05 Février 1998

De: Camuzard (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Caen
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Duplaix (Dominique, Mireille), épouse Viot
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Artarit et Philippe Charrier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cérizay (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Artarit (Jean, Henri, Marie, Yves, Ludovic)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Artarit et Philippe Charrier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cérizay (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Jacq (Jean-Claude)
sous-directeur des sciences sociales, humaines et de l'archéologie à la direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, nommé par le ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Fabre (Daniel)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, nommé par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Sadorge (Jean-Luc)
directeur de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Ifri (Philippe)
délégué général de la fédération des écomusées et des musées de société
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Hainard (Jacques)
conservateur du musée d'ethnographie de Neuchâtel
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Colardelle (Michel)
directeur du Musée national des arts et traditions populaires
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre conservateurs des musées nationaux, classés ou contrôlés et des membres d'associations ou d'organismes culturels ayant une activité dans le domaine du patrimoine ethnologique
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Hennion (Antoine)
directeur du centre de sociologie de l'innovation à l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des cinq personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Albert (Jean-Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des cinq personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Segalen (Martine)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre, nommée par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Les trois membres représentant respectivement le ministre chargé de l'éducation nationale, le ministre chargé de la recherche et le ministre chargé des affaires étrangères sont
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Zonabend (Françoise)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des cinq personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Nahoum-Grappe (Véronique)
ingénieur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des cinq personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Dias (Nelia)
professeur au département d'anthropologie de l'université de Lisbonne
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des cinq personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Bromberger (Christian)
professeur à l'université Aix-Marseille-I et à l'Institut universitaire de France
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes
membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Bonniol (Jean-Luc)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes
membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Williams (Patrick)
directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Rautenberg (Michel)
conseiller pour l'ethnologie à la direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des deux représentants des personnels de recherche technique affectés à la mission du patrimoine ethnologique ou dans les directions régionales des affaires culturelles
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Hamon (Yvon)
conseiller pour l'ethnologie à la direction régionale des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des deux représentants des personnels de recherche technique affectés à la mission du patrimoine ethnologique ou dans les directions régionales des affaires culturelles
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Martin-Geirnaert (Danielle)
maître de conférences au département d'ethnologie de l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes
membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Bataille-Benguigui (Marie-Claire)
maître de conférences au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes
membres de l'enseignement supérieur, désignés par les instances nationales compétentes en matière de recrutement de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Lizet (Bernadette)
directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Dubost (Françoise)
directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Charuty (Giordana)
directeur de recherche, Centre national de la recherche scientifique
Objet:
comme membres du conseil du patrimoine ethnologique
Au titre des quatre spécialistes membres du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
désignation
05 Février 199805/02/1998
De: Tanguy (Jean)
Finistère
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Pastor (Jean)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Lachassagne (Jean-Jacques)
Ain
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Capelle (Jacques)
Aveyron
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rézé (Nicole)
Mayenne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Lopez-Guzman (Marie-Claude)
Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Cotter (Claudette)
Alpes-Maritimes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1997
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Kupfer (Claude)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord (1re catégorie)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Cambon (Jean-Pierre, Bernard, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Cambon, Jean-Jacques Sarlat, Elisabeth Cambon et Luc Bestard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Goergen (Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Paul Goergen, notaire, associé d'une société d'exercice libéral titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bezons (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Chesnel (Christian, Roland, Léon, Victor)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bezons (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Escande (Maguelonne, Marie-Josèphe, Fernande, Antoinette), épouse Cambon
Objet:
notaire
Remplace:Mme Lignières Escande (Lilian, Renée, Josèphe, Marie)
notaire
notaire_residence="Bessan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Pierre-Yves Ligen
conseiller d'Etat, maintenu dans la position de détachement de longue durée
Objet:
au Conseil d'Etat
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="1998-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Février 199805/02/1998
De: Trelluyer (Michel)
Objet:
administrateur de la Société nationale de télévision France 3
Remplace:M. Aillagon (Jean-Jacques)
Groupe:
date_debut="1998-01-07"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Fonseca (Bernard)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire à l'aménagement et au développement économique des Alpes
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Faivre (Jacques)
Réunion
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Defaye (Christian)
Haute-Vienne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Dagrégorio (Jean)
Doubs
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Caruso (Jean-Luc)
Hérault
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Bon (Bernard)
Seine-Maritime
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Richard (Serge)
en service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Moli (Louis)
Pyrénées-Orientales
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Gros (Gérard)
Jura
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Fayolle (Roland)
Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Doumerg (Richard)
Alpes-Maritimes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Bergeretti (Loris)
Savoie
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Normand (Claudine)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Moreau (Marie)
Côtes-d'Armor
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Jouve (Michelle)
Martinique
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Germain (Claudine)
Haute-Garonne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Brognard (Anne-Marie)
Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Boulaud (Marie-Monique)
Essonne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1998
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Savy (Jean-François)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Theuil (Michel)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Péronne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Péronne"
sous-prefecture_departement_code="80"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Wesling (Franck, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Mantion, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Contes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Nicolas (Pierre, Marie, Paul, Henri, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Nicolas et Jean Nicolas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Louis (Dominique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-04-30"
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Regnaud (Georges)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-04-30"
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Pellegri (Paul)
Objet:
administrateur adjoint de l'institution de gestion sociale des armées
Groupe:
date_debut="1997-12-28"
duree="quatre ans"
reconduction
05 Février 199805/02/1998
De: Mackowski (Bernard)
contrôleur de classe exceptionnelle, en fonction à la direction des télécommunications et de l'informatique en circonscription militaire de défense de Metz
Objet:
au titre de l'année 1997, dans le grade d'inspecteur des transmissions
date_debut="1997-09-01"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre du Conseil national des assurances
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:M. Lucas (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Le Cornec (François)
président de la Fédération française des courtiers d'assurances et de réassurances
Objet:
membre de la commission consultative de l'assurance
représentant des courtiers d'assurances
Remplace:M. Lucas (Patrick)
Groupe:
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Rico (Jean-François)
Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rennesson (Henri)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Peyre (Paul)
Var
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Ombras (Jean-Louis)
Gard
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Landolfini (Pierre)
Guadeloupe
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Lacaton (Georges)
Landes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Joyant (Christian)
Drôme
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Hulne (Bernard)
Bas-Rhin
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Haili (Robert)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Compoint (Georges)
Manche
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Cartailler (Alain)
Saône-et-Loire
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Cailleton (André)
Hautes-Alpes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Baudin (Ernest)
Moselle
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Aumont (Jacques)
en service détaché
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Arnould (Pierre)
Pyrénées-Orientales
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Sauvet (Marie-Thérèse)
Var
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rémy (Paule)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rivière (Françoise)
Essonne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Prévost (Danielle)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Mansion (France)
Hérault
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1996
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Wagner (Claude)
Maine-et-Loire
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Storelli (Jean-Philippe)
Dordogne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Sourty (Jacques)
Mayenne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rémita (Mohamed)
Vendée
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Mantout (Gérard)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Le Gall (René)
Sarthe
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Granger (Gilbert)
Corrèze
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Douillet (Francis)
Ardèche
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Chevalier (Louis)
Haut-Rhin
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Boye (Gérard)
Yvelines
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Arvieu (Jean-Claude)
Haute-Garonne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Royet (Michèle)
Puy-de-Dôme
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Rousset (Christine)
Vaucluse
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Pargnien (Liliane)
Lot-et-Garonne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Longueville (Colette)
Charente
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Lengelle (Françoise)
Loire-Atlantique
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Leclercq (Annette)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Lacoulonche (Christiane)
Seine-Maritime
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Félix (Nicole)
Saône-et-Loire
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Common (Michèle)
Isère
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Bonnaire (Renée)
Alpes-Maritimes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 1995
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Khomenko (Gueorgui)
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université du Littoral, nommé
dans le corps des professeurs des universités à l'université du Littoral
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1997-09-01"
radiation
05 Février 199805/02/1998
De: Goubert-Gaebele (Robert, Henri, Edmond, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société SELARL Dominique Duplaix-Viot, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Duplaix (Dominique, Mireille), épouse Viot
Objet:
notaire associé
membre de la société SELARL Dominique Duplaix-Viot
notaire
notaire_residence="Chinon (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Biebow (Hervé, Claude, Nicolas)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Emile Delchambre et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ham (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Bouillon (Françoise, Thérèse), épouse Bonef
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Emile Delchambre et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ham (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Delchambre (Emile, Léon)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Clement (Philippe, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société Emile Delchambre et Philippe Clément, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ham (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Bauchy (Grégoire, André, Bernard)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Daniel Gavaret et Michel Jalenques, notaires associés, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Ferrières (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Gavaret (Daniel, Jean, Michel)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Jalenques (Michel, Marie, Elie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Daniel Gavaret et Michel Jalenques, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ferrières (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Bar-le-Duc (Meuse)
cadastré section AN, no 30, d'une superficie totale de 13 090 mètres carrés
Objet:
à titre définitif au ministère de la défense (anciens combattants) (direction de l'administration générale) et attribués à titre de dotation à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, établissement public national à caractère administratif
en vue d'y loger sa direction départementale, avec le droit d'usage des parties communes qui leur est attaché, les lots de parties privatives numérotés B 1 à B 3, B 19 à B 22 de l'état descriptif de division annexé au règlement de coaffectation de l'ensemble immobilier dénommé « cité administrative », sis à
Groupe:
affectation
05 Février 199805/02/1998
De: Theis (Inge)
inspecteur de 2e classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-06-28"
radiation
05 Février 199805/02/1998
De: Dauvin (Jean-Claude)
Objet:
du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1997-10-01"
corps="Professeurs du Muséum national d'histoire naturelle"
radiation
05 Février 199805/02/1998
De: Bonnet (Jean-François, Marie, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bourcier de Carbon de Previnquieres, Fabrice Bourcier de Carbon de Previnquieres et Jean-Noël Champagne, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Clement (Philippe, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Thomain, Bernard Magnan et Michel Chene, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Avertin (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
05 Février 199805/02/1998
De: Thomain (Jean, Gaston, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Thomain, Bernard Magnan et Michel Chene, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Avertin (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998
De: Graviez (Emmanuel)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Metz pour l'année de scolarité 1997-1998
Groupe:
date_debut="1998-01-26"
cessation de fonction
05 Février 199805/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.