05 Mars 1993

De: Marcel Julia
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel Escoin
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Journé (Henri-Emmanuel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Berger (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Formentin (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Vivier (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Blanchou (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Faubournet de Montferrand (Bernard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Quentin (Didier)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pottier (Bernard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mazéo (Jean)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Loti (Francis)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Kessedjian (Bernard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Fels (Xavier)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Catta (Alain)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Braine (Edouard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bellanger (Francis)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Baleine du Laurens (Frédéric)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Perrin (Jean)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jacolin (Henry)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Duqué (Richard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-05-24"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jospin (Lionel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-05-10"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vignal (Henri)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-03-18"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gayet (André)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-03-18"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Azais (Guy)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-03-18"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Galas (Michel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Barraux (Roland)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dementhon (Alain)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Causse (Marcel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon, sans conservation d'ancienneté
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mallet (Alain)
université Paris-VI (La Pitié - La Salpêtrière)
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
COLLÈGE 2
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
46e section : Santé publique
Remplace:Mme Lamblin-Richardson (Sylvia)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lehur (Paul, Antoine)
université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales
au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
COLLÈGE 2
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
42e section : Sciences morphologiques
Remplace:M. Valleix (Denis)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Eugene (Michel)
université Paris-VII (Lariboisière)
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
COLLÈGE 2
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
43e section : Biophysique et imagerie médicale
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bertrand (Philippe)
université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales
au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
COLLÈGE 2
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
43e section : Biophysique et imagerie médicale
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bongers (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Joubert (Jean-Pierre)
Objet:
représentant suppléant des diffuseurs
Groupe:
a_sa_demande
suppleant
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Siorat (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Science politique) à l'université Toulouse-I
Groupe:
date_debut="1993-04-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 199305/03/1993
De: de Toulouse
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Poitiers
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Paris
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Limoges
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guicharneau (Vincent)
professeur des lycées et collèges stagiaire, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Devrue (Polo)
professeur d'éducation physique stagiaire, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Deschamps (Emmanuel)
professeur des lycées et collèges stagiaire, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Caen
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Marfaing (Sabine)
étudiante de 1re année (professorat des lycées et collèges), I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guasch (Sophie)
étudiante de 1re année (professorat des lycées et collèges), I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De:
d'Aix-Marseille
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Versailles
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Lille
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Hertzog (Lionel)
professeur des lycées et collèges stagiaire, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guihart (Michel)
étudiant de 1re année (professorat de lycée professionnel), I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Créteil
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Galmant (Sylvie)
étudiante de 1re année (professorat des écoles), I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: De La Cruz (Marie-Josée)
professeur des écoles stagiaire, I. U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boulogne (Odile)
professeur des écoles stagiaire, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale
pour une durée d'une année, les personnalités suivantes
représentants des usagers élèves des instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Tailleur (Jean)
maître de conférences, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Tacaille (Daniel)
professeur I.U.F.M., I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Seve (Pierre)
professeur I.U.F.M., I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Rennes
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Montpellier
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Lille
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gallinet (Jean-Paul)
professeur des universités, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Créteil
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Besançon
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Talbot (Jacques)
(Clermont-Ferrand)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentant des secrétaires généraux des I.U.F.M
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Maisl (Herbert)
(Rennes)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
recteur d'académie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Miège (Bernard)
(Grenoble-III)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
présidents ou anciens présidents d'université
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Louis (Pierre)
(Lille-I)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
présidents ou anciens présidents d'université
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Paris
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Janitza (Jean)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Hennequin (Paul-Louis)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Eicher (Jean-Claude)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Dijon
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Valadier (Fabienne)
instituteur maître formateur, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Cousquer (Éliane)
maître de conférences, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De:
d'Amiens
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vigneron (Vincent)
instituteur maître formateur, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Reims
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Reims
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Rapinat (Jean-Michel)
professeur I.U.F.M., I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Poitiers
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Nice
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mary (Gérard)
professeur des universités, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Legras (Jean-Michel)
professeur I.U.F.M., I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gascon (Alain)
professeur I.U.F.M., I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Caen
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Brau (Jean-Louis)
professeur des universités, I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentants des personnels chargés de la formation exerçant dans les instituts universitaires de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Joutard (Philippe)
(Toulouse)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
recteur d'académie
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Maurin (Jules)
(Montpellier-III)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
présidents ou anciens présidents d'université
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lespagnol (André)
(Rennes-II)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
présidents ou anciens présidents d'université
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Rémond (René)
président de la Fondation des sciences politiques
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Merel (Philippe)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Martinand (Jean-Louis)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Léna (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chevalier (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Aubert (Guy)
directeur de l'E.N.S. de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Rennes
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gaborieau (Jean-Pierre)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bouvier (Alain)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Bordeaux
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lepicard (Isabelle)
(Rouen)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
représentant des secrétaires généraux des I.U.F.M
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vuillet (Claudie)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Grandbastien (Monique)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gentzbittel (Marguerite)
proviseur du lycée Fénelon
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Balibar (Françoise)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
membres qualifiés
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Perrin-Naffakh (Anne-Marie)
I.U.F
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de formation des maîtres
les personnalités suivantes
directeurs ou anciens directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bernard (Jacques)
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lapeire (Nicole)
secrétaire administratif, chef de section des affaires sanitaires et sociales
Objet:
régisseur de recettes auprès du service du contrôle sanitaire aux frontières de Bordeaux
Remplace:M. Brull (Richard)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale des prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Seveno (Maurice)
La télé est à nous
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Girodot (Jean-Louis)
Sections presse éditée par les associations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la communication
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Valette (René)
Centre de recherche et d'information pour le développement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministère délégué à la coopération et au développement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chanoir (Joël)
Comité laïque pour l'éducation au développement. Éducateurs sans frontières
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministère délégué à la coopération et au développement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Leprince (Guy)
Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Corso (Michel)
Fédération sportive et gymnique du travail
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bernard (Robert)
Union nationale des clubs sportifs Léo-Lagrange
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Alloppe (André)
Union française des oeuvres laïques d'éducation physique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sirerols (Jean-Pierre)
Union des fédérations régionales des maisons de jeunes et de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Ramalhette (Manuel)
Service technique des activités de jeunesse
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Letang (Patrick)
Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Delcroix (Bernard)
Jeunesses musicales de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Daubin (François)
Eclaireuses et éclaireurs de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bourriau (Jean)
Cotravaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Blanc (Henri)
Fédération française des maisons de jeunes et de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Moreau (Gérard)
Comité national des associations populaires familiales syndicales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Ezratti (José)
Association Bernard-Grégory
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dambrine (Christian)
Association nationale de la recherche technique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Viaux (Henri)
Fédération française de randonnée pédestre
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Marquot (Louis)
Fédération départementale des chasseurs de l'Aube
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Joune (Eric)
Union nationale des associations régionalisées études et chantiers
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lemoine (Christophe)
Jeunesse ouvrière chrétienne
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Laine (Christian)
Institut national de formation pour l'animation des collectivités
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Escanez (José)
Union nationale des missions locales rurales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chosson (Jean-François)
Peuple et culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Charles (Pierre)
Fédération nationale des foyers ruraux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mignon (Jean-Marc)
Union nationale des associations de tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre délégué au tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Houdusse (Jean-Paul)
Association ouvrière des compagnons du devoir du tour de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre au commerce et à l'artisanat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Nicolas (Jacques)
Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bertin (Jean)
Fédération nationale des centres Pact-Arim
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Brucker (Gilles)
Médecins du monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lapostole (André)
Fédération des maisons familiales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Duval (Gérard)
Foyer international d'accueil de Paris
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bouzols (Charles)
Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Union (Valerien)
interservice migrant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Müller (Jean-Pierre)
Association nationale des parents d'enfants déficients auditifs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guinard (Samuel)
Comité national des entreprises d'insertion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Flexer (Paul)
Groupement pour l'insertion des handicapés physiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Duhamel (Marcel)
Association nationale des communautés éducatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Coudron (Rémy)
Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Caillabet (Pierre)
Association d'aide à domicile en milieu rural
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Soubry (Gérard)
Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Baretje (Marcelin)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Garing (Dominique)
Vidéo des pays
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Misslin (François)
Association nationale des radios amateurs de la sécurité civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Khaznadar (Chérif)
Maison des cultures du monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Beaux (Marcel)
Association francophone d'amitié et de liaison
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Ochsenbéin (Jean)
association Faire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Deze (Bernard)
Association nationale du directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bodineau (Pierre)
Association nationale des centres régionaux de l'enfance et de l'adolescence inadaptées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Holleau (Alice)
Fédération nationale des écoles de parents et des éducateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Picard (Marie-Thérèse)
Comité national de liaison des centres d'information des droits des femmes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
DROITS DES FEMMES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Godet (Jacqueline)
Fédération nationale solidarité femme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
DROITS DES FEMMES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Thiebault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Alloiseau (Simone)
Organisation générale des consommateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Rastoll (Frédérique)
Confédération générale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Albert (Hélène)
Union nationale des offices de personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
PERSONNES ÂGÉES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Hassner (Fabienne)
Spina Bifida
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Segard (Annie)
Office central de la coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Roy (Jacqueline)
Actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Debry (Chantal)
Rempart
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bassan (Pierre)
Fédération nationale des combattants républicains
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Maillet (Jean)
Confédération nationale des radios libres
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la communication
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sigaudes (Daniel)
Coordination d'Agen pour les missions d'urgence et de coopération volontaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministère délégué à la coopération et au développement
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mercier (Tristan)
Commission nationale de la jeunesse pour le développement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministère délégué à la coopération et au développement
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vintzel (Jean)
Fédération sportive et culturelle de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Peluchon (Maurice)
Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lavergne (René)
Fédération française de sport en milieu rural
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
SPORTS
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel (Jean-Marie)
Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Grousset (Louis-Marie)
Union française des centres de vacances
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Friedrich (Georges)
Fédération des Francas
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Fauche (Jean-Paul)
Fédération nationale d'associations d'expansion musicale et artistique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dumoulin (Jean-Claude)
Union des foyers des jeunes travailleurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Da Costa (Philippe)
Scouts de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Huard (Christian)
Association d'éducation et d'information du consommateur de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Berestetsky (Alain)
Fondation 93
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Barataud (Bernard)
Association française contre les myopathies
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de la recherche et de l'espace
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Touzan (Charles)
Coordination environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Duret (Jean)
Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de Gironde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Davant (Pierre)
France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lesaffre (Jean-Marie)
Association laïque pour l'éducation et la formation professionnelle des adolescents
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Delfau (Gérard)
Comité de liaison des comités de bassin d'emploi
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: You (Gérard)
Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dutheil (Philippe, Henri)
Association culturelle Thalassa
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre délégué au tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Levy (André)
Fédération française des associations de commerçants
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre au commerce et à l'artisanat
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Plantier (Maurice, Henri)
Fédération nationale des usagers du transport
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michot (Michel)
Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mazoyer (Denis)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement et des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Rondeleux (Daniel)
Croix-Rouge française
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pascal (Frédéric)
Fondation pour la vie associative
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bonnet (Maurice)
Comité national des retraités et personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
PERSONNES ÂGÉES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guimet (Joseph)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Falay (Henri)
Association de placement et d'aide pour les jeunes handicapés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bouziri (Saïd)
Générique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bastide (Jean)
Fédération nationale des centres sociaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Baguet (Robert)
Union nationale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gevrey (Michel)
Jeunesse au plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dufresne (Jacques)
Fédération nationale des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Coursin (François)
Ligue française, de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
ÉDUCATION NATIONALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lucas (Thierry)
Comité de liaison interrégional pour le développement des entreprises culturelles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Caillard (Mare)
Enfance et musique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boutleux (Bruno)
Centre d'information du rock
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
CULTURE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lareng (Louis)
Fédération nationale de la protection civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Main (Bertrand)
Ligue des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Loitron (Bernard)
Union des organisations internationales non gouvernementales établies en France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Kremp (Louis)
Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Meauze (Françoise)
Média Télévision et téléspectateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la communication
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mitrani (Monique)
Guides de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Girault-Laurence (Josselyne)
Mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
DROITS DES FEMMES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boudjema (Hayette)
Association logement liberté
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
DROITS DES FEMMES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Legall (Jeanne)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Durand (Anne-Marie)
Union féminine civique et sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
CONSOMMATION
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Rogel (Sylvie)
Culture et liberté
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mengin (Jacqueline)
Comité d'étude et de liaison des associations à vocation agricole et rurale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du ministre de l'agriculture et du développement rural
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Couste (Jacqueline)
Centre national du volontariat
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Amoux (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
ÉCONOMIE SOCIALE
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Wahl (Bernadette)
Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Feuilhade (Chantal)
Secours populaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dessaule (Marie-Sophie)
Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chaulong (Alice)
Comité de liaison des associations de contrôle judiciaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vercoutere (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sousi (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lequenne (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Guillois (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gatel (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Castro (Sami)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Caste (Pol)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boisard (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Heber-Suffrin (Claire)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Fontaine (Nicole)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Il. - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Luzurier (Paul)
directeur d'établissement social et médicosocial, directeur de 2e classe du foyer Tandou, à Paris (19e)
Objet:
à l'externat médico-éducatif de Provins (Seine-et-Marne)
Groupe:
a_sa_demande
mutation
05 Mars 199305/03/1993
De: Luzurier (Paul)
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Weissenburger (Pierre)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'hébergement Nansouty, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Weissenburger (Pierre)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"
intégration
05 Mars 199305/03/1993
De: Le Bouter (Gaétan)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:M. Fellinger (Georges)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pierre Marois
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Jack Verlaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel Escoin
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
au titre de la représentation des Charbonnages de France
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominique Marcel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-02"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Delavoux (Jacqueline)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Doubs
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Steffner (Sylvie)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture du Bas-Rhin
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Raynaud (Maryvonne)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Vendée
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Eeckeman (Claudine)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de la Mayenne
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dell'Aquila (Monique)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de l'Ain
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bourgoin (Alice)
Objet:
attaché de préfecture de 2e classe
A la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Turpin (Michel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Cantal
Groupe:
date_debut="1993-10-22"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Maltête (Jean-Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="1993-09-07"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sorain (Daniel)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Deux-Sèvres
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Moalic (Jean-Yves)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Vendée
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bécuwe (Jean)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Somme
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lesponne (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Gers
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Maire (Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="1993-02-08"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boehler (Marie-Christine)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1993-02-08"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Troussard (Jean-Pierre)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1993-01-11"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Riautet (Annick)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de Vaucluse
Groupe:
date_debut="1993-01-04"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lagraula (Jean-Bernard)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="1993-01-03"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pau (Etienne)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Tarn
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Aussenac (Henri)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Nord
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Boléat (Jean-Claude)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture du Jura
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Caseaux (Roger)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Roger (Alain)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Moselle
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Higneau (Robert)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Marne
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Duchamp (René)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Hardy (Marie-Rose)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Kerbrat (Annie)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre de l'année 1993
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Huntzinger (Jacques)
professeur des universités
Objet:
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1993-08-29"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Pouchard (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Petrucci (Armando)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Oxburgh (Ernest, R.)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Malinvaud (Edmond)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lepenies (Wolf)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Goffeau (André)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gil (Fernando)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gellmer (Ernest)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Constant (Eugène)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Coates (John)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Charpak (Georges)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Beaulieu (Etienne, Emile)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Moulin (Raymonde)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Kristeva (Julia)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: d'Aspremont (Claude)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Sintzoff (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Schell (Jozel)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Ringsdorf (Helmut)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Mössbauer (Rudolf)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Libchaber (Albert)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Le Goff (Jacques)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Cuzin (François)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chartier (Roger)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Cartier (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Brahic (André)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Delmas-Marty (Mireille)
Objet:
membres du comité scientifique placé auprès du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Denardou (Marie-Jeanne)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1993-06-04"
a_sa_demande
admission
05 Mars 199305/03/1993
De: Molinier (Claude)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Remplace:M. Chevalier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Adoh (Adoh)
Côte-d'Ivoire
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A titre étranger
Discipline Médecine générale
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Vitris (Michel, Jean, R.)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'institut de médecine tropicale du service de santé des années
Chaire de médecine tropicale
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Klotz (Francis, Eugène, H., B.)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'institut de médecine tropicale du service de santé des années
Chaire de médecine tropicale
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Cordoliani (Yves-Sébastien, Albert)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour l'armée de terre
Chaire de radiologie, radiobiologie clinique et protection nucléaire
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Palmier (Bruno, Charles, M,)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour la marine
Chaire de réanimation-anesthésie
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Chanudet (Xavier, André)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour l'armée de terre
Chaire de médecine d'armée
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bauduceau (Bernard, Michel)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour l'armée de terre
Chaire de médecine d'armée
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Poncet (Jean-Luc, Louis, E.)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour l'armée de terre
Chaire de chirurgie spéciale en milieu militaire, section Oto-rhinolaryngologie et physiopathologie sensorielle
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Bequet (Daniel, François)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
A l'école d'application du service de santé pour l'armée de terre
Chaire d'hygiène, écologie et ergonomie dans l'année de terre
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: de Bonnecorse Benault de Lubières (Michel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Petit (Philippe)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Lequertier (Daniel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Lafrance (Pierre)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Errera (Gérard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Dopffer (François)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Colin de Verdière (Hubert)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-08-29"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: d'Aboville (Benoît)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Garcia (Bernard)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: de Boissieu (Pierre)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-05-24"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Nicoullaud (François)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-05-24"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Lafon (Jean-Pierre)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Husson (Daniel)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Cornée (Pierre)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel (François)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Guéguinou (Jean)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Forquenot de la Fortelle (Hubert)
Objet:
ministres plénipotentiaires de Ire classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Julienne (Gérard)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominici (Louis)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Beauchataud (Francis)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-06-18"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Baude (Philippe)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-03"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Pavret de la Rochefordière (Gérald)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Leclercq (Patrick)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Imhaus (Patrick)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Filliol (Stanislas)
Objet:
ministres plénipotentiaires hors classe
à compter des dates
date_debut="1993-01-01"
promotion
05 Mars 199305/03/1993
De: Betis (Gilbert)
délégué inspecteur d'académie (fonctions administratives)
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Lafourcade (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Sciences de gestion) à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="1993-02-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 199305/03/1993
De: Lacombe (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Droit privé et sciences criminelles) à l'université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominique Marcel
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Decalf (Yves)
Docteur
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour la Confédération des syndicats médicaux français, pour la formation Médecins
membre suppléant
Remplace:M. Maffioli (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gonce (Marie-Dominique)
suppléante
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Remplace:Mme Geoffroy (Marie-Gabrielle)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Geoffroy (Marie-Gabrielle)
titulaire
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Remplace:M. Casteran (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Provins (René)
Objet:
sur le poste de direction du centre d'aide par le travail de Lorquin (Moselle)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Provins (René)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:
date_debut="1992-12-24"
duree="cinq ans"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"
détachement
05 Mars 199305/03/1993
De: de Fleurieu (Agnès)
Objet:
représentant du comité central des armateurs de France
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Jean-Louis Manchon
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Charpentier (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (Droit public) à l'université Nancy-II
Groupe:
date_debut="1993-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 199305/03/1993
De: Urgin (Paulette)
inspecteur pédagogique régional inspecteur d'académie
Objet:
dans son grade
date_debut="1992-10-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Ville (Claude)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Vanheeghe (François)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Tourancheau (Roger)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Thiebaut (Jean-Marie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Simoni (Charles)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Simondin (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Prévost (Jean-Marie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Peyrusse (Jacques)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Peyre (Gilbert)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Obadia (Maurice)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Michel (Rolland)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Locher (Gérard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Laffont (Max)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Lacroix (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Kieffer (Marcel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Jumentier (Jacques)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Henry (Paul)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Giordani (Joseph)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Gauthier (Pierre)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Fouillade (Guy)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Duboeuf (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Draghi (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Digues (François)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Deletang (Jean)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Chenais (Yves)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Castellani (Gérard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Casabo (Emile)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Camus (Philippe)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Brout (Michel)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Boubila (Jacques)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Bottey (Gilbert)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Bessière (Bernard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Benichou (Jean-Pierre)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Michard (Geneviève)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Manesse (Josette)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Lassalas (Paulette)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Hermelin (Yvonne)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Guerre (Yvonne)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993
De: Goutallier (Martine)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1992-09-01"
titularisation
05 Mars 199305/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.