration
JORFTEXT000025757127
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Anthony Farisano
chef de bureau de l'énergie, des participations, de l'industrie et de l'innovation à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Marine Camiade
Groupe:IFP Energies nouvelles
conseil_administration
JORFTEXT000025757129
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Schmitt (Alain-Louis)
ingénieur général des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
date_debut="2012-05-01"
ecole="Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux"
JORFTEXT000025757125
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. MUCCHIELLI (Jean-Louis)
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, vice-président du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:M. HETZEL (Patrick)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000025757122
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme GAVINI-CHEVET (Christine)
directrice des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:Mme DUBOURG-LAVROFF (Sonia)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000025757122
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
membres titulaires du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales
UNSA Fonction publique
Remplace:M. Patrick GONTHIER
Groupe:Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000025757113
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
membres titulaires du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales
Union interfédérale des agents de la fonction publique-Force ouvrière
Remplace:Mme Anne BALTAZAR
Groupe:Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000025757113
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Claude DELLOYE
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléante
Remplace:M. Augustin NUENO
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
membre suppléant
Remplace:M. Xavier ASTOLFI
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Liliane ROUSSEAU
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS)
Les mandats de
Groupe:Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000025757110
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jacky PICHOT
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
Groupe:Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale (1914-2014)
JORFTEXT000025757107
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Marie-France CROUY
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de santé mentale du golfe du Morbihan
Groupe:Groupement de coopération sanitaire de santé mentale du golfe du Morbihan
JORFTEXT000025757105
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Sandrine BOUSSARIE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Logipôle Cambolle »
Remplace:Mme Françoise PRUNIER
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « Logipôle Cambolle »
JORFTEXT000025757103
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Joëlle ROUDIER
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de la chancellerie de l'université de Limoges
Remplace:Mme Séverine GIRY-PARINI
Groupe:Chancellerie de l'université de Limoges
JORFTEXT000025757101
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Brigitte HUART
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Université du Grand Ouest parisien » (création)
Groupe:Établissement public de coopération scientifique « Université du Grand Ouest Parisien »
JORFTEXT000025757097
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Patrick D'ANGELO
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation emploi des personnes handicapées »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Formation emploi des personnes handicapées »
JORFTEXT000025757099
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Hervé LEGRAND
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-06-01"
JORFTEXT000025757094
promotion
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Nelly ARPIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté, unité territoriale du Territoire de Belfort
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-06-18"
JORFTEXT000025757090
promotion
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Isabelle QUEGUINER
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale du Morbihan
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-06-01"
JORFTEXT000025757092
promotion
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Pascal DULAURIER
directeur adjoint du travail en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-04-16"
JORFTEXT000025757088
promotion
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Valérie BEPOIX
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-04-05"
JORFTEXT000025757086
promotion
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Michel Bentounsi
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Groupe:Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône
date_debut="2012-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025757084
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Emmanuel Bordeau
commissaire divisionnaire
Objet:
conseiller social
date_debut="2012-05-02"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025757053
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. André-Jacques Exbrayat
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025757057
admission
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. LETIER (Jérôme)
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
sous-directeur de l'équipement et de la logistique à la direction des ressources et des compétences de la police nationale à la direction générale de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:Direction générale de la police nationale (DGPN)
JORFTEXT000025757051
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Beschizza (Bruno)
commandant de police fonctionnel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000025757047
titularisation
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre DULLIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757049
admission
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Antoine Poussier
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:Préfecture du Jura
JORFTEXT000025757045
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marvejols (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000025757028
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Marie Wilhelm
sous-préfet hors classe. Il sera placé en position de service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Jura
Groupe:Préfecture du Jura
a_sa_demande
JORFTEXT000025757043
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Frédéric Rose
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
sous-préfet hors cadre
Objet:
chef de cabinet du préfet de police
Groupe:Cabinet du préfet de police
JORFTEXT000025757041
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Rozenn Caraes
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Louhans
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
JORFTEXT000025757039
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Claude Serra
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000025757037
titularisation
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. CLEMENT (Bruno)
directeur hors classe des services pénitentiaires
Objet:
sous-directeur de l'état-major de sécurité à la direction de l'administration pénitentiaire, à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000025757034
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Marckolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000025757032
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurence WOLFF et Christian BITZBERGER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lingolsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000025757032
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Grégoire MEURILLON et Hugues LEMAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Comines (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000025757030
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Sylvie MANAUD-BENAZERAF
directrice de la maison d'arrêt de Paris-La Santé
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
fonctionnaire des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Catherine LORNE
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
JORFTEXT000025757026
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marvejols (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000025757028
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Christian Hassenfratz
procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2012
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757024
admission
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-François Lorans
procureur général près la cour d'appel de Limoges
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
8 décembre 2012
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757024
admission
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Danièle Marandet, épouse Entiope
première présidente de la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
date_debut="2012-07-29"
date_fin="2013-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025757022
admission
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Carol Bizouarn, épouse Paindorge
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Défenseur des droits
conseillère justice, chef du service réclamations au sein de la mission défense des droits de l'enfant
Groupe:Défenseur des droits
date_debut="2012-07-01"
date_fin="2012-08-31"
JORFTEXT000025757020
détachement
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Bérengère Vallée
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
JORFTEXT000025757018
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Sylvie Lagarde
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Chalon-sur-Saône
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Sylvie Lagarde
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Chalon-sur-Saône
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Noëlie Poras-Rouchy
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 14e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Patrick Brossier
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carpentras
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Patrick Brossier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Carpentras
Groupe:Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Noëlie Poras-Rouchy
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du 14e arrondissement de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Michel Bonnelie
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Blois
Groupe:Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Michel Bonnelie
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Blois
Groupe:Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Marc Guirimand
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Raincy
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Marc Guirimand
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Raincy
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Schilli
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Haguenau
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Schilli
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Haguenau
Groupe:Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Munier
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montbard
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Pierre Munier
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Montbard
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Bernard Tourteau
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cannes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Gwenola Lemoine
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lorient
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Jean-Bernard Tourteau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cannes
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Valence
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Christian Herbin
administrateur principal à la direction générale du développement de la Commission européenne à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Catherine Lardin, épouse Minier
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Bruno Picou
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cayenne
Groupe:Cour d'appel de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Bruno Picou
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cayenne
Groupe:Cour d'appel de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Alain Pierre
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Verdun
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
M. Alain Pierre
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Verdun
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000025757016
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Marie-Thérèse Lesueur de Givry
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000025757014
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Mme Mourtada (Sarah)
élève civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentante des étudiants
Groupe:École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole="Ecole nationale supérieure de techniques avancées"
conseil_administration
JORFTEXT000025757011
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Commissaires de la marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Commissaires de la marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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(source officielle)28 Avril 2012
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Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
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Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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ARMÉE DE TERRE
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Pour prendre rang le
31 août 2011
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
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Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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MARINE NATIONALE
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corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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armee_grade="Ingénieur"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
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Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
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DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Pour prendre rang le
31 août 2011
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Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
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Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
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ARMÉE DE L'AIR
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Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
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De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
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corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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(source officielle)28 Avril 2012
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Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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(source officielle)28 Avril 2012
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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(source officielle)28 Avril 2012
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Pour prendre rang le
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ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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(source officielle)28 Avril 2012
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
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(source officielle)28 Avril 2012
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Bruhat (Jean-Frédéric, Pierre, joseph)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
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force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Commissaires de la marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2011
Brunault (Luc, François de Paule, Jean)
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
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armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Commissaires de la marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
Pour prendre rang le
31 août 2011
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025757009
nomination
(source officielle)28 Avril 2012