05 Mars 2005

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Soulignac (Vincent)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-02-16"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Rossignol (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Renaud (Eddy)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Nez (Christiane)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Sjöberg (Alain, Paul, Joseph, Albert)
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Chapoutier (Henri, Maurice, Marie)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale des services vétérinaires de l'Ain
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Gilles Grapinet
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Luc Rémont
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Philippe Josse
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Philippe Favre
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Philippe Braidy
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Rouland (Michel)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gagnet (Alain)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bourdonneau (Patrick)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Hyvernaud (Nelly)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Granger (Geneviève)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gabas (Nicole)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Edouard-Châtaigner (Régine)
Objet:
assistant technique
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bourse (Jean-Luc)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Delphine Peyrat-Stricker
Objet:
conseillère auprès du secrétaire d'Etat, chargée de la presse et de la communication
Groupe:
date_debut="2005-02-28"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Rozie (Alice)
sous-préfète
Objet:
administratrice civile
au titre de la mobilité
date_debut="2003-09-03"
duree="deux ans"
détachement
05 Mars 200505/03/2005
De: Julien Charles
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Béracha (Pascale)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-12-08"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
05 Mars 200505/03/2005
De: Maisonnave (Patrick)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Athènes
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
affectation
05 Mars 200505/03/2005
De: Rousseau (Frédéric)
Cofiroute
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dufay (Jean-Pierre)
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Florentin (Jean-Paul)
vice-président de la Fédération nationale des promoteurs et constructeurs
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
2
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Baulinet (Christophe)
délégué général de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
1
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Ackermann (Yves)
président du conseil général du Territoire de Belfort
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
2
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lévine (Daniel)
professeur à l'université Paris-IV
chargé de mission à la direction de la recherche
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bécard (Daniel)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Richert (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bernier (Marc)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gaudron (Isabelle)
vice-présidente de la région Centre
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
3
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Malaurie (Marie-Hélène)
maire de Padirac
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Balsamo (Isabelle)
chargée de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gautier (Sandrine)
adjointe au chef de la mission environnement à la direction des routes
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vidal (François)
Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Riondy (Gilles)
Autoroutes du sud de la France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pigeon (Marc)
président de la Fédération nationale des promoteurs et constructeurs
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
2
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Colson (Arnaud)
mandaté par l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
1
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Queyranne (Jean-Jacques)
président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
3
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: de Montgolfier (Albéric)
président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
2
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Heimlich (Robert)
maire de Forstfeld
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Caullet (Jean-Yves)
maire d'Avallon
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Giacobino (Elisabeth)
directrice de la recherche
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Zampa (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Tuffreau (Alain)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Schwien (Jean-Jacques)
maître de conférences à l'université de Strasbourg
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jaubert (Jacques)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Girardi (Christian)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De:
Bosselut, épouse Iemmolo (Annie
)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Wendling (Laurent)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Piroux (Gilles)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Urien (René, Daniel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-04-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Sylvie Guichoux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts, chargée de mission à l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Objet:
directrice déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2005-02-28"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Michel Rangin
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-Louis Darnaudguilhem
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Lauriau (Maxime, Marie, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Briere et Patricia Hazard-Auvray, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valmont (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Briere (Francis, Hubert, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Briere et Patricia Hazard-Auvray, notaires associés
notaire
notaire_residence="Valmont (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Camuset (Pierre-Etienne, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude-Clair Gacon et Jacques Camuset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gacon (Clarisse, Marie, Françoise, Louise), épouse Cartier
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Claude-Clair Gacon et Jacques Camuset, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gacon (Claude-Clair, Marie, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude-Clair Gacon et Jacques Camuset, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Simon (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-03-06"
réintégration
05 Mars 200505/03/2005
De: Simon (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
05 Mars 200505/03/2005
De: Tran Dinh (Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Tillequin (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serrie (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Perrot (Serge)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Martineaud (Jean-Paul)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Janbon (Charles)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Desgrandchamps (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dautzenberg (Bertrand)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cavernes (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Boulier (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bonnin (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bailliart (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Poli (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lok (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Simon (Tabassome)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Salmon-Ceron (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lamarque (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Germain (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Chauvaud (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Zuber (Mathieu)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Zetlaoui (Paul-Joseph)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Zelek (Laurent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Yvert (Jean-Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Wolkenstein (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Wolff (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Weber (Simon)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Villers (Arnauld)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Verges (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vercken (Jean-Baptiste)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vayssairat (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Varet (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vallot (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Touraine (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Sterkers (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Stepani (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Sollet (Jean-Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serrie (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Semah (Franck)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Salmon (Rémy)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Rozenbaum (Willy)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pérémarty (Guilhem)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Puel (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Priollet (Pascal)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pourriat (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Popoff (Georges)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Polonovski (Jean-Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Polack (Benoît)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Poirier (Jean-Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Piriou (Vincent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pialoux (Gilles)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Philippe (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Petit (Pierre-Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Perrot (Serge)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Niddam (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Mourad (Jean-Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Moulin (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Morlat (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Montravers (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Mongiat-Artus (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Moisdon (Jean-Claude)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Milliez (Paul)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Millet (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Meyer (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Meune (Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Medioni (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Maison (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lucas (Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Luc (Gérald)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lièvre (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Leynadier (Francisque)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Levy (Vincent)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lemoine (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lejoyeux (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Le Bras (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Laine (Jean)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lagrue (Gilbert)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: L'Heriteau (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Kuntz (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Koskas (Marc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Karila-Cohen (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Kalifa (Léon)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Janbon (Charles)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Huchon (Gérard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Hiesse (Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Hascoët (Jean-Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grignon (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grenier (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gozlan (Guy)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gout (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Giral (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gautier (Jean-François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gattegno (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gallarda (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Fricker (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Flori (Yves-Antoine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Falissard (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Edan (Gilles)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Duvaldestin (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dusser (Daniel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dunand (Jean)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Doucet (Jean)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Desgrandchamps (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Denolle (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Defebvre (Luc)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dechaud (Hervé)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: De Brondeau (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: De Blic (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dautzenberg (Bertrand)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Damier (Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Croisile (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cottu (Paul-Henri)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Colin (Joseph)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cohen (Robert)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Chosidow (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Chassany (Olivier)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cellier (Christophe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cavé (André)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cavicchi (Maryan)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Carel (Jean-Claude)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Carbonne (Bruno)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Calmus (Yvon)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Brun (Jean-Marcel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bricaire (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Boué (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Botto (Henry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bonnet (Fabrice)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Boiron (Jean-Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Blondon (Hugues)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Billette de Villemeure (Thierry)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Berthezene (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Benichou (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Ben Slama (Lotfi)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Baumelou (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Baufine-Ducrocq (Henri)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Barbare (Jean-Claude)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bannwarth (Bernard)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Azulay (Jean-Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Autret (Alain)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Aubier (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Aractingi (Selim)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Andrejak (Michel)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Allez (Mathieu)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Adams (David)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Woimant (France)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Weil-Olivier (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thomas-Anterion (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Tchen (Nadine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Sassolas (Geneviève)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Rancé (Fabienne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Quinet (Béatrice)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pouget (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Poli (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Plessier (Aurélie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pezous (Anne-Marie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Perdriger (Aleth)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pelissier-Langbort (Clara)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pasquier (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Morand-Joubert (Laurence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Meyohas (Marie-Caroline)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Metge (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lubetzki (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Larnaudie (Sylvie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lacomblez (Lucette)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: La Batide-Alanore (Agnès)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Kessler (Michèle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Kabani (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Joly (Véronique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Homasson (Nelly)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Hardy (Anne-Claire)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gut-Fayand (Anne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grimard (Anne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gervais (Anne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gadreau (Maryse)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Forest (Nadine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Flechet (Marie-Laure)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Firouzmand (Masha)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Fabre (Nelly)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dommergues-Gainche (Marie-Aliette)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Degos (Françoise)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: De Kerguenec (Caroline)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Damatte-Fauchery (Claire)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Cremer (Geneviève)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Commenges (Monique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Colin de Verdiere (Nathalie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bungener (Martine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Brun-Vezinet (Françoise)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bonneterre (Marie-Edith)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Billard (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Benlian (Pascale)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Belmatoug (Nadia)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Athea (Nicole)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Abgrall (Sophie)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Fernand Miersman
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serge Boulinguez
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Gilbert Lechardeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Sophie Demaret
directrice adjointe du travail affectée à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Maine-et-Loire pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
au grade de directrice du travail
chef de service
date_debut="2005-01-01"
promotion
05 Mars 200505/03/2005
De: Françoise Matz
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
promotion
05 Mars 200505/03/2005
De: André Larroque
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Mars 200505/03/2005
De: Pierre Besnard
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Objet:
sous-préfet de Montbard
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: François-Xavier Bieuville
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle"
grade="Directeur"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Laurent Nunez
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Saône
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Vizcaino Martin (Bernabé)
de nationalité espagnole, ancien légionnaire de 1re classe au 5e régiment étranger d'infanterie, 2 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (2001)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Smaki (Larbi)
de nationalité marocaine, ancien caporal au 6e régiment de tirailleurs marocains, 4 citations et 2 blessures de guerre. Médaillé militaire (1978)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dridi (Mohammed)
de nationalité algérienne, ancien caporal-chef, 3 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (1964)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bedics (Janos)
de nationalité hongroise, ancien caporal-chef au 1er régiment étranger, 3 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (1961)
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Azambre (René)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-03-13"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lisch (Benoît)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-08-06"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Placines (Jean)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Marc Michel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Bretagne
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Bretagne et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Remplace:M. Philippe Quevremont
Groupe:
date_debut="2005-02-28"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: François Jay
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Marie Lelievre
inspectrice du travail affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Mars 200505/03/2005
De: Dupille (Marie-Christine, Céline), épouse Frassin
Objet:
huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Michel Dumas et Jean-Claude Fernandes, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Leroy (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Guenard (Emmanuel, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Leroy (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Fournié (Eric, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DucrosBourdens, Jean-Pierre Ducros-Bourdens et Eric Fournié, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Jacques Paultre de Lamotte
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-10-17"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
05 Mars 200505/03/2005
De: Guyot (Dominique)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle, en cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-05-16"
depart_retraite
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Monnet (Jean-Claude)
contrôleur divisionnaire des travaux publics de l'Etat ; 34 ans de services civils et militaires. Tué dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
avec effet du
20 décembre 2004
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Joël Claverie
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-09-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-François Viala
commissaire contrôleur général des assurances à la Commission de contrôle des assurances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Trouvé
ingénieur général des mines, directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs, du ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances à l'inspection générale des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vincent Richard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du bureau 5BIFLOM à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Valéry Jost
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Francq
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du service financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Van Santen
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Thierry Masquelier
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Patrick Lucas
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jean-Claude Chollet
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Guy Baqué
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gérard Andreck
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pioche (Paméla, Eric, Carine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jacky Sizam et France Sizam-Gadet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
huissier_residence_departement_code="971"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Fournié (Eric, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laville et Jean-Claude Aragon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castelnau-d'Estrefonds (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Duisant (Léopold, Emile, Michel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lassalle (Jean-Paul, dit Bertrand)
huissier
huissier_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Savin (Catherine), épouse Waterman
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques Ferry et Jean-François Mayeux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jocelyne Poissenot
directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite de Cosne-d'Allier (Allier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
depart_retraite
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: François Lalanne
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Laurent Pellegrin
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
grade="Directeur"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Aïssa Dermouche
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
05 Mars 200505/03/2005
De: Jeanne Seyvet
conseiller maître de la Cour des comptes
Objet:
présidente de section à la Commission des recours des réfugiés
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Marie-Agnès Férault
(spécialité inventaire)
Objet:
conservatrices stagiaires du patrimoine
les fonctionnaires
date_debut="2005-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Marie-Laure Crosnier-Leconte
(spécialité musées)
Objet:
conservatrices stagiaires du patrimoine
les fonctionnaires
date_debut="2005-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De:
Ernoult, épouse Cruz (Odile
)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-07-15"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Beaumont (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Godot (Dominique)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gaildraud (Catherine)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Boutin (Catherine)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jobard (Dominique)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-03-15"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De:
Abougit, épouse Le Coz (Véronique
)
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Loewenhaupt (Marc)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="2004-01-01"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Michel Servage
Objet:
président du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
president
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Merelle (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Cantin (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Vernaz (Jacky)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Van Bockstael (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Treppoz (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Tilak (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Tapie (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Shapiro (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Seignard (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Savarit (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Royer (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Roy (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Pinchenzon (Daniel)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Morvan (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Mireux (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Michel (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Meyer (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Menu (Didier)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Meneau (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Martin (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Marthe (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Marcet (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Larregain (François)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Lallouette (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Labarussias (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Labarbe (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Heres (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Hecquard (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Hanon (Jean-Noël)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Hakoun (Nathan)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Guyon (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Granier (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Gourand (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Goupil (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Goriou (Eric)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Gedet (Roger)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Fleurimont (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Escare (Jules)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Duparc (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Duclos (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Duchene (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Ducep (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Douet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Dillard (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Deutscher (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Destailleur (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur David (Robert)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Daubie (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Daragon (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Crochet (Benoît)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Chollet (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Cavailles (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Carrere (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Carre (André)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Brun (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Brenot (Pierre, François)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteur Bera (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: De La Seigliere (Arnaud)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Prevost (Solange)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Pechberty (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Martin-Girard (Joëlle)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Lasne (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Joly-Prie (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Jeantet (Marine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Haulot (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Gaillard (Marie-Claire)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Fuchs (Colette)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Docteure Foratier (Virginie
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Eberhardt (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Duval (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Duboc (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Daloubeix (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Corbin (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Chauvel (Annie)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Causse-Haumesser (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Caty (Josiane)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Bossi-François (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Bolvin (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Binois (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Bernard (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Berger (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Beigbeder-Gabaix (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Docteure Amin (Bernadette)
Objet:
au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Mars 200505/03/2005
De: Dolo (Léon)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200505/03/2005
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-02-07"
cour_comptes
réintégration
05 Mars 200505/03/2005
De: Couture (Pierre-François)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-10"
corps="Contrôleurs d'Etat"
radiation
05 Mars 200505/03/2005
De: Francis Pilon
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de la Bibliothèque nationale de France, sur un emploi d'agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Mars 200505/03/2005
De: Delacroix (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
au consulat général de France à Toronto (Canada)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-04"
duree="deux ans"
affectation
05 Mars 200505/03/2005
De: Dinard (Ille-et-Vilaine)
cadastré section E n°s 282 et 770, d'une surface totale de 3 754 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au profit du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative un ensemble immobilier dénommé « colonie de vacances des Corbières », sis chemin des Corbières, à
affectation
05 Mars 200505/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.