05 Mars 2002

De: Mohammed Aarim
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
05 Mars 200205/03/2002
De: Blais (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Isère (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Vouillon (Stéphane, Cédric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Leplat, Patrick Leplat, Marie-Josée Biganzoli et Christian Pieffet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Lelarge (François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Barré - François Lelarge, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mirambeau (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Scapino (Alain, Gabriel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Coste (François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Scapino (Alain, Gabriel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Artigaut (Frédéric)
directeur adjoint (3e classe) au centre hospitalier de Bourges (Cher), en service détaché
Objet:
complémentaire à la 2e classe du personnel de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Halimi (Marc)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 5e échelon
Objet:
attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 7e échelon, et titularisé dans le grade correspondant
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 11 mois 15 jours
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Halimi (Marc)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
en vue d'une nomination
attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 2001
Groupe:
inscription
05 Mars 200205/03/2002
De: Renaudeau (Claude)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé des armées
Chaire de sciences pharmaceutiques, toxicologie et expertises dans les armées
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gourbat (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs titulaires de chaires de l'Ecole d'application du service de santé des armées
les professeurs agrégés du service de santé des armées
Chaire de médecine aéronautique et spatiale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gérard Monnier
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Michel Lescure
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: André Humbert
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean Baechler
professeur des universités
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Paul Aubert
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Michel Moner
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean Croizat-Viallet
maître de conférences des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Christophe Couderc
maître de conférences des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Michel Bertrand
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Pierre Toubert
professeur du Collège de France
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Christian Rico
maître de conférences des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Pierre Moret
chargé de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Pierre Guichard
professeur des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gérard Chastagnaret
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Marie-Claire Zimmermann
professeure des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Marie Franco
maître de conférences des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 3
Epoque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Isabelle Poutrin
maître de conférences des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Nadine Ly
professeure des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 2
Epoque moderne
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Anita Guerreau
directrice de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Anne-Marie Edde
directrice de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Colette Annequin
professeure des universités
Objet:
membres des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2002-2003
Commission n° 1
Epoque ancienne et médiévale
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Pascal Vernus
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gérard Roquet
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Pierre Lory
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean Gascou
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Michel Chauveau
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Laure Pantalacci
professeure des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Christian Velud
directeur des études de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Claude Traunecker
professeur des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Bernard Mathieu
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean Leclant
secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean-François Jarrige
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Daniel Gimaret
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: André Caquot
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Dominique Valbelle
professeure des universités
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Christiane Coche-Zivie
directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003
la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2002-2003 et composée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Cavard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
05 Mars 200205/03/2002
De: Cavard (François)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Brassart (Didier)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Castellane
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Manchec (Jean-François, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Gilles Holland et François Brossault, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lisieux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Fily (Sandrine, Anne), épouse Lacheny
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Gilles Holland et François Brossault, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lisieux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Holland (Gilles, Paul, Gilbert)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Brossault (François, Michel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Gilles Holland et François Brossault, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lisieux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Kechichian (Paul, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Depaquit et Catherine Coutris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dozulé (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Depaquit (Francis, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Depaquit et Catherine Coutris, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dozulé (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Peraldi (Dominique, Laurent, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Courchevel (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Boudet (Jean-François, Roger, Raymond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Courchevel (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Boudet (Jean-François, Roger, Raymond)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Courchevel (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Armelle Degenève
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre qu'exerçait
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre qu'exerçait"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Alain Mothe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-01-14"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200205/03/2002
De: Mérigot (Lydia)
Objet:
sous-directrice au secrétariat général du Gouvernement (direction de la Documentation française)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Grand-Dufay-Laugier (Arnaud, Olivier, Marie, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Lagier, Pierre-Yves Lesage et Philippe Bondil, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Bethgnies (Catherine, Andrée, Germaine), épouse Pivot
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marion Gobin-Derhi et Madeleine Gruzon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Gobin (Marion, Claude, Hélène), épouse Derhi
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marion Gobin-Derhi et Madeleine Gruzon, notaires associées
notaire
notaire_residence="La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Boizard (Jérôme, Pierre, Marie, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Moreau, Yannick Elie et Bernard Chabirand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sables-d'Olonne (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Schaub (Jean, Gaston)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Hueber (Jean, Joseph, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Hueber (Jean, Joseph, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Calligaris (Serge)
attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 9e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de sept mois et deux jours
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Bres (Christophe)
attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 7e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de huit mois et douze jours
Groupe:
date_debut="2001-08-04"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Contrepois (Gérald)
attaché d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 4e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de cinq mois
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Calligaris (Serge)
attaché d'administration centrale
Objet:
en vue d'une promotion au choix
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
au titre de l'année 2001
Groupe:
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Bres (Christophe)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001
Groupe:
date_debut="2001-08-04"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Contrepois (Gérald)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Pelletier (Pascale)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2001
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Horel (André)
sous-préfet hors classe, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Manchec (Jean-François, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Louis Viros et Jean-François Manchec, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: O'Reilly (Patrick-Farell, Chanel, Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Machut, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Christophe Chassande
Objet:
conseiller technique
date_debut="2002-03-04"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Renard (Philippe)
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Au titre des officiers supérieurs
Remplace:M. Beth (Frédéric)
Groupe:
ecole
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Lacaze (Arnaud)
administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
grade="Directeur"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Huet (Jean-Luc)
Objet:
régisseur d'avances auprès du district social de la marine à Lorient
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Hannecart (Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Haguenau
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Metz-Campagne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Haguenau"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Mangeot (Francine, Marie, Louise), épouse Bollet
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Frédéric Marteau d'Autry et Philippe Bollet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Marteau d'Autry (Frédéric, André, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric Marteau d'Autry et Philippe Bollet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontainebleau (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Balmann (Frédéric, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Zampiero, Régis Lai Hok Tim et Frédéric Balmann, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Nizet (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
désignation
05 Mars 200205/03/2002
De: Cirefice (Christophe)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
désignation
05 Mars 200205/03/2002
De: Chauvet (Claire)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
désignation
05 Mars 200205/03/2002
De: Borot (Ghislaine)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Declercq (Maurice)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Raisson (Denis)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Olivier Ferrand
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 200205/03/2002
De: Pelletier (Pascale)
attachée d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), 6e échelon
Objet:
au grade d'attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de deux mois
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
05 Mars 200205/03/2002
De: Jean-Luc Garnier
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 200205/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.