Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2014

Recherche nominative:
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Majicavo
date_debut="2014-04-15"
JUSK1409626A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Annie Lhérété
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-09-01"
depart_retraite
MENI1410129A
admission
(source officielle)30 Avril 2014
De:
du (I)
de la présente note de service ayant une pratique sportive d'excellence ou d'accession au haut niveau, qu'ils soient personnels enseignants, d'éducation, administratifs ou techniques, bénéficient de conditions préférentielles d'affectation afin de les rapprocher du lieu où ils ont leur intérêt sportif. Elles seront adaptées en fonction des règles de mouvement propres à chaque corps et des affectations pourront être prononcées à titre provisoire pendant toute la durée de l'inscription sur les listes relevant du I de la présente note de service. Au plus tard à la date du retrait des listes, les agents qui auront bénéficié d'une affectation provisoire bénéficieront de la prise en compte d'éléments favorisant l'obtention d'une affectation à titre définitif
Objet:
dans chaque établissement du supérieur
Pour les étudiants handicapés et sportifs de haut niveau, la mise en place des aménagements du cursus et des examens est réalisée en collaboration entre le correspondant chargé du suivi des sportifs et l'équipe plurielle de l'établissement en charge de définir et mettre en œuvre les aménagements liés aux conséquences du handicap
IV - Les dispositions propres aux personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ayant une pratique sportive d'excellence ou d'accession au haut niveau
L'article L. 221-7 du code du sport dispose : « S'il est agent de l'État, ou d'une collectivité territoriale ou de leurs établissements publics, le sportif de haut niveau bénéficie
afin de poursuivre son entraînement et de participer à des compétitions sportives, de conditions particulières d'emploi, sans préjudice de carrière, etc. »
MENE1411598N
désignation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
du (I)
de la présente note de service ayant une pratique sportive d'excellence ou d'accession au haut niveau, qu'ils soient personnels enseignants, d'éducation, administratifs ou techniques, bénéficient de conditions préférentielles d'affectation afin de les rapprocher du lieu où ils ont leur intérêt sportif. Elles seront adaptées en fonction des règles de mouvement propres à chaque corps et des affectations pourront être prononcées à titre provisoire pendant toute la durée de l'inscription sur les listes relevant du I de la présente note de service. Au plus tard à la date du retrait des listes, les agents qui auront bénéficié d'une affectation provisoire bénéficieront de la prise en compte d'éléments favorisant l'obtention d'une affectation à titre définitif
Objet:
dans chaque établissement du supérieur
Pour les étudiants handicapés et sportifs de haut niveau, la mise en place des aménagements du cursus et des examens est réalisée en collaboration entre le correspondant chargé du suivi des sportifs et l'équipe plurielle de l'établissement en charge de définir et mettre en œuvre les aménagements liés aux conséquences du handicap
IV - Les dispositions propres aux personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ayant une pratique sportive d'excellence ou d'accession au haut niveau
L'article L. 221-7 du code du sport dispose : « S'il est agent de l'État, ou d'une collectivité territoriale ou de leurs établissements publics, le sportif de haut niveau bénéficie
afin de poursuivre son entraînement et de participer à des compétitions sportives, de conditions particulières d'emploi, sans préjudice de carrière, etc. »
MENE1411598N
désignation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Véronique PARDIES
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2014-05-07"
JUSK1409701A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2014-05-07"
JUSK1409701A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Nathalie MONFRONT, épouse TOULOUSE
surveillante pénitentiaire
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2014-06-16"
JUSK1409634A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2014-06-16"
JUSK1409634A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2014-06-16"
JUSK1409633A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Fabien BOSCHETTI
surveillant pénitentiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2014-06-16"
JUSK1409633A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Corinne LE NAVIOSE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne
date_debut="2014-05-05"
JUSK1409632A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Essonne
date_debut="2014-05-05"
JUSK1409632A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Briey
Groupe:Centre de semi-liberté de Briey
date_debut="2014-06-01"
JUSK1409629A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Bruno HOUDART
1 surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Briey
Groupe:Centre de semi-liberté de Briey
date_debut="2014-06-01"
JUSK1409629A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Majicavo
date_debut="2014-04-15"
JUSK1409628A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Claire AIT-OUADDA
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Majicavo
date_debut="2014-04-15"
JUSK1409628A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Michaël-Lotfi MCHIRGUI
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Majicavo
date_debut="2014-04-15"
JUSK1409626A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine et Loire – Sarthe – Mayenne
JUSF1409172A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1409169A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Bruno COSSON
directeur du service territorial de milieu ouvert et d'insertion de Mamoudzou
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès dudit service
Remplace:Mme Fatima ABDOU
date_debut="2014-05-02"
JUSF1408526A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Jeunesse Centre Est
JUSF1408061A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Jeunesse Centre Est
JUSF1408061A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Jeunesse Centre Est
JUSF1408061A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Jeunesse Centre Est
JUSF1408061A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRE
SUPPLEANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Marc BAUDAIS
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, HauteNormandie, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour l'Union Nationale des syndicats autonomes- Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) TITULAIRE
SUPPLEANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour la Confédération générale du travail- Protection judiciaire de la Jeunesse (CGT-PJJ) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
Pour le Syndicat National des personnels de l'éducation et du social –Protection judiciaire de la jeunesseFédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ-FSU) TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Nord
JUSF1407417A
élection
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Séverine GUYOT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rennes
Remplace:M. Eric LE DEUFF
Groupe:Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2014-05-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
suppleant
JUSE1408902A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Marc JEAN-TALON
conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
président
Remplace:M. André ROGER
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSC1409097A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Yves COUTURIER
président du tribunal de commerce de Grenoble, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Grenoble
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Bernard DEMEURE
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
personnalite_qualifiee
JUSC1408596A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Agnès CORDIER
substitut général, secrétaire général près la cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1408595A
désignation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Pierre GAMBERT
ancien président d'audience au tribunal de commerce de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
personnalite_qualifiee
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Philippe BOËTON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie, HauteNormandie, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Olivier GLOUX
directeur départemental des finances publiques de l'Eure, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Michel ASSE
commissaire aux comptes, président honoraire de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Jean-Marc AGOSTA
responsable de la division « Etat » à la direction départementale des finances publiques de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Guy QUINTANE
professeur de droit public, doyen de la faculté de droit de Rouen, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Antoine CARMENT
commissaire aux comptes, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSC1325383A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Sophie BERAUD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Moulins
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
suppleant
JUSB1409428A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Joëlle PIETRZAK
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1409428A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marie-Pierre JORDAN
(LABOURDETTE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal de grande instance de Tarbes
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
JUSB1409426A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marie-Hélène LARROUTIS
(CHATELLIER)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Tarbes
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
suppleant
JUSB1409426A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marie-Hélène LARROUTIS
(CHATELLIER)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1409426A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
adjoint administratif de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement, délégué
date_debut="2014-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Paris 6e arrondissement"
JUSB1408484A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Anna RENAUD
(BRUN)
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 10ème arrondissement
date_debut="2014-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
JUSB1408484A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Séverine LEFEVRE
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1408483A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Loïc TIGER
greffier du 1 er grade, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Nantes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1408482A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Anne-Marie LE JUNTER
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Nantes
tribunal
tribunal_instance="Nantes"
suppleant
JUSB1408482A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Edith LECLERC
(CARPENTIER)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Sète
tribunal
tribunal_instance="Sète"
suppleant
JUSB1408058A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Christian ROUGIER
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant, au tribunal d'instance de Sète
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1408058A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Pascal PARIS
adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
JUSB1407650A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Pascal PARIS
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407650A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Lauraine LAPERCHE
(MUAU)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant
JUSB1407650A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Brigitte CHATAING
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407650A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Isabelle PASSEGUE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Versailles
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
suppleant
JUSB1407397A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Barbara ANDRZEJEWSKI
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, à la cour d'appel de Versailles
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1407397A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marie-Joëlle RIVIERE
(ROBREAU)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au service administratif régional de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407394A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Guillaume NOUVET
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
suppleant
JUSB1407394A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marilyn CONSTANTIN
(BOZON)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire, au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407385A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Aurore LAINE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
suppleant
JUSB1407385A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Angélique CADDEO
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d''appel de Bastia
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407385A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Jean-Baptiste ROGUIES
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Béziers
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
JUSB1407381A
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Dominique LAFARGE
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Béziers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1407381A
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Emmanuelle Bensimon-Weiler
administratrice civile hors classe, chef du service des médias, adjointe au directeur général des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:M. Roland Husson
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000028884469
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Dominique THOBY
membre titulaire de la commission spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante des organisations syndicales
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Remplace:Mme Christine SAVANTRE
Groupe:Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000028884466
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Christine SAVANTRE
membre suppléant de la commission spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante des organisations syndicales
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Remplace:M. Alain PARMENTIER
Groupe:Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000028884466
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Annick FAYARD
membre titulaire de la commission spécialisée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante des organisations syndicales
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Remplace:M. Alain PARMENTIER
Groupe:Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
JORFTEXT000028884466
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Christophe BORGUS
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Groupe:Direction de cabinet du préfet du Gard
sous-prefet
JORFTEXT000028884463
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Julie BOUAZIZ
administratrice civile détachée
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Gard
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
JORFTEXT000028884461
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Loïc OBLED
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
Groupe:Direction de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
a_sa_demande
JORFTEXT000028884459
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Gilles GIULIANI
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom
Objet:
sous-préfet de Céret
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
JORFTEXT000028884457
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Philippe SAFFREY
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Céret
Objet:
sous-préfet de Charolles
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
JORFTEXT000028884455
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Marlène GERMAIN
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Condom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
JORFTEXT000028884453
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Isabelle SENDRANÉ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Briançon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
JORFTEXT000028884451
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Nicole ISNARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Saint-Denis
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
JORFTEXT000028884449
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
à faire à valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000028884447
admission
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Baldy (Alain)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
maintenu
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du secrétariat du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Groupe:Secrétariat du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000028884444
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Baldy (Alain)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000028884444
détachement
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:Service du commissariat des armées
date_debut="2014-03-01"
armee="armée active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2013-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
date_debut="2014-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2014-01-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
directeur adjoint de la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:Délégation aux affaires stratégiques
JORFTEXT000028884440
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Georges (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028884437
radiation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Henri BAÏSSAS
directeur général adjoint
Objet:
suppléant du directeur général d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
suppleant
JORFTEXT000028884434
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
membre au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Séverin Deckers
Groupe:Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000028884432
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Carole HUBERT
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Lyon, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000028884429
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Thomas Andrieu
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
date_debut="2014-04-09"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000028884426
détachement
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
auditrice de justice
date_debut="2014-03-06"
JORFTEXT000028884424
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
auditeur de justice
date_debut="2014-03-06"
JORFTEXT000028884422
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Lafay (Louis-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000028884420
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Lafay (Louis-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000028884420
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. SKZRYERBAK (Arnaud)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884418
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. SKZRYERBAK (Arnaud)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000028884418
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Pottier (Fabienne)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884416
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Pottier (Fabienne)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884416
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Pasquier de Franclieu (Hugues)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028884414
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Pasquier de Franclieu (Hugues)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000028884414
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Robbe (Jimmy)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-05-01"
JORFTEXT000028884412
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Robbe (Jimmy)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884412
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884410
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000028884410
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Michel (Alexis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000028884408
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Michel (Alexis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative de Nancy
Groupe:Cour administrative de Nancy
JORFTEXT000028884408
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Menez (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884406
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Menez (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884406
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Malardier (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-07"
JORFTEXT000028884404
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Malardier (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000028884404
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Froger (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028884402
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Froger (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000028884402
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Héry (Florence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884400
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Héry (Florence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000028884400
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Hameline (Marie-Laure)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000028884398
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Hameline (Marie-Laure)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000028884398
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-08-05"
JORFTEXT000028884396
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000028884396
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Dufresne (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-15"
JORFTEXT000028884394
réintégration
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Dufresne (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884394
affectation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Jean-Yves Gueguen
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2014-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028884392
radiation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Agnès Allex
magistrate du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2014-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028884392
radiation
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Valérie Baglin
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Remplace:M. Jean-Pierre Geneviève
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
JORFTEXT000028884387
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Danielle Simon
inspectrice de l'éducation nationale (académie d'Orléans-Tours)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
JORFTEXT000028884387
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Patrick FOURGEAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028884384
admission
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-22"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre d'Orient)
date_debut="2014-04-07"
JORFTEXT000028884381
nomination
(source officielle)30 Avril 2014
De:
M. Janvier (Guy)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul pour limite d'âge
date_debut="2014-06-18"
depart_retraite
JORFTEXT000028884378
admission
(source officielle)30 Avril 2014
De:
Mme Sylvia Serfaty
professeure des universités à l'université Paris VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Yann Algan
professeur des universités à l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Xavier Goaoc
professeur des universités à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vincent Ritleng
maître de conférences à l'université de Strasbourg
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vincent Pialoux
maître de conférences à l'université Lyon I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Thomas Constantinesco
maître de conférences à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Sylvie Lindeperg
professeure des universités à l'université Paris I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Séverine Samson
professeure des universités à l'université Lille III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Sophie Minon
professeure des universités à l'université Lyon III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Sandra Lerouge
professeure des universités à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sébastien Rodriguez
maître de conférences à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sébastien Merkel
professeur des universités à l'université Lille I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sébastien Laurent
professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sébastien Floquet
maître de conférences à l'université de Versailles-Saint-Quentin
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sébastien Duperron
maître de conférences à l'université Paris VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sandro De Cecco
maître de conférences à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Raouf Boucekkine
professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pierre Sagaut
professeur des universités à l'université Paris VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pierre Moeglin
professeur des universités à l'université Paris XIII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Maria Susana Seguin
maître de conférences à l'université Montpellier III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pierre Audebert
professeur des universités à l'École nationale supérieure (ENS) de Cachan
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pierre-Arnaud Barthel
maître de conférences à l'université Paris-Est Marne-la-Vallée
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Philippe Meyzie
maître de conférences à l'université Bordeaux III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Philippe Lognonne
professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Philippe Bousquet
professeur des universités à l'université de Versailles Saint-Quentin
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Patrick Giraudeau
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Pascale Piolino
professeure des universités à l'université Paris V
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
pour une seconde période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
MENS1401014A
reconduction
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Olivier Pietquin
professeur des universités à l'université Lille I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Nikos Paragios
professeur de l'école centrale des arts et manufactures à l'École centrale de Paris
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Niko Hildebrandt
professeur des universités à l'université Paris XI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Nathalie Dompnier
professeure des universités à l'université Lyon II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Natacha Coquery
professeure des universités à l'université Lyon II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Muriel Bardor
maître de conférences à l'université Rouen
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Michel Grabisch
professeur des universités à l'université Paris I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Michaël Deschamps
professeur des universités à l'université d'Orléans
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Mercedes Morel
professeure des universités à l'université Paris IV
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Mathieu Cassotti
maître de conférences à l'université Paris V
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Marie Houllemare
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Magali Coumert
maître de conférences à l'université de Brest
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Luc Vervisch
professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées (Insa) de Rouen
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Giusto Traina, professeur des universités à l'université Paris IV
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Luc Fraisse
professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Leticia Cugliandolo
professeure des universités à l'université Paris VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean-Philippe Karr
maître de conférences à l'université d'Évry Val d'Essonne
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean Pascal Anfray
maître de conférences à l'École normale supérieure (ENS) de Paris
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean-Luc Lamboley
professeur des universités à l'université Lyon II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean-Louis Barrat
professeur des universités à l'université de Grenoble I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
pour une seconde période de 5 ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
MENS1401014A
reconduction
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Ioan Ovidiu Ersen
professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Indira Chatterji
professeure des universités à l'université d'Orléans
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hugues Fulchiron
professeur des universités à l'université Lyon III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hervé Liebgott
maître de conférences à l'université Lyon I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Hélène Waltmann
professeure des universités, praticien hospitalier à l'université de Strasbourg
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Giusto Traina, professeur des universités à l'université Paris IV
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Hélène Noizet
maître de conférences à l'université Paris I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Hélène Camarade
professeure des universités à l'université Bordeaux III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gwendal Fève
professeur des universités à l'université Paris VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Guillemette Menot-Combes
maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Guillaume Sibertin-Blanc
maître de conférences à l'université de Toulouse II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gildas Avoine
professeur des universités à Institut national des sciences appliquées (Insa) de Rennes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Georges Hadziioannou
professeur des universités à l'université Bordeaux I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Géraldine Cazals
maître de conférences à l'université d'Avignon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gabriel Turinici
professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gabriel Livera
professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Frédéric Naud
maître de conférences à l'université d'Avignon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Daniel Caro
professeur des universités à l'université de Caen
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Frédéric Moynier
professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Frédéric Bourgeois
professeur des universités à l'université Paris XI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. François Osiurak
maître de conférences à l'université Lyon II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. François Fontaine
professeur des universités à l'université de Lorraine
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Françoise Pène
maître de conférences à l'université de Brest
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. François Delarue
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Franck Portier
professeur des universités à l'université Toulouse I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Florian Banhart
professeur des universités à l'université de Strasbourg
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Florence Bistagne
maître de conférences à l'université d'Avignon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Étienne Perret
maître de conférences à l'Institut National Polytechnique de Grenoble
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Éric Chabrière
professeur des universités à l'université Aix-Marseille II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Emmanuelle Rosso
maître de conférences à l'université Paris IV
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Emmanuel D'Humières
maître de conférences à l'université Bordeaux I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Emmanuel Devouche
maître de conférences à l'université Paris V
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Dominique Rabaté
professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Dominique Langin
professeur des universités, praticien hospitalier à l'université Toulouse III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. David Naccache
professeur des universités à l'université Paris II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Daniel Vallat
maître de conférences à l'université Lyon II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Daniel Olive
professeur des universités-praticien hospitalier à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Christophe Gatel
maître de conférences à l'université de Toulouse III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Damien Calaque
professeur des universités à l'université Montpellier II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Christophe Mora
maître de conférences à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Christine Lombez
professeure des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Christian Mauduit
professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Catherine Gaullier-Bougassas
professeure des universités à l'université Lille III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Benoit Crabbe
maître de conférences à l'université Paris VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Catherine Belzung
professeure des universités à l'université de Tours
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Caroline Tokarski
maître de conférences à l'université Lille I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Carole Hugon
professeure des universités à l'université de Nice
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bernard Payrastre
professeur des universités, praticien hospitalier à l'université Toulouse III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Joerg Boehler
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Barbara Stiegler
maître de conférences à l'université Bordeaux III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Aurélien Crida
maître de conférences à l'université de Nice
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Arnaud Cachia
maître de conférences à l'université Paris V
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Antoine Lecerf
maître de conférences à l'université de Toulouse III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Kaminski Gwenaël, maître de conférences à l'université de Toulouse II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Anne Vilain
maître de conférences à l'université Grenoble III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Anna Arnoux
professeure des universités à l'université de Rouen
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Anaïs Flechet
maître de conférences à l'université de Versailles-Saint-Quentin
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Alexandre Sumpf
maître de conférences à l'université de Strasbourg
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Signe Louise Seidelin, maître de conférences à l'université de Grenoble I
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Alexandra Oeser
maître de conférences à l'université Paris X
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Farvah Mahmoudi, maître de conférences à l'université Clermont-Ferrand II
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Alain Polguère
professeur des universités à l'université de Lorraine
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Dorin Bucur, professeur des universités à l'université de Chambéry
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2014-10-01"
duree="5 ans"
MENS1401014A
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Sylvia Harrault
vice-présidente
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : réceptionniste en hôtellerie
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Joerg Boehler
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Joerg Boehler
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Tomás Feier
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : réceptionniste en hôtellerie
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Tomás Feier
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Michel Fernet
président
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : réceptionniste en hôtellerie
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Laurent Cathala
vice-président
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : réceptionniste en hôtellerie
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Tomás Feier
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Classe : réceptionniste en hôtellerie
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Tomás Feier
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Tomás Feier
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Fait le
2 mai 2014
Annexe
Groupe I : métiers de la restauration et de l'hôtellerie
Sohrab Nabizadeh
MENE1400190S
charge
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller logement
date_debut="2014-04-09"
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller, chef de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère presse et communication
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller Grand Paris
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
cheffe adjointe de cabinet
cabinet="Ministre du logement"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère hébergement d'urgence
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller parlementaire
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère technique égalité des territoires
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère construction et urbanisme
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882602
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pascal PERRICHOT
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
suppléant du régisseur d'avances de la direction des créances spéciales du Trésor
Remplace:Mme Brigitte BOSSOT
Groupe:Direction des créances spéciales du Trésor
date_debut="2014-06-01"
suppleant
JORFTEXT000028882574
désignation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean-Claude MAYOUX
attaché principal d'administration, détaché depuis le
23 octobre 2010
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à FranceAgriMer, réintégré dans son corps d'origine
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028882599
admission
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
conseillère chargée des politiques numériques
date_debut="2014-05-01"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882595
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Thierry DELVILLE
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000028882592
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Philippe CARON
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur adjoint de l'inspection générale de la police nationale, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Paris
Objet:
directeur des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques à Paris
Groupe:Direction des services actifs de police de la préfecture de police, directeur opérationnel des services techniques et logistiques à Paris
JORFTEXT000028882590
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Belvisée (Vincent)
sergent, génie ; 8 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="8"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Myronov (Viktor)
sergent, légion étrangère ; 6 ans de services et 3 ans de bonifications. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="6"
annees_bonification="3"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Taimoe (Sylvain, Teriiefa)
caporal-chef, troupes de marine ; 11 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Berlu (Stéphane, Olivier)
caporal-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Perraut (Sébastien, François, André)
brigadier-chef de 1re classe, arme blindée et cavalerie ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lisabois (Samuel, François, Michel)
caporal-chef ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Browne (Niall, Joseph)
caporal-chef, légion étrangère ; 9 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="9"
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Bihan (Morgan, Arnold)
adjudant, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Brinis (Messaoud)
sergent, infanterie ; 7 ans de services. Blessé et cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="7"
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Niez (Johan, Mohamed)
caporal-chef de 1re classe, infanterie ; 14 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Maurel (Frank, Charles, Philippe)
adjudant, aviation légère de l'armée de terre ; 23 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="23"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Bourhis (Eric, Jean-Luc)
maître ; 12 ans de services. Cité
Objet:
de la médaille militaire
à compter de la date du présent décret
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
JORFTEXT000028882584
décoration
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Marie-Claire VIEU
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances de l'Ecole nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand
Remplace:Mme Christiane CAUMES
Groupe:École nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand
date_debut="2014-06-03"
ecole="Ecole nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand"
JORFTEXT000028882576
désignation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Carole FOURREE
contrôleuse des finances publiques
Objet:
suppléante de la régisseuse d'avances de l'Ecole nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand
Groupe:École nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand
date_debut="2014-06-03"
ecole="Ecole nationale des finances publiques, établissement de Noisy-le-Grand"
suppleant
JORFTEXT000028882576
désignation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Brigitte BOSSOT-RICHARD
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances de la direction des créances spéciales du Trésor
Remplace:M. Eric CATHELINEAU
Groupe:Direction des créances spéciales du Trésor
date_debut="2014-06-01"
JORFTEXT000028882574
désignation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Isabelle BENOIT
contrôleuse de 1re classe des finances publiques
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'administration centrale de la direction générale des finances publiques
Remplace:Mme Odile BOMPARD
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2014-06-01"
JORFTEXT000028882572
désignation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère presse et communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la lutte contre le décrochage scolaire, de l'insertion professionnelle des jeunes et des relations éducation-emploi
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère droit de la famille, aide aux victimes et droit de l'environnement
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère législation pénale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère parlementaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller budget, immobilier et modernisation
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller services judiciaires et réformes statutaires
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller juridictions administratives, libertés publiques et affaires institutionnelles
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller pénitentiaire et politiques interministérielles
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller spécial
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère droit civil et économique et professions judiciaires
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller diplomatique
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller protection judiciaire de la jeunesse et réforme pénale
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller affaires réservées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882568
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de la santé, du sport, du handicap et de la lutte contre les inégalités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge des rythmes scolaires, de l'éducation artistique et culturelle, des relations avec les collectivités territoriales et de la carte scolaire
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge du numérique éducatif, de l'innovation et de la relation avec les éditeurs
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge des affaires budgétaires et de la modernisation de l'action publique
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge du premier degré
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef"
JORFTEXT000028882560
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge de la communication et de la presse
date_debut="2014-04-15"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge de l'orientation, de la formation professionnelle initiale et continue et des certifications
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
chef de cabinet
date_debut="2014-04-25"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseillère transport routier, transport urbain et mobilité durable
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseillère en charge du second degré, des programmes et de l'évaluation des élèves
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882560
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jean-Louis Durpaire
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-07-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028882558
admission
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Geneviève Gaillard
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2014-07-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028882556
admission
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
directrice du cabinet
date_debut="2014-04-18"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Directeur"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Chef"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller infrastructures routières, ferroviaires et fluviales
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseillère communication et presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
directeur adjoint du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique
Groupe:Direction du cabinet, en charge notamment du transport aérien et de la construction aéronautique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller social
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller services ferroviaires et transports collectifs
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller mer, outre-mer, ports et transport fluvial
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller pêche et aquaculture
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche
conseiller affaires industrielles, économiques et financières
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882552
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
conseiller affaires économiques, financières et commerciales au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000028882548
nomination
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Monté (Yves)
lieutenant-colonel. Chevalier du 15 janvier 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-01-15"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gellez (Yves, Lucien, Yvon)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Guilhou (Xavier, Pierre, Michel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-16"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Aardewijn (Xavier, Johannes)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 7 juin 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-07"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Rabot (Vincent, Marc, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 10 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-10"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bouvet (Vincent, Jean, André)
adjudant-chef, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Garnier (Thierry, Paul, Jean)
colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 12 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-07-12"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Ruiz (Serge, Roland)
chef d'escadron, train. Chevalier du 14 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-14"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hérisson (Roland, René, André)
colonel. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Carlier (Régis)
capitaine, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Serrano (Raymond, Jésus)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Juif (Pierre, François, René)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mai 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-08"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jégo (Pierre, Louis)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Henry (Philippe, Jean-Paul)
commandant, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Garnier (Philippe, Bernard)
capitaine, génie. Chevalier du 23 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-23"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Condette (Philippe, Claude, Michel)
capitaine, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Cheyrou (Philippe)
colonel, train. Chevalier du 3 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-03"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Montard (Michel, Julien)
médecin en chef. Chevalier du 11 décembre 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-12-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Antraygues (Philippe, Patrick)
major, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Roux (Paul)
colonel, infanterie. Chevalier du 17 mai 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-17"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Huguet (Paul, René, Gervais)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hanser (Paul, André)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sendra (Patrick)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lechevallier (Patrick, Jean)
1er mars 1953, capitaine de corvette. Chevalier du 18 mars 2006
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-18"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Josien (Patrick, Denis, Francis)
enseigne de vaisseau de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Galloux (Patrick, Camille)
major, troupes de marine. Chevalier du 17 juin 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-17"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Chavanon (Patrick)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Albientz (Patrick, Aimé)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Devos (Patrice, Gilbert, Auguste)
capitaine, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Huez (Pascal, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 17 juin 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-17"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Brucker (Pascal, Francis)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Debelle (Olivier, René)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Winum (Michel, Robert)
1er décembre 1948, lieutenant, corps technique et administratif
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Weibel (Michel, Jean-Pierre)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Roth (Michel, Joseph, Antoine)
major, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Louette (Maryvonne, Madeleine, Janine)
épouse Bosetti, 27 janvier 1951, colonel, transmissions. Chevalier du 10 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-10"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Mourey (Marianne, Elisabeth, Renée)
épouse Savy, 13 avril 1952, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Perrochaud (Marc, Jacques)
capitaine, artillerie. Chevalier du 29 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-12-29"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Louër (Marc, Marie, Joël)
lieutenant-colonel, artillerie. Officier du 16 janvier 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-01-16"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Leroy (Marc, Henri)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gomez (Marc, Joël)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 24 juin 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-24"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Robino (Louis, Joseph, Marie)
major, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Posé (Louis, Jules, Emile)
1er avril 1921, adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Broustey (Laurence, Marie)
épouse Constans, 24 novembre 1964, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Chapron (Joël, Marie, Joseph)
colonel. Chevalier du 6 juin 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-06"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sivignon (Jean, Paul)
major, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pakula (Jean-Pierre)
colonel, matériel. Chevalier du 10 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-10"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Nicolas (Jean-Pierre, Eric)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Miotto (Jean-Philippe)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Sétau (Jean-Paul)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Coutant (Jean-Paul, Théodore, Georges)
commissaire colonel. Chevalier du 20 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-20"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bonnet (Jean-Paul, Marie)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Balduin (Jean-Paul)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Violet (Jean-Michel)
commandant, corps technique et administratif. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Guibert (Jean-Michel)
major, aviation légère de l'armée de terre. Chevalier du 29 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-29"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gotsiridzé (Jean-Michel)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Brémont (Jean-Marie, Mathieu)
capitaine, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vignot (Jean-Luc)
médecin en chef. Chevalier du 1er décembre 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-01"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bonnaire (Jean-Luc, André)
major honoraire, infanterie. Chevalier du 21 janvier 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-01-21"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Liebenguth (Gérard, François, Eugène)
lieutenant-colonel, corps technique et administratif. Officier du 14 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jampy (Jean, Martin)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Eychenne (Jean, Noël)
lieutenant honoraire, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Fourmaux (Jean-Claude)
major honoraire. Chevalier du 7 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-07"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Caramelle (Jean-Claude, Bernard)
lieutenant-colonel, corps technique et administratif. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Mounier (Jacques, Germain, Gabriel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Officier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Michnik (Jack)
colonel, transmissions. Chevalier du 29 janvier 1988
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-29"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Dantic (Hubert)
major, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Marsigny (Hervé, Louis, Paul)
chef d'escadron, train. Chevalier du 13 juin 2000
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-13"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Leborgne (Henri)
major, matériel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Peter (Guy, Bernard)
chef de bataillon honoraire, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Castoldi (Guy, Jean, Joseph)
major, infanterie. Chevalier du 25 mai 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-25"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lévêque (Guillaume, Jean, Yves)
chef de bataillon, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Marchetti (Gilles, Alain)
capitaine de corvette
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Manquat (Gérard, Auguste, Pierre)
major, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hugoo (Gérard)
chef de bataillon honoraire, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bourdeau (Gérard, Pierre, Adrien)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 8 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-08"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Provost (Daniel, Yves, Paul)
major honoraire, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Etienne (François)
lieutenant-colonel. Chevalier du 14 mai 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-14"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Compain (François, Marie)
général de brigade, génie. Officier du 23 mai 1998
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-05-23"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Chiron (François)
capitaine, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jamgotchian (Eugène, Gérard, Emile)
capitaine, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Destable (Eric)
1er juin 1964, major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lebastard (Donatien, Michel, Pierre)
colonel, infanterie. Chevalier du 6 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-06"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Lepage (Dominique, Jacques)
capitaine de frégate. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Cazenave (Dominique, Christian)
adjudant-chef, génie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Arras (d') (Jean, Marie, Pierre)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 25 mars 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-03-25"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Guery (Didier)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Josien (David, Pierre)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Stybel (Daniel, Paul)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Sède (Claude)
capitaine honoraire, artillerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Senepin (Christine, Andrée, Pierrette)
épouse Gobert, 8 septembre 1956, adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Tricot (Christian, Thierry, Guy)
colonel, génie. Chevalier du 28 mai 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-28"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Tissot (Christian, Emile)
capitaine honoraire, infanterie. Chevalier du 4 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-04"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Mondolot (Christian, Gérard, René)
colonel. Chevalier du 29 mars 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-29"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Collin (Christian, Michel)
1er décembre 1958, lieutenant-colonel. Chevalier du 18 juin 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-18"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Almont (Christian, Charles, Jean)
colonel, matériel. Officier du 7 février 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-02-07"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Bosco (Charles, Louis)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Laporte (Bertrand, Henri)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Rouvier (Bernard, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 21 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-11-21"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Muff (Bernard, Roger, René)
major honoraire, train
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Gouill (Bernard, Etienne, Jean)
1er mars 1964, maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Carré (Bernard, Paul, Louis)
1er août 1952, major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Fasano (Antonio)
sergent-chef, légion étrangère
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lemettre (Alain, Jules)
maître principal
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Layrac (Alain, Francis)
commissaire lieutenant-colonel honoraire. Chevalier du 28 juin 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-28"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Joseph (Alain, Charles, François)
major, troupes de marine. Chevalier du 18 juin 2004
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-18"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Fernandez (Xavier, Jean)
commandant ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Burgaud (Alain, Max, Pierre)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Barret (Alain, Bernard)
commandant, matériel. Chevalier du 27 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-27"
JORFTEXT000028882419
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Perret (René, Louis, Jean)
général de corps aérien. Commandeur du 14 novembre 1997
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1997-11-14"
JORFTEXT000028882417
élévation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Courtet (Michel, Edouard)
général d'armée aérienne. Commandeur du 7 décembre 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1993-12-07"
JORFTEXT000028882417
élévation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Houdet (Furcy, Marie, Paul)
général d'armée
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000028882417
élévation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Lecouffe (François-Xavier, Eugène, André)
général de brigade. Grand officier du 16 juillet 1996
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000028882417
élévation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000028882417
élévation
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Daniel (Yvonnick, François, Marie)
capitaine, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Goff (Yvon)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pélary (Yves, Raymond, François)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Le Moal (Yves, Joseph, François)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Eybert (Yves, Georges)
colonel. Chevalier du 5 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-05"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Binio (Yves, Henri, Bernard)
colonel, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Angevin (Youri, Bruno, Fabrice)
capitaine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Tourneux (Xavier, François, Gérard)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-30"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Kerberenes (Xavier)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Grall (Xavier, Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Mauvais (William, Fernand, Maurice)
capitaine, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Kurtz (William, Alphonse, Oronte)
général de brigade aérienne
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Jouret (William, Michel)
adjudant-chef, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Guessard (William, Marcel, Francis)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Delebecque (Vincent, Jean)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Tissier (Vincent, Jean-Baptiste, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Mardelle (Vincent, Jean, Raymond)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Couëtoux (Vincent, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Kleitz (Véronique, Anne, Marie)
épouse Cudennec, commandant, groupe de spécialités état-major ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Babikian (Vasken)
major, légion étrangère ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Devianne (Valéry, Patrick)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vieillard-Baron (Tugdual, Marie)
lieutenant-colonel ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Longfoot (Thomas, Colin)
major, légion étrangère ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vazquez (Thierry, Louis)
commandant, matériel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Vautrin (Thierry, Lionel, Roland)
lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Roquain (Thierry, Jacques, Robert)
capitaine, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Robert (Thierry, Jacques, Paul)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Renaud (Thierry, Daniel, Louis)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pradelles (Thierry)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Pouzergues (Thierry, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel. Chevalier du 28 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-10-28"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hugon (Thierry, Jean, Marcel)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gelas-Dore (Thierry, Laurent)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hamelin (Thierry, Didier, Jean-Michel)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Gagliardini (Thierry, Pierre, Raymond)
capitaine, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Escafit (Thierry, Germain, Henri)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Beterous (Thierry)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Charmasson (Thierry, François, Henri)
adjudant-chef, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Arnoult (Thierry, Jean, Marie)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Lê (Thanh-Tâm)
ingénieur en chef de l'armement ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Equilbec (Sylvain, Marc, Victor)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 28 septembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-09-28"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Delorme (Teiti, Vincent)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Boufenghour (Taoufik)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Morvannou (Tanguy, Claude)
capitaine de frégate ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Tortellier (Sylvain, Michel, Henri)
lieutenant-colonel ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Hilairet (Sylvain, Philippe, Franck)
ingénieur en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Grandadam (Sylvain, André)
capitaine, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Revoil (Stève, Auguste, Roger)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Cortequisse (Stéphane, Rudy, Marcel)
major, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Uro (Stéphan)
colonel, cadre spécial
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Thevenet (Stéphan, Marcel)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
Mme Le Berre (Stéphanie, Christiane, Réjane)
épouse Chapelle, officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014
De:
M. Salaun (Stéphane)
major, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882415
promotion
(source officielle)29 Avril 2014