05 Février 2011

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Bertrand-Pierre Galey
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
représentant du ministre de la culture et de la communication au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre suppléant
Remplace:M. Jean Gautier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MATHIAS (Martine)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
05 Février 201105/02/2011
De: FEFFER-PERIN (Laure-Charlotte)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
05 Février 201105/02/2011
De: COULIÉ (Anne)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
05 Février 201105/02/2011
De: Cazottes (François)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guyane
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Poyet (Patrick)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Frouté (Jérôme)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Sinoir (Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Didon (Brigitte, Marie, Geneviève, Catherine)
attachée d'administration, affectée à la direction des pêches maritimes et de l'agriculture sous direction de l'aquaculture et de l'économie des pêches, bureau de l'économie des pêches
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-05-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Maillot (Evelyne, Madeleine)
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Bougon-Durand (Mireille, Juliette, Yvonne)
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Figeac, site de Figeac
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Bourgeon (Françoise, Renée), épouse Boussaroque
attachée d'administration, détachée depuis le
1er mars 2005
auprès de l'Office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Février 201105/02/2011
De: JAMOT (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
37
représentant de la Fédération nationale du cheval
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: NATORP (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
36
représentant de la section équine de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: CORDE (Richard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
35
représentant de l'Association vétérinaire équine française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GADOT (Paul-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
34
représentant de la Fédération nationale des courses françaises
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BELLACA (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
31
représentant du Syndicat national du commerce du porc
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FOSTIER (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
30
représentant de l'IFIP ― Institut du porc
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LE GLEAU (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
29
représentant de l'Agence de sélection porcine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOURCIER (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
28
représentant de la Fédération nationale porcine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LABBE (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
21
représentant de l'Association nationale interprofessionnelle caprine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: POITEVIN (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
20
représentant de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: SALINGARDES (Jacky)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
19
représentant de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MARTIN (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
18
représentant de la Fédération nationale ovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: KERVEILLANT (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
27
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'abattage des bovins
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: POITEVIN (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
25
représentant de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BERTHELOT (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
24
représentant du Syndicat de la vitellerie française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FLEURY (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
23
représentant de la Fédération nationale bovine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LADONNE (Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
40
représentant du Syndicat professionnel des métiers et services de l'animal familiers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BELARDI (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
39
représentant de la Confédération nationale des SPA de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOCHARD (Cédric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
38
représentant du Syndicat national des professions du chat et du chien
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DUBERNARD (Max)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux équins
représentant de la section équine d'INTERBEV
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: PELLETIER (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
représentant du Syndicat national vétérinaire d'exercice libéral
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: EYMAR DAUPHIN (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
représentant de la Société centrale canine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: PAGES (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
9
représentant d'INTERBEV
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DUFOUR (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
8
représentant de GDS France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FRETTE (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
7
représentant de la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: COLIN (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
6
représentant de la section bétail et viande de COOP de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOUSSET (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
5
représentant de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GAUTHIER (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
4
représentant de la Fédération française des marchés de bétail vif
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BEYLER (Hugues)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
3
représentant de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BENETEAU (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
2
représentant de la Fédération des syndicats vétérinaires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOISSELEAU (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
1
représentant de l'Association des directions départementales de la protection des populations
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GASTINEL (Pierre Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
17
représentant de France Génétique Elevage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: JOUANOLOU (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
15
représentant de la Coordination rurale
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MANDIN (Cédric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
13
représentant des Jeunes Agriculteurs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: ESNAULT (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
12
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MOYNE (Emilie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
32
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DOLIGEZ (Stéphanie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
22
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'identification des ovins et des caprins
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BALLOT (Nadine)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
16
représentant du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: VEAUCLIN (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
11
représentant du Syndicat national de l'industrie des viandes
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOULLEVEAU (Oriane)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
10
représentant du Syndicat des industries françaises des coproduits animaux
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BRUGIER (Henry)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
37
représentant de la Fédération nationale du cheval
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GAUCHOT (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
35
représentant de l'Association vétérinaire équine française
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LUCAS (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
33
représentant de la Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir et de travail
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: CAFFIN (Benoît-Joseph)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
32
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: ROUCHE (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
31
représentant du Syndicat national du commerce du porc
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOURGET (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
29
représentant de l'Agence de sélection porcine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: TREBAOL (Jeff)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
28
représentant de la Fédération nationale porcine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GIROUX (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
22
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'identification des ovins et des caprins
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: CHARPENTIER (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
21
représentant de l'Association nationale interprofessionnelle caprine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: SERET (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
20
représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LESTY (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
19
représentant de la Fédération nationale des éleveurs de chèvres
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: NOIZET (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux ovins et aux caprins
18
représentant de la Fédération nationale ovine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MERIEAU (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
27
représentant du gestionnaire de la base de données nationale d'abattage des bovins
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MARGUET (Martial)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
26
représentant de la Fédération nationale des producteurs de lait
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: SERET (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
25
représentant de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GUERIN (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
24
représentant du Syndicat de la vitellerie française
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: VAUGARNY (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux bovins
23
représentant de la Fédération nationale bovine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BEAUBOIS (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux équins
représentant de la section équine d'INTERBEV
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: COSTE (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification traite des questions relatives aux ovins
représentant de la section ovine d'INTERBEV
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BUISSON (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
représentant du Syndicat national vétérinaire d'exercice libéral
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: ARTHUS (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Lorsque la Commission nationale d'identification est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
représentant de la Société centrale canine
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LANGLOIS (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
9
représentant d'INTERBEV
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: COMBES (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
8
représentant de GDS France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DES DESERTS (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
7
représentant de la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MONGE (François)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
6
représentant de la section bétail et viande de COOP de France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BARNAY (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
5
représentant de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: ROUSSEAU (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
4
représentant de la Fédération française des marchés de bétail vif
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: POYER (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
3
représentant de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LAUGIER (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
2
représentant de la Fédération des syndicats vétérinaires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MAMIS (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
1
représentant de l'Association des directions départementales de la protection des populations
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: PELLETIER (Jacky)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
17
représentant de France Génétique Elevage
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FORRAY (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
16
représentant du Centre national interprofessionnel de l'économie laitière
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LEDEUFF (André)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
15
représentant de la Coordination rurale
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MEYNIER (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
14
représentant de la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GABORIT (Samuel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
13
représentant des Jeunes Agriculteurs
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FEREY (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
12
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BIGARD (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
11
représentant du Syndicat national de l'industrie des viandes
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FUMERY (Hervé)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
10
représentant du Syndicat des industries françaises des coproduits animaux
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: PAUL (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
36
représentant de la section équine de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BOURGUIGNON (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux équins
34
représentant de la Fédération nationale des courses françaises
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: AUBRY (Alexia)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux porcins
30
représentant de l'IFIP ― Institut du porc
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: HIBAL-FARAON (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
40
représentant du Syndicat professionnel des métiers et services de l'animal familiers
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: HASSON (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
39
représentant de la Confédération nationale des SPA de France
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: LE ROUEIL (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
Sont membres désignés de la Commission nationale d'identification, lorsqu'elle est consultée sur des questions relatives aux animaux des espèces canine et féline
38
représentant du Syndicat national des professions du chat et du chien
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Gilles GRADIAN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
personnalité représentant les producteurs
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Delphine HEDARY
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteure générale adjointe devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Paul Pittoors
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2011-09-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Pierre Balme
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2011-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Anne HIDALGO
directrice du travail
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Février 201105/02/2011
De: Sabine EYSSETTE
directrice adjointe du travail
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Février 201105/02/2011
De: RUEDA CATENA (Maria José), épouse HATTON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie-vénéréologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: DADBAN (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie-vénéréologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BOUADDA (Farida), épouse AHMED YAHIA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie-vénéréologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: AL AKEL (May), épouse HANNA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « rhumatologie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: AHMAD (Mohamad Choukri)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: NDIE (Biyaya)
à Mbandaka, République démocratique du Congo
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie infantile »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: MANSOUR (Mohamad)
né le
1er août 1963
à Tripoli (Liban)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KACIMI (Sabéha)
né le
1er mai 1965
à Alger (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: AGREBI ZORGANI (Hilel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: MOHAMMED (Halim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BELHADJ (Nabil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BEN HAMADA (Safoued)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: SELLAH (Abdelkrim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KAUPHY (Jean-Franck)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: LARAKI (Abdelhamid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: N'DRI (Kouassi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: CHAABANE (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: MINAKU KUNDJI (Thierry)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: ZEMOUCHI (Mohammed-Amine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: DABBACHI (Monzer)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KARA MOSTEFA (Samia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: HAMADOUCHE (Faiza)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BENNANE (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KINKUNGA BAYOKISA (Brigitte), épouse SOKOLO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BENHALIMA (Wafae)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: TOGO (Emmanuel)
né le
1er janvier 1973
à Ayomi (Bénin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BARRY (Mamadou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KANA (Jean-Marc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: EID Toufic
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BAGZE TCHUINDJANG (Léo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: KEBIR (Lakhdar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: CELICOURT (Donald)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: HAOUCHE (Ouamar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: MOUNKENI (Jean)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: SELSELET ATTOU (Amina), épouse SLIMANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: ZIANI CHERIF (Wafaâ)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: ELABDELLAOUI (Maha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: DAOUDI (Assia), épouse OUATIK EL ALAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: GOUNA (Afiwavi), épouse SANOUSSI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: SALLOUM (Rita), épouse JABOUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: AZZI (Denia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: BENDDIF (Soumia), épouse FIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: TOUNSI (Fazia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: ACAR (Gursel), épouse YILMAZ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation
05 Février 201105/02/2011
De: MAGNANT (Cécile)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
05 Février 201105/02/2011
De: LYONNARD (Julie)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
05 Février 201105/02/2011
De: BOUTTIER (Emilie)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
05 Février 201105/02/2011
De: BONNARD (Catherine)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
05 Février 201105/02/2011
De: AUBURTIN (Anne)
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="2010-10-01"
titularisation
05 Février 201105/02/2011
De: THOMAS (Jérôme)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: PAINAULT (Pierre)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: CLAUDON (Vincent)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
inspecteur des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Benoît TREVISANI
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Valérie THUILLIER
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Manuela ROBERT
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Dominique OCTAVIE
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: SIBILLEAU (Michaël)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Février 201105/02/2011
De: Yohann Bénard
maître des requêtes au Conseil d'Etat, mis à disposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
réintégration
05 Février 201105/02/2011
De: Yohann Bénard
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
au titre de la mobilité
Groupe:
duree="deux ans"
disponibilité
05 Février 201105/02/2011
De: Mathieu LEIRITZ
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pierre MOYA
inspecteur d'académie
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Benoît DESCOUBES
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Louis DUVERNOIS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Miguel RAMIS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Stéphane LEBLANC
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Olivier JUGHON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Michel HUAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: René FINKELSTEIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Philippe DESMOULINS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Bertin LEIZEROVICI
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pascal VIELLEVILLE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: François CASTAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Hugues de L'ESCALOPIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jérôme LAMBERT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Danielle POTTIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Marine BEHAGHEL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Zaïma HAMNACHE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Marianne BESEMES
chargée de mission de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Cécile SEBBAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Brigitte GONTHIER-MAURIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Odette MITTERAND
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Géraldine BIAUX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Nathalie AGOGUE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Magalie ARQUIE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Marie-Marthe COLLIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Catherine BEAUNEZ
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Alexandrine NAUDIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la direction générale des médias et des industries culturelles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Ghislaine ABRAHAM
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Henriette MARTINEZ
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Pierre CLAVERE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement public
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Bernard COMBEAUD
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Philippe-Pierre CABOURDIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pierre BORDIER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Thierry TINLOT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jean-Pierre LAVABRE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pascal MATHIS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Laurent MELIKIAN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Roland GAREL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Robert BRESSY
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Gérard GAUTRON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Jacques KOSSOWSKI
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Guy GEOFFROY
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Assemblée nationale
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Sophie SANSY
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Catherine MATHIEU
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Florence MARGUERITE
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Catherine HASCOÊT
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Alexia DRIANCOURT
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Yasmine DEGRAS
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Isabelle COMA
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Delphine BERGÈRE
Objet:
rapporteurs à la commission avec voix consultative
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Martine FLORENTY
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du personnel de l'enseignement privé
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Paulette BENSADON
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Monique PUJOL
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Soraya BERICHI
chargée de mission de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Charlotte BILGER
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Colette MELOT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Muriel SZAC
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Nicole CHARLOPEAU
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Mathilde BRECHET
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Agnès RICO
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Pascale MARIE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Françoise MOUGIN
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Elisabeth de ROSSI
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Emmanuelle AUDRAS
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des mouvements ou organisations de jeunesse
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Evelyne MONPIERRE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Cécile BOURCHEIX
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de la direction générale des médias et des industries culturelles
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Véronique ESPERANDIEU
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Martine JODEAU
conseiller d'Etat
Objet:
présidente de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
president
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: MARLY (Claire), épouse GUILLEMETTE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Petit-Quevilly (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: GALLOIS (Cécile, Véronique), épouse CORNELLI
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Massy (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: KIENER (Céline, Marie), épouse PICOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique THOMAS et Michaël JACOB, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: RASSCHAERT (Lucile, Jeannine, Ginette), épouse VILLAIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier MARCHAND et Christian PORTRAIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Loudun (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: BLANC-DEPOTEX (Monique, Marie, Angèle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yannick GARNIER et François MINGUET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: FRANCOIS (Nicolas, René, Francis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHONE, Daniel MANINETTI, Louis-Henri DELLESTABLE et Jérôme BERNECOLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DELLESTABLE (Louis-Henri, Charles, Amable)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHONE, Daniel MANINETTI, Louis-Henri DELLESTABLE et Jérôme BERNECOLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
05 Février 201105/02/2011
De: PETIT (Natacha, Anne, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cattenom (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: DI IULIO (Valérie, Aurore), épouse KARL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Catherine TREIZE et Jean MAHLER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Montigny-lès-Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Guinamant (Ludovic)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de premier conseiller
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
affectation
05 Février 201105/02/2011
De: Boizot (Sabine)
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, pour occuper un emploi de premier conseiller
date_debut="2011-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
affectation
05 Février 201105/02/2011
De: Valère (Gérard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-12-01"
depart_retraite
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Fontaine (Jérôme)
adjudant
Objet:
régisseur de recettes auprès de la plate-forme achats finances Ile-de-France (PFAF IDF). »
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Fontaine (Jérôme)
adjudant
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la plate-forme achats finances Ile-de-France (PFAF IDF). »
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjointe au chef du département des études, des rémunérations et de la réglementation, à la direction des ressources humaines au secrétariat général
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
membre suppléant
Remplace:M. Yves MALFILATRE
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201105/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.