05 Avril 1991

De: Ferron (Arnaud)
Objet:
en vue de son intégration dans l'armée active (gendarmerie), à servir en situation d'activité pour suivre le cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale à Melun durant l'année scolaire 1991-1992
Groupe:
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale à Melun durant l'année scolaire 1991-1992"
admission
05 Avril 199105/04/1991
De: Martin (Claude)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-12-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Patrick Amiot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Jamaïque
Remplace:M. Michel Reuillard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Testard (Alain)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Riff (René)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, à Wallis-et-Futuna
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Reffay (Bernard)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, à la Réunion
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Meric (Jean-Louis)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, à Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Gindrat (Hubert)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, en Polynésie française
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Fohrer (Jean)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de la navigation aérienne, aux Antilles
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Fevre (Florence)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Dijon
Remplace:Mme Montagnon (Nicole)
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Cotton (Elisabeth)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Montpellier
Remplace:M. Dubois (Jean-Raymond)
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Rufin (Patrice)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut géographique national
Remplace:
M. Houdayer
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Seitz (Marie-Louise)
conseiller d'administration scolaire universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Manabera (Josiane)
contrôleur divisionnaire du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:
Mme Cerisier
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
cadastrée section A, no 1487, pour une superficie totale de 112835 mètres carrés, telle qu'elle figure délimitée par un liséré jaune sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de la justice (direction de l'administration pénitentiaire), en vue de l'implantation d'un centre pénitentiaire, la parcelle de terrain sise sur le territoire de la commune de
Groupe:
affectation
05 Avril 199105/04/1991
De: Swyngedau (Sylvie)
Objet:
maître-assistant associé à l'Ecole nationale des industries agricoles et alimentaires de Massy
13 jours
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="5 mois"
ecole="École nationale des industries agricoles et alimentaires de Massy"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Allemand (André)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon
date_debut="1991-07-01"
promotion
05 Avril 199105/04/1991
De: Bonnet (Claude)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon
date_debut="1991-06-30"
promotion
05 Avril 199105/04/1991
De: Le Louarn (Dominique)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon
date_debut="1991-06-02"
promotion
05 Avril 199105/04/1991
De: Robert (Henri)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon
date_debut="1991-01-01"
promotion
05 Avril 199105/04/1991
De: Léopold (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1991-07-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Avril 199105/04/1991
De: Gérard Ghys
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de la recherche et de la technologie
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199105/04/1991
De: Michèle Vallet
chargée de mission contractuelle
Objet:
à signer, au nom du ministre de la recherche et de la technologie
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199105/04/1991
De: Michèle Hannoyer
chef de service, et de
Objet:
à signer, au nom du ministre de la recherche et de la technologie
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199105/04/1991
De: Madeleine Decolin
chargée de mission contractuelle, chef du bureau de la comptabilité
Objet:
à signer, au nom du ministre de la recherche et de la technologie
dans la limite des attributions de la sous-direction des interventions financières et de la comptabilité, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
05 Avril 199105/04/1991
De: Marie-Claire Prin, épouse San Quirce
attaché principal d'administration centrale, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Jersey
Remplace:M. Louis Vannini
consul="Jersey"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Jacquemin (Jacqueline)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger (création)
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Janin (Benoît)
ingénieur géographe de 2e classe, 5e échelon, à l'Institut géographique national
Objet:
à l'issue de sa disponibilité pour convenances personnelles dont il a bénéficié
inclus, des cadres de l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="1984-03-01"
date_fin="1990-10-31"
radiation
05 Avril 199105/04/1991
De: Palot (Christian)
Objet:
odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie
membre suppléant
Remplace:
M. Darque
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Salvadori (André)
Objet:
odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie
2. Commission nationale d'appel
membre suppléant
Remplace:Mme Martin-Lacombe (Marguerite)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De:
Rey-Galabert
Professeur
Objet:
odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie
2. Commission nationale d'appel
membre suppléant
Remplace:M. Farabon (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Darque (Jean)
Professeur
Objet:
odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie
membre titulaire
Remplace:M. Pagin (Jean)
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Fabaron (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
odotonlogiste assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherches d'odontologie
2. Commission nationale d'appel
membre titulaire
Remplace:
M. Reboul
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Giovannangeli (Marie-Thérèse)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Institut régional de formation Jeunesse et sports de la Corse (création)
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Monteil (Jean-Louis)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'institut du cheval (domaine de Pompadour)
Remplace:
M. Jussiaux
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Chantereault (Anne-Marie)
Objet:
receveur des fondations de l'Institut de France
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Lhorty (Claude)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable des services industriels de l'armement
Remplace:
M. Scribot
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Gogol (Elyane)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances à la direction des musées de France
Groupe:
date_debut="1991-03-01"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Lasbleiz (Raoul)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
directeur du service d'Etat de la météorologie en Polynésie française
Groupe:
date_debut="1990-12-05"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Gérard Ghys
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de la technologie, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de la technologie, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01, 31-02, 33-90
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Avril 199105/04/1991
De: Lampin (Régine)
secrétaire administratif des services extérieurs
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction du musée d'Orsay pour les dépenses afférentes à l'article 9 (1o, 4o) du décret no 64-486 du
28 mai 1964
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Simon (Jacky)
directeur des personnels d'inspection et de direction au ministère de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia
à compter de la publication du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
05 Avril 199105/04/1991
De: Eelsen (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
à compter de la date de publication du présent décret
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
05 Avril 199105/04/1991
De: Hélène Dubois
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Florence
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Costa Rica
Remplace:M. Daniel Guilhou
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Costa Rica"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Bourgois (Joëlle)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1991-02-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Gautier (Alain)
receveur-percepteur des finances
Objet:
assurer, à titre intérimaire et jusqu'à l'installation d'un comptable titulaire, la gestion de l'agence comptable de l'université Lyon-III
Remplace:
Mme Mugnier
Groupe:
charge
05 Avril 199105/04/1991
De: Delarche (Jean-Claude)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Opéra de Paris
Remplace:
M. Marckmann
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Bordessoule (Françoise)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Rouen
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Hardy (Chantal)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Poitiers
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Landeau (Claude)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:
M. Menet
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Rufin (Patrice)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable du Théâtre national de Chaillot
Remplace:
M. Houdayer
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Seli (Marcel)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Union des caisses de crédit municipal
Remplace:
M. Leclere
Groupe:
nomination
05 Avril 199105/04/1991
De: Thierry Zimmermann
chargé de mission contractuel
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de la technologie, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de la technologie, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Avril 199105/04/1991
De: Michèle Vallet
chargée de mission contractuelle, et à
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de la technologie, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de la technologie, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01, 31-02, 33-90, 33-91 et 57-02
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Avril 199105/04/1991
De: Madeleine Decolin
chargée de mission contractuelle, chef du bureau de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la recherche et de la technologie, tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses imputables aux chapitres du budget du ministère de la recherche et de la technologie, y compris les ordonnances de paiement et de délégation, les chèques et les ordres de paiement, les titres de recettes et les documents relatifs à la prescription des dépenses de l'Etat, à l'exception des chapitres 31-01, 31-02, 33-90, 33-91 et 57-02
autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
05 Avril 199105/04/1991
De: Roé d'Albert (Yvon)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1991-01-29"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991
De: Mario Bettati
Objet:
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
05 Avril 199105/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.