05 Mars 1997

De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Milhaud (Guy)
Objet:
Président de la commission prévue à l'article R
Groupe:
president
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Toutain (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Schelcher (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Nicolas (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Franc (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Euzeby (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Andre (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Alno (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Pouchelon (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Person (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Milhaud (Guy)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Marty (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Eloit (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Joseph-Enriquez (Brigitte)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
date_debut="1997-03-24"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Sitbon (Gilles)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
72e section
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
nationalité française, université Montpellier-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Nationalité française"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Andrien (Jean-Jacques)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité néerlandaise, université Lille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité néerlandaise"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Wallyn (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
71e section
Sciences de l'information et de la communication
de nationalité française, université Lille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Carton de Tournai (Brigitte), épouse Rubbers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
70e section
Sciences de l'éducation
de nationalité française, université Lille-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Kherroubi (Maurice)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
19e section
Sociologie, démographie
de nationalité française, université d'Evry - Val d'Essonne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Blache (Jean-François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
19e section
Sociologie, démographie
de nationalité française, université Rennes-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Mangeney (Odile), épouse Fournier
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
19e section
Sociologie, démographie
de nationalité française, université Strasbourg-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Zimmer (Daniel)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
de nationalité française, université Strasbourg-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Sitbon (Gilles)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de leur date d'installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
72e section
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
nationalité française, université Montpellier-I
Groupe:
duree="trois ans"
a_sa_demande
professeur="Nationalité française"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Leroy-Beaulieu (Marc-Anatole, Marie, Rodolphe, Henri, Emmanuel, Rémi, Arnould, Guillaume)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Michon et Guy Desforges, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bagnolet (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Gimenez (Patricia, Elisabeth), épouse Sanchez
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Potot-Gautier et Patricia Gimenez, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Bryche (Gaston)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Landeau (Claude)
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Lepage (Ludovic)
Objet:
liste des élèves titulaires (promotion 1995-1999) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
radiation
05 Mars 199705/03/1997
De: Jean-Michel Boldrini
secrétaire administratif chef de section
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès des services centraux du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:Mme Simone Yahiaoui
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Françoise Eude
secrétaire administratif en chef
Objet:
sous-régisseur titulaire auprès du service de conservation des gisements hydrocarbures
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Lévy-Garboua (Vivien)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1996-04-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
05 Mars 199705/03/1997
De: Brune (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des distributeurs de films
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Serignat (Christian)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Le Mouel (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Ralite (Jack)
ancien ministre, sénateur de la Seine-Saint-Denis, maire d'Aubervilliers
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants des élus des collectivités territoriales
titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Delaneau (Jean)
sénateur d'Indre-et-Loire, maire de Château-Renault
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants des élus des collectivités territoriales
titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Demoulin (Henri)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des distributeurs de films
Membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Labe (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Bouffartigues (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de l'Association française des cinémas d'art et d'essai
Membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Faury (Annick)
conseiller régional de la Haute-Normandie, adjoint au maire du Havre
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants des élus des collectivités territoriales
titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Langlais (Jean-Louis)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
président de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 67-356 du
21 avril 1967
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques :
Groupe:
president
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Chretiennot (Claude)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère du travail et des affaires sociales
au titre du collège des experts
Membre suppléant (1er)
Remplace:M. Jancovici (Emmanuel)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Ayache (Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
Remplace:M. Chaumet-Riffaud (Claude)
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Weisphal (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Vanzo (Alain)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Touret de Coucy (François)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Simier (Bernard)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Sendral (Patrick)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Samas-Santafe (Richard)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Rivet (David)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Recio (Rémi)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Ollivier (Yvon)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Noailles (Flavien)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Marcadier (Laurent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Manteaux (Etienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Legris (Eric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Laine (Samuel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Kheireddine (Djamil)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Jullemier-Millasseau (Francis)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Janeczek (Franck)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Imard (Jean-Vincent)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Husson (Matthieu)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gressot (Yannick)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Grandame (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Ghigo (Christian)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Fragnoli-Barthelemy (Thierry)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Fauvet (Guillaume)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Farges (Sébastien)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Esper (Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Dutertre (Gilles)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Duprey (Ludovic)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Duchemin (Stéphane)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Colomer (Jean-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Chevrier (Patrick)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Chareyre (Nicolas)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Beaudier (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Baab (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Auchères (Hervé)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Aubertin (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Andre (Ludovic)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Alik (Michel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Vivie de Régie (de) (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Thépaut (Claire)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Thomas (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Soreau (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Saillofest (Delphine), épouse Zitouni
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Ruze (Cécile), épouse Lecuyer
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Roger (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Robin (Bénédicte)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Rich (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Prosperi (Caroline), épouse Duguet
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Poncelet (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Pillaud (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Pic (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Perrot (Gwenaëlle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Page (Muriel)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Ouaknine (Sarah)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Nicolas (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Nalin (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Moulères (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Montagne (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Moinard (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Minard (Catherine), épouse Sorita
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Menestrier (Anne-Laure)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Meano (Anne-Laure)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Marty (Nathalie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Martin (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Mallet (Laure)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Liégeois (Pascale)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Liaud (Claire)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Lemaire (Laurence), épouse Berthier
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Lefebvre (Natacha)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Leboucher- Cabelguenne (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Knaff (Céline)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Johanet (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Hoffstetter (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Guinet (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gloanec (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Georget (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gensac (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gaudin (Céline)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gargoullaud (Stéphanie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Gadat (Claire)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: François (Gaële), épouse Hary
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Fauvet (Florence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Faivre-Dupaigre (Marie-Alvina)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Etayo (Véronique)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Estevenet (Claire)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Duvallet (Laurence)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Dufour (Patricia)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Dinot (Valérie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Di Rosa (Sandra)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Davo (Hélène)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Darrigol (Christine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Croquet (Véronique), épouse Gilles
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Cormery (Sylvie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Chaze (Catherine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Charbonnier (Leslie)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Castaing (Christine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Casini (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Candau (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Breard (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Bourgeois (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Blanc (Béatrice)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Baudot (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Balzano (Ghislaine)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Auclair-Rabinovitch (Anne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Artru (Myriam)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: André (Cécile)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Philippe Kaspi
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1997-01-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Philippe Hrouda
Docteur
haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration"
délégation de signature
05 Mars 199705/03/1997
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
au nom du ministre de la culture, les pièces comptables relatives à l'exercice de sa mission
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
05 Mars 199705/03/1997
De: Morvan (Laurent, François, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Mauri et Jean-Luc Gaubert, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pascal Laine et Pascal Moreau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Gimenez (Patricia, Elisabeth), épouse Sanchez
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Raymond (Henry, Paul)
huissier
huissier_residence="Sète (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Cerf (Olivier)
Objet:
au conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologies alimentaires, en complément des nominations effectuées
1o
enseignant-chercheur
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Risse (Jacques)
Objet:
au conseil d'orientation et de formation de la spécialité Hygiène et technologies alimentaires, en complément des nominations effectuées
2o
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Jean-Benoit Frèches
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministre de la défense
chargé de mission auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="un an"
cour_comptes
détachement
05 Mars 199705/03/1997
De: Vallet (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Unglas (Pierre)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Ouali (Hamid)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Mourier (Loïc)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Layrle (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Couderc (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Bochet (Pascal)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Sainmont (Damien)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Pourcel (Fabrice)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Marin (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Hinfray (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Geffroy (Sylvain)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Trapenard (Isabelle)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Jacquemont (Nathalie)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Chadourne (Véronique)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Carayon (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Ponnelle (Anne-Cécile)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Mila (Stéphanie)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Massabuau (Delphine)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Marcillac (Nelly)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Hachainane (Fatim-Zora)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Duchemann (Christine)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Averseng (Karine)
Objet:
élèves stagiaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
05 Mars 199705/03/1997
De: Perpere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:M. Charlot (Paul-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Meganck (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Bailet (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Olivier Pagezy
inspecteur des finances
Objet:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Antoine (Jean-Paul)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:Mme Couderc (Brigitte)
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Philippe Kaspi
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1997-01-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Radio Beaucaire (RVB)
Objet:
du
11 mars 1997
à 0 heure au
10 mars 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Mars 199705/03/1997
De: Fournet (Jean)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Fournet (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Aérospatiale, société nationale industrielle
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Gillyboeuf (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: De Robert (Etienne)
professeur des universités (disciplines scientifiques) affecté à l'université Montpellier-II
Objet:
au maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1997-09-01"
cessation de fonction
05 Mars 199705/03/1997
De: Picard (Stéphane, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Debaig (Agnès, Maïté), épouse Picard
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Moreau (Pascal, Germain, Marcel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Rasse (Jean-Claude, Edouard, Ernest)
huissier
huissier_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Jean-François Cervel
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Olivier Pagezy
inspecteur des finances
Objet:
auprès du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Conseiller technique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Hérault (RPH)
Objet:
du
11 mars 1997
à 0 heure au
10 mars 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Mars 199705/03/1997
De:
(Information Programme Méditerranée)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, intitulé RFM Méditerranée
Objet:
du
11 mars 1997
à 0 heure au
10 mars 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Mars 199705/03/1997
De: Philippe Favre
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller technique
Groupe:
date_debut="1997-02-03"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Philippe Favre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Conseiller technique
Groupe:
date_debut="1997-02-03"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: S.A.R.L. Radiodiffusion Publicité Communication Animation (RPCA)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, intitulé Chérie FM Pyrénées
Objet:
du
11 mars 1997
à 0 heure au
10 mars 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Mars 199705/03/1997
De: Arnaud (Daniel)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable secondaire du centre de Niort de l'institut universitaire de formation des maîtres dans l'académie de Poitiers
Remplace:M. Santoire (Roland)
Groupe:
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Ruais (Stéphane)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1997-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Plisson (Philip)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1997-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Berthier (Marc)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1997-04-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Savary (Robert)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1996-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Bez (Michel)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1996-05-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Perhirin (François)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1996-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Courtois (Pierre)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1996-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Grosso (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Le Puloc'h (François)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Gérard Wolff
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_fin="1997-05-31"
cour_comptes
renouvellement
05 Mars 199705/03/1997
De: Grosso (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Le Puloc'h (François)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Grosso (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Le Puloc'h (François)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Grosso (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Le Puloc'h (François)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Grosso (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Le Puloc'h (François)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: S.A.R.L. Animation Communication Loisirs (ACL)
pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence, intitulé Musick FM (programme Fun Radio)
Objet:
du
11 mars 1997
à 0 heure au
10 mars 2002
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
05 Mars 199705/03/1997
De: Rey (Alain)
Objet:
président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture
Groupe:
president
nomination
05 Mars 199705/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.