05 Mars 1998

Réthorique et discours politique par le Docteur Viktorovitch sur Thinkerview.

C'est un bonheur à écouter :-)

(publicité bénévole)
De:
Brocas
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
=============================================
Fait à Paris, le
24 février 1998
La ministre de l'emploi et de la solidarité
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
inscription
05 Mars 199805/03/1998
De: Zuliani (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Villez (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Viard (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Velon (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vanreust (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vandenbroecke (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vancauwenberghe (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Valette (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Thirion (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Szmacinski (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Sorel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Smierzchalski (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Skrzypczak (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Saretta (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Saelen (Marjorie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Rouanet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Rahib (Abdella)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Peaucelle (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Ouedraogo (Boureima)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Noury (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mummel (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Moysan (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mlles Roux (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mlles Degendt (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Milon (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Miclo (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Michel (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Meuret (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Merlin (Jérémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mercier (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mathon (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Masson (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Marx (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Martin (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Marrec (Erwann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Macke (Romuald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Mabchour (Rachid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Louis (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Leschaeve (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Leprince (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Lefebvre (Jérémie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Lantoine (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Kister (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Kijowski (Pawel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hédin (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hollebecq (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hervieu (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hennequin (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Harle (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hachemi (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Guindamba (Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Guilbert (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Guerré (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Grysole (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Grevin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Grange (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Gouze (Axel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Georges (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Fouchet (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Faures Fustel de Coulanges (Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Durand (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Dupuis (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Dupont (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Dumet (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Dulieu (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Duez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Diallo (Mamadou)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Devaux (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Desquiens (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Desmet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Deroubaix (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Derenty (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Denece (Cédric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Delobbe (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Delezenne (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Delberghe (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Debranche (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: De Goussencourt (Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: David (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Daubresse (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Courmont (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Colin (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Clerquin (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Claeys (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Caytan (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bruneel (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Brulin (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bouy (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bories (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Blasquez (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Benayed (Djamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Baronnet (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Wissocq (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Wicheler (Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vanneufville (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vanet (Pierre-Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Vancoillie (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Thillou (Reynald)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Selvacannou (Sekar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Raymond (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Prunet (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Potier (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Potel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Porret (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Pedron (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Omond (Wilfrid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Maurice (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Marioton (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Macresy (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Lippler (Walter)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Lahaye (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Ladoue (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Herzog (Johnny)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Haye (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Giraud (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Giannechini (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Gaultier (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Fournier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Even (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Doghmane (Oillide)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Desquiret (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Desnouailles (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Delienne (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Deglas (Guy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Cubier (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Costeroste (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Charles (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bouvier (Jean-Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bouriez (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bernard (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bellot (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieur fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Wong (Pui Yan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Monte (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Hennequin (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Guillou (Marianne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Gauthier (Vanessa)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Felmy (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: El Ghazlani (Saïda)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Ducatez (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Carton (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bory (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: Bellengier (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en technologie de l'information et de la communication de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications
aux élèves
Diplômes sous statut élèves ingénieurs non fonctionnaires
Groupe:
diplome
05 Mars 199805/03/1998
De: de Grenier de Monner (Pierre, Marie, Gaston)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Doupeux (Pascale, Andrée)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: de Grenier de Monner (Pierre, Marie, Gaston)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Arlanc (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Bernardeau (Dominique, Henri, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne, Hubert Monnet de Lorbeau, Christophe Cazenave et Olivier Bienner, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Gonnord (Jean, Luc, Basil)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Gonnord, Jean Artarit, Henri Chaigne, Hubert Monnet de Lorbeau, Christophe Cazenave et Olivier Bienner, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Cordier (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation
prévus à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Sobel (Alain)
professeur de médecine
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
médecin membre du Conseil national du sida
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Loloum (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Schmieder (Eric)
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
personne qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Vilde (Jean-Louis)
professeur de médecine
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
médecin membre du Conseil national du sida
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Arrighi de Casanova (Jacques)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Jouhaud (Yves)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président du fonds d'indemnisation et de la commission d'indemnisation
prévus à l'article 47-III de la loi no 91-1406 du
31 décembre 1991
portant diverses mesures d'ordre social,
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
president
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Guillot (Jacques)
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
personne qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Tricoire (Serge)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
05 Mars 199805/03/1998
De: Renou-Fages (Claudine)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1997-11-27"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Chambonnet (Valérie, Frédérique, Mary), épouse Barabotti
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: TITRE Ier
Objet:
en dispense de l'habilitation à diriger des recherches ou du doctorat d'Etat pour l'application de l'article 21 du décret no 90-92 du
24 janvier 1990
modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
Arrêtent
Art. 1er. - Les emplois de professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe I) sont vacants et pourront être pourvus dans les conditions
admission
05 Mars 199805/03/1998
De: Molinier (Isabelle)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
pour compter du
1er avril 1997
conservateur des bibliothèques stagiaire auprès de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
ecole
réintégration
05 Mars 199805/03/1998
De: Molinier (Isabelle)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détachée
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à sa titularisation dans le corps des conservateurs des bibliothèques
conservateur des bibliothèques stagiaire auprès de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
corps="Conservateurs des bibliothèques"
ecole
radiation
05 Mars 199805/03/1998
De: Toulgoat (Marie-José)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la défense
administrateur civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
un mois
Groupe:
date_debut="1996-10-14"
duree="deux ans"
détachement
05 Mars 199805/03/1998
De: Simonotti (Alexandre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Meyer et Isabelle Meyer, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Meyer (André, Abraham, Adolphe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Meyer et Isabelle Meyer, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Beauvy (Pierre, Yves)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roland Tannière, Serge Beaumont et Pierre Beauvy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Cohen (Elie)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'information statistique
représentant du Haut Conseil du secteur public
Groupe:
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Kosman (Gabriel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1998-02-28"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Monteils (Jean-François)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché financier à l'agence financière près l'ambassade de France à Bonn
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
05 Mars 199805/03/1998
De: Le Moal (Gilles)
Objet:
des opérations de liquidation de l'établissement après sa fermeture
agent comptable de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
charge
05 Mars 199805/03/1998
De: Michel Laffitte
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Nicolas Jachiet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Xavier Musca
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Francis Mayer
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Francis Mayer
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Nicolas Jachiet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Thierry Dissaux
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Bruno Deletré
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Stéphane Pallez
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Anne Le Lorier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Anne Le Lorier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
05 Mars 199805/03/1998
De: Romaneix (François)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Noury (Didier)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Gratieux (Laurent)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Catinchi (Antoine)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 1998 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
05 Mars 199805/03/1998
De: Vincent (Patrick)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Thurat (Philippe)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Ramos (Michel)
attaché principal d'administration centrale, services du Premier ministre
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Pellegri (Paul)
attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Patier (Christophe)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Michon (Francis)
directeur de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Maire (Eric)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Maille (Arnauld)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Lizzit (Alain)
directeur des services pénitentiaires, ministère de la justice
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Laurens de Lacenne (Patrice)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Goulet (Olivier)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Fayol (François)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Dumas de Rauly (Pascal)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Daverdin (Jean-Claude)
directeur divisionnaire des impôts, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Chagnet (Claude)
directeur de préfecture, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Beteta (Daniel)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Barbier (Jean-Paul)
conseiller d'administration scolaire et universitaire, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Audinet (Laurent)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Anglade (Jacques)
attaché principal d'administration centrale, Caisse des dépôts et consignations
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Soussan (Jocelyne)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Piccoli (Evelyne)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Ortusi (Laura)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Mouffard (Danielle)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Danna (Dominique)
inspecteur principal des douanes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Coste (Christine)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Chanquoy-Jacquet (Karine)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Bony (Annick)
attaché principal d'administration centrale, ministère de la défense (anciens combattants)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Bernard (Myriam)
attaché principal d'administration centrale, ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Michel Juhan
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Bourgogne et de Franche-Comté
qui s'achèvera le
16 février 2001
Remplace:M. Robert Coqueau
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Gilbert Korb
directeur adjoint du site de Lauterbourg de l'entreprise Rohm ! Haas France, à titre de personnalité qualifiée
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
pour une durée de six années
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
pour une durée de six années
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Dominique de Combles de Nayves
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
responsable du service des affaires francophones
Groupe:
date_debut="1997-06-20"
cour_comptes
réintégration
05 Mars 199805/03/1998
De: Dominique de Combles de Nayves
Objet:
auprès du ministère de la défense
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
date_debut="1997-06-20"
duree="trois ans"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
détachement
05 Mars 199805/03/1998
De: Demange (Béatrice, Alice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Batailly et Pierre Burkhardt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Burkhardt (Pierre, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Batailly et Pierre Burkhardt, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Courreges (Françoise, Isabelle)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Robin, Philippe Blin et Jean-François Simon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Châtre (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Robin (Jean-Claude, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Robin, Philippe Blin et Jean-François Simon, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Châtre (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Guibert (Stéphane, Didier, Renaud)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Philippe Faure et Jean-Pierre Charles, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Bonnet-le-Château (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Perrot (Jean-Yves)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
directeur des affaires économiques et internationales
Groupe:
date_debut="1997-05-14"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
05 Mars 199805/03/1998
De: Luciani (Don Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
05 Mars 199805/03/1998
De: Jean-Michel Rale
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Jean-Michel Rale
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie qu'exerçait
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Jean Quinette
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:M. Patrick Pépin
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Patrick Pépin
Objet:
de ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
démission
05 Mars 199805/03/1998
De: Bromberger (Christian)
professeur d'université
Objet:
vice-président du conseil du patrimoine ethnologique
Groupe:
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Legeron (Dominique)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
ecole
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Doucedame (Philippe, Marc, Marcel, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Sarlandie (Géraldine, Vaea)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Doucedame (Philippe, Marc, Marcel, Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Auxerre (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Yvette Ract
Objet:
conseiller technique auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199805/03/1998
De: Calvo (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Intégration
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Riffard (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Action sociale
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Picq (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Droits des femmes
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Seibel (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentant du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Roche (François)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Intégration
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Feltesse (Hugues)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Action sociale
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998
De: Fuchs (Denise)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif
Droits des femmes
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="quatre ans"
nomination
05 Mars 199805/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.