Nominations au Journal officiel de la République française

05 Janvier 2006

De:
M. Michel Birault
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Hubert Weigel
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la sécurité publique
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Sylvie Esparre
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:Direction à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Groupe:Direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Philippe Auzary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
conseiller parlementaire au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Dupont-Cariot et Benoît Depaquit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Bignon (Michel, Christian, René)
notaire
notaire_residence="Issoudun (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Gautier (Laurence), épouse Mignonneaud
greffière du deuxième grade au tribunal de grande instance d'Orléans, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la cour d'appel d'Orléans (45000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Dupont (Karine), épouse Chichery
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel d'Orléans (45000)
Groupe:Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Stéphane Fratacci
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Gilles Bachelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Bertrand du Marais
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Anne-Françoise Roul
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
date_debut="2006-01-09"
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Jean-Marc Laforet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint des Amériques et des Caraïbes à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction des Amériques et des Caraïbes à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Rolland (Robert)
admnistrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, placé auprès du directeur du service d'infrastructure de la défense
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
duree="trois ans renouvelable"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations
Groupe:Direction de la vie associative, de l'emploi et des formations
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Pascale Margot-Rougerie
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
sous-directrice de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Sous-direction de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Olivier Denais
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur
adjoint au chef du service de la production et des marchés à la direction des politiques économique et internationale du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Service de la production et des marchés à la direction des politiques économique et internationale du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Frédérique Jobard-Castrie et Gérard Vallet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
déléguée à la communication
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Frank Mordacq
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de la modernisation de l'Etat
Groupe:Direction générale de la modernisation de l'Etat
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Jean-François Soumet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Groupe:Direction du personnel, de la modernisation et de l'administration
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Paul-Henry Ravier
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (6e tour)
Groupe:Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Anthony Requin
administrateur civil, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Valéry Jost
Groupe:Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'officier adjoint au chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air
Groupe:Service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Bruno Gizard
secrétaire général adjoint, directeur des prestataires, de la gestion et de l'épargne
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
délégation de signature
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
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par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats
admis au concours interne
au titre de l'année 2005
concours
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Soyer (Denis, Robert)
notaire
notaire_residence="Francueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Bordeaux (Gironde)
Remplace:M. Dubourg (Jean-Pierre, Lucien, Ignace)
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Guilmoto (Maryse), épouse Mace
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris (75020)
Groupe:Tribunal d'instance de Paris 20ème
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Guilmoto (Maryse), épouse Mace
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris (75020)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Claire Bazy-Malaurie
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Anthony Requin
administrateur civil, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Valéry Jost
Groupe:Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Gilles Bonnaud
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction générale des affaires politiques et de sécurité
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de sciences pharmaceutiques appliquées aux armées et risque chimique
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire d'épidémiologie et de prévention appliquées aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de psychiatrie et psychologie clinique appliquées aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de biologie clinique appliquée aux armées et risque biologique
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire d'imagerie médicale appliquée aux armées et risque radio-nucléaire
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire d'anesthésie et réanimation appliquées aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de médecine appliquée aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées
Chaire de recherche appliquée aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
C. - COMMANDOS MARINE
Officiers de marine
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
Groupe:Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale
inscription
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Sylvie Alexandre
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service
adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
sous-directrice, adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Marseille - Château-Gombert, dans le 13e arrondissement (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de Seine-et-Marne
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Gironde
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département des Bouches-du-Rhône
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Seine-Maritime
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
au grade de médecin principal de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien viscéraliste
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Olivier Filliette
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris
Groupe:Sous-direction de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Olivier Filliette
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris
Groupe:Sous-direction de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
directeur à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:Direction à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Pierre Mirabaud
préfet hors cadre
Objet:
délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Marie-Josèphe Vanel
secrétaire général adjoint, directeur des émetteurs
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des émetteurs
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
délégation de signature
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Anne Bossy
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice des exploitations agricoles à la direction générale de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Virginie Madelin
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
chef du service central des enquêtes et études statistiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:Service central des enquêtes et études statistiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Didier Cultiaux
préfet hors cadre, conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:M. Gérard Moreau
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Arnaud Mathieu
chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
commissaire du Rhin à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:M. Marc Papinutti
Groupe:Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé
au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Eric Meillan
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef adjoint de l'inspection générale de la police nationale et directeur de l'inspection générale des services de la préfecture de police
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Benhamou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Benhamou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle François Fleck et Francis Raymond, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:Société civile professionnelle François Fleck et Francis Raymond, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
cessation de fonction
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Jean-Benoît Albertini
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:Délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Denion (Yvan)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Coyer (Xavier)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Deffrasnes (Véronique)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Picart (Thierry)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des douanes
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Grignon (Thierry)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Bergeonneau (Thierry)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Athanase (Stéphane)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Delrieu (Serge)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Rouquette (Robert)
ministère de la justice, directeur des services pénitentiaires
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Gabette (Pierre)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Chauleur (Pierre)
services du Premier ministre, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Cormier (Philippe)
ministère de la défense, délégué principal
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Bassot (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des impôts
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Leverino (Patrick)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Georget (Martial)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Venet-Lopez (Laurence)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, professeure agrégée
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Donz (Jean-Louis)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Narayaninsamy (Jean-Jacques)
ministère de la défense, ingénieur divisionnaire d'études et de fabrication
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Richard (Isabelle)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Colon (Isabelle)
ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Guichon (Hervé)
ministère de l'agriculture et de la pêche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Nguyen (Henry)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Boudier (Frédéric)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Strobel (Fabien)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Bonnafous (Evelyne)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Fischer (Etienne)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Duvivier (Etienne)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des impôts
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Schuffenecker (Dominique)
ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Nicolas-Donz (Danièle)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Fasille (Christophe)
ministère de la défense, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Domart (Christophe)
cadre supérieur de France Télécom
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Moreau (Catherine)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Le Boullenger (Bruno)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, directeur de préfecture
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
M. Geeraert (Bruno)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Biolley-Coornaert (Annick)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De:
Mme Ravaud (Agnès)
ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2006-01-01"
nomination
05 Janvier 200605/01/2006

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.