05 Février 1999

De: Siret (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Rougeaux (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Mailly (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gousseau (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Delcourt (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Angrand (Pierre-Charles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Demazure (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Brinon (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Becuwe (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants des industries de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Tillous-Borde (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Sabin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Pinatel (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Debruyne (Etienne)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Baudry (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Hayat-Grinsnir (Solange)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Remplace:Mme Vincent (Monique)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Molina (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1999-06-07"
depart_retraite
admission
05 Février 199905/02/1999
De: Garnier (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité technique, 6e échelon
Groupe:
date_debut="1999-05-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 199905/02/1999
De: Belili (Marie-Christine)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseur de recettes auprès du service d'études techniques des routes et autoroutes
Remplace:Mme Repelin-Vernain-Perriot (Joëlle)
Groupe:
date_debut="1999-01-29"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Garcia (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="1999-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 199905/02/1999
De: Chatelin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1999-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 199905/02/1999
De: de Singly (François)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Portes (Richard)
professeur au Birkbeck College de Londres
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Poncet (Patrick)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Picard (Pierre)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Nasse (Philippe)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Maarek (Gérard)
chef du département économique et bancaire de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Jolivet (Emmanuel)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Hallin (Marc)
professeur à l'Université libre de Bruxelles
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gerard-Varet (Louis-André)
professeur à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Forse (Michel)
professeur à l'université de Lille
membre de l'Institut universitaire de France
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Dumas (Bernard)
professeur à l'Ecole des hautes études commerciales
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Danthine (Jean-Pierre)
professeur à l'université de Lausanne
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Cremer (Jacques)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Bourguigon (François)
professeur à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Bosq (Denis)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Malinvaud (Edmond)
professeur honoraire au Collège de France
Objet:
président du conseil de la recherche du Centre de recherche en économie et statistique
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: François Lemasson
Objet:
gouverneur du Crédit foncier de France
Remplace:M. Jérôme Meyssonnier
date_debut="1999-02-05"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Louis Ottavi
directeur des services actifs de police chargé de la direction centrale du contrôle de l'immigration et de la lutte contre l'emploi des clandestins
Objet:
directeur des services actifs de police chargé de la direction centrale de la police aux frontières
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Jacques Laisné
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Besse (Sylvie)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1999-01-15"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laleu (Danielle)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1999-01-15"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: de Buys Roessingh (Anthony)
Objet:
temporairement la médecine en France
attaché (spécialité Chirurgie viscérale) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris - hôpital Robert-Debré, 48, boulevard Sérurier, 75019 Paris, dans les conditions prévues au contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="1999-01-21"
date_fin="2000-10-31"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Février 199905/02/1999
De: McIntyre (Marc, Daniel)
Objet:
temporairement la médecine en France
attaché (spécialité Anesthésie) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris - hôpital Robert-Debré, 48, boulevard Sérurier, 75019 Paris, dans les conditions prévues au contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="1999-03-01"
date_fin="2000-04-30"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Louis Soriano
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Claude Mathioux
secrétaire de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Roland Gayer
secrétaire de chancellerie
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Daniel Chelet
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Daniel Chelet
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Michel Cotte
secrétaire administratif
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les avis pris en vertu du décret no 98-503 du
23 juin 1998
relatif à l'asile territorial pris pour l'application de la loi du
25 juillet 1952
modifiée
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Matthieu Clouvel
secrétaire de chancellerie
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les avis pris en vertu du décret no 98-503 du
23 juin 1998
relatif à l'asile territorial pris pour l'application de la loi du
25 juillet 1952
modifiée
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Jeannick Blaise
secrétaire administrative
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions prises en matière de visas en vertu du décret du
5 septembre 1995
précité
Groupe:
habilitation
05 Février 199905/02/1999
De: Jacky Musnier
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jacky Musnier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Marie Martinel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Pierre Lafon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Loup Kuhn
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Francis Heude
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Claude Fay
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Claude Fay
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Gérard Castex
magistrat, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
sous-directeur, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Gérard Perrolet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Marie Martinel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Pierre Lafon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Loup Kuhn
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Claude Fay
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Claude Evain
chargé de mission hors classe, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Michel Berrit
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Michel Aubry
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Louis Riddell
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Pierre Brethes
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Didier Larroque
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Michel Berrit
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Michel Berrit
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Paul Angelier
sous-directeur, et de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Francette Bochu-Voisin
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Nicole Tramond
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Marie-Ange Mattei
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Christine Grenier
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Marie-Ange Mattei
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Edwige Tougeron
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Isabelle Royer
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Elie Jean Vergnes
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du centre médical et des services sociaux de l'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Philippe Benoist
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Benoist
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Gaubert
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Marc Jezequel
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Boulay
agent contractuel, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Robert Gutierrez
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Olivier Guivarc'h
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Guivarc'h
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Gaubert
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Olivier Bonneville
agent contractuel-informaticien de haute technicité, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Annie Richart-Lebrun
sous-directrice de l'administration des services centraux
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du centre médical et des services sociaux de l'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
Objet:
dans la limite des attributions du centre médical et des services sociaux de l'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du centre médical et des services sociaux de l'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du centre médical et des services sociaux de l'administration centrale et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Géraldine Carrara
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du patrimoine et des travaux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Wilhelm
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Catherine Baude
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Florence Wilhelm
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux documentaires et de l'information et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Chodorge
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Chodorge
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Marie-Josée Ben Naceur
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Frenais-Chamaillard
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Brigitte Frenais-Chamaillard
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Turoche
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la logistique et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Chodorge
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Chodorge
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'informatique de l'administration centrale et des développements et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De:
Wallon
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration des services centraux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Françoise Turoche
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration des services centraux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration des services centraux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Richart-Lebrun
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration des services centraux et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Combe (Pierre)
directeur de la Caisse mutuelle régionale du Rhône
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Buisson (Henry)
directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Caen
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Tailleur (Raymonde)
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Aubourg (Elisabeth)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Tailleur (Raymonde)
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales d'Aquitaine
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Aubourg (Elisabeth)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
présidente du jury de l'examen clôturant le cycle de perfectionnement des agents de direction issus de la 2e section de la liste d'aptitude et pouvant permettre d'attribuer l'attestation conditionnant l'inscription dans une classe supérieure de la liste d'aptitude
Groupe:
president
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lucas (Jean-Michel)
réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Bouby (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
date_debut="1999-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 199905/02/1999
De: Vlavonou (Tiburce)
établissement du génie, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
27 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Raffin (Claude)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Dubreil (Dominique)
centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre, Bourges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
17 novembre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Desnous (Dominique)
établissement du matériel, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
17 novembre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Outre (Michel)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
31 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Krajcer (Bernard)
délégation à l'information et à la communication de la défense, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
31 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Garcia (Sébastien)
établissement du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
31 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Ferru (Thierry)
établissement du matériel, Neuvy-Pailloux
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
31 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Carrière (Denis)
direction du matériel, Metz
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
31 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Aubert (Thierry)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Malakoff
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
30 octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Plommet (Joël)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
27 novembre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Wagner (Jean-Claude)
écoles de Coëtquidan
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Sauvageot (Christian)
laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Sarda (Serge)
base aérienne 126, Solenzara
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Poulard (Philippe)
service central technique, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Poidvin (Jérôme)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Pernot (Nicolas)
service central technique, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Oberlechner (Franck)
direction de l'administration générale, sous-direction de l'informatique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Le Grall (Jérôme)
direction de l'administration générale, sous-direction de l'informatique, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Jacquemond (Philippe)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, centre de gestion des systèmes d'information, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Holuigue (Roger)
direction du commissariat de la marine, centre informatique du commissariat, Toulon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Ganz (François)
direction centrale du génie, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Delorme (Philippe)
état-major de l'armée de l'air, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Claeys (Richard)
établissement du génie, Besançon
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Casimirius (Thierry)
service central des approvisionnements, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Brunel (Landry)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Toulouse
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Brainville (Sylvain)
centre d'expertise des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Benard (Stéphane)
établissement du génie, Limoges
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: née Derdinger) (Caroline)
service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Dumas-Delepine (Valérie)
établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Clery (Cécile)
centre de recherches du service de santé des armées, La Tronche
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
1er octobre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: née Leveque) (Catherine)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
17 novembre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Depoortere (Muriel)
centre d'expertise des systèmes d'information de la marine, Houilles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
à compter du
12 décembre 1998
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
titularisation
05 Février 199905/02/1999
De: Faurre (Pierre)
Objet:
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
renouvellement
05 Février 199905/02/1999
De: Roullier (Jean-Eudes)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1999-02-21"
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Consigny (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1999-02-13"
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Bottex (Sylviane)
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Nouga (Sabah)
agent administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-Yves Bertrand-Cadi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Rouen
Groupe:
date_debut="1999-03-02"
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
depart_retraite
admission
05 Février 199905/02/1999
De: Schoch (Christian)
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lhuguenot (Michel)
se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Dans le cas où
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Schoch (Christian)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Raynaud (Guy-Francis)
directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Bourinet (Georges)
directeur du Centre national informatique de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
membres du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lhuguenot (Michel)
représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction de centres informatiques et exigé pour l'inscription dans certaines classes de la liste d'aptitude
Groupe:
president
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lekieffre (Jean)
Objet:
président de la sous-commission technique 5
Groupe:
president
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Slupecki (Patrice)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Maroudy (Daniel)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 8
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laborde (François)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 7
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Zelter (Marc)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Lekieffre (Jean)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Grar (Abdelhak)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 5
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Baudhuin (Philippe)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 B
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Macquet (Pierre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 4 A
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Musset (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laurent (Alexandre)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
date_fin="2000-02-18"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Ancellin (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
membre suppléant
Groupe:
date_fin="1999-09-07"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
membre suppléant
Groupe:
date_fin="1999-09-07"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gross (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance
ingénieur biomédical hospitalier
membre titulaire
Groupe:
date_fin="1999-09-07"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Victor (Jacques)
Objet:
au mandat de président de la sous-commission technique 5
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Mainar (Alain)
sous-commission technique 4 B
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Thomas (François)
Objet:
au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Dubourg (Yves)
Objet:
au mandat de membre de la Commission nationale de matériovigilance
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Dall'Ava (Josette)
sous-commission technique 5
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Alglave (Claire)
sous-commission technique 8
Objet:
au mandat de membre de sous-commission technique
de
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Gé (B/10)
(laboratoires Jouveinal)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
555 698-2 Adalate 0,2 mg/2 ml (nifédipine), solution injectable pour voie intracoronaire, 2 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires Bayer Pharma)
radiation
05 Février 199905/02/1999
De: Fongaro (Elisée)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
4
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Truchot (Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
27 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Combes (Bernard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
9
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Roux (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
9 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Pinguet-Rousseau (Jean-Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
8
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Lilin (Charles)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
7
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Feger (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
6
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Tiercelin (Jean-Robert)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
5
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Godineau (Xavier)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
41
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Loudiere (Daniel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
40
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Heber-Suffrin (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
3
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Pruvot (Patrick)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
39
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Colin de Verdiere (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
39 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Blanc (René)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
38
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Mary (Christian)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
37
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Taillier (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
36
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Martinel (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
36 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Devos (Patrice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
35
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bonnaire (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
34
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Flammarion (Jean-Paul)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
33
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Frigola (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
33 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Netter (Louis)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
32
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Rillie (Michel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
32 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Revel (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
31
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Gadelle (François)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
31 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Poher (Joseph)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
30
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Tailliez (Guy)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
2
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Brugnot (Gérard)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
29
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Piegay (André)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
28
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Roussel (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
28 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Marseille (Jean-Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
27
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Tetu (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
26
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Guillou (Yves)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
25
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Chaumont (Jean-François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
24
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Balland (Pierre)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
23
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Lauriol (Jean)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
22
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Ducrocq (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
21
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Plantey (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
21 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Sagnet (Roland)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
20
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Lorgnier du Mesnil (Christophe)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
1
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Remy (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
19
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Richer de Forges (Yves)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
19 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Lafont (Eric)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
18
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Auzanneau (Vincent)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
17
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Le Lourd (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
17 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Nassiet (Yvon)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
16
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Guinaudeau (François)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
15
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Robert de Saint Vincent (Emmanuel)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
15 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Dassonville (Alain)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
14
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bartet (Jean-Hugues)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
13
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Delacroix (Philippe)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
13 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Veridique (Georges)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
12
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bernard (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
12 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Juillet de Saint Lager (Patrice)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
11
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
10
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Provost (Ariel)
Objet:
directeur de l'Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Hebrard (Christine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Gaillot (Viviane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Le Lostec (Christian)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Christian Galliard de Lavernée
directeur général de l'administration, et à
Objet:
conjointement, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires
prévus par la loi du
26 juillet 1955
susvisée
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Henri Demange
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
conjointement, au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires
prévus par la loi du
26 juillet 1955
susvisée
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
05 Février 199905/02/1999
De: Lautier (Marc)
capitaine de police
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la direction de la surveillance du territoire
Remplace:M. Oboeuf (Guy)
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Metivier (François)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 36 Terre solide
(géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère)
Remplace:M. Galbrun (Bruno)
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Ilias (Saïd)
maître de conférences à l'université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 25 Mathématiques
Remplace:Mme Hulin-Benoist (Dominique)
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Duval (Dominique)
professeur à l'université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 25 Mathématiques
Remplace:M. Flato (Moshe)
Groupe:
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laffargue (Isabelle)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
suppleant
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Tardy (Josyane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Ciulei (Danisia), épouse Haba
Objet:
temporairement la médecine en France
attachée (spécialité Radiologie) au centre hospitalier et universitaire d'Angers, 49033 Angers Cedex 01, dans les conditions prévues au contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
date_debut="1999-01-21"
date_fin="1999-04-30"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Février 199905/02/1999
De: Lucas (Nathalie)
Objet:
temporairement la médecine en France
attachée (spécialité Pédiatrie) à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris - hôpital Robert-Debré, 48, boulevard Sérurier, 75019 Paris, dans les conditions prévues au contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="1999-09-01"
date_fin="2000-10-31"
autorisation_exercice_medecin
autorisation
05 Février 199905/02/1999
De: Teuliere (Jean-Paul)
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
chargé de mission à temps plein, délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Guibert (Dominique)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
16
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Courbois (Jean-Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
9
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Saurin (André)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
8
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Thomas (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
7
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Raoul (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
6
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Beziat (Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
5
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Gaillard (Jean)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
5 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Laverne (Xavier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
4
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Clement (Jean-Claude)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
4 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
3
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Coquet (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
3 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Deheeger (Jean-Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
2
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Peignier (Yves)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
1
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Baron (Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
18
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Huet (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
17
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bourgeais (Georges)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
15
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Levy (Jean-Didier)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
14
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Ravetta (René)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
13
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Vogler (Jean-Pierre)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
12
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Soubeiran (André)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
12 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Hoyau (Henri)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
11
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bessin (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1999
10
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Jean-François Marguerin
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="1999-02-08"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Emmanuel Couet
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de la culture et de la communication
date_debut="1999-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Carme (Dominique, Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Truffert (Jérôme, Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Recorbet (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Pralus (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Manche (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Lagadec (Philippe, Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Dumoutier (Gilles, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bon (Christopher)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Blanchard (Frédéric, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: André (Jérôme, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Alahyane (Zacharia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Nordine (Samir)
(Maroc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Fakhoury (Fadi, Farouk)
(Liban)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: de Luca (Robert, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Walon (Nicolas, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Vossenat (Thomas, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Viollet (Thomas, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Vicquelin (Jean-Benoît, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Vanhecke (Yannick, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Thomy (Emmanuel, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Soulet (Philippe, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Soquet (Tony, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Selo (Bruno, Hippolyte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Sarafian (Matthieu, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Rutali (Olivier, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Roux (Yohann, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Roux (Nicolas, Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Roussille (Clément, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Roubin (Anthony, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Rigollet-Boulongeot (Olivier, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Planchon (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Pineau (Denis, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Pierre-Antoine (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Perruchot (Jérôme, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Pellerin (Julien, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Pabon (Bertrand, Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Murcia (Christophe, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Moulin (Nicolas, Stanislas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Moulia (Pierre-Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Moreau (Marc, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Morand (Julien, Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Merlin (Thomas, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Mayolle (Matthieu, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Maupâté (Benjamin, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Maubert (Yann, Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Marson (Benoît, Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Marre (Vincent, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Marion (Charles, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Lucas (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Lombard (Benoît, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Linard (Marc, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Lepage (Yannick, Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Legrand (Benjamin, Colas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Lebeau (Arthur, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Le Tellier (Arnaud, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Le Pemp (Olivier, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Kügeler (Julien, Frantz)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Kilinc (Cem, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Houard (David, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Heron (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Henrion (Stéphane, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Harambillet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Hanson (Nicolas, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gulino (Eric, Joachim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gorce (Vincent, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gau (Olivier, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gateau (Samuel, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Garnier (David, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gamard (Stephan, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Galand (Olivier, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Frizon (Guillaume, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Ferté (Clément, Gaston)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Dutarte (David, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Dollen (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Doliszny (Frédéric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Davain (Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Dadone (Pierre, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Couturier (Emmanuel, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Charnoz (Wulfran, Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Chan (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Champion (Davy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Cannes (Jean-Baptiste, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Canesson (Franck, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Caldérara (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Brun (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Brua (Jean-Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Brault (Flavien, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bousquet (Cédric, Charles-Alban)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bourlon (Sébastien, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bienfait (Fabrice, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bernicot (Cédric, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Berjonneau (Xavier, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bartoli (Gautier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Barreteau (Renaud, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Andral (Fabien, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Ammari (Tarik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Alquié (Jérôme, Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Abrial (Philippe, Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Hamon (Anne-Lore, Jeanne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études, et techniques d'armement
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Vanderstrich (Hélène)
(Belgique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Hadj Kali (Soumia)
(Algérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: de Lambilly (Aude, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Turchi (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Servel (Bénédicte, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Rodrigues (Ana, Paula)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Ricart (Marianne, Lucienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Ricard (Nathalie, Pauline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Renault (Edith, Marie-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Kubryk (Vanessa, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Horny (Paula)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Gris (Christine, Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Coudert (Vanessa, Michelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bertrand (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Bariteau (Muriel, Christiane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Catoire (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
personnalité
Remplace:M. Fache (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Laval (Philippe)
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel adjoint aux normes
nomination
05 Février 199905/02/1999
De: Trabuc (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1999-02-18"
cessation de fonction
05 Février 199905/02/1999
De: Serge Smessow
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kirghizistan
en résidence à Almaty
Remplace:M. Alain Richard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kirghizistan"
nomination
05 Février 199905/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.