Nominations au Journal officiel de la République française

Avril 2017

Recherche nominative:
De:
Mme Cécile ZAPLANA
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, dans le corps des sous-préfets
sous-préfète
inclus
Groupe:Ministère de l'intérieur, dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-05-26"
date_fin="2019-08-25"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000034518787
détachement
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Mme Nadine RICHARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:Sous-direction de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2017-05-02"
duree="un an"
JORFTEXT000034518799
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Mme Karine DELAMARCHE
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-directrice de la synthèse et du pilotage budgétaires au service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:Sous-direction de la synthèse et du pilotage budgétaires au service des affaires financières ministériel à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
duree="un an"
JORFTEXT000034518796
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
préfète
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000034518794
titularisation
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Yves BADORC
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes au sein du secrétariat général
Groupe:Service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes au sein du secrétariat général
date_debut="2017-04-18"
duree="deux ans"
JORFTEXT000034518791
détachement
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Patrick NAVARRI
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des ministères sociaux
chargé de mission auprès du directeur des affaires juridiques
Groupe:Direction des affaires juridiques
date_debut="2017-06-01"
duree="un an"
JORFTEXT000034518789
détachement
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre de l'intérieur et du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Remplace:M. PREVOST (Laurent)
Groupe:Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000034518764
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Gil LORENZO
directeur des services douaniers de 1re classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques, du contentieux, du contrôle et de la lutte contre la fraude à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2017-05-01"
duree="un an"
JORFTEXT000034518775
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radié des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000034518772
réintégration
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Luc LAUNAY
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Remplace:Mme Michèle WELTZER
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034518769
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Philippe COUTURAUD
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
vice-recteur de la Polynésie française
Remplace:M. Jean-Louis BAGLAN
date_debut="2017-05-02"
JORFTEXT000034518767
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
des cadres
JORFTEXT000034518762
radiation
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
Sur proposition conjointe du ministre de l'intérieur et du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Remplace:M. LE MOING-SURZUR (Philippe)
Groupe:Météo-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034518764
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Karim TADJEDDINE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
radié des cadres
date_debut="2016-05-21"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000034518758
réintégration
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Mme Claire BODONYI
conseillère des affaires étrangères, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire à Sarajevo
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Namibie
Remplace:Mme Jacqueline BASSA-MAZZONI
Groupe:République de Namibie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Namibie"
JORFTEXT000034518754
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Guillaume ROUSSON
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Bosnie-Herzégovine
Remplace:Mme Claire BODONYI
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bosnie-Herzégovine"
JORFTEXT000034518751
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Christophe LECOURTIER
conseiller économique hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Canberra
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Serbie
Remplace:Mme Christine MORO
Groupe:République de Serbie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Serbie"
JORFTEXT000034518748
nomination
(source officielle)30 Avril 2017
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034518745
admission
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Patrick VANDENBERGH
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2017-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000034518745
réintégration
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Bertrand HUBY
premier conseiller de chambre régionale des comptes
procureur financier près les chambres régionales des comptes La Réunion et Mayotte
Objet:
à la délégation
date_debut="2017-06-01"
JORFTEXT000034518743
cessation de fonction
(source officielle)30 Avril 2017
De:
M. Charles GIUSTI
adjoint à la directrice générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de la société anonyme d'économie mixte Electricité de Mayotte (EDM)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude GIRAULT
Groupe:Conseil de surveillance de la société anonyme d'économie mixte Electricité de Mayotte (EDM)
JORFTEXT000034513340
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Pierre FRANCOIS
inspecteur général de la jeunesse et des sports honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
Groupe:Direction du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la ville
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034513336
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Zeev GOURARIER
conservateur général du patrimoine, directeur scientifique et des collections du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée (MuCEM)
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléants des membres de droit
Groupe:Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Victoria RAVVA
ancienne joueuse professionnelle et championne de France de volley-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Stéphane DIAGANA
ancien champion du monde d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean-Jacques COIPLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Frédéric ROUSSEL
directeur départemental de la cohésion sociale des Alpes-Maritimes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants de l'Etat
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléants des membres de droit
Groupe:Musée national du sport
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration du Musée national du sport
Groupe:Musée national du sport
president
conseil_administration
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Annie LHERITIER
préfet honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:Musée national du sport
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034513334
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Christophe CHAUFFOUR
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires financières au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:Sous-direction des affaires financières au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2017-05-01"
duree="un an"
JORFTEXT000034513313
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean CHAPPELLET
inspecteur hors classe des affaires sanitaires et sociales, à la retraite
Objet:
administrateur provisoire de la Caisse d'allocations des Bouches-du-Rhône
Groupe:Caisse d'allocations des Bouches-du-Rhône
JORFTEXT000034513318
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
directeur-adjoint de cabinet
Groupe:Directeur-adjoint de cabinet
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000034513310
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Nicolas BACRI
compositeur
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Michèle REVERDY
compositrice
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Martin MATALON
compositeur
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Luis NAON
compositeur
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean GEOFFROY
interprète
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. François BOU
diffuseur
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Félix IBARRONDO
compositeur
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Elzbieta SIKORA
compositrice
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
b)
représentants du collège musique de l'inspection de la création artistique
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Christophe ROY
interprète
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Corinne SCHNEIDER
musicologue et productrice, présidente
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Carol ROBINSON
compositrice
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
2° Au titre du collège « musiques pour le théâtre musical, spectacles dramatiques, chorégraphiques ou cinématographiques, installations sonores, chorales, œuvres d'intérêt pédagogique, pratiques d'amateurs, musiques traditionnelles, harmonies, spectacles de chansons et le jazz »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
1° Au titre du collège « opéras, œuvres symphoniques, ensembles instrumentaux et vocaux, petits effectifs et musiques électroacoustiques »
a)
personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine musical
Groupe:Commission pour l'attribution des aides à l'écriture d'œuvres musicales
JORFTEXT000034513308
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Laurent BUCHAILLAT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
date_debut="2017-05-09"
duree="un an"
JORFTEXT000034513303
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Gilles QUENEHERVE
administrateur civil détaché
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Objet:
sous-préfet de Morlaix
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000034513301
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Johann MOUGENOT
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la région Pays de la Loire, préfète de la Loire-Atlantique
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la région Pays de la Loire, préfète de la Loire-Atlantique
sous-prefet
JORFTEXT000034513299
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Magali CHARBONNEAU
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la zone de défense et de sécurité Sud
auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:Zone de défense et de sécurité Sud
sous-prefet
JORFTEXT000034513295
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Laurent BUCHAILLAT
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la région Pays de la Loire, préfète de la Loire-Atlantique
Groupe:Direction de cabinet de la préfète de la région Pays de la Loire, préfète de la Loire-Atlantique
a_sa_demande
JORFTEXT000034513297
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Hugues de BALATHIER LANTAGE
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:Service, adjoint à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2017-05-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000034513290
reconduction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Catherine PIGNON
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
Groupe:Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC)
president
conseil_administration
JORFTEXT000034513285
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean-Olivier ARNAUD
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
date_debut="2017-05-02"
JORFTEXT000034513280
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Catherine GEINDRE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directrice générale des hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:Direction générale des hospices civils de Lyon (Rhône)
date_debut="2017-05-02"
JORFTEXT000034513278
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean-Olivier ARNAUD
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
Groupe:Centre hospitalier universitaire de Lille (Nord)
date_debut="2017-05-02"
JORFTEXT000034513280
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Catherine GEINDRE
directrice d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directrice générale de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
date_debut="2017-05-02"
JORFTEXT000034513278
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Dominique DEROUBAIX
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
directeur général des hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:Direction générale des hospices civils de Lyon (Rhône)
a_sa_demande
JORFTEXT000034513276
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Patrick COAT
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034513273
réintégration
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
membre titulaire
Groupe:Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000034513269
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Sandrine LEROY
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, agent comptable intérimaire
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements « Université de Champagne »
Groupe:Communauté d'universités et établissements « Université de Champagne »
JORFTEXT000034513271
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence française de développement
membres désignés
en raison de leur connaissance des questions économiques et financières
membre suppléant
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034513269
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
au sein du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
conseiller en charge des relations avec le Parlement
date_debut="2017-04-30"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'enseignement supérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034513265
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Valérie Lamoot
conseillère confédérale à l'Espace Vie syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Denis Raynaud
directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Guillemette Leneveu
directrice générale de l'union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Anne Lavigne
responsable des études au conseil d'orientation des retraites (COR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:Institut national d'études démographiques
conseil_administration
JORFTEXT000034513261
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Objet:
conseiller mer, outre-mer, ports et transport fluvial
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034513257
cessation de fonction
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Daniel COURTIN
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Mayotte
titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
Groupe:Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000034513255
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
Mme Caroline MAUDUIT
adjointe au chef de service environnement, prévention des risques à la DEAL de Mayotte
suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre des transports
Groupe:Établissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
conseil_administration
JORFTEXT000034513255
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Pierre-Yves BISSAUGE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034513253
admission
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Jean-Christophe Cardamone
Ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
directeur adjoint à l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2017-06-01"
JORFTEXT000034513250
nomination
(source officielle)29 Avril 2017
De:
M. Luc Launay
directeur académique des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
Remplace:Mme Michèle Weltzer
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale du Bas-Rhin
date_debut="2017-05-01"
MENH1711850D
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Nathalie LEGERON-CLAIS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Angoulême
date_debut="2017-05-12"
JUSK1711807A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Pas-de-Calais
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Pas-de-Calais
date_debut="2017-04-30"
JUSK1711805A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Véronique BERNARDET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Niort
date_debut="2017-05-02"
JUSK1711806A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Somme
date_debut="2017-04-30"
JUSK1711801A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Oise
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Oise
date_debut="2017-04-30"
JUSK1711803A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Nord
date_debut="2017-04-30"
JUSK1711800A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne
date_debut="2017-04-30"
JUSK1711796A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michel DARRIUS
attaché d'administration
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Gironde
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Gironde
date_debut="2017-04-13"
JUSK1710095A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Vannes
date_debut="2017-04-14"
JUSK1710092A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle
suppleant
JUSF1712133A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Pilar ARNAO – MARQUEZ
UEMO Chalon-sur-Saône
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Lucie LAUPRETE
UEHC Dijon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Laurent TISSIER
UEMO Chalon-sur-Saône
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fabien MONOT
UEMO Le Creusot
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Christine LAOUES
UEMO Chalon-sur-Saône
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bruno COURVOISIER
UEMO Chalon-sur-Saône
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Yves QUINTY
juge au tribunal de commerce de Clermont-Ferrand
pour la durée du mandat restant à courir du membre titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Anne NAUDET
UEMO Dijon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Anita GALLETTI
UEMO Dijon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or – Saône-et-Loire
suppleant
JUSF1711448A
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Renée COUDREAU
adjointe administrative principale de 2ème classe stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Remplace:Mme Chantal DARTHOUT
Groupe:Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2017-04-15"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
suppleant
JUSE1711500A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Nicolas ONIMUS
président de section à la chambre régionale des comptes de Bourgogne- Franche-Comté, titulaire
Objet:
membre de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:Mme Catherine COLLARDEY
Groupe:Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat
JUSC1709794A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Xavier GALLIOT
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes, suppléant
pour la durée du mandat restant à courir du membre titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michel BON
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Auvergne, Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Vincent SIVRE
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Philipe JUILLARD
conseiller à la cour d'appel de Riom
pour la durée du mandat restant à courir du membre titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
suppléant du président
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
suppleant
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Jean-Marc BORNET
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Jean-François RIFFARD
professeur des universités à l'Ecole de droit de Clermont-Ferrand
pour la durée du mandat restant à courir du membre titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Eric MAS
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Riom
pour la durée du mandat restant à courir du membre titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat
JUSC1706027A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Yvonne MULLER-LAGARDE
maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Nanterre
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sébastien SIMOES
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Frédéric GOUVET
commissaire aux comptes
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes de Paris
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Anne LACQUEMANT
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du président
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Marie-Pierre JORDAN
(LABOURDETTE)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712265A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Thierry JOULIN
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Rochefort
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712263A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Catherine CARRAZE
(MIGLIERINA)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tarbes
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
JUSB1712265A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Nathalie MOLLOT
(GARDRE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Rochefort
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
JUSB1712263A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Maïté ISIMAT-MIRIN
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance des Andelys
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712259A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Charlotte ROUSSEL
(TROCHET)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance des Andelys
tribunal
tribunal_instance="Andelys"
JUSB1712259A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Lydie GUILLET
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1712254A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Pauline LAPEGUE-LAFAYE
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bayonne
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant
JUSB1712254A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Annick GUILLERM
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 1 er
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712251A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Salah BAZI
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 1er
tribunal
tribunal_instance="Paris 1er arrondissement"
JUSB1712251A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Stéphanie AVOUIS
(CHAU)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
JUSB1712248A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Robert CROUSET
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712248A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Annick GUILLERM
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 1 er
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1712241A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Sylviane BORTULUZZI
(BRONNEC)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1711311A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Roselyne DUPONT
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
JUSB1711307A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Myriam MARSCHALL
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Béziers
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
suppleant
JUSB1711311A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Marie-Laure THOUVENOT
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
suppleant
JUSB1711307A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Marie-Laure THOUVENOT
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1711307A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gérard BELLANGER
greffier principal, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Saintes
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1711306A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Yolaine JOILAN
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1711301A
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saintes
tribunal
tribunal_instance="Saintes"
suppleant
JUSB1711306A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Viviane HAYOT
(IRRILO)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Fort-de-France
tribunal
tribunal_instance="Fort-de-France"
suppleant
JUSB1711301A
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marc DUBOIS
administrateur des finances de groupes industriels
Objet:
commissaire-enquêteur
Groupe:Commissaire-enquêteur
JORFTEXT000034503929
désignation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme KAMIL (Isabelle)
adjointe à la sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi et cheffe du bureau du renouvellement urbain, du cadre de vie et de la prévention de la délinquance au sein de la direction de la ville et de la cohésion urbaine du commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la politique de la ville
Suppléante
Remplace:Mme GAULARD (Sylvaine)
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000034503604
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
au titre du représentant du ministre chargé des finances choisi au sein de la direction générale des finances publiques
Remplace:M. PRUDHOMME (Nicolas)
Groupe:Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
conseil_administration
JORFTEXT000034503601
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:École du Louvre
ecole="Ecole du Louvre"
president
conseil_administration
JORFTEXT000034503599
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. HEN (Paul-Éric)
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (1er tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
JORFTEXT000034503597
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
conseiller budgétaire et social
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre du logement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034503591
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Patrick JACQUOT
président de la commission des usagers vulnérables
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
conseiller chargé des filières végétales, des biocarburants, des affaires financières et de la politique agricole commune au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034503586
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
conseiller chargé de l'agroalimentaire et de l'alimentation au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034503586
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Philippe LAUWICK
président de la commission de la santé et des déplacements sur la route
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Patrick BESSONNE
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Olivier SCHNEIDER
vice-président
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gérard ACOURT
président de la commission de l'éducation routière et du risque routier professionnel
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme France WOLF
vice-présidente
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du bureau, du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Bureau, du Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Céline KASTNER
vice-présidente
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du bureau, du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Bureau, du Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Anne GUILLAUME
présidente de la commission des véhicules, des technologies innovantes et des infrastructures
Objet:
présidents et vice-présidents des commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
Groupe:Commissions constituées au sein du Conseil national de la sécurité routière
president
JORFTEXT000034503579
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
date_debut="2017-05-16"
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
JORFTEXT000034503572
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
délégué interministériel au développement de l'axe portuaire et logistique Méditerranée-Rhône-Saône
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034503569
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Sylvie DUMILLY
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Nathalie PAIN
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Olivier TOMPA
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Morgan OYAUX
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Martine KERYER
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Julie CONDE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Eric TANNEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034503566
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Roux (André-Jean)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000034503563
radiation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Roux (André-Jean)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000034503563
admission
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lagalle (Marc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000034503561
radiation
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lagalle (Marc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034503561
admission
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Palasset (Jean-Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
des fonctions de directeur général de la sécurité extérieure par intérim
Groupe:Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
date_debut="2017-05-21"
JORFTEXT000034503558
charge
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Marseille Provence
Groupe:Société Aéroport Marseille-Provence
JORFTEXT000034503547
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Groupe:Direction du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
date_debut="2017-05-10"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
grade="Directeur"
JORFTEXT000034503554
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Muriel Meyer
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
jusqu'à la désignation d'un nouveau titulaire des fonctions
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
date_debut="2017-05-15"
JORFTEXT000034503541
charge
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société ODAS
Groupe:Office français d'exportation d'armement
conseil_administration
JORFTEXT000034503545
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Isabelle PHEULPIN
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du directeur général adjoint des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:Direction générale des finances publiques (DGFiP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000034503543
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hervé LE ROY
ministre conseiller pour les affaires économiques, inspecteur général de la direction générale du Trésor
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques à Madrid (Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
conformément à l'arrêté du
6 décembre 2011
modifié fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
Groupe:Espagne) et chef de service économique régional près l'ambassade de France à Madrid, ayant compétence également sur le Portugal et l'Andorre
date_debut="2017-05-01"
JORFTEXT000034503537
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Elisabeth PERNET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes détachée sur l'emploi de directeur départemental de la protection des populations du Gard (Nîmes)
Objet:
dans son corps d'origine
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000034503539
réintégration
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
date_debut="2017-05-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000034503525
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michel SANZ
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et Saint-Martin
JORFTEXT000034503523
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hervé SEBILLE
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
JORFTEXT000034503523
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
president
conseil_administration
JORFTEXT000034503521
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Corinne MELON
personnel de direction
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de Maine-et-Loire
JORFTEXT000034503523
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
president
conseil_administration
JORFTEXT000034503519
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Marie-Françoise BAZERQUE
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2017-06-06"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034503512
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences appliquées à l'environnement, notamment en biodiversité ou en écologie
Remplace:M. Philippe BERNY
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT : suppléante
Remplace:Mme Elisabeth BLESBOIS
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs
Remplace:Mme Céline IMART-BRUNO
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remplace:M. Patrick GAUDRAY
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Association des régions de France
Suppléante
Remplace:M. Guilhem ISAAC-GEORGES
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. Daniel PARZY
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentante de l'Assemblée des départements de France
Suppléante
Remplace:M. Jean-Paul POURQUIER
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Suppléant
Remplace:Mme Dominique ORLIAC
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en sciences agronomiques
Remplace:Mme Nathalie EYCHENNE
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialistes en protection de la santé humaine et animale, notamment en santé publique, en sciences vétérinaires, en toxicologie, en épidémiologie, en allergologie, en pharmacologie, en virologie, en thérapie génique, en entomologie et en recherche biomédicale
Remplace:M. André JESTIN
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant d'organisations professionnelles de producteurs et de distributeurs de semences
Union française des semenciers, suppléant
Remplace:M. Eric DEVRON
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Remplace:M. Dominique OLIVIER
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles agricoles
à raison d'un représentant de chaque organisation agricole d'exploitants agricoles représentative
dont un représentant de l'agriculture biologique et un représentant de l'apiculture
Jeunes agriculteurs, suppléante
Remplace:M. Jonathan LALONDRELLE
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
suppleant
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en biologie moléculaire
Remplace:M. Yves BERTHEAU
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
membres du comité scientifique du Haut Conseil des biotechnologies
spécialiste en éco-toxicologie
Groupe:Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000034503510
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
conseiller pour les territoires (chef de pôle) au cabinet du Premier ministre
Groupe:Pôle) au cabinet du Premier ministre
date_debut="2017-05-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000034503506
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. François-Xavier LORRE
inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale du Finistère
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale du Finistère
JORFTEXT000034503504
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. David DUMAS
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de Seine-et-Marne
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale de Seine-et-Marne
JORFTEXT000034503504
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hugo BEVORT
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
directeur des stratégies territoriales au Commissariat général à l'égalité des territoires
Remplace:M. Jean-Christophe BAUDOUIN
Groupe:Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)
date_debut="2017-05-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000034503492
nomination
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
régisseuse d'avances
date_debut="2017-05-31"
JORFTEXT000034502944
cessation de fonction
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Bastard (Yvon)
lieutenant de vaisseau ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Meur (Yvonnick, Alain, Roger)
capitaine, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Freville (Yves)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Forest (Yoni, Antony)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Boutineau (Yves, Henri, Jean)
capitaine de frégate ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Trehin (Yann, Marie, Guy)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cardot (Yoann, Daniel, Pierre)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marchand (Yann, Franck, Eric)
ingénieur en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Droguet (Yann, Marcel)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Macrez (Xavier)
lieutenant-colonel, train ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michel (Xavier, Bernard, Alain)
capitaine de corvette ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lemaire (Xavier, Guy, Elie)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gerzain (Xavier, Daniel, Robert)
chef de bataillon, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Durand (Xavier, Joël)
commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Desmoulins (Xavier, Louis)
administrateur en chef de 2e classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Charbonnel (Xavier, Hervé, René)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Culot (Xavier, Marie, Jean)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Billet (Xavier)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bajard (Xavier)
médecin en chef ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dupuy (William, Michaël)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Duchesne (Vital, Yves)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Labédie (Vincent, Christophe, Marie)
chef de bataillon, génie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Miossec (Vincent, Ségal, Jean)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Huré (Vincent, Marie, Jean-François)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Honoré (Vincent, Ludovic)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Giraud (Vincent)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-14"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Flore (Vincent, Sylvain, Raymond)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Benamghar (Vincent)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Barbey (Vincent, François, Jean)
colonel. Chevalier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Aucante (Vincent, Michel, Joseph)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Anthonioz (Vincent, Michel)
capitaine, troupes de marine ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rousseau (Thomas, René, Bernard)
chef de bataillon, troupes de marine ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Miailhes (Thomas, Marie, Edouard)
chef de bataillon, infanterie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gauthier (Thomas, Louis, Alexis)
commissaire en chef de 2e classe ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Brucker (Thomas, Joseph)
lieutenant-colonel, génie ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Vigneau (Thierry, Jean-François)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Thozet (Thierry, Noël)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rozec (Thierry, Paul)
capitaine de corvette ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pilot (Thierry, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 7 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-07"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michaud (Thierry)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Leitner (Thierry, Michel, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Leestmans (Thierry, Jean, Maurice)
commandant ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Jourdren (Thierry)
chef d'escadron ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chanson (Thierry, Pierre, Georges)
capitaine, infanterie ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Jolivot (Thierry, Gérard)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guillaume (Thierry, Gabriel, Jean)
chef d'escadron ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Champion (Thierry, Philippe, Léon)
professeur en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cattanéo (Thierry, Pierre, Céleste)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Burgaud (Thierry, Jean-Michel)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fritz (Thibaud, Virgile, David)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Ravel (Thibaut, Pierre, Thierry)
commandant, matériel ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pradines (Sylvain, Vivian)
ingénieur en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Merly (Sylvain, André, Jean)
chef d'escadron ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Maisonneuve (Sylvain, Paul)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Faya (Sylvain, André, René)
capitaine de corvette ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Weber (Stève, Franck)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Saboureau (Stéphane, Yves)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Roudaut (Stéphane)
major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Quéré (Stéphane)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Quincé (Stéphane, Dominique, André)
capitaine ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Quéré (Stéphane, Laurent, Charles)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pernot (Stéphane, François, Robert)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Nardelli (Stéphane)
ingénieur en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mougnon (Stéphane, Paul, Emile)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Macquet (Stéphane, Jacques, Bernard)
ingénieur en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Granovsky (Stéphane, Yvan, Antoine)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Del Rizzo (Stéphane, Jules, François)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Delhomme-Lafond (Stéphane, Pierre, Daniel)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bourguignat (Serge, Michel, Yves)
colonel. Chevalier du 20 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-20"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Berthelot (Stéphane, Charles, Maurice)
lieutenant-colonel, matériel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lesage (Sébastien, Georges, Henri)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Leduc (Sébastien)
chef de bataillon, génie ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Crozat (Sébastien, Jean)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Constant (Sebastien)
chef d'escadron ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Clerbout (Sébastien, Yves, Pascal)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bonenfant (Sébastien, Honoré, Joseph)
lieutenant-colonel, matériel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Rognard (Sandrine)
épouse Rey Lescure, capitaine, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Babin (Samuel, Jean-Luc, Ludovic)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Terrien (Samuel, André)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Quiniou (Ronan, Marc)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pronost (Ronan)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Papot (Romaric, Patrice)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Tchelingerian (Romain)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Charlet (Romain-Grégoire, Marie)
chef de bataillon, infanterie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Picot (Rodolphe, Gabriel, Jean-Baptiste)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Zecchini (Robert, Rolland, Alain)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 12 octobre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-12"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Weider (Richard, Pierre, Philippe)
capitaine ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rokitowski (Richard)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Beaux (Richard, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 6 septembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-06"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Landreau (René)
lieutenant-colonel ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dubourg (Rémy, Odile, Marie)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Verger (Rémy, Alain, Jacques)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-13"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Vagnier (Rémi, Thierry, Daniel)
colonel. Chevalier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Coppens (Rémi, Jean-Jacques)
capitaine de frégate ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Nal (Raphaël, Jean, Fabien)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grippi (Raphaël, Bernard, Georges)
pharmacien en chef ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mesplède (Pierre-Yves, Jean-François)
chef de bataillon, génie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Girault (Pierre-Yves, Jacques)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guichard (Pierre-Yves, Jean, Daniel)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Caniotti (Pierre-Yves)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Séguin (Pierre, Maurice, René)
contrôleur général des armées. Officier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rio (Pierre, Michel, Maurice)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Regimbaud (Pierre, Alexis, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Poty (Pierre, Marin, Jacques)
colonel. Chevalier du 23 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-23"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Perrier (Pierre, Laurent, Paul)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Noël (Pierre, Jean, Marie)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pennanech (Pierre)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michon (Pierre, Yves, Frank)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marchi (Pierre, Paul, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marcel (Pierre, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cler (Pierre, Jean)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gaillard (Pierre-Emmanuel, Marc)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bouquin (Pierre)
colonel. Chevalier du 10 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-10"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chaptal de Chanteloup (Pierre, Emmanuel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Blanco de la Torre (Pierre, Jean, Antoine)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 17 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-17"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Schweitzer (Pierre-Alain)
lieutenant-colonel, train ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Watremez (Philippe, Paul, Marie)
colonel. Chevalier du 2 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-02"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marin (Philippe, Bruno, Michel)
major, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Robin (Philippe, Jean-Pierre)
colonel, infanterie. Officier du 8 mai 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-05-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marestin (Philippe, Pierre)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lamblotte (Philippe, Ghislain, Désiré)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kiss (Philippe, Daniel)
infirmier en soins généraux de 2e grade ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hugon (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Garcia (Philippe)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guevel (Philippe, Bertrand)
adjudant-chef, troupes de marine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Diette (Philippe, Paul, Maurice)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Demaret (Philippe, René, Daniel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Defalque (Philippe, Antoine, Anne)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 13 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chauvac (Philippe)
chef de bataillon, transmissions ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bobo (Philippe, Jean-Pierre, André)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cesca (Philippe)
capitaine, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bessez (Philippe, Gabriel, André)
chef d'escadron ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Berenguer (Philippe, Claude)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 8 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Barthelemy (Philippe, Jacques)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 23 septembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-23"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Audrain (Philippe, Maurice, Roger)
lieutenant-colonel, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bur (Paul, Marie, Jean)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Zecchin (Patrick, Charles, Noël)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Trublet (Patrick, Roland, Raymond)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rouam (Patrick)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Poitou (Patrick, Jean, Jacques)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Morelli (Patrick, Jean, Antoine)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lyon (Patrick, Jean, Michel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fouquet (Patrick, Julian, Henri)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Faure (Patrick, Daniel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dousselaere (Patrick, Gaston, Fabien)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 8 mai 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-05-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Casellato (Patrick, Bruno, Marcel)
commandant ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chevallereau (Patrick, Marcel, Brice)
contre-amiral. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bouzidi (Patrick, Jean-Marie, Joël)
chef de bataillon, infanterie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Laurent (Patrice, Gabriel)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Héquet (Patrice)
lieutenant de vaisseau ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Boisjot (Patrice, Roger)
général de brigade aérienne. Officier du 15 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-02-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Clémencet (Patrice, Louis)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Belmonte (Patrice, Bernard)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Roméo (Pascal, François)
chef d'escadron ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rochet (Pascal, Claude, Henri)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pinget (Pascal, Léon, Edgard)
chef de bataillon, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Piat (Pascal, Jean)
contrôleur général des armées. Chevalier du 19 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-19"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pachiaudi (Pascal, Michel, Ludovic)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Maury (Pascal, Raymond)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Maire (Pascal, Bruno, Michel)
adjudant-chef, train ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lopez-Peter (Pascal, François)
lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Plaine (Pascal, Philippe, Marie)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hallier (Pascal, Maurice, Robert)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Facon (Pascal, Yves, Joseph)
général de brigade. Officier du 18 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-12-18"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Duval (Pascal, Bernard, Jean)
chef de bataillon, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Couttenier (Pascal, Daniel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dareths (Pascal, Didier)
capitaine de corvette ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Clément (Pascal, Luc, Yvon)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chevalier (Pascal, Georges, Pierre)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chazalon (Pascal, Alain)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cavatore (Pascal, Lucien, Jacques)
général de brigade. Officier du 1er décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-12-01"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Caglieris (Pascal, Christian, Erikc)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Arnaud (Pascal)
major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Traullé (Olivier, Pascal, Georges)
chef d'escadron ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Manoa (Olivier, Gilles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Châdar (Olivier)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Delétoile (Olivier)
lieutenant-colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chevalier (Olivier, Louis, Vincent)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cann (Olivier)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Schrack (Nicolas, Hugues, Antoine)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bertrand (Olivier, Georges, Antoine)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Schilt (Nicolas, René, Paul)
lieutenant-colonel, matériel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Richoux (Nicolas, Jean, René)
général de brigade. Officier du 6 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-12-06"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mounier (Nicolas, Emmanuel, Stéphane)
capitaine de corvette ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rempp (Nicolas, Martin, Frédéric)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Nioche (Nicolas, Maurice, Raoul)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lallemand (Nicolas, William, Arnaud)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Landon (Nicolas, James, Henri)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Géraud (Nicolas, Benoit, Olivier)
général de division. Officier du 3 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-07-03"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Elie (Nicolas, Eric)
adjudant-chef, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Daniel (Nicolas, Pierre)
capitaine ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cailliez (Nicolas, Pierre, Imbert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 15 février 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-02-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chardin (Nicolas, Yves, Emile)
administrateur en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bernard de Montessus (Nicolas, Alain, Marie)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Lorrain (Nathalie, Sylvie)
infirmier cadre de santé paramédical ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mehaddi (Mohamed)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Chouvelon (Mireille, Juliette, Marie)
infirmier anesthésiste de 4e grade ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Buhé (Mikaël, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 9 juillet 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-09"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Briollais (Mickaël, Bernard)
lieutenant-colonel, matériel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bigot (Mickael)
lieutenant-colonel, matériel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Peccatte (Michel, Raymond)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Morgand (Michel, Roger, Paul)
capitaine de frégate ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Leboeuf (Michel, Jean, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 15 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Juskowiak (Michel, Daniel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dorange (Michel, Bernard)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Crétaille (Michel, Marcel, Ferdinand)
chef de bataillon, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Clot (Michel, Daniel, Clément)
colonel, artillerie. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Billard (Michel, Georges, Claude)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Dubuis (Mélanie, Evelyne, Marie-Claude)
épouse Clavier, chef d'escadron ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Barreault (Matthieu, Marc, Marie)
capitaine de frégate ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Francisci (Mathieu, Joseph, Jacques)
chef de bataillon, infanterie ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cherriére (Mathieu, Laurent)
capitaine de frégate ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pipon (Mathias, Victor, Florent)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Balland (Martine, Nathalie)
épouse Lepage, chef de bataillon, transmissions ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Auboin (Marion, Francine)
épouse Lahutte, médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Carteret (Martial, Henri)
adjudant-chef ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Avouac (Marie-Claire, Laurence)
épouse Fanni, lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Benedetti (Mario, Paul, Denis)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Triaire (Marc, Pierre)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Piccione (Marc, André)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mougenot (Marc, Paul)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Auguin (Marc, Paul, Omer)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marin (Marc, Daniel-Marie)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mathé (Marcel, Roland)
lieutenant-colonel. Chevalier du 18 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-18"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Charpy (Marcellin-Régis, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 octobre 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-10-10"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kremer (Manuel, Guillaume)
lieutenant-colonel, génie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kedinger (Marc-André, Henri)
colonel, artillerie. Chevalier du 8 mai 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Renaux (Manuel)
capitaine de corvette ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grau (Manuel)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Vannoye (Ludovic, Jean, Noël)
lieutenant de vaisseau ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kieffer (Luc, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marcq (Lucien, François, Henri)
adjudant-chef ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Menguy (Loïc)
commandant ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mandereau (Loïc)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bartre (Lionnel, Jean, Bernard)
capitaine de frégate. Chevalier du 15 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Salor (Lionel, Daniel)
lieutenant-colonel, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Foudriat (Lionel)
chef de bataillon, troupes de marine ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Renault (Lionel, Sylvain, Jacques)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Feugere (Lionel)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lebret (Léonard, Claude, Pierre)
capitaine, troupes de marine ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Touffu (Laurent, Michel, Marcel)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Seguier (Laurent, Richard, Robert)
capitaine de frégate ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Thorigny (Laurent, Jérôme)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Prost (Laurent, Romain, Pierre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 25 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-25"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Musso (Laurent)
capitaine de corvette ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Menudier (Laurent, Elie, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mathieu (Laurent, Michel)
médecin en chef ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Maupiler (Laurent, Roger, Pierre)
capitaine ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Martin (Laurent, Didier)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Léna (Laurent)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lavigne (Laurent, Alain, Jean)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kerhoas (Laurent, Guy)
capitaine de corvette ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lassus (Laurent, Jean)
capitaine, matériel ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grard (Laurent, Robert, François)
chef de bataillon, transmissions ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Flachère (Laurent)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Faugeras (Laurent, Arnaud, Dominique)
chirurgien-dentiste en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Daubié (Laurent, Gérard)
capitaine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Escofier (Laurent, André, Michel)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Billieres (Laurent, Jérôme, Grégory)
chef d'escadron, artillerie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bureau (Laurent)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Berloquin (Laurent, Guy)
aumônier militaire ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Balla (Laurent, Christophe, Laszlo)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Aubigny (Laurent)
général de brigade aérienne. Officier du 25 mai 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-05-25"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Martin (Laurence, Sophie, Nathalie)
épouse Gabouleaud, ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 25 juin 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-06-25"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Calvo (Laurence, Hélène)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Chaubard (Laura, Jeanne, Charlotte)
ingénieur en chef de l'armement ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cucherousset (Just, Guy, Pierre)
major, train ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pernet (Julien, David)
capitaine de frégate ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bouteleux (Julien, Alexandre)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bonnefont (Joseph, Stéphane)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Le Guével (Joël, François, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-23"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Nassar (Joaquim, Pascal)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Catteau (Jocelyn, Fidèle)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Brabec (Jiri)
lieutenant, légion étrangère ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Valet (Jérôme, Frédéric)
capitaine ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Stoessel (Jérôme, Pierre, Jean)
chef de bataillon, infanterie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grange (Jérôme, Jean, Dominique)
lieutenant-colonel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dué (Jérôme)
capitaine, matériel ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gavalda (Jérémie, Guy, Patrick)
chef de bataillon, génie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Trivellato (Jean, François)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Vautier (Jean-Sébastien, Pierre)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gable (Jean-Sylvain)
chef d'escadron ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Segalen (Jean-Pierre, Louis, Lucien)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Ringot (Jean-Pierre, Michel, François)
commandant, génie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bouissier (Jean-Pierre)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Aubry (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 19 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-19"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pochon (Jean-Philippe)
major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Platel (Jean-Philippe, Léon, Robert)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gallard (Jean-Philippe, Christophe)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kernéves (Jean-Paul)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gabarrot (Jean-Paul, Simon, André)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Vanacker (Jean-Noël, Léon)
lieutenant-colonel, matériel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mosca (Jean)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Moreau (Jean, Robert)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Tipa (Jean-Michel, Serge)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Peloni (Jean-Michel)
médecin en chef ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Parant (Jean-Michel, Marc)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michelin (Jean, Laurent, Bernard)
chef de bataillon, infanterie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grange (Jean-Michel, Raymond)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Filippi (Jean-Michel)
capitaine, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Doose (Jean-Michel)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Perrin (Jean-Marie, Pierre)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Duval (Jean-Marie)
capitaine, infanterie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Druon (Jean-Marie, Pierre)
adjudant-chef ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Deharbe (Jean-Marie, Gaston)
commandant ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Plubeau (Jean-Marc, Pierre)
major, génie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dubost (Jean-Marc)
lieutenant-colonel, train ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Canet (Jean-Marc)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Avignon (Jean-Marc, Joseph)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pieters (Jean-Luc)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Noviant (Jean-Luc, Maurice)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mercier (Jean-Luc, Bruno, Gilles)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Grossin (Jean-Luc, Marie, François)
chef de bataillon, infanterie ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bouëxel (Jean-Luc, Roger, Robert)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lettermann (Jean, Valéry)
colonel. Chevalier du 13 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-13"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Laurence (Jean, Pierre, Michel)
capitaine, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Flament (Jean-Guy, Arthur, Abel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Kiczek (Jean-François)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Juriens (Jean-François)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dock (Jean-François)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 5 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-05"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Cavallo (Jean-Didier, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 5 février 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-02-05"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fabre (Jean, Dominique, Albert)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hachicha (Jean-Claude)
adjudant-chef, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Alex (Jean-Claude)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Marie (Jean-Christophe)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bonnemaille (Jean-Christophe, Marie)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Roth (Jean-Bernard, Alain)
major ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lesauvage (Jean-Bernard, Félicien, Lucien)
capitaine de corvette ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Baumstark (Jean, Louis, Pierre)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 12 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-12"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rabilloud (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef de l'armement ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Barberot (Jean, Auguste, Paul)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Limouzin (Jacques, Gérard, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 15 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-15"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sirodot (Jacques, Claude, Louis)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 8 mai 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-08"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Salvy (Jacques, Désiré, Joseph)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sabatier (Jacques, Ludovic, Marie)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 28 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-28"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mamet (Jacques, Albert, Joseph)
chef d'escadron ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lacroix (Jacques, Joseph, Noël)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fanjaud (Jacques, Gilbert)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Ghelardi (Jacques, Pierre)
capitaine de frégate ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Grigorian (Isabelle, Valérie)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pierquin (Jack, Eugène, André)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 5 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-05"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Michel (Hugues, Elie)
médecin en chef ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lecerf (Hugues, Jean-Paul)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Devienne (Hugues, Vincent)
capitaine, infanterie ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mesguen (Hubert, Thierry)
capitaine de corvette ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Gerbeau (Hubert, Yves)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Abrial (Hubert, Philippe, Gildas)
chef d'escadron, artillerie ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sanabre (Henri, Bruno)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mouly (Henri, François-Marie)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Favé (Guy, Jean, Claude)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rochet (Guy, Georges)
général de brigade. Officier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Montanié (Guillaume, Marie, Jean)
capitaine de frégate ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Desgrées du Loû (Guillaume, Tugdual, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 17 mars 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-03-17"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dard (Guillaume, Bertrand, Marie)
lieutenant-colonel ; 15 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="15"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bénard (Guillaume, Pierre, Sylvain)
commandant, matériel ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Chereau (Grégoire, Pierre)
commandant, matériel ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Prost (Gilles)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-11"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Dutein (Gilles, Pierre)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 26 juin 2008
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-26"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Fougeray (Gilles, Jean, François)
capitaine de frégate ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Allemand (Gilles, Pierre, Eloi)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Timon (Gilbert, Serge)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 20 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-11-20"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lefevre (Gervais, François, Joël)
adjudant-chef ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Matz (Gérard, Michel, José)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Mailly (Gérard, Francis, Marcel)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Garcia (Georges, Hervé)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Munsch (Gaspard, Marie, Vincent)
capitaine, infanterie ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sontot (Gaëtan, René, Jean-Pierre)
lieutenant, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Rousselle (Gabriel, Marie, Ghislain)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Mme Leonard (Gabrielle, Marie, Jeanne)
épouse Bilbao, capitaine de frégate ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Weugue (Frédéric, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Bonaparte (Fredrik, Ulf, Hans)
adjudant-chef, légion étrangère ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Sautron (Frédéric, Jean, René)
chef d'escadron ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Saulnier (Frédéric)
colonel. Chevalier du 13 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-13"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Pilfert (Frédéric, Pierre, Henri)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Lheureux (Frédéric, André)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Hauviller (Frédéric, Daniel, Patrick)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guyader (Frédéric, Jean, René)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guiod (Frédéric, Marcel, Georges)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Guastavino (Frédéric, Dominique, Raoul)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Didier (Frédéric, Claude)
ingénieur en chef de l'armement ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Court (Frédéric, François, Lucien)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Combe-Laboissière (Frédéric, Jean, Marie)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Caurant (Frédéric, Didier, Lucien)
capitaine de corvette ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Phalempin (Freddy, Jean-René)
adjudant-chef, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Camau (Frédéric, André, Raymond)
capitaine, artillerie ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Libert (Frank, Serge, Jacques)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
M. Tourangin (François-Xavier, Marie)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552
promotion
(source officielle)28 Avril 2017
De:
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"