05 Avril 2006

De: Christian Cardon
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Alluis (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Delbet (Gwenaël)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
05 Avril 200605/04/2006
De: Spieser (Julien)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
05 Avril 200605/04/2006
De: Laurent Fargeot
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Philippe Thil
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences à l'université de Reims
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2006-01-02"
détachement
05 Avril 200605/04/2006
De: Khan (Shoab-Ahmad)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Coquelet (Jack-Olivier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Zegar (Fabrice)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Wettel (Eric)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Welmant (Alain)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Vicq (Lionel)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Verbèke (Christian)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Vazeille (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Vaz de Matos (José)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Vautier (Hervé)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Valentin (Emmanuel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Ungria (Patrick)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Trichaud (Gilles)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Spinner (Christophe)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Soullier (Bernard)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Scharff (Patrice)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Savage (Simon)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Saulnier (Marc)
maintenance
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Sallaberry (Jean-Marc)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Rouchet (David)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Rognard (Michel)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Roger (Jacques)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Ritzenthaler (Marc)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Ray (Nicolas)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Rahmani (Abdelaziz)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Quillet (Hervé)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Puyfages (Jean-Claude)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Prat (Laurent)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Pozzobon (Arnaud)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Perrot (Didier)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Paul (Damien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Paquet (Erick)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Nicoletos (Eric)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Neuville (Philippe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Navarro (Eric)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Morales (Gilles)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Miossec (Bertrand)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Maïzi (Joël)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Martineau (Philippe)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Maleron (Daniel)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Macanjo (José)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Luzzato (Michel)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Lorillon (Gilles)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Lesage (Daniel)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Leprieult (Alexandre)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Lelongt (Jean-Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Le Cornec (Jean-François)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Le Bihan (Erwan)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Laveuve (Christophe)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Laumann (François)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Latinier (Hervé)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Larroque (Denis)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Kotté (Pascal)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Kaczor (Christian)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Jeancel (Denis)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Hurel (Alban)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Hostein (Jérôme)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Hombert (Maurice)
travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Guérin (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Guillon (Didier)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Grandgeorge (Philippe)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Graciet (Jean-Christophe)
chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Gersen (Frantz)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Georges (Bernard)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Gaboriaud (Stéphane)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Fontaine (Thomas)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Flis (Pierre-Olivier)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Ferron (Didier)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Espanet (Mathias)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Enjalbert (Pierre)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Dugué (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Ducassé (Olivier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: De La Torre (Marc)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: David (Hugues)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Daumur (Bernard)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Daian (Jean-Bernard)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Coadou (Thierry)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Cipriani (Vincent)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Chopart (Stéphane)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Chevallier (Alain)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Chardey (Christophe)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Cathelineau (Thierry)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Brun (Patrick)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bourdon (François)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Boulila (Abdallah)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Borel (Olivier)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bonnifet (Fabrice)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bonneville (Pascal)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bonetti (Jean-Christophe)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Billard (Sébastien)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bigot (Alain)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Betge (Patrice)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Benazet (Patrick)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Baudhuin (Alain)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Barnier (Alain)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Barbé (Gilles)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Balfet (Didier)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Assini (Christian)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Allemand (Didier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Alexandre (Luc)
bâtiment
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Villareal (Marie-Antoinette)
hygiène et sécurité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Tomas (Marie-José)
épouse Gonzalez, chimie
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Partier (Anne)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Napoléone (Martine)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Legallais (Odile)
épouse Belhade, agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Eouzan (Estelle)
épouse Castel, qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Dulormne (Mylène)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Dornon (Elodie)
épouse Cortes, énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Borzillo (Anne)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Bergame (Catherine)
épouse Duboeuf, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2005) par ordre alphabétique
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Léon Regent
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-04-01"
depart_retraite
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Emmanuel Sartorius
ingénieur général des télécommunications
Objet:
haut fonctionnaire de défense au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Didier Lallemand
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Laurent Souquière
secrétaires principaux des affaires étrangères, chargés de missions auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 200605/04/2006
De: François-Xavier Reymond
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 200605/04/2006
De: Patrick Lachaussée
conseillers des affaires étrangères, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 200605/04/2006
De: Marc Fonbaustier
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
05 Avril 200605/04/2006
De: Lecocq (Maurice)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-11-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Huron (Bertrand)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
05 Avril 200605/04/2006
De: Wittmer (Fabrice)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Vion (Thierry)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Touzay (Olivier)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Michel (Eric)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Malot (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lemire (Patrice)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lecomte (Camille)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Le Van (Philippe)
médecin
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Khorsi (Aziz)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hue (Pascal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hattab (Faouzi)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Gourmelon (Bruno)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Giraudeau (Grégory)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Gallet (Bertrand)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Daigneau (Jean)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Crismanovitch (Sylvain)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Charbonnel (Christian)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Buteau (Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Boussard (Michel)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Belkacemi (Mohammed)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Vallet (Laurence)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Simonetto (Nadine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Simonetto (Corinne)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Sari (Fanny)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Rossin (Nathalie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Piot (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Picandet (Sylvie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Nguyen Van Qui (Catherine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Massing (Virginie)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Martinais (Chantal)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lucas (Dominique)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lionnet (Michèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Leseur (Véronique)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Legrand (Aude)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hassan (Karine)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Harrad (Laurence)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Flores (Joëlle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Di Giacomo (Gisèle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Degardin (Maryse)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Clerc (Jacqueline)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Cerezat (Annick)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Bourry (Joëlle)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Attard (Marie-Pierre)
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission (épreuve d'exercices physiques)
Groupe:
ecole="École nationale de la magistrature pour la septième épreuve d'admission"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean Jouzel
directeur de l'institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
au titre des personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jürgen Mlynek
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lilian Thuram
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Khalid Hamdani
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Jacky Dahomay
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean-Marie Bockel
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Myriam Salah-Eddine
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Gaye Petek
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Blandine Kriegel
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Jacqueline Costa-Lascoux
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Jeannette Bougrab
Objet:
Groupe:
renouvellement
05 Avril 200605/04/2006
De: Blandine Kriegel
Objet:
présidente du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
president
reconduction
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean-Philippe Wirth
Général d'armée
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Gaston Viens
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Michel Sappin
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Vincent N'Guyen
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Gilles Képel
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Edouard Glissant
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean Daniel
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Claude Greff
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Jadée Dubois
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Carole Da Silva
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Yamina Benguigui
Objet:
membres du Haut Conseil à l'intégration
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hautem (Sébastien)
lieutenant de police ; 8 ans de services civils et militaires. Décédé en service lors de la poursuite de malfaiteurs
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
29 novembre 2005
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Françoise Weber
Objet:
conseillère technique
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Fabienne Bartoli
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Avril 200605/04/2006
De: Henri Ropart
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Pachtounzai (Saïd, Akbar, Alexandre)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
à compter de la date de signature du contrat
duree="un an"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Plane (Denis)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
officier général
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Delaye (Michel)
Objet:
membre de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par l'ingénieur général de 1re classe de l'armement
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Avril 200605/04/2006
De: Cligny (Pascal)
adjudant de sapeurs-pompiers volontaires au centre de secours de Sénas (Bouches-du-Rhône) ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils. Décédé alors qu'il participait à une mission de prévention de feux de forêt
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 août 2005
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Soun (Guy)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Dugail (Roland)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean-Luc Gayraud
Objet:
président(e)s des comités et commissions du Conseil national des activités physiques et sportives
président du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
Groupe:
president
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean-Paul Callede
Objet:
président(e)s des comités et commissions du Conseil national des activités physiques et sportives
président de la commission de suivi de l'Observatoire des activités physiques, des pratiques sportives et des métiers du sport
Groupe:
president
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Valérie Fourneyron
Objet:
président(e)s des comités et commissions du Conseil national des activités physiques et sportives
présidente de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
president
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Jean-Bernard Paillisser
directeur du CREPS de Toulouse
Objet:
membre du Conseil national des activités physiques et sportives
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Frédéric Rame
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Guy Cazes
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-09-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Laurain (Gwenaël)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans son grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
05 Avril 200605/04/2006
De: Thomas Govedarica
conseiller auprès de la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guadeloupe
Remplace:M. Pierre Calvet
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Gérard Vautrin
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-06-01"
depart_retraite
admission
05 Avril 200605/04/2006
De: Laurent (Jean-Luc)
Objet:
membre du comité de la métrologie auprès du Laboratoire national de métrologie et d'essais
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre des représentants des principaux organismes publics
exerçant des activités de métrologie
Pour le Laboratoire national de métrologie et d'essais
Remplace:M. Mortureux (Marc)
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Florence Sautejeau
Objet:
conseillère en charge des relations du travail et de l'emploi des seniors au cabinet du ministre délégué
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hervé Monange
Objet:
conseiller en charge des relations du travail et de l'emploi des seniors au cabinet du ministre délégué
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Avril 200605/04/2006
De: Dominique Dubois
préfet hors cadre
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2006-03-20"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: d'Elloy de Bonninghen (Antoine)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Bouchet (Benoît)
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Coffin (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Boulenc (Jean)
Groupe:
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Oger (Gilles)
gardien de la paix ; 7 ans de services civils et militaires. Gravement blessé lors d'une interpellation
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
27 décembre 2005
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="7"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Lerouge (Eric)
sapeur-pompier volontaire au centre de secours de Tournus (Saône-et-Loire) ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Décédé lors d'une intervention pour l'extinction d'un feu de broussailles
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 septembre 2005
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Clermidy (Fabien)
sapeur-pompier professionnel au centre de secours de Tournus (Saône-et-Loire) ; 11 ans de services civils et militaires. Décédé lors d'une intervention pour l'extinction d'un feu de broussailles
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
8 septembre 2005
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="11"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 200605/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.